04 Mars 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bertrand Durupt
Objet:
adjoint à la direction des émetteurs, responsable du département offres publiques, lorsqu'un instrument financier est concerné par une offre publique
JORFTEXT000018206954(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200804/03/2008
De: Gérard Rameix
Objet:
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000018206954(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200804/03/2008
De: Benoît de Juvigny
Objet:
secrétaire général adjoint, à l'effet de requérir auprès de l'entreprise de marché la suspension de négociation d'un instrument financier négocié sur un marché réglementé français ou, auprès de la personne qui gère ce système, la suspension d'un instrument financier négocié sur un système multilatéral de négociation
JORFTEXT000018206954(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200804/03/2008
De: Marc Ferro
Objet:
administrateur de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
date_debut="2008-02-12"
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000018206881(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Béatrice Lazarus
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique
agent comptable secondaire de la délégation Alsace
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000018206814(source JORF)
détachement
04 Mars 200804/03/2008
De: Christiane Lethellier
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de la régie d'avances instituée auprès du cabinet du ministre chargé de la culture avec pour mission d'appliquer exclusivement les dispositions prévues dans l'acte de création de celle-ci
Remplace:Mme Elyane Delgarde
date_debut="2008-03-01"
cabinet="Ministre chargé de la culture avec pour mission d'appliquer exclusivement les dispositions prévues dans l'acte de création de celle-ci"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018206807(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Thomson (Richard Ian)
professeur à l'université d'Edimbourg (Ecosse)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalité qualifiée appartenant à une institution étrangère désignée par la ministre chargé de la culture
Remplace:M. Neil Mac Gregor
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018206805(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Vignot (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000018206802(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Chevret (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000018206802(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Joly (Véronique)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000018206802(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jullien (Vincent)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000018206798(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Durand (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000018206798(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Rio (Bernard)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000018206796(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Lacherade (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000018206796(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Gentet (Jean-Claude)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000018206796(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Cohen (Robert)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000018206796(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Bremont (François)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000018206796(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Bolandard (Frank)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000018206796(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Auvin (Stéphane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000018206796(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Murat (Isabelle)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000018206796(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Leger (Juliane)
Objet:
experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2008
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000018206796(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Wittmann (Emmanuel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Voilmy (Ludovic)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Tomassi (Hervé)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Thouvenot (Olivier)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Tanche (Patrice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Surget (Ludovic)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Reynaud (Stéphane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Plâa (Olivier)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Perret (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Nicolas (Olivier)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Nedelec (Arnaud)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Morelli (Marc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Matteo (Eric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Martinez (Vincent)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Magnavacca (Joseph)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Luceno (Jean-Claude)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Lebrere (Antoine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Lagneau (Damien)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Kante (David-Even)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jouin (Jean-Christophe)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Hullar (Régis)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Houadec (Sébastien)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Hilton (Franck)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Galle (Benjamin)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Galland (Edouard)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Fernandes (Marc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Etoungou Ngono (Simplice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Dormy (Benjamin)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Djedaï (Mohamed)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Dauche (Florent)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Coman (Dominique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Cheverry (François)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Catillon (David)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Carpo (Youen)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Burtscher (Philippe)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
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04 Mars 200804/03/2008
De: Burnier (Antoine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Bruggeman (Damien)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Brive (Frédéric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Bridoux (Franck)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Berthe (Pierre)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
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04 Mars 200804/03/2008
De: Belhafiane (Mounir)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
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04 Mars 200804/03/2008
De: Zermane (Farida)
Objet:
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à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
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04 Mars 200804/03/2008
De: Zarrouk (Myriam)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
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04 Mars 200804/03/2008
De: Voilin (Laure-Amandine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Tort (Sophie)
Objet:
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rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Spinard (Laure)
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rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Sanisidro (Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Rolland (Lydie)
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élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Roche (Régine)
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élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Riviere (Julie)
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élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Reynier (Odile)
