01 Mars 2018

MENE1800058A (source BOEN)

De:	Dominique Berteloot inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:	délégué ministériel chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire

nomination

De:	Philippe Raynaud
Objet:	vice-président du Conseil supérieur des programmes
Groupe:	Conseil supérieur des programmes

nomination

De:	Philippe Raynaud
Objet:	membres du Conseil supérieur des programmes personnalité qualifiée
Remplace:	Mme Sylvie Plane
Groupe:	Conseil supérieur des programmes

nomination

De:	Sami Mustapha
Objet:	membres du Conseil supérieur des programmes personnalité qualifiée
Remplace:	M. Xavier Buff
Groupe:	Conseil supérieur des programmes

nomination

De:	Denis Gratias
Objet:	membres du Conseil supérieur des programmes personnalité qualifiée
Remplace:	Mme Catherine Cesarsky
Groupe:	Conseil supérieur des programmes

nomination

De:	Mireille Sacotte
Objet:	membres du Conseil supérieur des programmes personnalité qualifiée
Remplace:	M. Éric Favey
Groupe:	Conseil supérieur des programmes

nomination

JUSK1804689A (source BOMJ)

De:	Vincent DUPEYRE directeur des services pénitentiaires hors classe
Objet:	au centre pénitentiaire d' Aix-Luynes chef d' établissement
Groupe:	Centre pénitentiaire d' Aix-Luynes

date_debut="2018-03-01"

nomination

JUSK1804688A (source BOMJ)

De:	Franck LINARES directeur des services pénitentiaires de classe exceptionnelle
Objet:	à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Dijon directeur inten égional adjoint
Groupe:	Direction interrégionale des services pénitentiaires de Centre-Est

date_debut="2018-03-01"

nomination

JUSB1807592A (source BOMJ)

De:	Sophie MARIONNEAU secrétaire administrative
Objet:	à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

cour_appel="Angers"
suppleant

nomination

JUSB1805987A (source BOMJ)

De:	Nadine RICHOUX-GERON (GERON) adjointe administrative principale
Objet:	à la date de passation des 11 li comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Mamoudzou. l
Groupe:	Tribunal de grande instance de Mamoudzou. l

tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou. l"

nomination

JUSB1805987A (source BOMJ)

De:	Julia CORDERO GONZALEZ adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de 1
Objet:	à la date de passation des comptes

cessation de fonction

De:	Antoine BERRY université de Toulouse
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 45-02 : Parasitologie et mycologie
Remplace:	M. CANDOLFI
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Michaël ATLAN université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 50-04 : Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie
Remplace:	Mme FRANCOIS
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Matthieu JABAUDON-GANDET université de Clermont-Auvergne
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 48-01 : Anesthésiologie-réanimation
Remplace:	M. VELY
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Benoît DERVAUX université de Lille
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 46-01 : Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Remplace:	M. TRIADOU
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Fares GOUZI université de Montpellier-Nîmes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 44-02 : Physiologie
Remplace:	Mme TREBUCHON-DA FONSECA
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Franck LACOEUILLE université d'Angers
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 43-01 : Biophysique et médecine nucléaire
Remplace:	Mme BARAT
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Arnaud UGUEN université de Brest
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 42-03 : Anatomie et cytologie pathologiques
Remplace:	Mme HEYMANN
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Emmanuel DULIOUST université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-05 : Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale
Remplace:	M. JANNY
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Geoffroy CANLORBE université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 54-03 : Gynécologie - obstétrique ; gynécologie médicale
Remplace:	M. AZRIA
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Jean SCHMIDT université d'Amiens
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 53-01 : Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie
Remplace:	M. GUILPAIN
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Maxime SAMSON université de Dijon
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 53-01 : Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie
Remplace:	M. SAADOUN
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Raphaël MARTINS université Rennes-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 51-02 : Cardiologie
Remplace:	M. LEMESLE
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Emmanuel MONTASSIER université de Nantes
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 48-04 : Thérapeutique ; addictologie
Remplace:	Mme DUMAS
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Bénédicte GENDRY-GOHIER université d'Angers
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 49-03 : Psychiatrie d'adultes ; addictologie
Remplace:	Mme HARDY-BAYLE
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Florence ADER université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 45-03 : Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Remplace:	Mme BOUVET
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Claire ROUBAUD-BAUDRON université de Bordeaux
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 53-01 : Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie
Remplace:	Mme ACHOUR-CRAWFORD
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Mélèze HOCINI université de Bordeaux
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 51-02 : Cardiologie
Remplace:	M. BERNARD
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Fabienne COURY-LUCAS université Lyon-I
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 50-01 : Rhumatologie
Remplace:	M. PRATI
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Florentia KAGUELIDOU université Paris-VII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 48-03 : Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie
Remplace:	Mme VERSUYFT
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Marie-Agnès DRAGON-DUREY université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 47-03 : Immunologie
Remplace:	Mme SERVETTAZ
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Sonia BURREL université Paris-VI
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 45-01 : Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Remplace:	Mme AMIEL
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Chantal JULIA université Paris-XIII
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 8 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 44-04 : Nutrition
Remplace:	Mme PIGEYRE
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Céline MASCAUX université de Marseille
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 51-01 : Pneumologie ; addictologie
Remplace:	M. GRELLIER
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Clémence MARTIN université Paris-V
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 51-01 : Pneumologie ; addictologie
Remplace:	Mme TAILLE
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

