06 Août 2004


De: Zanetti (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fédération nationale des agents des collectivités territoriales
membres
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000806593(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Vannet (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fédération nationale des agents des collectivités territoriales
membres
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000806593(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Ricot (René)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fédération nationale des agents des collectivités territoriales
membres
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000806593(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Lamarzelle (Deny)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fédération nationale des agents des collectivités territoriales
membres
Remplace:M. Heestermans (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000806593(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Beunard (Patrice)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fédération nationale des agents des collectivités territoriales
membres
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000806593(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Cauzic (Fabienne)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération française des travailleurs chrétiens-Fédération nationale des agents des collectivités territoriales
membres
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000806593(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Forstmann (Philippe)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Ce corps
date_debut="2003-07-21"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806592(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Jalon (Eric)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2004-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806591(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Agnel (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
magistrat judiciaire auprès du ministère de la justice
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de la justice
date_debut="2004-02-02"
duree="cinq ans"
magistrat
JORFTEXT000000806425(source JORF)
détachement
06 Août 200406/08/2004
De: Chakelian (Stéphanie)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
date_debut="2004-07-07"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Maur-des-Fossés"
JORFTEXT000000806424(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Haen-Boucher (Patricia), épouse Maxwel
Objet:
adjointe administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés
date_debut="2004-07-07"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Maur-des-Fossés"
JORFTEXT000000806424(source JORF)
cessation de fonction
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Claude Jouffroy
Objet:
conseiller auprès du secrétaire d'Etat
date_debut="2004-07-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000806422(source JORF)
cessation de fonction
06 Août 200406/08/2004
De: Denis (Jean-Pierre)
inspecteur des finances
Objet:
auprès de la Banque du développement des petites et moyennes entreprises
président du directoire
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2003-11-28"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000806421(source JORF)
détachement
06 Août 200406/08/2004
De: Robert Simon
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2003-12-05"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806420(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Louis (François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
date_debut="2003-09-19"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000806419(source JORF)
radiation
06 Août 200406/08/2004
De: Beunardeau (Armelle)
administratrice civile, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000806418(source JORF)
affectation
06 Août 200406/08/2004
De: Andreux (René, Louis, Camille)
sergent-chef, génie. Chevalier du 24 août 1986
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-24"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Poznanter (Henri)
sergent, transmissions. Chevalier du 29 septembre 1984
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-09-29"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Véron (Henri, Pierre, Louis)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 9 juillet 1984
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Frangeul (Albert, Jean, Marie)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 4 octobre 1981
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Riera (Robert, Jean)
lieutenant, génie. Chevalier du 14 juillet 1968
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Begin (Jacques, Lucien, Léonce)
commandant, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Salmon (Benjamin, Jean, Marcel)
capitaine, artillerie. Chevalier du 5 décembre 1964
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-12-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Bernard (Joseph)
commandant, infanterie. Chevalier du 9 mars 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-03-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Luccioni (Jean, Laurent)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Sevilla (Fernand, Amédée)
sergent-chef, infanterie. Chevalier du 1er février 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-01"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Gérard (Jean, François, Xavier)
capitaine, infanterie. Chevalier du 26 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Richart (André)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 2 août 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Capel (Gilbert, Raymond)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 juin 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-06-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Cusin (Elie, Claude)
capitaine, infanterie. Chevalier du 29 décembre 1959
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Viaris de Lesegno (Bernard, Marie, Alfred)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 31 décembre 1958
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-12-31"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Gourvennec (Jean, Antoine)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 9 décembre 1957
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-09"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Heuzé (Jean, Edmond, Jules)
capitaine de frégate. Chevalier du 25 octobre 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-10-25"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Azema (René, Charles, Léon)
major, infanterie. Chevalier du 12 janvier 1949
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1949-01-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Juan (Henri)
capitaine, infanterie. Chevalier du 30 décembre 1948
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1948-12-30"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: de la Jonquière (de) (Jean, Rémy, Albert)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 31 décembre 1955
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-12-31"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
promotion
06 Août 200406/08/2004
De: Raguenet (Anne-Marie, Jacqueline)
sergent-chef. Médaillée militaire du 31 décembre 1977
