tribunal_instance="Antibes" (tag)


De: Fabienne DAMAY
(GENDRE)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
01 Octobre 201801/10/2018
De: Sophie GUICHON
vice-présidente au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Antibes"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Virginie BETTETINI
(FIORUCCI)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: Fabienne WIEME
(DELANOY)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: Evelyne ZAVATTIERO-HUSSON
conseillère à la cour d'appel de Metz
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Antibes"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Fabienne WIEME
(DELANOY)
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Rose-Marie MERCIER
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
08 Janvier 201508/01/2015
De: Christine CASTAING
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulon, chargée du service du tribunal d'instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Antibes"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: MERCIER Rose-Marie
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:Mme RANCIERE Sylvie
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
28 Septembre 201028/09/2010
De: Marie-Brigitte FREMONT, épouse VALETTE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Antibes"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Haxaire (Pascale), épouse Latil
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Rancière (Sylvie)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Antibes (06600)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
08 Juillet 200608/07/2006
De: Ranciere (Sylvie)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Antibes (06160)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Catherine Girard-Alexandre
juge au tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Antibes"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Jean-Paul Renard
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Antibes
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Antibes"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Calamandrei (Carla), épouse Lutzel
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
M. Lefza
Groupe:
date_debut="2000-09-25"
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
15 Octobre 200015/10/2000
De: Haxaire (Pascale), épouse Latil
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
Mme Seguy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Lefza (Youns)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
Mme Angelico
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Olivieri (Nicole), épouse Seguy
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:M. Latil
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Lorieul (Jacqueline), épouse Angelico
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Antibes
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Haxaire (Pascale), épouse Latil
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance d'Antibes
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Françoise Carracha, épouse Tissot
juge au tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
M. Brossard
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
tribunal_instance="Antibes"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Lorieul (Jacqueline), épouse Angelico
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
Mme Latil
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Haxaire (Pascale), épouse Latil
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Antibes
Remplace:
Mme Follet
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Antibes"
nomination
06 Mai 199506/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.