De:	Marie-Elise TRUCHETET université de Bordeaux
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 7 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES DEUXIÈME COLLÈGE Maîtres de conférences des universités et assimilés Sous-section 50-01 : Rhumatologie
Remplace:	M. SEMERANO
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

nomination

JORFTEXT000036659164 (source JORF)

De:	LABOURDETTE (Marie-Christine) administratrice générale
Objet:	présidente de la Cité de l'architecture et du patrimoine
Groupe:	Cité de l'architecture et du patrimoine

president

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Marie-Christine LABOURDETTE
Objet:	directrice, chargée des musées, à la direction générale des patrimoines
Groupe:	Direction générale des patrimoines

JORFTEXT000036659156 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Moreau (François)
Objet:	membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet membre suppléant sur proposition du président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Groupe:	Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

nomination

De:	de Broissia (Louis) sur proposition du président du Sénat
Objet:	membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
Groupe:	Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)

nomination

De:	Bensamoun (Alexandra)
Objet:	membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet membre titulaire sur proposition du président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Groupe:	Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

nomination

De:	Girardi (Jean-Luc)
Objet:	membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet membre suppléant sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:	Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

nomination

De:	Girardin (Brigitte)
Objet:	membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet membre titulaire sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:	Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) Cour des comptes

cour_comptes

nomination

JORFTEXT000036659152 (source JORF)

De:	ROCCA (Pierre)
Objet:	membres de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet sur proposition du premier président de la Cour des comptes membre suppléant
Groupe:	Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) Cour des comptes

cour_comptes
suppleant

nomination

JORFTEXT000036659152 (source JORF)

De:	HAMAYON (Véronique)
Objet:	membres de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet sur proposition du premier président de la Cour des comptes membre titulaire
Groupe:	Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) Cour des comptes

cour_comptes

nomination

JORFTEXT000036659149 (source JORF)

De:	Camille FAURE administratrice civile hors classe
Objet:	chef de service, adjointe à la directrice des affaires juridiques au ministère des armées
Groupe:	Direction des affaires juridiques Ministère des Armées

date_debut="2018-04-01"
duree="deux ans"

renouvellement

JORFTEXT000036659146 (source JORF)

De:	Lorelle (Jacqueline)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères principale

date_debut="2018-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique

De:	Jacques CHAMPAGNE de LABRIOLLE conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions frontalières
Groupe:	Ambassadeur pour les commissions intergouvernementales, la coopération et les questions frontalières

JORFTEXT000036659143 (source JORF)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Nils MONSARRAT juge au tribunal de grande instance de Dieppe chargé du service du tribunal d'instance de Dieppe
Objet:	comme membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature représentant d'un syndicat ou d'une organisation professionnelle représentatif de magistrats sur proposition du syndicat ou de l'organisation professionnelle de magistrats concerné
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000036659140 (source JORF)

désignation

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	DE RUFFRAY (Benoît)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées personnalités qualifiées
Remplace:	M. TAVERNIER (Jacques)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

