03 Juillet 1990

JORFTEXT000000715860 (source JORF)

De:	Selles (Didier) auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	rapporteurs au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Remplace:	M. Samaran (Pascal)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

nomination

JORFTEXT000000715848 (source JORF)

De:	du Lac (Marc)
Objet:	membres du conseil d'administration du domaine de Pompadour, pour la partie du mandat restant à courir
Remplace:	M. Bizard (René)
Groupe:	Domaine de Pompadour, pour la partie du mandat restant à courir

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000715848 (source JORF)

De:	Pouret (Edouard)
Objet:	membres du conseil d'administration du domaine de Pompadour, pour la partie du mandat restant à courir
Remplace:	M. Lescure (Francis)
Groupe:	Domaine de Pompadour, pour la partie du mandat restant à courir

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000715847 (source JORF)

De:	Henon (Louis) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation contrôleur financier

date_debut="1986-06-24"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000715846 (source JORF)

De:	Cebeira (Marie-Claire) chef de section
Objet:	régisseur d'avances à la direction de l'approvisionnement et des ateliers des télécommunications
Groupe:	Direction de l'approvisionnement et des ateliers des télécommunications

date_debut="1990-06-05"

désignation

JORFTEXT000000715846 (source JORF)

De:	Tardieu (Marguerite) agent d'administration principal du service général
Objet:	régisseur d'avances exercées à la direction de l'approvisionnement et des ateliers des télécommunications par
Groupe:	Direction de l'approvisionnement et des ateliers des télécommunications par

date_debut="1990-06-04"

cessation de fonction

JORFTEXT000000715845 (source JORF)

De:	Belmont (Claude) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation contrôleur d'Etat

date_debut="1987-08-13"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000715832 (source JORF)

De:	Bouley (François) administrateur de 1re classe
Objet:	à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Rennes-Centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne
Groupe:	Direction d'établissement principal des postes de 2e classe à Rennes-Centre de chèques postaux et de caisse nationale d'épargne

date_debut="1990-07-01"

nomination

JORFTEXT000000715831 (source JORF)

De:	Picard (Gisèle) secrétaire administratif
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction interdépartementale des anciens combattants de Limoges
Groupe:	Direction interdépartementale des anciens combattants de Limoges

nomination

JORFTEXT000000715830 (source JORF)

De:	Leonard (Danièle) commis
Objet:	au poste de régisseur d'avances et de recettes auprès du centre régional d'appareillage de Metz
Groupe:	Centre régional d'appareillage de Metz

nomination

JORFTEXT000000715820 (source JORF)

De:	Abadie (Marc) administrateur territorial
Objet:	inspecteur de l'administration au ministère de l'intérieur, au tour extérieur (4e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="1990-06-01"

nomination

JORFTEXT000000715817 (source JORF)

De:	Chadelat (Catherine) chef du bureau du droit civil général à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	membre suppléant de la Commission des clauses abusives
Remplace:	M. Mazars (Jean)
Groupe:	Commission des clauses abusives

suppleant

nomination

JORFTEXT000000715817 (source JORF)

De:	Hourt (Michèle), magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	membre titulaire de la Commission des clauses abusives
Remplace:	Mme Chadelat (Catherine)
Groupe:	Commission des clauses abusives

nomination

De:	Meneux (Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole
Groupe:	Institut national de promotion supérieure agricole

diplome

De:	Forbeau (Francis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole
Groupe:	Institut national de promotion supérieure agricole

diplome

De:	Ducret (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole
Groupe:	Institut national de promotion supérieure agricole

diplome

De:	Buttin (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole
Groupe:	Institut national de promotion supérieure agricole

diplome

De:	Bernard (Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Institut national de promotion supérieure agricole
Groupe:	Institut national de promotion supérieure agricole

diplome

De:	Argaud (Dominique)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1990 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés par ordre de mérite
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Tricot (Bruno)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1990 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés par ordre de mérite
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Reig (Philippe)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1990 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés par ordre de mérite
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Le Donne (Alain)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1990 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés par ordre de mérite
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Guillaud (Cyrille)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1990 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés par ordre de mérite
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Gil (Marco)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1990 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés par ordre de mérite
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

De:	Roger (Maryline)
Objet:	à la suite des épreuves du concours organisé en 1990 pour le recrutement de maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels classés par ordre de mérite
Groupe:	Groupe de spécialités Armée de terre et armée de l'air, les personnels

admission

JORFTEXT000000715376 (source JORF)