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Morel (Jean, Emile)
aumônier militaire. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Ettori (Jean, Mathieu, Santitus)
enseigne de vaisseau de 1re classe. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Taxis (André, Joseph, Eugène)
enseigne de vaisseau de 1re classe. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Courteville (Jean, Camille, Edouard)
enseigne de vaisseau de 1re classe. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Didelot (André)
maître principal. Médaillé militaire du 29 décembre 1948
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Monce (Bernard, Marie)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Legendre (Jean-Pierre)
lieutenant, service de santé. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Guarino (Pascal)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Stoeklé (Christian, Joseph, Robert)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 21 décembre 1954
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Sanviti (Lucien, Jérôme, Charles)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gueyraud (Albert, Pierre, Lucien)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gatti (René, Joachim, Emile)
lieutenant, artillerie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Blanchot (Robert, Ernest)
adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 9 décembre 1955
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bretegnier (Jean-Pierre, Ernest, Gustave)
lieutenant, train. Blessé et cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Paoli (Louis, Dominique)
capitaine, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Mercier (André, Henri, Arthur)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Delquignies (François, Simon, Louis)
lieutenant, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Staletti (Augustin)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Montagnon (Marcel, Joseph, Frédéric)
adjudant-chef, artillerie. Médaillé militaire du 15 décembre 1953
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Mouillefarine (Jacques, Jean)
capitaine, train. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Delpoux (François, Jean)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 12 décembre 1952
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Desmons (Marcel, Léon)
adjudant-chef, matériel. Médaillé militaire du 3 octobre 1949
Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Giacobbi (Claude, Albert, Clair)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 8 novembre 1993
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Hénaréjos (Usébio)
caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Dubois (Raymond, Henri)
maître principal. Médaillé militaire du 11 novembre 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Grandguillotte (Jean, Baptiste)
premier maître. Médaillé militaire du 20 novembre 1956
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jégun (Raymond, Simon)
premier maître. Médaillé militaire du 30 juin 1950
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Congar (Jean, Yves, Marie)
matelot de 2e classe. Médaillé militaire du 30 juin 1954
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Le Boeuf (Maurice)
premier maître. Médaillé militaire du 30 juin 1949
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Morstadt (Jean, Lucien)
garde. Médaillé militaire du 8 décembre 1999
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Moal (Louis, François)
gendarme. Médaillé militaire du 31 décembre 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Darrius (Georges)
gendarme. Médaillé militaire du 30 décembre 1956
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Mattera (Henri, Clément)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 4 novembre 1959
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Coatpehen (Pierre, Hervé)
maréchal des logis-chef. Médaillé militaire du 30 juin 1959
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Auger (Jacques, Edmond, François)
soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 14 mars 1956
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Wirtz (Fernand, Charles)
adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 16 juillet 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gesbert (Raymond, Louis, Marie)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Médaillé militaire du 6 novembre 1989
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Soulier (Ludovic, Henri)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 24 avril 1995
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gorzerino (Marcel, Laurent, Marius)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 23 février 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bellemin-Noël (Michel, Joseph)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 29 janvier 1957
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Cunnac (Justin, Albert, André)
adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 30 juin 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bouvet (Fernand, Louis, Victor)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 4 mai 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bartoli (Jules, Pierre)
soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 30 octobre 1992
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Alvarez (Miguel)
légionnaire, légion étrangère. Médaillé militaire du 5 mai 1948
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Niaucel (Jean, André)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 29 janvier 1957
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Lebeau (Louis, Alfred, Maurice)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 6 novembre 1989
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Karleskind (François, Jean, Baptiste)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1976
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Boudou (François, Auguste)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 14 mai 1956
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Poirier (André, François)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1976
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bruno (Jean)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 3 décembre 2003
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Devesa (Joseph)
cavalier de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 30 mai 1953
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Maldonado (Louis)
soldat, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 23 février 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Ribes (Henri)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Maicas (Davis)
adjudant-chef, génie. Médaillé militaire du 31 décembre 1958
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Assaillit (Eugène, Félix)
soldat, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 6 novembre 1989
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Franc (Célestin, Léon, Antoine)
adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 5 octobre 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bendif (Lahcène, Jean)
capitaine, infanterie. Médaillé militaire du 21 juillet 1954
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Luce (Jacques, Gaston, Camille)
adjudant, infanterie. Médaillé militaire du 7 février 1959