JORFTEXT000036659131 (source JORF)

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	STUBLER (Nathalie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées personnalités qualifiées
Remplace:	Mme BORNE (Elisabeth)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

JORFTEXT000036659131 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000036659129 (source JORF)

De:	Jean-Claude GAILLOT
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

date_debut="2018-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Marc MORTUREUX ingénieur général des mines
Objet:	directeur général de la prévention des risques
Groupe:	Direction générale de la prévention des risques

JORFTEXT000036659121 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000036659118 (source JORF)

De:	Mireille LARREDE sous-préfète hors classe
Objet:	sous-directrice de la doctrine et des ressources humaines à la direction des sapeurs-pompiers à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:	Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises

date_debut="2018-04-01"
duree="deux ans"

reconduction

JORFTEXT000036659116 (source JORF)

De:	Nicolas DUQUESNEL commissaire divisionnaire de police, chef de district, commissaire central à Boulogne-Billancourt (092)
Objet:	contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef d'état-major à la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne de la préfecture de police à Paris (075)
Groupe:	Direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne (DSPAP)

date_debut="2018-02-26"

nomination

De:	Rik VANDERERVEN ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de l'Eure
Groupe:	Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure

nomination

De:	Thierry POLLET directeur départemental de de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes 1re classe
Objet:	directeur départemental adjoint de la protection des populations de l'Aisne
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne

nomination

De:	Hervé NORTON inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations du Jura
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Jura

nomination

De:	Riyad DJAFFAR administrateur principal des affaires maritimes
Objet:	directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral, de Corse-du-Sud
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Stéphane DEFOS ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forets
Objet:	directeur départemental des territoires de l'Ariège
Groupe:	Direction départementale des territoires

nomination

De:	Vincent COUSIN inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:	directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations des Deux-Sèvres
Groupe:	Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Deux-Sèvres

nomination

De:	Philippe BERNARD inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directeur départemental adjoint de la protection des populations du Gard
Groupe:	Direction départementale de la protection des populations du Gard

nomination

De:	Isabelle VALADE ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directrice départementale adjointe des territoires et de la mer de la Vendée
Groupe:	Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée

nomination

JORFTEXT000036659111 (source JORF)

De:	Isabelle PANTEBRE directrice du travail hors classe
Objet:	adjointe en charge du pôle « politiques publiques »

date_debut="2018-03-19"

nomination

JORFTEXT000036659111 (source JORF)

De:	Mickaël BOUCHER inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:	adjoint en charge du pôle « modernisation et moyens »

date_debut="2018-03-01"

nomination

JORFTEXT000036659109 (source JORF)

De:	Edith CHATELAIS administratrice civile hors classe
Objet:	secrétaire générale pour les affaires régionales de la région Centre-Val de Loire
Groupe:	Centre-Val de Loire

date_debut="2018-03-15"
duree="trois ans"

nomination

date_debut="2018-03-05"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Claire LANDAIS conseillère d'Etat
Objet:	secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale
Remplace:	M. Louis GAUTIER
Groupe:	Défense et de la sécurité nationale

JORFTEXT000036659101 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000036659096 (source JORF)

De:	Hervé BERVILLE député
Objet:	en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet la modernisation de la politique partenariale de développement et de solidarité internationale de la France
Groupe:	Mission temporaire ayant pour objet la modernisation de la politique partenariale de développement et de solidarité internationale de la France

charge

JORFTEXT000036659014 (source JORF)

De:	Franck LABORDE
Objet:	membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales personnalité représentant les producteurs de céréales
Remplace:	M. Daniel PEYRAUBE
Groupe:	Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer

nomination

DEC181238DR07 (source BOCNRS)

De:	Jean-Paul VIRICELLE
Objet:	directeur par intérim de l'unité

délégation de signature

DEC181238DR07 (source BOCNRS)