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élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Puil (Gaëlle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Plounevez (Marlène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Pinna (Brigitte)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Pescher (Annie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Patout (Stéphanie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Omam (Christine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Nguyen (Laure)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Mouthon (Cécile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Mottier (Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Moreau (Alice)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Montigny-Frapy (Céline)
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élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Miossec (Magali)
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élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Miller (Jennifer)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Mikec (Fabienne)
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élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Martin (Françoise)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Ludwig (Anne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Le Flohic (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Le Borgne (Gwenaël)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Laïb (Yasmina)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Laubert (Martine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Larrieu (Christelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Lacaze (Tiphaine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Laboue (Séverine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Kernafia (Nadia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Kastel (Marie-Paule)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Karaszek (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Herve (Laëtitia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Grataloup (Blandine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Goupil (Mélanie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Gil (Corine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Gaillac (Emeline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Fournier (Marie-Cécile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Ferey (Patricia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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04 Mars 200804/03/2008
De: Fabre (Marie-Laure)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Enselme (Julie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: El Moussati (Jamila)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Durand (Florence)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Doucet (Valérie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Donny (Alexandra)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Diane (Sandra)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Deruddre (Hélène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Demidenko (Alexandra)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Delaitre (Catherine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Dagneau (Nathalie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Colas (Pascale)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Circhirillo (Marie-José)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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École des hautes études en santé publique
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Christ (Anaïs)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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École des hautes études en santé publique
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Chollet (Julie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Cherubin (Corinne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Chapin (Virginie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Castanet (Anne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Buissart (Caroline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Brun (Hélène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
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date_debut="2008-01-01"
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Borie (Rachel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Ben Lakhdar (Hanen)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Beloncle (Quiterie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Bellec (Valérie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Belanger (Aude)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Bedhouche (Monique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Beaumont (Agnès)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Baudron (Monique)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Barillet (Emilie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Badet (Elodie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Augier (Marine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Artois (Adeline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Ardaud (Cécile)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Alili (Soumaya)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Aebischer (Aurélia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux à l'Ecole des hautes études en santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les élèves directeurs et élèves directrices entrés en formation au
1er janvier 2007
ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2008-01-01"
ecole
JORFTEXT000018206794(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Larivière (Yves-Marie)
attaché d'administration du ministère de la défense, pris en compte pour sa gestion par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
des cadres
JORFTEXT000018206791(source JORF)
radiation
04 Mars 200804/03/2008
De: Larivière (Yves-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense, pris en compte pour sa gestion par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="2008-05-21"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018206791(source JORF)
admission
04 Mars 200804/03/2008
De: Auroy (Patrick)
directeur des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018206787(source JORF)
renouvellement
04 Mars 200804/03/2008
De: Pène (Jean-Bernard)
directeur de l'expertise technique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018206785(source JORF)
renouvellement
04 Mars 200804/03/2008
De: Michel RALLE
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Stéphane MICHONNEAU
maître de conférences à l'université de Poitiers
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: André HUMBERT
professeur des universités à l'université Nancy-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: François GODICHEAU
maître de conférences à l'université Bordeaux-III
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jean-Pierre ETIENVRE
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Paul AUBERT
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Alain TALLON
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Alain HUGON
maître de conférences à l'université de Caen
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Michel FIGEAC
professeur des universités à l'université Bordeaux-III
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jean-Pierre ETIENVRE
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Pierre CIVIL
professeur des universités à l'université Paris-III - Sorbonne nouvelle
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jean-Pierre STAEVEL
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Maurice SARTRE
professeur des universités à l'université de Tours
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Christian RICO
maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jean-Pierre ETIENVRE
directeur de la Casa de Velázquez
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Bernard DARBORD
professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Marie FRANCO
professeure des universités à l'université Paris-XII
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Geneviève CHAMPEAU
professeure des universités à l'université Bordeaux-III
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 3 : époque contemporaine
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Carmen SANZ AYAN