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Martinotti (Roger, Charles, Jean)
adjudant-chef, matériel. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Attard (Marcel, Sauveur)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1970
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Calisti (Pascal)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 3 juin 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Leblanc (André, Jean)
capitaine, cadre spécial. Médaillé militaire du 7 juillet 1948
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Piétri (Jean, Baptiste)
caporal, troupes de marine. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Sekif (Lahoussine)
adjudant, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 26 juin 1951
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Biau (Félix, André)
caporal, infanterie. Médaillé militaire du 17 avril 1958
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Larrecq (Paul, Jean)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Aufant (René, Henri, Louis)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 10 octobre 1984
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: André (Marcel, Paul, Marius)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Boullay (Jacques, Lucien, René)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 18 novembre 1987
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Kogler (André, Camille)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 7 février 1959
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Guichard (Pierre, Jean, Marcel)
sergent, génie. Médaillé militaire du 16 mai 1952
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Hatilip (Victor, Marie)
caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bady (Pierre, Vincent, Paul)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1975
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Guillermin (Henri, René, Paul)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 14 mai 1956
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pouthier (Gaston, Alexandre)
caporal, train. Médaillé militaire du 31 décembre 1973
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Nicoli (Jean)
caporal, infanterie. Médaillé militaire du 11 avril 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Albert (Raymond, Désiré)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 8 novembre 1995
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Casado (Joseph, Antoine)
caporal, troupes de marine. Médaillé militaire du 9 août 1952
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Morin (Georges, Louis, Ernest)
sergent-major, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Duris (Antonin)
adjudant, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Dulion (Aimé, François, Elie)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Di Dio (François)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 6 novembre 1988
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Noblet (Lucien)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Zaoui (Roland, Maklouf)
caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 10 mai 1958
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gaudin (Pierre, Yvon, Eugène)
maréchal des logis, troupes de marine. Médaillé militaire du 24 mai 1994
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gerbier (André)
capitaine, infanterie. Médaillé militaire du 9 décembre 1955
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Court (Célestin, Marcel)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 31 décembre 1961
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Royo Ibanez (Luis)
légionnaire de 1re classe, légion étrangère. Médaillé militaire du 31 décembre 1977
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Vives (Edouard, Jean)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 12 décembre 1952
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Borg (Victor, Emmanuel)
brigadier, artillerie. Médaillé militaire du 6 novembre 2002
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Brochet (Albert, Lucien)
adjudant-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 12 octobre 1953
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Grasberg (Israël dit André)
sergent-chef, train. Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Herbin (Lucien)
maréchal des logis-chef, artillerie. Médaillé militaire du 8 avril 1977
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Vallier (Georges, Cyprien)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 14 mai 1956
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Duret (Robert, Pierre, Louis)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 16 novembre 1964
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Guillemot (Joseph-Marie)
soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 8 novembre 1994
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Vogin (René, Jules)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 12 décembre 1952
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Martinez (François, Joaquin)
caporal, infanterie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Giocanti (Jean, Dominique)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 30 décembre 1948
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Uriot (Jacques, Joseph, Emile)
sergent-major, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Levé (Georges, Louis, Charles)
adjudant, troupes de marine. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Orsetti (Pierre)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 15 décembre 1953
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Adrien (Louis, Auguste)
adjudant, infanterie. Médaillé militaire du 25 octobre 1950
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bertillon (Georges, René, Hector)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 20 mai 1953
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Marty (Roger, Urbain)
adjudant-chef, artillerie. Médaillé militaire du 12 octobre 1953
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Cannac (Pierre, André, Henri)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 8 novembre 1994
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Monarcha (François)
adjudant-chef, légion étrangère. Médaillé militaire du 25 octobre 1950
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
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legion_honneur
grade="Chevalier"
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JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Cometto (Marcel, Victorin, Emile)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 4 décembre 1979
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pinelli (Antoine, Achille)
adjudant, infanterie. Médaillé militaire du 25 octobre 1950
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Espin (Emile, Henri)
sergent-chef, infanterie. Médaillé militaire du 5 novembre 1951
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Barrand (André, Henri, Charles)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 13 août 1948
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Molina (Antoine)
caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 20 mai 1953
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Morati (Hubert, Henri)
caporal. Médaillé militaire du 10 décembre 1947
