13 Février 2015

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Barbat
directeur de l'Institut national du patrimoine
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale des chartes
Remplace:M. Éric Gross
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Patricia PEROUMAL
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes au centre pénitentiaire de Ducos
Groupe:
date_debut="2015-02-24"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Patricia PEROUMAL
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Ducos
Groupe:
date_debut="2015-02-24"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Jean-Claude VAUPRE Mme Lila HAMDI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône Ain
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Nouredine NEFRA Mme Patricia MUNOS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône Ain
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Xavier MARTIN Mme Ariane RONGY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône Ain
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De:
Céline ROY M. Joseph POREE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône Ain
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Nadine BLOCQUET Mme Samia BEN SALAH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône Ain
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Aurélie PAVY M. Jean-Marc FUEYO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône Ain
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Rachida AYOUNI Mme Bernadette COMBY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Rhône Ain
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Jérôme PLUSQUELLEC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Savoie
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Marie-Claire SOCCHI M. Alan JUIGNIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Savoie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Christelle CONSTANTIN Mme Corinne ODDOUX
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Savoie
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Solange PERNET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Savoie
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: Isabelle BULFONE M. Etienne JOSEPH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Savoie
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) – Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
13 Février 201513/02/2015
De: CE Sect
GIE AXA courtage l'évaluation5. L'analyse des incidents signalés permet d'améliorer la connaissance du fonctionnement des structures et d'identifier les points d'alerte et pistes d'amélioration en termes de gestion ou de pratiques professionnelles
Objet:
la responsabilité d'organiser, diriger et contrôler la vie du mineur4
En raison des pouvoirs dont l'Etat se trouve ainsi investi lorsque le mineur a été confié à un service ou établissement qui relève de son autorité, sa responsabilité est susceptible d'être engagée, même sans faute, pour les dommages causés aux tiers par ce mineur
est donc nécessaire que la direction de la protection judiciaire de la jeunesse soit informée des incidents mettant en cause les mineurs qui lui ont été confiés par l'autorité judiciaire
1.2 Les objectifs à long terme
Exploiter et analyser les incidents afin d'améliorer les pratiques La DPJJ est responsable des procédures d'amélioration de la qualité de la prise en charge des mineurs, de la mise en œuvre des méthodes et des outils développés à cette fin et de l'ensemble des questions relatives à 1 Arrêté du
19 août 2011
relatif à la déconcentration de certains actes de recrutement et de gestion des personnels relevant de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
2 Article 7 de l'arrêté du
9 juillet 2008
fixant l'organisation en sous-directions de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, modifié par l'arrêté du
29 décembre 2010
Groupe:
charge
13 Février 201513/02/2015
De: Nicolas Bouillant
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Etienne STOCK
sous-préfet de Thionville
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Martine JUSTON
sous-préfète de Senlis
Objet:
préfète hors cadre, chargée d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Sébastien GROS
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Bertrand CADIOT
administrateur civil hors classe, expert de haut niveau (groupe Il), conseiller sur les questions de coopération administrative européenne et internationale, placé auprès du secrétaire général du ministère de l'intérieur
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Richard SAMUEL
préfet de l'Isère
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Bernard GONZALEZ
préfet de l'Ardèche
Objet:
préfet de Vaucluse
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Fabien SUDRY
préfet de Saône-et-Loire
Objet:
préfet de la Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: FAYE (Moussé)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
13 Février 201513/02/2015
De: CHRIFI (Jihène), épouse FOURATI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
13 Février 201513/02/2015
De: CHOUAKI (Lila), épouse BENYOUCEF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine physique et de réadaptation"
autorisation
13 Février 201513/02/2015
De: REKIK (Sofiene)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
13 Février 201513/02/2015
De: ELLOUZ (Yassine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
13 Février 201513/02/2015
De: HENNOUS (Moussa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
13 Février 201513/02/2015
De: CHEHADE (Hamze)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
13 Février 201513/02/2015
De: ZOUAG (Mohamed Réda)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
13 Février 201513/02/2015
De: BERREJEB (Nadia), épouse BERJEB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
autorisation
13 Février 201513/02/2015
De: Jean-Yves Grall
directeur général de l'ARS de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
comité stratégique de maîtrise des risques
représentant des agences régionales de santé
Remplace:M. Patrick Olivier
Groupe:
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Annelore COURY
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Marie-Laure ETIENNE
conseillère technique et pédagogique supérieure hors classe
Objet:
directrice régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Picardie (groupe III)
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Marc SERRE
Objet:
agent comptable par intérim de l'agence régionale de santé du Limousin
Remplace:M. Bertrand MARTY
Groupe:
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Poignant (Arnaud, Gérard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de capitaine
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Capitaine"
promotion
13 Février 201513/02/2015
De: Bigand (Mathieu, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
