04 Avril 2006


De: Moschetti (Pierre)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
JORFTEXT000000814842(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Moschetti (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de SNPE
représentant de l'Etat
Remplace:M. Kauffmann (Gérard)
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000814842(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Michel Raynaud
avocat général honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Cour de cassation
date_debut="2006-04-02"
cour_cassation
JORFTEXT000000814841(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Agrumi (Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="2006-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000789141(source JORF)
admission
04 Avril 200604/04/2006
De: Maubry (Martine), épouse Carvalhos
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Evreux (27000)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Evreux
tribunal
tribunal_instance="Evreux"
JORFTEXT000000789139(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Tardy (Isabelle), épouse Noel
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Maubry (Martine), épouse Carvalhos
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000000789139(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Meisse (Claudine), épouse Bontemps
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Evreux (27000)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000789139(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200604/04/2006
De: Verduyn (Laëtitia)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bernay (27300)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bernay
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
JORFTEXT000000788966(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Bigot (Estelle), épouse Prunier
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bernay (27300)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000788966(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200604/04/2006
De: Francis Hardouin
délégué régional à la recherche et à la technologie d'Aquitaine
Objet:
membre au conseil d'administration de l'Institut des corps gras
Remplace:M. André Ducastaing
Groupe:
Institut des corps gras
conseil_administration
JORFTEXT000000788965(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Philippe Heim
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000788964(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Nicolas Calcoen
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseiller auprès du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000788964(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Florence Tétrault
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillère technique
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000788964(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Toury (Jean-François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I , 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attaché principal de 1re classe CNCA, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000788963(source JORF)
admission
04 Avril 200604/04/2006
De: Tondon (Denis)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000637253(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Bonnac (Louis)
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000637253(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Marquilly (Martine), épouse Coutou
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000637253(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Haboudy (Sabine), épouse Licenziato
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000637253(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Ferlay (Colette), épouse Huin
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000637253(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Chappe (Dominique), épouse Guillo
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000637253(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Bouchon (Claudine), épouse Bonnesteve
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000637253(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Merveille (Hervé, François, Robert)
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-05-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000637252(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Pinelli (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
Remplace:M. Bulot (Régis)
Groupe:
Groupement d'intérêt économique (GIE) « Maison de la France »
conseil_administration
JORFTEXT000000607151(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Jérôme Paramelle
secrétaire administratif stagiaire
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Savoie
Remplace:Mme Michelle Choqueriaux, épouse Duwat
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Savoie
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000607150(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Poisson (Marie-Françoise)
agente administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Coutances (50200)
Groupe:
Tribunal d'instance de Coutances
tribunal
tribunal_instance="Coutances"
JORFTEXT000000607149(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Mariotti (Pascal)
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Saint-Lô, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Coutances (50200)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000607149(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200604/04/2006
De: Tettamanti (Anne-Marie), épouse Faure
adjointe administrative principale de 1re classe au tribunal d'instance de Villefranche-de-Lauragais
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pamiers (09100)
Groupe:
Tribunal d'instance de Pamiers
date_debut="2006-03-16"
tribunal
tribunal_instance="Pamiers"
JORFTEXT000000607148(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Olivier Christen
magistrat du second grade
Objet:
auprès des services du Premier ministre
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du service législatif au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2004-12-13"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000607147(source JORF)
détachement
04 Avril 200604/04/2006
De: Franck Lheureux
inspecteur du Trésor public, détaché auprès de la communauté de communes de Maremne Adour Côte Sud (Landes) sur l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services d'une commune de 40 000 à 150 000 habitants
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er novembre 2005
JORFTEXT000000606973(source JORF)
réintégration
04 Avril 200604/04/2006
De: Lheureux
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nice
Groupe:
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Nice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606973(source JORF)
détachement
04 Avril 200604/04/2006
De: Jean-Pierre Catalàa
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000455780(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200604/04/2006
De: Hugues Carda
attaché d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000455780(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200604/04/2006
De: Pierre-Yves Bissauge
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000455780(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200604/04/2006
De: Danièle Morvan-Lorcy
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000455780(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200604/04/2006
De: Dominique Michon
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000455780(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200604/04/2006
De: Philippe Heim
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000455623(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 200604/04/2006
De: Bonnafous (Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de la mer
Remplace:M. Massa (Charles)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
suppleant
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Carlier (Emmanuel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense
au titre de la marine
Remplace:M. Arco (Augustin)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
suppleant
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Terrier (Benoît)
Lieutenant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de la défense
au titre de la gendarmerie
Remplace:M. Meudal (Jacky)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