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
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legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Giguelay (René, Gaston)
aviateur de 1re classe. Médaillé militaire du 19 février 1979
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Folin (Francis, Gérard)
sergent. Médaillé militaire du 11 juillet 1947
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pasquier (André, Joseph, Léopold)
sous-lieutenant. Médaillé militaire du 10 décembre 1977
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pancrazi (Pierre, François, Marie)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 1er avril 1946
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Plat (Jean, Jacques, Joseph)
sergent-chef. Médaillé militaire du 10 décembre 1947
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Madec (Marcel, Jean, Marie)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 7 septembre 1948
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Cerrillos (Julio, Manuel)
caporal-chef. Médaillé militaire du 7 novembre 2001
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pellet (Gérard, Alban, Jules)
adjudant. Médaillé militaire du 30 juin 1953
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Poulain (Anne, Jeanne, Louise)
épouse Collinet, 21 février 1918, sous-lieutenant, service de santé
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Michel-Walon (Renée, Marie-Louise, Raymonde)
épouse Giraudet de Boudemange, 5 novembre 1915, auxiliaire féminine de 4e catégorie, train. Médaillée militaire du 10 octobre 1984
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Hoffnung (Marthe)
épouse Cohn, 13 avril 1920, sergent, infanterie. Médaillée militaire du 8 décembre 1999
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Heaulmé (Sergine, Gabrielle, Yvonnette)
épouse Bordonado, 4 décembre 1922, conductrice ambulancière, service de santé. Médaillée militaire du 7 novembre 2001
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000806403(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Muraccioli (Jeanne-Joséphine)
épouse Cohen Adad, 9 janvier 1921, adjudante
Objet:
médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Marti-Flich (Eugène, Joseph, Sylvestre)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Bonazzi (Eugène, Florent)
quartier-maître de 1re classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Dabrin (Henri, Louis, André)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Ducourau (Guy, Albert, Charles)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Rostand (René, Nicolas)
matelot
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Blondeau (Henri, Georges)
matelot
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Cordillot (Pierre, Charles, Philippe)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Houssaye (Noël, Roger)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Laidet (Gilbert, Georges)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Berthelin (Raphaël, Joseph, Jacques)
quartier-maître de 1re classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Guiborel (Joseph, Emile)
second maître de 1re classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Sedoni (Jean)
quartier-maître de 1re classe
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Passemar (Robert, Emile)
soldat, infanterie. Blessé
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Lhomme (Guy, Marie, François)
brigadier, artillerie
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Pey (Lucien, Jean)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Blessé
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Landrie (Roger, Victor)
caporal, infanterie. Blessé
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Ponsot (Léon, René)
maréchal des logis-chef, train
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Michel (Cyrille, Jean)
brigadier-chef, artillerie. Blessé
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Aloisio (Raymond, Edmond, Marc)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Benoit (Pierre, Louis)
soldat, troupes de marine. Blessé
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Deshéraud (Emile, André)
sergent, infanterie. Blessé
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Engler (Rodolphe, Isidor)
caporal-chef, infanterie
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Hassid (Messaoud, Marcel)
soldat, transmissions. Blessé
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Borg (Jean)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Aubert (Louis, Pierre, Fernand)
caporal
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Versepuy (Marcelle)
épouse Grasser, 24 mai 1924, sergente-chef
Objet:
médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Chifflet (Jeannine, Denise, Michèle)
épouse Woehl, 15 octobre 1923, aspirante, transmissions
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Battesti (Bénita)
adjudante-chef. Citée
Objet:
médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Joly (André, Hector)
matelot. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Ely (Stanley, Maurice)
quartier-maître de 2e classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Merlin (Marius, Henri)
quartier-maître de 2e classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Godefroy (Albert, Hyacinthe, François)
matelot de 1re classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Autret (Pierre)
quartier-maître de 1re classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Flandin (René, Alphonse, Jacques)
quartier-maître de 1re classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Garbay (Amédée, Jean)
matelot de 1re classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Bras (André, Gabriel)
quartier-maître de 1re classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Huon (Charles, Marie, Jacques)
quartier-maître de 2e classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Balannec (René, Marie)
matelot. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Coulaty (Vital, Pierre)
matelot. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Abiven (Robert, Jean)
second maître. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Malta (Charles, Adrien)
matelot. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: De Vellis (Michel)
matelot. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Chardonnet (Roger, Edgard)
second maître. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Gillet (Bernard, Auguste, Victor)
quartier-maître de 1re classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Naud (Noël, Gustave)
second maître de 1re classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Sattori (Charles, Emile, Georges)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Mézel (Jean, Roger)
sergent, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Riallot (Roland, Maxime, Louis)
caporal, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Maniscalco (Antoine, René)
soldat de 1re classe, transmissions. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Peniello dit Pinelli (Marcel)
sapeur, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Scotto Di Fasano (Félix, Raphaël)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Laden (Lucien, Emile, Edouard)
sapeur, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Pons (Norbert)