professeure, université Complutense de Madrid
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Nadine LY
professeure des universités à l'université Bordeaux-III
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Annick LEMPERIERE
professeure des universités à l'université Paris-I
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 2 : époque moderne
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Sabine LEFEBVRE
professeure des universités à l'université de Bourgogne
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Amaia ARIZALETA
professeure des universités à l'université Toulouse-II
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Isabel ALFONSO
professeure, Instituto de Historia CSIC, Madrid
Objet:
membre des commissions chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velázquez
les commissions d'admission chargées de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section scientifique de la Casa de Velázquez pour l'année 2008-2009
Commission n° 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
Casa de Velazquez
ecole
JORFTEXT000018206779(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Patrice Gaquiere
administrateur civil hors classe
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et des services sociaux et médico-sociaux »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux » (ANEMS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000018206776(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Dominique Mouren
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, affecté à la direction départementale des services vétérinaires de la Vendée
Groupe:
Direction départementale des services vétérinaires de la Vendée
date_debut="2008-04-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018206773(source JORF)
admission
04 Mars 200804/03/2008
De: Carsten Stahn
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
au titre de représentant des fabricants de sucre de métropole et
Remplace:M. Frédéric Rostand
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000018206771(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Marcel Sengelin
président du tribunal de commerce de Lyon, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Philippe Grillot
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018206768(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Bernard Fleur
juge consulaire au tribunal de commerce de Lyon, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Louis Gullon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018206768(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Marie-Pascale Giroud
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
présidente de la chambre nationale de discipline des experts-comptables
Remplace:Mme Françoise Canivet
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000018206766(source JORF)
désignation
04 Mars 200804/03/2008
De: Deshayes (Thomas, Albéric, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Feder, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000018206764(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Schmitt (Hubert, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Schmitt et Sarah Dukic-Jarty, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sarrebourg (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000018206762(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200804/03/2008
De: Taillandier (Cyril, Benoît, Emmanuel)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benjamin Dauchez, Robert Panhard, Caroline Deneuville et René Dallee, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000018206760(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Delabarre (Leslie, Jeanne), épouse Maton
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benjamin Dauchez, Robert Panhard, Caroline Deneuville et René Dallee, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000018206760(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Letellier (René, Albert, Marius)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Bertrand, René Letellier & Nathalie Bonnaud-Choukroun, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Corbeil-Essonnes (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000018206758(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200804/03/2008
De: Farizy (Laurence, Michèle), épouse Duhamel
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand Chardon, Jean Tarrade, Thierry Le Pleux, Adeline Moisy-Namand, Pierre Tarrade, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000018206756(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Gourgues (Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Richer et Michel Hau-Palé, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mauléon-Licharre (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000018206754(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Richer (Michel, Edouard, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Richer et Michel Hau-Palé, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mauléon-Licharre (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000018206754(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200804/03/2008
De: Calmet (Xavier, Henry, Hervé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Behin, Catherine Carely, Vincent Vie et Sébastian Wolf, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000018206752(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Behin (Jacques, Ernest, Emée, René, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Behin, Catherine Carely, Vincent Vie et Sébastian Wolf, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000018206752(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200804/03/2008
De: Lapaz (Isabelle, Suzanne, Denyse), épouse Tiesse
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Dupont-Cariot, Benoît Depaquit et Marceau Clermon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000018206750(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Thomas (Julien, Léon, Roger)
Objet:
notaire
Remplace:M. Godet (Gérard, Henri, Louis)
notaire
notaire_residence="Campbon (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000018206746(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Regent (Philippe, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Françoise Thiers-Peuriere, Pierre Delair et Jérôme Marcou, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montbrison (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000018206744(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Thiers (Françoise), épouse Peuriere
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Françoise Thiers-Peuriere, Pierre Delair et Jérôme Marcou, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montbrison (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000018206744(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200804/03/2008
De: Bertrand (Stéphanie, Marie, Alice)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Mes Jean Demougeot, Jean-Patrice Peugeot, Gilles Juillard, Pascal Ferry et Anne Nadler, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Audincourt (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000018206742(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Genna (Antoine)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (1er)"
JORFTEXT000018206740(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Genna (Antoine)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (1er)"
JORFTEXT000018206740(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200804/03/2008
De: Landreau (Rémy, Joseph, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Kaeufling, François Barthelet et Philippe Rebattet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Priest (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000018206736(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Tamborini (Sandra, Emilienne)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Kaeufling, François Barthelet et Philippe Rebattet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Priest (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000018206736(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Kaeufling (Gérard, Jean, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Kaeufling, François Barthelet et Philippe Rebattet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Priest (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000018206736(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200804/03/2008
De: Burtet (Jean-Sébastien, Thierry)