De:	Guillaume KERMOUCHE
Objet:	Professeur des universités aux fins mentionnées à l'article 1er

professeur

délégation de signature

De:	Christophe PONS directeur adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC181226DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181225DR12 (source BOCNRS)

De:	Christophe PONS
Objet:	aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Benoît FLICHE directeur de l'unité UMR7307
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181225DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181224DR12 (source BOCNRS)

De:	Olivier MARGEAT
Objet:	maître de conférences aux fins mentionnées à l'article 1er

maitre_de_conference

délégation de signature

De:	Jorg ACKERMANN directeur de l'unité GDR3368
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181224DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181222DR13 (source BOCNRS)

De:	Isabelle MERMET-GUYENNET
Objet:	IE aux fins mentionnées

délégation de signature

De:	Frédéric ROUSSEAU directeur de l'unité FR2005
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181222DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Alain BADIE IR
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC181200DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181199DR12 (source BOCNRS)

De:	Alain BADIE
Objet:	IR aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	François QUANTIN directeur de l'unité USR3155
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181199DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Bruno LOMBARD directeur de l'unité GDR2022
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181186DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181181DR12 (source BOCNRS)

De:	Pascal ADALIAN
Objet:	professeur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC181181DR12 (source BOCNRS)

De:	Elisabeth ANSTETT
Objet:	DR2 et à

délégation de signature

De:	Michel SIGNOLI directeur de l'unité UMR7268
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181181DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Laurent NUSSAUME directeur adjoint par intérim
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC181180DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181179DR12 (source BOCNRS)

De:	Laurent NUSSAUME
Objet:	directeur adjoint par intérim aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	David PIGNOL directeur de l'unité UMR7265
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181179DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181156DR10 (source BOCNRS)

De:	Thomas EBBESEN
Objet:	Professeur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC181156DR10 (source BOCNRS)

De:	Muriel MUZET
Objet:	Ingénieure de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Paolo SAMORI directeur de l'unité UMR7006
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181156DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181154DR10 (source BOCNRS)

De:	Bruno CHATTON
Objet:	Professeur aux fins mentionnées à l'article 17

délégation de signature

De:	Jean-Luc GALZI directeur de l'unité UMR7242
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181154DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181153DR10 (source BOCNRS)

De:	Claire GUTH
Objet:	Assistante ingénieur, dans la limite de 10 000 € HT maximum aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC181153DR10 (source BOCNRS)

De:	Sylvie DOUESSIN
Objet:	Technicienne, dans la limite de 4 000 € HT maximum aux fins mentionnées à l'article 1e°

délégation de signature

De:	Pascal VILLA directeur de l'unité UMS3286
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181153DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181148DR10 (source BOCNRS)

De:	Estefania OLIVA
Objet:	Ingénieure d'étude aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Delphine GARNIER directrice de l'unité GDS3670
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181148DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181147DR10 (source BOCNRS)

De:	Elhoussaine OUSSIALI
Objet:	Ingénieur d'étude, dans la limite de 10 000 € HT maximum aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC181147DR10 (source BOCNRS)

De:	Sylvie DONNAT
Objet:	Maître de conférences, dans la limite de 10 000 € HT maximum aux fins mentionnées à l'article 1er

maitre_de_conference

délégation de signature

De:	Didier BRETON directeur de l'unité USR3227
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181147DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181144DR10 (source BOCNRS)

De:	Danièle WERLING
Objet:	Ingénieure d'étude, dans la limite de 10 000 € HT maximum aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Pascale ROMBY directrice de l'unité UPR9002
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181144DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181143DR10 (source BOCNRS)

De:	Alberto BIANCO
Objet:	Directeur de recherche aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC181143DR10 (source BOCNRS)

De:	Isabelle CLAUSS
Objet:	Assistante

délégation de signature

De:	Hélène DUMORTIER directrice de l'unité UPR3572
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181143DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Joëlle KATCHADOURIAN AI
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC181133DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181132DR12 (source BOCNRS)

De:	Joëlle KATCHADOURIAN
Objet:	AI aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Patrick FOULON directeur de l'unité UMS822
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181132DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181126DR12 (source BOCNRS)

