Tribunal d'instance de Gap

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Emmanuelle DAIRE
(DEROCQUE)
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Gap
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Magistrates exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Gap
juge d'instance au tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Gap
Tribunal d'instance de Gap
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Gap"
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Laure BROUQUERE
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Gap
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Magistrates exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Gap
juge d'instance au tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Gap
Tribunal d'instance de Gap
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Gap"
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Emmanuelle DAIRE
(DEROCQUE)
formatrice indépendante, ancienne juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Gap
juge d'instance au tribunal d'instance de Gap, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Tribunal d'instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
JORFTEXT000037826769(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Laure BROUQUÈRE
magistrate à titre temporaire en disponibilité
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Gap
juge d'instance au tribunal d'instance de Gap, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Tribunal d'instance de Gap
date_debut="2018-05-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
JORFTEXT000036770063(source JORF)
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Christine COMTE
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
JUSB1808007A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201819/03/2018
De: Anne-Laure CHARIGNON
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Tribunal d'instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Anne-Laure CHARIGNON
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Tribunal d'instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Christel FABRE
(MALARD)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JUSB1524078A(source BOMJ)
nomination
28 Septembre 201528/09/2015
De: Sandrine FARRO-SAMAIS
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Tribunal d'instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: JUNOT Savine
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
date_debut="2011-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JUSB1031228A(source BOMJ)
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: PORTHE Pascale, épouse BOREL
Objet:
adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
date_debut="2011-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JUSB1031228A(source BOMJ)
cessation de fonction
25 Novembre 201025/11/2010
De: PORTHE (Pascale), épouse BOREL
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000022050614(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Hélène SARROBERT, épouse CHAMPENOIS
juge au tribunal de grande instance de Digne chargée du service du tribunal d'instance de Barcelonnette
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Tribunal d'instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Anne Tixeire, épouse Hubert
juge au tribunal de grande instance de Digne chargée du service du tribunal d'instance de Forcalquier
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Gap
Tribunal d'instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Gap"
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Zana (Jeanine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000000646258(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Zana (Jeanine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gap
Remplace:Mme Zana (Pierrette), épouse Rahal
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000000425433(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Zana (Pierrette), épouse Rahal
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000000433081(source JORF)
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Zana (Jeanine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
JORFTEXT000000416622(source JORF)
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Topin (Marie-Annick)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000000416622(source JORF)
nomination
06 Novembre 200206/11/2002
De: Zana (Jeanine), épouse Cimamonti
adjointe administrative
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
date_debut="2001-08-27"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000000590134(source JORF)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Pellissier (Véronique)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
date_debut="2001-08-27"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000000590134(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 200125/08/2001
De: Zana (Jeannine), épouse Cimamonti
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gap
Remplace:
Mme Leautier
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
date_debut="2000-03-31"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
JORFTEXT000000217200(source JORF)
nomination
25 Mai 200025/05/2000
De: Leautier (Monique)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gap
Remplace:
Mme Rambaud
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
date_debut="1999-03-29"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
JORFTEXT000000760504(source JORF)
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Galleron (Josiane), épouse Rambaud
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Gap
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Pellissier (Véronique)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Gap
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Gap
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Galleron (Josiane), épouse Rambaud
agent administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Gap
Remplace:
Mme Maillefaud
Groupe:
Tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
suppleant
JORFTEXT000000555641(source JORF)
nomination
03 Octobre 199503/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.