cavalier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Pavie (Aristide, Henri, Emile)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Mutschler (François, Xavier)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Thill (Pierre, Marcel, Joseph)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Riquelme (Antoine)
soldat, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Ségart (Robert)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Lados (Louis, Eugène, Jacques)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Messinguiral (Henri)
caporal, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Straub (Léon, Eugène)
maréchal des logis, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Soligné (Robert)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Santucci (Joseph)
caporal, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Lapôtre (René, Alexandre)
caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Vergé (Joseph, Jean, Roger)
sergent, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Sebban (Joseph)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
Kriou (Abdelmalek ben Ramou), 1924, soldat de 1re classe, infanterie. Cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Claus (Raymond, David)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Javerzac (Marcelin, Gabriel)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Fraisier (Emile, Arsène)
sergent, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Bousseau (Raymond, Henri)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Barrau (Roland, Denis)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Buisson (Roger)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Colasanti (Virgile, Lucien)
soldat, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: David (Louis)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Froeliger (Emile)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Brun (Félix, Lucien, Marie)
soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Fontaine (André, Jacques)
soldat de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Durra (Fernand, Robert)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Candela (Roger)
soldat, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Baylou (Simon)
canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Gauthier (Arthur, Albert, Charles)
soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Blanquart (René, Félix, Désiré)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Chambon (Hubert, Marie, Lucien)
soldat, infanterie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Chevalier (Maurice, Robert)
brigadier, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Guillemin (Georges, Marcel, Marius)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Arcamoni (Gilbert, René)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Chamming's (Georges)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Arnold (Martin)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Abry (André, Pierre)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Fournier (Georges, Charles)
maréchal des logis, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Garcia (Michel, Joseph)
canonnier de 1re classe, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Aldebert (Roger, Marius)
brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Cadoni (Fernand, Séraphin, Cyprien)
brigadier, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Ferrer (Albert)
soldat, transmissions. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Caillaud (Gabriel, Georges, Edouard)
maréchal des logis-chef, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Cristiano (Georges, Etienne)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Consales (Salvator)
soldat, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Bienfait (Jean, Baptiste, Albert)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Chapus (Jean, René)
sergent. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Ferrié (Joseph, Louis)
sergent. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Thierry (Jean, Albert)
sergent-chef. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Vitrich (Raymonde, Marie, Aimée)
épouse Bagot, 12 septembre 1923, aspirante. Citée
Objet:
médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Lacomme (Alice, Eva)
adjudante. Citée
Objet:
médaille militaire
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Keller (Odile, Charlotte, Georgette)
épouse Cadier, 17 août 1922, adjudante-chef, transmissions. Citée
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Girard (Jacqueline, Colette, Marcelle)
épouse Martin, 29 avril 1923, soldate, résistance. Citée
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000806242(source JORF)
décoration
06 Août 200406/08/2004
De: Richard Alexandre
Objet:
membre titulaire du collège permanent de la commission administrative de l'aviation civile
représentant du ministre de la défense
Remplace:M. Pierre Lhenry
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000000621651(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Mathieu (Arnaud)
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret n° 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale,
représentants de l'Etat
Suppléants
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
suppleant
JORFTEXT000000621650(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Baruet (Anne)
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret n° 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale,
représentants de l'Etat
Suppléants
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
suppleant
JORFTEXT000000621650(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Papinutti (Marc)
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret n° 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale,
représentants de l'Etat
Titulaires
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
JORFTEXT000000621650(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bordry (François)
président
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret n° 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale,
représentants de l'Etat
Titulaires
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
JORFTEXT000000621650(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Stanislas Pol
Professeur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
Comité de pilotage permanent
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Didier Jayle
Docteur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
Comité de pilotage permanent
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Thierry Fontanges
Docteur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
Comité de pilotage permanent
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bernard Filoche
Professeur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
Comité de pilotage permanent
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Daniel Dhumeaux
Professeur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
Comité de pilotage permanent
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Claude Desenclos
Docteur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
Comité de pilotage permanent
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pierre Czernichow
Professeur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
Comité de pilotage permanent
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Laurent Cattan