De:	Florence RENAUD
Objet:	technicienne aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Isabelle MERLE directrice de l'unité UMR7308
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181126DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Rachid EL-AZOUZI directeur adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision

DEC181125DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181124DR12 (source BOCNRS)

De:	Rachid EL-AZOUZI
Objet:	professeur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Eric TRIQUET directeur de l'unité FR3621
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181124DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Emmanuèle CAIRE directrice de l'unité UMR7297
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181123DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Isabelle MERMET-GUYENNET Secrétaire Générale
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC1811223DR13 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Brigitte COCHE AI
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC181116DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181115DR12 (source BOCNRS)

De:	Brigitte COCHE
Objet:	AI aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Pierre FOURNIER directeur de l'unité UMR7305
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181115DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Giuseppe DI LIBERTI directeur adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision

DEC181096DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181095DR12 (source BOCNRS)

De:	Giuseppe DI LIBERTI
Objet:	maître de conférences aux fins mentionnées à l'article 1er

maitre_de_conference

délégation de signature

De:	Pascal TARANTO directeur de l'unité UMR7304
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181095DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181094DR12 (source BOCNRS)

De:	Christian GRENZ
Objet:	DR aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

DEC181094DR12 (source BOCNRS)

De:	Dominique POIROT
Objet:	IECN aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	François CARLOTTI DR
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC181094DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Christian GRENZ
Objet:	DR

délégation de signature

De:	François CARLOTTI
Objet:	DR

délégation de signature

De:	Dominique POIROT
Objet:	IECN aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Richard SEMPERE directeur de l'unité UMR7294
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

De:	Laurence Charles professeur
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC181092DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181091DR12 (source BOCNRS)

De:	Laurence CHARLES
Objet:	professeur aux fins mentionnées à l'article

délégation de signature

De:	Didier GIGMES directeur de l'unité UMR7273
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181091DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181090DR12 (source BOCNRS)

De:	Olivier THEODOLY-LANNES
Objet:	directeur de l'unité

délégation de signature

DEC181090DR12 (source BOCNRS)

De:	Martine BIARNES-PELICOT
Objet:	IECN aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Daniel Gilles BOYER directeur adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision

DEC181088DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181087DR12 (source BOCNRS)

De:	Daniel Gilles BOYER
Objet:	IE1C aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Stéphane GAFFET directeur de l'unité UMS3538
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181087DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181048DR10 (source BOCNRS)

De:	Marie-Elisabeth WERNERT
Objet:	Assistante Ingénieur

délégation de signature

DEC181048DR10 (source BOCNRS)

De:	Monique DONTENWILL
Objet:	Directrice de recherche, dans la limite de 4 000 € HT maximum aux fins mentionnées à l'article 1°, Article 3

délégation de signature

De:	Yves MELY directeur de l'unité UMR7021
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181048DR10 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181045DR12 (source BOCNRS)

De:	Sylvie CHATAIGNIER
Objet:	AI aux fins mentionnées à l'article 1er pour les engagements inférieurs à 1500 €

délégation de signature

De:	Livio DE LUCA directeur de l'unité UMR3495
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181045DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

autorite_delegation="Directrice d'unité"

De:	Pierre MAGNIEZ directeur adjoint
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision

DEC181044DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181043DR12 (source BOCNRS)

De:	Pierre MAGNIEZ
Objet:	MC aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Estelle HERRSCHER directrice de l'unité UMR7269
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181043DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181034DR12 (source BOCNRS)

De:	Thierry PEREZ
Objet:	Référent du site Endoume aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

DEC181034DR12 (source BOCNRS)

De:	Patricia BENTOZA
Objet:	Responsable administrative aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	Catherine FERNANDEZ directrice adjointe
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC181034DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC181033DR12 (source BOCNRS)

De:	Thierry PEREZ
Objet:	DR2 et à

délégation de signature

DEC181033DR12 (source BOCNRS)