Objet:
notaire
Remplace:M. Coulomb (Bernard, Georges)
notaire
notaire_residence="Vigan (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000018206734(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Richard Menager
directeur du CP de Châteauroux
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du Syndicat national pénitentiaire-Force ouvrière
Remplace:M. Christophe Magne
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018206732(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jérôme Marthouret
conseiller d'insertion et de probation au SPIP de Seine-Maritime antenne Le Havre
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union générale des syndicats pénitentiaires-Confédération générale du travail
Remplace:M. Jean-Robert Dehaies
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018206732(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Alexis Grandhaie
lieutenant à la maison d'arrêt de Nantes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'Union générale des syndicats pénitentiaires-Confédération générale du travail
Remplace:Mme Françoise Mimale
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018206732(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Gérard Lescure
Objet:
après cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
date_debut="2008-06-14"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018206725(source JORF)
admission
04 Mars 200804/03/2008
De: Claude Malhomme
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général économique et financier de 1re classe, détaché sur un emploi de chef de mission de contrôle à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
Détaché sur un emploi de chef de mission de contrôle à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
date_debut="2008-06-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018206723(source JORF)
réintégration
04 Mars 200804/03/2008
De: Christian Millet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
date_debut="2008-06-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018206721(source JORF)
admission
04 Mars 200804/03/2008
De: Thierry Morin
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Au titre des personnalités représentant les intérêts du commerce et de l'industrie
Remplace:M. Yvon Jacob
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000018206719(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Thierry Morin
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de la propriété industrielle
personnalité issue du monde économique, et membre du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Remplace:M. Yvon Jacob
Groupe:
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
president
conseil_administration
JORFTEXT000018206717(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Roux (Patrick)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés dudit corps
date de leur titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2007-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000018206715(source JORF)
réintégration
04 Mars 200804/03/2008
De: Gilet (Romuald)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés dudit corps
date de leur titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2007-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000018206715(source JORF)
réintégration
04 Mars 200804/03/2008
De: Choblet (Frédéric)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés dudit corps
date de leur titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2007-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000018206715(source JORF)
réintégration
04 Mars 200804/03/2008
De: Baconin (Jérôme)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés dudit corps
date de leur titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2007-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000018206715(source JORF)
réintégration
04 Mars 200804/03/2008
De: Rochmann (Gabrielle)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés dudit corps
date de leur titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2007-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000018206715(source JORF)
réintégration
04 Mars 200804/03/2008
De: Houppert (Brigitte)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés dudit corps
date de leur titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2007-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000018206715(source JORF)
réintégration
04 Mars 200804/03/2008
De: Darpheuille-Gazon (Virginie)
Objet:
dans leur corps d'origine et radiés dudit corps
date de leur titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2007-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000018206715(source JORF)
réintégration
04 Mars 200804/03/2008
De: Catherine Istria
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000018206712(source JORF)
inscription
04 Mars 200804/03/2008
De: Merle (Jean-François)
inspecteur des douanes du bureau régime douanier et fiscal des produits énergétiques
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
suppléant
Groupe:
Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000018206707(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Boliche (Alexandre)
inspecteur principal des douanes, adjoint du chef du bureau F-2, fiscalité de l'énergie, de l'environnement et lois de finances
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
Remplace:M. Marque (Claude)
Groupe:
Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
conseil_administration
JORFTEXT000018206707(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Claude Bourgeois
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre des professionnels
Représentant de l'Union des industries chimiques
suppléant
Remplace:M. Philippe Lemaire
Groupe:
Commission des produits chimiques et biocides
suppleant
JORFTEXT000018206701(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Aymeric Dopter
chef de l'unité toxicologie au sein du pôle biocides du département ARChE
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de la recherche
titulaire
Le directeur adjoint du département « Chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation ou son représentant
en remplacement du conseiller scientifique adjoint pour la chimie et ses interfaces
suppléant
Remplace:Mme Frédérique Touffet
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)
suppleant
JORFTEXT000018206701(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Anne Laurent
chef du département de l'évaluation des produits cosmétiques, biocides et de tatouages
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre de l'Etat
Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
suppléante
Remplace:Mme Arila Pochet
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
suppleant
JORFTEXT000018206701(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Nathalie Arnich
chargée de projets scientifiques au sein de l'unité d'évaluation des risques physico-chimiques
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre de l'Etat
Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppléante
Remplace:M. Jean-Marc Frémy
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppleant
JORFTEXT000018206701(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Philippe Juvin
chef du département ARChE
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre des agences, centres et instituts d'expertise
Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
titulaire
Remplace:M. Dominique Gombert
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
JORFTEXT000018206701(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jean-Marc Frémy
responsable de l'unité d'évaluation des risques physico-chimiques
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre de l'Etat
Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
titulaire
Remplace:Mme Marie-Hélène Loulergue
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
JORFTEXT000018206701(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Roxane Roger-Deneuville
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre des associations de défense de la santé, des consommateurs ou de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Olivier Le Curieux-Belfond
Groupe:
Commission des produits chimiques et biocides
JORFTEXT000018206701(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Philippe Sardin
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000018206699(source JORF)
nomination
04 Mars 200804/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.