Docteur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
Comité de pilotage permanent
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean Carlet
Professeur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
Comité de pilotage permanent
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Miguel de Melo
représentant l'association ARCAT
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Claude Trinchet
Professeur
représentant le Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Pierre Tarot
représentant la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gilles Schutz
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Michel Piolot
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gilles Pialoux
Professeur
représentant la Société de pathologie infectieuse de langue française
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Guy Ménahem
Docteur
médecin généraliste au Trait d'union
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Philippe Lang
Docteur
personne qualifiée
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Abdon Goudjo
Docteur
personne qualifiée
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Thierry Fontanges
Docteur
représentant le Club de réflexion des cabinets de groupes d'hépato-gastro-entérologie, coresponsable du groupe
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Patrice Dosquet
représentant l'Agence nationale pour l'accréditation et l'évaluation en santé
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jacques Denis
Docteur
représentant l'Association nationale des gastro-entérologues des hôpitaux généraux
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pierre Czernichow
Professeur
personne qualifiée
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Robert Chapel
représentant la Conférence des directeurs de centres hospitaliers
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Laurent Cattan
Docteur
président de l'Association nationale des médecins généralistes pour la réflexion et l'étude sur l'hépatite C, responsable du groupe
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Patrice Cacoub
Professeur
représentant la Société française de médecine interne
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Michel Bonjour
représentant l'association SOS hépatites fédération
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Alain Morel
Docteur
président de la Fédération française d'addictologie
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Laurent Michel
Docteur
psychiatre en milieu pénitentiaire
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pascal Melin
Docteur
représentant l'association SOS hépatites fédération
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Etienne Matter
représentant l'association ASUD
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Patrick Marcellin
Professeur
représentant la Fédération nationale des pôles de référence et réseaux hépatites
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Philippe Lang
Docteur
personne qualifiée
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Didier Jayle
Docteur
président de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie, coresponsable du groupe
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bernard Filoche
Professeur
représentant l'Association française pour l'étude du foie, responsable du groupe
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Thierry Faucher
président de l'association SAFE
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Julien Emmanuelli
Docteur
représentant l'Institut de veille sanitaire
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Frédéric Blettery
représentant le directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Robert Regard
Docteur
représentant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Stanislas Pol
Professeur
hépatologue, représentant l'Agence nationale de recherches sur le sida, coresponsable du groupe
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Maxime Journiac
représentant Sida info service-hépatites info service et le Collectif hépatites virales
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Joseph Hajjar
Professeur
représentant la Société française d'hygiène hospitalière
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jacky Dubouclez
représentant Act Up-Paris
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Claude Dreux
Professeur
représentant le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: François Denis
Professeur
membre du comité technique des vaccinations
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean Carlet
Professeur
anesthésiste-réanimateur, responsable du groupe
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jackie Ahr
Docteur
représentant le Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Marie Le Gall
représentant l'association AIDES
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Paul Jacques
Docteur
représentant les unions régionales des médecins libéraux
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Claude Desenclos
Docteur
représentant l'Institut de veille sanitaire, coresponsable du groupe
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pierre Czernichow
Professeur
personne qualifiée, responsable du groupe
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Patrice Couzigou
Professeur
représentant la Société nationale française de gastro-entérologie
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Pierre-Yves Bello
Docteur
Office français des drogues et toxicomanies
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Nathalie Morgensztejn
représentant l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Sandrine Loubière
personne qualifiée
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Geneviève Feyfant-Raymond
Docteure
médecin inspecteur de santé publique
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Elisabeth Delarocque-Astagneau
Docteure
représentant l'Institut de veille sanitaire
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe IV
Optimisation de la prise en charge en ville et à l'hôpital des malades atteints d'hépatite C ou B (hors toxicomanie), notamment en matière d'accès au traitement, de prise en charge psychiatrique et de gestion des effets indésirables du traitement
Groupe:
Groupe IV
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Hélène Prodhon
Docteure
représentant la Conférence des médecins inspecteurs régionaux
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Catherine Pequart
Docteure
directeur médical de l'association Charonne
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Catherine Patris
mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Sandrine Loubière
personne qualifiée
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Anne Guichard
représentant l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Cynthia Benkhoucha
représentant l'association AIDES et le collectif hépatites virales
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
Groupe III
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jocelyne Vidal
présidente de l'association SOS hépatites Languedoc-Roussillon
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Odile Siruguet
Docteure
représentant le directeur des relations du travail
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Françoise Roudot-Thoraval
Docteure
épidémiologiste
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Anne Grob
pharmacienne biologiste