De:	Catherine FERNANDEZ
Objet:	PRCE, à

délégation de signature

De:	Thierry TATONI directeur de l'unité UMR7263
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181033DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Anne PICHON directrice de l'unité FR2291
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC181032DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Fabien ZOULIM
Objet:	Professeur, à

délégation de signature

De:	Patrick MEHLEN
Objet:	Directeur adjoint, à

délégation de signature

De:	Charles DUMONTET
Objet:	Directeur adjoint, à

délégation de signature

De:	Alain PUISIEUX directeur de l'unité UMR5286
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

De:	Olivier UTEZA directeur adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC180988DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180987DR12 (source BOCNRS)

De:	Max ROLLAND
Objet:	IEHC aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC180987DR12 (source BOCNRS)

De:	Olivier UTEZA
Objet:	DR2

délégation de signature

De:	Philippe DELAPORTE directeur de l'unité UMR7341
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC180987DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180979DR07 (source BOCNRS)

De:	Justine Corrand-Kheniche
Objet:	Assistante Ingénieur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Laurent PINARD directeur par intérim de l'unité USR3264
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC180979DR07 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180971DR12 (source BOCNRS)

De:	Isabelle MARINARI
Objet:	TCS aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	Eric CASCALES DR
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC180971DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180970DR12 (source BOCNRS)

De:	Eric CASCALES
Objet:	DR et à

délégation de signature

DEC180970DR12 (source BOCNRS)

De:	Isabelle MARINARI
Objet:	TCS aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	James STURGIS directeur de l'unité UMR7255
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC180970DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180966DR12 (source BOCNRS)

De:	Alain ROUSSEL
Objet:	directeur adjoint aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

DEC180966DR12 (source BOCNRS)

De:	Patricia CLAMECY
Objet:	gestionnaire – secrétaire de direction aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	Bruno CANARD directeur adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision

DEC180966DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Alain ROUSSEL
Objet:	DR

délégation de signature

De:	Bruno CANARD
Objet:	DR

délégation de signature

De:	Patricia
Objet:

délégation de signature

De:	Yves BOURNE directeur de l'unité UMR7257
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

DEC180960DR12 (source BOCNRS)

De:	Sandrine BASQUES
Objet:	coordinatrice aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	François-Xavier ALARIO directeur adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC180960DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180959DR12 (source BOCNRS)

De:	François-Xavier ALARIO
Objet:	DR et à

délégation de signature

DEC180959DR12 (source BOCNRS)

De:	Sandrine BASQUES
Objet:	IE aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Etienne SAVE directeur de l'unité FR3512
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC180959DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180956DR12 (source BOCNRS)

De:	Juan IOVANNA
Objet:	directeur adjoint aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

DEC180956DR12 (source BOCNRS)

De:	Marie-France TINLAND
Objet:	directrice administrative et financière aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	Vincent GELI directeur adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC180956DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Juan IOVANNA
Objet:	DR

délégation de signature

De:	Vincent GELI
Objet:	DR

délégation de signature

De:	Marie-France
Objet:

délégation de signature

De:	Jean-Paul BORG directeur de l'unité UMR7258
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

autorite_delegation="Directrice d'unité"

De:	Anne BIRRALDACCI IE
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC180954DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180953DR12 (source BOCNRS)

De:	Marie-Antoinette MAUPERTUIS
Objet:	directrice de l'unité

délégation de signature

DEC180953DR12 (source BOCNRS)

De:	Anne BIRRALDACCI
Objet:	IE aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC180950DR12 (source BOCNRS)

De:	Véronique LAUTIER
Objet:	responsable administrative aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	Henri MEDARD directeur adjoint
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision

DEC180950DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180949DR12 (source BOCNRS)

De:	Henri MEDARD
Objet:	PR AMU

délégation de signature

DEC180949DR12 (source BOCNRS)

