tribunal_instance="Dinan" (tag)


De: Marie-Laurence GEFFROY-ALEXIS-MONTROSIER
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
du service du tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
tribunal_instance="Dinan"
décharge
26 Décembre 201926/12/2019
De: Catherine CHAPIN
(COCHERIL)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
10 Octobre 201710/10/2017
De: Françoise MACE
(TROTEL)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
nomination
10 Octobre 201710/10/2017
De: Catherine CHAPIN
(COCHERIL)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
nomination
12 Mai 201712/05/2017
De: Loïc JOURDEN
directeur des services de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseur intérimaire au tribunal d' instance de Dinan
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
nomination
28 Novembre 201628/11/2016
De: Catherine CHAPIN
(COCHERIL)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
14 Mai 201314/05/2013
De: Florence THUAL
(TURMEL)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
nomination
14 Mai 201314/05/2013
De: LE BARS Gaëtane, épouse COLAS
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
nomination
30 Septembre 201030/09/2010
De: Marie-Laurence GEFFROY, épouse ALEXIS-MONTROSIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Dinan chargée du service du tribunal d'instance de Dinan
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
tribunal_instance="Dinan"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: LEBRAS-PIHAN (Gaëtane), épouse COLAS
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
nomination
30 Mars 201030/03/2010
De: Marie-Laurence GEFFROY, épouse ALEXIS-MONTROSIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Dinan
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dinan"
tribunal_instance="Dinan"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Pierson (Dominique), épouse d'Aubert
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dinan
Remplace:Mme Chapin (Catherine), épouse Cocheril
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Murielle Bodin-Volte
juge au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Dinan
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Dinan
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dinan"
tribunal_instance="Dinan"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Chapin (Catherine), épouse Cocheril
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dinan
Remplace:Mme Helaine (Jacqueline)
Groupe:
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
15 Octobre 200315/10/2003
De: Helaine (Jacqueline)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dinan
Remplace:Mme Maillard (Sylvie), épouse Moisson
Groupe:
date_debut="2001-10-22"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Maillard (Sylvie), épouse Moisson
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Dinan
Remplace:
Mme Colas
Groupe:
date_debut="1998-11-02"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Lebras-Pihan (Gaëtane), épouse Colas
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Dinan
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Labbé (Catherine), épouse Maugère
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Dinan
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.