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Marie-Laure Férial
Docteure
représentant la Conférence des médecins inspecteurs régionaux
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Laurence Allain
Docteure
Agence nationale de recherches sur le sida
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe II
Prévention primaire des hépatites virales hors usage de drogues
Groupe:
Groupe II
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Huguette Vigneron-Meleder
représentant le bureau des directeurs d'agences régionales d'hospitalisation
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Frédérique Pothier
représentant l'association Le Lien
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Anne Degodet
représentant l'association SOS hépatites fédération
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Anne Daguenel-Nguyen
Docteure
pharmacienne hospitalière
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Anne Boucharlat
Docteure
représentant la Conférence des médecins inspecteurs régionaux de santé publique
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Marta Balinska
représentant l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
Groupe I
JORFTEXT000000621649(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Constant (Monique)
conservateur général du patrimoine
Objet:
régisseur intérimaire de recettes auprès de la direction des archives
Groupe:
Direction des archives
JORFTEXT000000621523(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Stéphane Gastarriet
ingénieur du corps des ponts et chaussées
Objet:
au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentant de l'Etat
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Claude Mizzi
Groupe:
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
conseil_administration
JORFTEXT000000621522(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Le Quere (Laurence), épouse Cironneau
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Remplace:Mme Le Bian (Anne), épouse Taton
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
JORFTEXT000000621332(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Boyer (Gérard)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Bonnet (Jean)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Brunet (Andrée)
professeure à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Sulzer (Jean-Richard)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Le Bris (Jean-Pierre)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Germain (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Derieux (Michel)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Delannoy (André)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Cossin (Jean-Pierre)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Chadefaux (Martial)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Roussel (Florence)
chef du service juridique de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Penichon (Christine)
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
I. - Membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Favre (Claire)
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
présidente du jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Jury de l'examen et de l'épreuve d'aptitude
president
JORFTEXT000000621331(source JORF)
désignation
06 Août 200406/08/2004
De: Armand Laferrere
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, mis à disposition du cabinet du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2004-03-31"
cour_comptes
JORFTEXT000000621329(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Rachel Vaucher
maître-assistante de 1re classe, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa titularisation dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2004-05-02"
JORFTEXT000000621098(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, 7e échelon, détaché sur un emploi de directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, rattaché pour sa gestion à ce même ministère
Groupe:
Direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, rattaché pour sa gestion à ce même ministère
date_debut="2004-10-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000621097(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Marc Jezequel
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Objet:
au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000621096(source JORF)
affectation
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Louis Buer
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2004-04-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000621095(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Feau (Christine)
administratrice civile hors classe en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (régularisation)
Groupe:
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (régularisation)
date_debut="2001-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000621094(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Lefranc (Jean-Marc)
député
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Remplace:M. Leteurtre (Claude)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000000441449(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: François Gourdon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000000441255(source JORF)
admission
06 Août 200406/08/2004
De: Raoul Aureille
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-10-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000000441254(source JORF)
admission
06 Août 200406/08/2004
De: Soutet (Olivier)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000441253(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Prévos (Albert)
inspecteur général de l'éducation nationale, directeur du Centre international d'études pédagogiques
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000441253(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Le Guillou (Philippe)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000441253(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Boutet (Dominique)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000441253(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Varier (Michèle)
inspectrice honoraire de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000441253(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Aquien (Michèle)
professeure à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
JORFTEXT000000441253(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Walter (Henriette)
professeure émérite de linguistique à l'université Rennes-II
Objet:
présidente de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'éducation et de l'enseignement supérieur
president
JORFTEXT000000441253(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Moskowitz (Françoise), épouse Mallet
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa nomination
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Ce corps
date_debut="2003-02-27"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000441252(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Berthu (Georges)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-07-19"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000441251(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Lebrun (Anne)