De:	Véronique LAUTIER
Objet:	IR2 aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	M. Eric JOLLY directeur de l'unité UMR8171
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC180949DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Jean-Pierre Dalleau
Objet:	membres représentant les usagers d'IRSTEA au comité de gestion du restaurant suppléant
Groupe:	IRSTEA au comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Jacques Saussol (MOY700)
Objet:	membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant suppléants
Groupe:	Comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Sylvie Namet
Objet:	membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant suppléant
Groupe:	Délégation régionale au comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Valérie Fromentèze
Objet:	membres représentant les usagers de l'UMR5280 Institut des Sciences Analytiques au comité de gestion du restaurant suppléant
Groupe:	UMR5280 Institut des Sciences Analytiques au comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Henry Chermette
Objet:	membres représentant les usagers de l'Université Lyon 1 au comité de gestion du restaurant titulaire
Groupe:	Université Lyon 1 au comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Mathieu Montibert (MOY700)
Objet:	membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant titulaires
Groupe:	Comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Christine Lucas
Objet:	membre nommé par le délégué régional au comité de gestion du restaurant
Groupe:	Comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Catherine Drevet
Objet:	membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant titulaire
Groupe:	Délégation régionale au comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Evelyne Legros
Objet:	membres représentant les usagers de l'UMR5280 Institut des Sciences Analytiques au comité de gestion du restaurant titulaire
Groupe:	UMR5280 Institut des Sciences Analytiques au comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Marie-Laure Venditti
Objet:	membres représentant les usagers de l'UMR 5256 IrceLyon au comité de gestion du restaurant titulaire
Groupe:	UMR 5256 IrceLyon au comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Adeline Dubost
Objet:	membres représentant les usagers d'IRSTEA au comité de gestion du restaurant titulaire
Groupe:	IRSTEA au comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Michèle Bendib (MOY700)
Objet:	membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant titulaires
Groupe:	Comité de gestion du restaurant

désignation

De:	Nicolas VANDENBERGHE directeur de l'unité FR3515
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC180940DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

autorite_delegation="Directrice d'unité"

De:	Johanne ALBERTINI responsable administrative
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC180938DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180937DR12 (source BOCNRS)

De:	Johanne ALBERTINI
Objet:	ASI aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

De:	Françoise GRAZIANI directrice de l'unité FR3041
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC180937DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180935DR12 (source BOCNRS)

De:	Frédéric LOMBARDO
Objet:	TCS aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC180935DR12 (source BOCNRS)

De:	Colette POURPE
Objet:	AI et à

délégation de signature

De:	Johannes ZIEGLER directeur de l'unité UMR7290
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC180935DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC180934DR12 (source BOCNRS)

De:	Jean-Yves NATOLI
Objet:	directeur adjoint aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

DEC180934DR12 (source BOCNRS)

De:	Cristina PEREIRA
Objet:	responsable administrative aux fins mentionnées à l'article 1er de la présente décision

délégation de signature

De:	Sophie BRASSELET directrice adjointe
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC180934DR12 (source BOCNRS)

délégation de signature

De:	Jean-Yves NATOLI
Objet:	PR

délégation de signature

De:	Sophie BRASSELET
Objet:	DR

délégation de signature

De:	Cristina
Objet:

délégation de signature

De:	Stefan ENOCH directeur de l'unité UMR7249
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

délégation de signature

DEC180570DR12 (source BOCNRS)

De:	Romain BORNE Ingénieur d'Etudes
Objet:	assistant de prévention au sein de l'UMR7283 intitulée Laboratoire de chimie bactérienne (LCB)
Groupe:	UMR7283 intitulée Laboratoire de chimie bactérienne (LCB)

date_debut="2018-01-01"

nomination

DEC180564DR12 (source BOCNRS)

De:	Odile VALETTE Technicienne
Objet:	assistante de prévention au sein de l'UMR7283 intitulée Laboratoire de chimie bactérienne (LCB)
Groupe:	UMR7283 intitulée Laboratoire de chimie bactérienne (LCB)

date_debut="2018-01-01"

nomination

DEC180563DR12 (source BOCNRS)

De:	Corinne AUBERT Chargée de Recherche
Objet:	assistante de prévention au sein de l'UMR7283 intitulée Laboratoire de chimie bactérienne (LCB)
Groupe:	UMR7283 intitulée Laboratoire de chimie bactérienne (LCB)

date_debut="2018-01-01"

nomination