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De: Emmanuelle DAIRE
(DEROCQUE)
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Gap
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Magistrates exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Gap
juge d'instance au tribunal d'instance de Gap
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Gap"
tribunal_instance="Gap"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Laure BROUQUERE
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Gap
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Magistrates exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Gap
juge d'instance au tribunal d'instance de Gap
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Gap"
tribunal_instance="Gap"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Christine COMTE
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Gap
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
nomination
19 Mars 201819/03/2018
De: Anne-Laure CHARIGNON
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Anne-Laure CHARIGNON
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Christel FABRE
(MALARD)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Gap
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
28 Septembre 201528/09/2015
De: Sandrine FARRO-SAMAIS
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: JUNOT Savine
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: PORTHE Pascale, épouse BOREL
Objet:
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
cessation de fonction
25 Novembre 201025/11/2010
De: PORTHE (Pascale), épouse BOREL
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Hélène SARROBERT, épouse CHAMPENOIS
juge au tribunal de grande instance de Digne chargée du service du tribunal d'instance de Barcelonnette
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Anne Tixeire, épouse Hubert
juge au tribunal de grande instance de Digne chargée du service du tribunal d'instance de Forcalquier
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Zana (Jeanine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Zana (Jeanine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gap
Remplace:Mme Zana (Pierrette), épouse Rahal
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Zana (Pierrette), épouse Rahal
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Zana (Jeanine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Topin (Marie-Annick)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Zana (Jeanine), épouse Cimamonti
adjointe administrative
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
date_debut="2001-08-27"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Pellissier (Véronique)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
date_debut="2001-08-27"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Gap"
cessation de fonction
25 Août 200125/08/2001
De: Zana (Jeannine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gap
Remplace:
Mme Leautier
Groupe:
date_debut="2000-03-31"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
nomination
25 Mai 200025/05/2000
De: Leautier (Monique)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gap
Remplace:
Mme Rambaud
Groupe:
date_debut="1999-03-29"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Galleron (Josiane), épouse Rambaud
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Gap
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Pellissier (Véronique)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Gap
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Galleron (Josiane), épouse Rambaud
agent administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Gap
Remplace:
Mme Maillefaud
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
nomination
03 Octobre 199503/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.