administratrice civile en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2004-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000441250(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Humbert (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2004-11-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000255708(source JORF)
admission
06 Août 200406/08/2004
De: Warin (Claude)
administratrice civile hors classe en disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
date_debut="2004-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000255707(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Leroux-Heurtaux (Jackie)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2004-11-04"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000255706(source JORF)
réintégration
06 Août 200406/08/2004
De: Lemaire (Pierre, Jean)
membre du bureau d'une amicale d'anciens combattants ; 73 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="73"
annees_activite_professionelle="73"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Steffen (Dominique, Marie, Gérard)
président départemental de l'Association des anciens de la 2e DB ; 69 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="69"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Mallet (Pierre, Emile, Joseph)
président honoraire d'une union départementale d'anciens combattants et victimes de guerre ; 67 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="67"
annees_activite_professionelle="67"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Destréguil (Pierre)
vice-président d'une association d'anciens combattants et victimes de guerre ; 66 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Deroo (Raymond, Marcel)
membre actif d'une section de la Société nationale « Les Médaillés militaires » ; 64 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="64"
annees_activite_professionelle="64"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Sarté (Roger, Lucien)
ancien sapeur-pompier de Paris ; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Martinetti (Marc, Aurèle)
président honoraire de l'association départementale des anciens combattants et victimes de guerre de la Corse-du-Sud ; 62 ans d'activités associatives et de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Paulmier (André, Albert)
président départemental de l'Association « Rhin et Danube » ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jaccarino (Robert, Pascal)
délégué régional de l'Association nationale des anciens combattants et victimes de guerre du CNRS ; 62 ans d'activités professionnelles, associatives et de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Vadon (Guy, Gilbert, Noël)
président départemental de l'Amicale de la 1re division française libre ; 61 ans d'activités associatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Tepper (Ludovic)
vice-président de la section polonaise de l'Association « Rhin et Danube » ; 61 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Skowron (Jean)
président de la section polonaise de l'Association « Rhin et Danube » ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Ruster (Emmanuel, Pulchérie)
membre actif d'associations d'anciens combattants ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Rubio (Emile)
membre du bureau d'une association d'anciens combattants ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Renisio (Fernand, Gaston, Pierre)
trésorier départemental de l'Association des anciens de la 2e DB ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gouyé (René, André, Marie)
secrétaire général de l'Association des anciens du bataillon des Antilles ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bramly (André, Haï)
membre actif d'associations d'anciens combattants ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Casano (Jacques)
porte-drapeau d'associations d'anciens combattants ; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Deutch (Robert, Léon)
président départemental de l'Association « Rhin et Danube » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Chassery (Claude, Philippe)
vice-président d'une section de l'Association « Rhin et Danube » ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000255490(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Alain Ravachol
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2005-02-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000252972(source JORF)
admission
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-François Desroches
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Guyane
date_debut="2004-08-01"
JORFTEXT000000252971(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Lemetayer (Chantal)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 15ème
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000252970(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Tunorfe (Anastasie)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
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cessation de fonction
06 Août 200406/08/2004
De: Ayache (Georges)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre del'article 44, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
date_debut="2004-07-12"
duree="trois ans"
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disponibilité
06 Août 200406/08/2004
De: Victorin Lurel
président du conseil régional de la Guadeloupe
Objet:
représentants des régions, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
représentants des régions, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Charles Kohlhaas
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
représentants des régions, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000252771(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: André Drouin
conseiller régional d'Aquitaine
Objet:
représentants des régions, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Philippe Bonneau
vice-président du conseil régional de Basse-Normandie
Objet:
représentants des régions, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Robert Alfonsi
conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentants des régions, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Roger Jouet
vice-président du Calvados
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bernard Fath
conseiller général de la Gironde
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Bernard Derosier
président du conseil général du Nord
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Claude Virole
vice-président du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Saïd Omar Oili
président du conseil général de Mayotte
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Henri Maubert
vice-président du conseil général de l'Orne
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Hubert Libourel
vice-président du conseil général de la Lozère
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Gérard Groslambert
conseiller général de la Haute-Marne
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: François Fortassin
président du conseil général des Hautes-Pyrénées
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Yves Dusserre
conseiller général des Hautes-Alpes
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Claire Pessin-Garric
vice-présidente du conseil général de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
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nomination
06 Août 200406/08/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.