De:	Picard (Gisèle) secrétaire administratif
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du centre régional d'appareillage de Limoges
Groupe:	Centre régional d'appareillage de Limoges

nomination

JORFTEXT000000533374 (source JORF)

De:	Delchier (Eugène)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour limite d'âge inspecteur général, chef de l'inspection générale
Groupe:	Inspection générale

date_debut="1990-07-31"
depart_retraite

admission

notaire
notaire_residence="Saint-Avold (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

De:	Berthol (André, Joseph, Jean, Isidore)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Storck (Eugène, Edmond)

JORFTEXT000000533200 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique

De:	Philippe Bernard ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Venezuela
Objet:	ambassadeur, représentant de la France auprès de la commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes
Remplace:	M. Philippe Marandet
Groupe:	Commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes

JORFTEXT000000533198 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000532583 (source JORF)

De:	Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) cadastrées section DO nos 2, 4 et 59, pour une superficie totale de 6693 mètres carrés, tels que ces biens figurent en teinte jaune sur le plan annexé audit arrêté
Objet:	à titre définitif au ministère de l'agriculture et de la forêt et attribuées à titre de dotation à l'Institut national de la recherche agronomique les parcelles sises à
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique les parcelles sises à

affectation

JORFTEXT000000532582 (source JORF)

De:	Battault (Michel) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation contrôleur d'Etat

date_debut="1990-05-09"
corps="Administrateurs civils"

radiation

date_debut="1990-08-01"
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale à Melun durant l'année scolaire 1990-1991"

De:	Prigent (Bernard)
Objet:	en vue de son intégration dans l'armée active (gendarmerie), à servir en situation d'activité pour suivre le cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale à Melun durant l'année scolaire 1990-1991 sous réserve que sa nomination au grade de sous-lieutenant intervienne effectivement au plus tard
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

JORFTEXT000000532580 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000532551 (source JORF)

De:	Romero (Jean-Claude) inspecteur central des services, en fonctions au 48e bataillon de transmissions, à Toulouse
Objet:	des contrôles

radiation

JORFTEXT000000532551 (source JORF)

De:	Romero (Jean-Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour invalidité avec jouissance immédiate de sa pension inspecteur central des services, en fonctions au 48e bataillon de transmissions, à Toulouse

date_debut="1990-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000532550 (source JORF)

De:	Gentes (Philippe) directeur adjoint chargé des affaires sociales de la Fédération nationale des travaux publics
Objet:	membre du Conseil national des populations immigrées représentant du Conseil national du patronat français
Remplace:	M. Maigrat (Hubert)
Groupe:	Conseil national du patronat français

nomination

JORFTEXT000000532437 (source JORF)

De:	Mignard (Claudine, Marie-Thérèse)
Objet:	des cadres admise à faire valoir ses droits à la retraite greffier de chambre de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="1990-08-17"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000351262 (source JORF)

De:	Dodu (Paul, Georges, Félix)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Hayange (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

cessation de fonction

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Botswana"

De:	Pierre Cornée ministre plénipotentiaire
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Botswana en résidence à Lusaka
Remplace:	M. Jean-Pierre Guyot

JORFTEXT000000351259 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000351256 (source JORF)

De:	Henry Jacolin conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des îles Fidji
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume du Tonga en résidence à Suva
Remplace:	M. Daniel Dupont

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tonga"

nomination

De:	Sauterey (Raymond) le 14 mars 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Roux (Hubert) le 20 avril 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Richard (Pierre) le 20 avril 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Quinet (Emile) le 1er janvier 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Poulit (Jean) le 22 février 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Maugard (Alain) le 20 avril 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Kolm (Serge) le 4 janvier 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Grange (Bruno) le 22 février 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Gautier (Alain) le 22 février 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Dobias (Georges) le 22 février 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Cousquer (Yves) le 20 avril 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Cesari (Antoine) le 22 janvier 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

De:	Bordes (Jean) le 23 janvier 1990
Objet:	ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe à compter des dates ci-après

promotion

JORFTEXT000000350736 (source JORF)

De:	Debouzy (Olivier) secrétaire des affaires étrangères, 6e échelon
Objet:	auprès du Commissariat à l'énergie atomique au titre de la mobilité, pour occuper un emploi à la direction des applications militaires
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

date_debut="1989-11-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000350735 (source JORF)

De:	Martin Martinière (Jean, Fernand, Louis) ancien avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
Groupe:	Conseil d'État

conférés

JORFTEXT000000350734 (source JORF)