promotion
13 Février 201513/02/2015
De: Tison (Gildas, Gustave, Roger, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
promotion
13 Février 201513/02/2015
De: Kocher (Marjorie, Marie-Louise)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers mortellement blessés dans l'exercice de leurs fonctions
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de capitaine
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Capitaine"
promotion
13 Février 201513/02/2015
De: Colomb (Frédéric)
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
b) Les agents du contrôle général des armées
duree="cinq ans"
habilitation
13 Février 201513/02/2015
De: Perrin (Vincent)
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
a) Les agents de la direction générale de l'armement
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
13 Février 201513/02/2015
De: Ahouidi (Gabriel)
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
a) Les agents de la direction générale de l'armement
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
13 Février 201513/02/2015
De: de Montlibert (Catherine)
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
b) Les agents du contrôle général des armées
duree="cinq ans"
habilitation
13 Février 201513/02/2015
De: Quiot (Marie-Noëlle)
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
b) Les agents du contrôle général des armées
duree="cinq ans"
habilitation
13 Février 201513/02/2015
De: Ladjenef (Firdaos)
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
a) Les agents de la direction générale de l'armement
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
13 Février 201513/02/2015
De: Soulet (Serge, François)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant des forces aériennes et maintenu
officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Puig (Thierry, Jean, Gabriel)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
Objet:
adjoint ressources humaines auprès de la directrice des opérations et maintenu
chargé de la sous-direction des affaires générales et de la qualité à la direction des opérations
Groupe:
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Modéré (Gilles, Antoine)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant en second des forces aériennes
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Maurice (Bruno, Régis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant de la brigade aérienne d'appui à la manœuvre aérienne du commandement des forces aériennes
Groupe:
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Godard (Christian, Marie, Paul, Michel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant de la brigade aérienne des systèmes d'armes aériens du commandement des forces aériennes
Groupe:
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Dal (François-Olivier, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Thomassier (Vincent, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction Europe occidentale et Amérique du Nord à la direction du développement international
Groupe:
charge
13 Février 201513/02/2015
De: Mestre (François, Marie, Marcel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
des fonctions de directeur adjoint de la stratégie, chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture
Groupe:
charge
13 Février 201513/02/2015
De: Cousquer (Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction Asie-Pacifique à la direction du développement international
Groupe:
charge
13 Février 201513/02/2015
De: Cardamone (Jean-Christophe)
Ingénieur général de 1re classe des études et techniques de l'armement
Objet:
la sous-direction Afrique et Moyen-Orient à la direction du développement international
Groupe:
charge
13 Février 201513/02/2015
De: L'Ebraly (Hubert, Marie, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction Europe centrale et orientale et Amérique du Sud à la direction du développement international
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
charge
13 Février 201513/02/2015
De: Noureau (Jean-Christophe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
des fonctions de directeur adjoint à la direction des plans, des programmes et du budget
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
charge
13 Février 201513/02/2015
De: Garin (Daniel, Joseph)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Felten (Dominique, Jean)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de l'institut de recherche biomédicale des armées
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Conessa (Claude, François)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Hiaux (Jean-François, Robert, Pierre)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Le Nézet (Christian, Yan)
Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Sayegh (Michel, Émile, Aboud)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2015-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Ripoche (Jean-François, Yves)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2015-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Dock (Jean-François)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2015-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Bonnet de Paillerets (Olivier, François, Marie)
Colonel de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2015-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Birot (Paulette, Françoise)
Pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
13 Février 201513/02/2015
De: Renaudeau (Frédéric, Alain, Henri)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2015-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Darré (Éric, Louis)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
nommé inspecteur du service de santé des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
13 Février 201513/02/2015
De: Alexis Zajdenweber
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé de la direction de participations énergie (groupe III) au sein du service à compétence nationale « Agence des participations de l'Etat » des ministères économiques et financiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Brigitte BOSSOT-RICHARD
Objet:
régisseuse d'avances de la direction des créances spéciales du Trésor
Groupe:
cessation de fonction
13 Février 201513/02/2015
De: Arnaud DEGORRE
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Picardie
Remplace:Mme Yvonne PEROT
Groupe:
date_debut="2015-03-23"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Yvonne PEROT
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Aquitaine
Remplace:M. Jean-Michel QUELLEC
Groupe:
date_debut="2015-03-23"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Carine Soulay
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la Commission européenne
juriste
au sein du service juridique
Groupe:
date_debut="2015-02-16"
duree="trois ans"
détachement
13 Février 201513/02/2015
De: Pierre Collin
conseiller d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2015-01-26"