suppleant
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Chassagneux (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Remplace:M. Ségard (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
suppleant
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Pennequin (Gilles)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Vermeulen (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
suppleant
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Gravaud (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'agriculture et de la forêt
Remplace:M. Mestres (Robert)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
suppleant
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Renaut (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre suppléant représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Cassé (Vincent)
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
suppleant
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Loisy (Paule)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé du budget
Remplace:M. Delport (Alexandre)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
suppleant
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Hubert (Véronique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre suppléant représentant le ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Accary-Bonnery (Aude)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
suppleant
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Strauss (Bernard)
directeur de la prévision à Météo-France
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Bourdette (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Ramadier (Michel)
président de la commission aviation légère
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:Mme Cruette (Denise)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Hamy (Marc)
directeur des services de la navigation aérienne
Objet:
membres ès qualités du Conseil supérieur de la météorologie
personnalités choisies
en raison de leur fonction ou de leurs compétences
Remplace:M. Delhaye (Jean-Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Delport (Alexandre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé du budget
Remplace:M. Hermoso (Jean-Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Mafart (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Latron (Patrice)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Leroy (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la mer
Remplace:M. Goasguen (Hervé)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Périssé (Philippe)
Capitaine de vaisseau
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la défense
au titre de la marine
Remplace:M. Guyot d'Asnières de Salins (Bruno)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Ghenassia de Ferran (Hughes)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de la culture
Remplace:M. Husson (Roland)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Ségard (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Remplace:M. Trouvé (Thierry)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Mestres (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'agriculture et de la forêt
Remplace:M. Rembert (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Guillam (Yves)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Remplace:M. Le Gouic (Michel)
Groupe:
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Vincent (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre représentant l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (recherche)
Remplace:Mme Hua (Bac Lien)
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Fellous (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
Groupe:
Conseil supérieur de la météorologie
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Ultré-Guérard (Pascale)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes concernés par la météorologie
membre titulaire représentant le Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Vidal-Madjar (Daniel)
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000421877(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Goulut (Michel)
Objet:
de position hors cadres puis admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 5e échelon
date_debut="2006-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000421875(source JORF)
réintégration
04 Avril 200604/04/2006
De: Henri Tonnet
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 2006-2007, est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000421874(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Denis Rousset
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 2006-2007, est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000421874(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Dominique Mulliez
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 2006-2007, est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000421874(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Jean Marcade
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, président de la commission
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 2006-2007, est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000421874(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Olivier Deslondes
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 2006-2007, est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000421874(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Anne Coulie
conservatrice en chef au musée du Louvre
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 2006-2007, est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000421874(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Anne Couderc
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 2006-2007, est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000421874(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Michelle Brunet
professeure à l'université Lyon-II
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes
la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre à l'Ecole française d'Athènes, pour l'année 2006-2007, est fixée
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000421874(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Rochatte (Alexandre, Jean)
chef d'escadron de l'armée de terre
Objet:
au tableau de classement de l'année 2006 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000269220(source JORF)
inscription
04 Avril 200604/04/2006
De: Piat (Pascal, Jean)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
au tableau de classement de l'année 2006 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000269220(source JORF)
inscription
04 Avril 200604/04/2006
De: Brunet (Franck, Xavier-Marie, Arnault)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au tableau de classement de l'année 2006 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000269220(source JORF)
inscription
04 Avril 200604/04/2006
De: Bonnet (Dominique, Jean)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
au tableau de classement de l'année 2006 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000269220(source JORF)
inscription
04 Avril 200604/04/2006
De: Gaubert (Jacques)
maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (CSERD de Brest)
Objet:
au CSERD de Marseille : orthopédie dento-faciale, service d'odontologie Marseille centre, emploi n° 5602 MCOD 1104
Groupe:
Service d'odontologie Marseille Centre, emploi n° 5602 MCOD 1104
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000241326(source JORF)
mutation
04 Avril 200604/04/2006
De: Macé (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="2006-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000241325(source JORF)
admission
04 Avril 200604/04/2006
De: Nathalie Michaud
agente contractuelle faisant fonction de secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse en Polynésie française
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
date_debut="2006-03-08"
JORFTEXT000000241324(source JORF)
nomination
04 Avril 200604/04/2006
De: Michel Savinas
magistrat du premier grade
Objet:
auprès des services du Premier ministre
dans le corps des administrateurs civils
chef du service législatif au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2004-08-29"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000241323(source JORF)
détachement
04 Avril 200604/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.