De:	Godiniaux (Pierre) directeur régional des télécommunications au Centre national d'études des télécommunications
Objet:	ingénieur général des télécommunications

date_debut="1990-05-01"

promotion

JORFTEXT000000350733 (source JORF)

De:	Brault (Dominique) administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation contrôleur d'Etat

date_debut="1985-11-01"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000350731 (source JORF)

De:	Labrune (Denise) attaché d'administration centrale du ministère de la défense, précédemment détachée auprès du ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:	dans son corps d'origine attaché de services extérieurs

date_debut="1989-10-01"

réintégration

JORFTEXT000000350731 (source JORF)

De:	Labrune (Denise)
Objet:	sur un emploi contractuel auprès de la Réunion des musées nationaux chef de service
Groupe:	Réunion des musées nationaux

duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000350720 (source JORF)

De:	Marc Abadie administrateur territorial
Objet:	conseiller technique

cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000350048 (source JORF)

De:	Henri Rouilleault
Objet:	conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000350048 (source JORF)

De:	Dominique Lefebvre conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000350048 (source JORF)

De:	Marisol Touraine chargés de mission au cabinet du Premier ministre
Objet:	conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000350047 (source JORF)

De:	Marc Abadie administrateur territorial
Objet:	directeur du cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

cessation de fonction

JORFTEXT000000349952 (source JORF)

De:	Pestre (Christian)
Objet:	ingénieur géographe de l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="1989-11-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000168106 (source JORF)

De:	Mahé (Michel) 8e régiment des transmissions, Suresnes
Objet:	dans le grade d'inspecteur des services des transmissions

titularisation

JORFTEXT000000168106 (source JORF)

De:	Lambert (Jean-Paul) D.C.T., centre Organisation, méthodes et automatisation des transmissions, Levallois-Perret
Objet:	dans le grade d'inspecteur des services des transmissions

date_debut="1989-10-01"

titularisation

JORFTEXT000000167337 (source JORF)

De:	Lemoine Capitaine de frégate
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant au titre du ministère de la défense
Remplace:	M. Duval
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000167320 (source JORF)

De:	Gandreuil (Henri, Pierre) inspecteur central des services (5e échelon), en fonctions à l'Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre à Cesson-Sévigné
Objet:	des contrôles

radiation

JORFTEXT000000167320 (source JORF)

De:	Gandreuil (Henri, Pierre) inspecteur central des services (5e échelon), en fonctions à l'Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre à Cesson-Sévigné
Objet:	à la retraite

date_debut="1990-09-04"
a_sa_demande

admission

JORFTEXT000000167315 (source JORF)

De:	Barbe (Jean-Claude) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation contrôleur d'Etat

date_debut="1988-12-26"
corps="Administrateurs civils"

radiation

JORFTEXT000000167303 (source JORF)

De:	Schmidt (Roger, Charles) inspecteur central des services (4e échelon), en fonctions à l'établissement régional du matériel de Muret
Objet:	des contrôles

radiation

JORFTEXT000000167303 (source JORF)

De:	Schmidt (Roger, Charles) inspecteur central des services (4e échelon), en fonctions à l'établissement régional du matériel de Muret
Objet:	à la retraite

date_debut="1990-09-04"
a_sa_demande

admission

JORFTEXT000000167302 (source JORF)

De:	Sauvé (Jean-Denis) directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, chef du département Informatique à la paierie générale du Trésor
Objet:	receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement d'Argentan (Orne) (2e catégorie)
Remplace:	Mme Brousse

nomination

JORFTEXT000000167289 (source JORF)

De:	Holleaux (Louis, Cyran, Nicolas, José) ingénieur de l'armement
Objet:	élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année en application de l'article 5 de l'arrêté du 25 février 1987 fixant l'organisation de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

ecole

admission

JORFTEXT000000167289 (source JORF)

De:	Depardieu (Gilles, Thierry, Emmanuel) ingénieur de l'armement
Objet:	élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année en application de l'article 5 de l'arrêté du 25 février 1987 fixant l'organisation de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

ecole

admission

JORFTEXT000000167286 (source JORF)

De:	Florenne (Tristan) inspecteur adjoint de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:	inspecteur de l'administration (1er tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="1990-06-01"

nomination

JORFTEXT000000167286 (source JORF)

De:	Charles (Sylvie) inspecteur adjoint de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:	inspecteur de l'administration (3e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="1990-06-01"

nomination

date_debut="1990-09-11"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Pierre Libaud
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

JORFTEXT000000167192 (source JORF)

admission