cessation de fonction
13 Février 201513/02/2015
De: Anne Courrèges
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'Agence de la biomédecine
directrice générale. La période
sera prise en compte
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2015-01-05"
date_fin="2016-04-12"
duree="trois ans"
détachement
13 Février 201513/02/2015
De: Anne Courrèges
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2015-01-05"
cessation de fonction
13 Février 201513/02/2015
De: Jean-Baptiste Weiswald
attaché d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Laure-Elisabeth Schmitz
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Alizée Schmitt
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Flora Onteniente
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Catherine Marin
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Anne-Lise Moreau-Durieux
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Marie-Pierre Lanore
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Eléonore Fournier
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Bertrand Ecochard
attaché d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Justine Chassagne
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Niangui Boukoulou, épouse Djakoure
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Julien Belzung
attaché d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Cyrille MENANT
ingénieur principal du syndicat d'agglomération nouvelle du Val d'Europe
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2014-12-15"
intégration
13 Février 201513/02/2015
De: Béatrice Ramsamy
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Julie Lemaitre
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Ingrid Aimez
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Marielle DURAND
clerc d'huissier de justice
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Yann ELBISSER
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Yann ELBISSER
clerc d'huissier de justice
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Luce DAUBA
Groupe:
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Michelle-Iskra Ilieva
attachée d'administration de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
titularisation
13 Février 201513/02/2015
De: Jean-Pascal CHARVET
Objet:
après recul de limite d'âge et maintien en fonctions et à l'issue d'un congé administratif
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
13 Février 201513/02/2015
De: Bruno Joubert
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2015-02-28"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Nicolas Bouillant
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de la réforme territoriale"
délégation de signature
13 Février 201513/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L189 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L188 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L188 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L187 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L186 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L185 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L185 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L184 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L182 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L182 de la base de défense de Toulouse-Castres
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L181 de la base de défense de Saint-Dizier-Chaumont
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L178 de la base de défense de Rochefort-Cognac
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L177 de la base de défense de Rochefort-Cognac
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L176 de la base de défense de Rochefort-Cognac
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L175 de la base de défense de Rochefort-Cognac
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L174 de la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L174 de la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L173 de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L172 de la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L171 de la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L170 de la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L170 de la base de défense de Poitiers-Saint-Maixent
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L169 de la base de défense de Phalsbourg
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L168 de la base de défense de Phalsbourg
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L167 de la base de défense de Phalsbourg
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L166 de la base de défense de Phalsbourg
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L158 de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L157 de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L156 de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L155 de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L154 de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L153 de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
13 Février 201513/02/2015
De: Michel Kotlicki
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, délégué départemental de l'action sociale des Bouches-du-Rhône
Objet:
à prescrire les dépenses d'action sociale et de santé et sécurité au travail du programme 218 « Conduite et pilotage des politiques économique, financière et industrielle » dans Chorus formulaires
Groupe:
habilitation
13 Février 201513/02/2015
De: Jacques Battin
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire général de la mer
les actes suivants
cabinet="Secrétariat général de la mer"
autorite_delegation="Secrétaire général de la mer"
délégation de signature
13 Février 201513/02/2015
De: Laurent de Féraudy
Capitaine de frégate
directeur du centre opérationnel de la fonction garde-côtes
Objet:
au nom du secrétaire général de la mer
les actes suivants
autorite_delegation="Secrétaire général de la mer"
délégation de signature
13 Février 201513/02/2015
De: Catherine Foussat
Objet:
assistante de prévention (AP)
AP, DECIDE , Article 1er : ||
cessation de fonction
13 Février 201513/02/2015
De: Catherine Foussat
dans l'unité du CNRS UPR22
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2015-02-28"
cessation de fonction
13 Février 201513/02/2015
De: Dominique IOGNA-PRAT
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2015-06-30"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Nathalie LUCA
Objet:
directrice adjointe par intérim de cette même unité
Groupe:
date_fin="2015-06-30"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Rita HERMON-BELOT
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Objet:
aux fonctions-de
date_debut="2015-01-01"
cessation de fonction
13 Février 201513/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.