conseillère technique au cabinet du ministre

à faire valoir ses droits à la retraite

prote principal à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008

expert auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

expert auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé à titre complémentaire pour l'année 2008

expert auprès du comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé à titre complémentaire pour l'année 2008

Docteur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants

vice-président

Docteur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants

vice-président

Professeur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants

secrétaire général

Professeur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants

rapporteur du Conseil national de la chirurgie auprès du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins

Professeur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants

rapporteur du Conseil national de la chirurgie auprès du Conseil national des universités (CNU) et des collèges de spécialités

Professeur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants

président du Conseil national de la chirurgie

Docteur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants

Docteur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants

Professeur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Docteur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Professeur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Professeur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Professeur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Docteur

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Docteure

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

Le bureau du Conseil national de la chirurgie comprend les membres suivants

Docteure

membres du Conseil national de la chirurgie

personnalités qualifiées

présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

directeur régional et départemental de l'équipement de Corse

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

Désigné par le ministre chargé de l'éducation

directeur régional des affaires culturelles de Corse

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

Désigné par le ministre chargé de l'éducation

directeur de la solidarité et de la santé de Corse et de la Corse-du-Sud

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

Désigné par le ministre chargé de l'éducation

recteur de l'académie de Corse

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

Désigné par le ministre chargé de l'éducation

titulaire (suppléante

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service

titulaire (suppléant

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service

titulaire (suppléante

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

a) Représentants des personnels de formation

titulaire (suppléant

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

a) Représentants des personnels de formation

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

a) Représentants des personnels de formation

président du centre régional d'information jeunesse de Corse

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

3

personnalités choisies pour leur compétence

b) Dans le domaine de la jeunesse

sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative

président de la Fédération des associations laïques et d'éducation populaire de la Corse-du-Sud

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

3

personnalités choisies pour leur compétence

b) Dans le domaine de la jeunesse

sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative

secrétaire général du comité régional olympique et sportif

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

3

personnalités choisies pour leur compétence

a) Dans le domaine du sport

Sur proposition du président du comité régional olympique et sportif

directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Haute-Corse

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

1

représentants de l'Etat

directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la vie associative de Corse

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

1

représentants de l'Etat

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants

titulaire (suppléante

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

b) Représentants des personnels administratifs, d'intendance et soignants

titulaire (suppléant

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

4

représentants des personnels

en fonction dans l'établissement

a) Représentants des personnels de formation

conseillère d'éducation populaire et de jeunesse à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Corse

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

3

personnalités choisies pour leur compétence

b) Dans le domaine de la jeunesse

sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative

professeure de sport, conseillère technique sportive régionale de natation à la direction régionale de la jeunesse et des sports de Corse

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

3

personnalités choisies pour leur compétence

a) Dans le domaine du sport

Sur proposition du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la vie associative

conseillère territoriale

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

2

personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional

conseillère territoriale

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

2

personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional

conseillère territoriale

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

2

personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional

conseillère territoriale, directrice du centre régional d'information jeunesse de Corse

membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport d'Ajaccio

5

personnalité qualifiée

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste principale

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste principale

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste complémentaire

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste complémentaire

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste complémentaire

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste complémentaire

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste principale

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste principale

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste principale

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste principale

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste principale

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste principale

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste principale

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste complémentaire

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste complémentaire

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste complémentaire

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

b) Au titre du

Liste complémentaire

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)

le tableau d'avancement

au grade d'inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale

au titre de l'année 2008 est fixé

a) Au titre du

attaché principal d'administration du ministère de la défense

des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché principal d'administration du ministère de la défense

directeur de recherche

exercer par intérim les fonctions de directeur de cet établissement. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction

directrice adjointe du cabinet du ministre

professeure des universités

rectrice de l'académie de Strasbourg

précédemment recteur de Strasbourg

recteur de l'académie de Nantes

inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère

au grade de directeur adjoint du travail

affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire

inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

au grade de directrice adjointe du travail

affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine

nommé conseiller technique chargé des affaires européennes

conseiller technique chargé des affaires européennes et de l'outre-mer

au cabinet du ministre

conseiller technique chargé de la pêche et de l'aquaculture

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au service régional de l'information statistique et économique (antenne service des nouvelles des marchés de Nantes)

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef de service à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Limousin

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gard

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault

directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de l'Ariège

ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice départementale de l'agriculture et de la forêt du Gard

directrice départementale déléguée auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault

maître des requêtes au Conseil d'Etat

directrice générale de la Commission de régulation de l'énergie

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Serge Fayet et Maryse Agniel-Ramon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Serge Fayet et Maryse Agniel-Ramon, huissiers de justice associés

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Claudine Bossennec-Le Roux et Rémi Verron, notaires associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Claudine Bossennec-Le Roux et Rémi Verron, notaires associés

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Claudine Bossennec-Le Roux et Rémi Verron, notaires associés

notaires associées

membres de la société civile professionnelle Jean-Paul Arnaud et Renée Castillon-Arnaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaires associées

membres de la société civile professionnelle Jean-Paul Arnaud et Renée Castillon-Arnaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

divorcée Arnaud, notaire associée

membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Arnaud et Renée Castillon-Arnaud, notaires associés

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Michel Alaux, François Goujon, Jean-Luc Chevalier, Christian Chalvet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Michel Alaux, François Goujon, Jean-Luc Chevalier, Christian Chalvet, notaires associés

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Rémy Peraldi, Yann Jezequel et Christine Pinheiro, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Rémy Peraldi, Yann Jezequel et Christine Pinheiro, huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Paul-Henry Bonte, François Chombart et Philippe Bonte, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaires associés

notaires associés

notaire

notaire

notaire

en remplacement de la société civile professionnelle Pierre Moreau et Annie Vazeilles-Moreau, notaires associés, dissoute

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Pierre Moreau et Annie Vazeilles-Moreau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Rogez, Cassin, Raboulin, Bellétoile, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre Poujade et Françoise Poujade, notaires associés

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Denis Souesme et Fabien Souesme, notaires associés

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Guillaume Gaschignard, Pierre Menanteau, notaires associés

conseiller d'Etat

Contrôleur général des lieux de privation de liberté

d'office

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur en chef des télécommunications

contrôleuse du Trésor public de 1re classe

régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)

ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale

ambassadrice, représentante permanente de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord, à Bruxelles

ministre plénipotentiaire hors classe

inspecteur général des affaires étrangères

ministre plénipotentiaire de 1re classe

directrice des Nations unies et des organisations internationales à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes

docteur en médecine

directeur de la communication et de l'information à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères et européennes et porte-parole du ministère des affaires étrangères et européennes

ministre plénipotentiaire hors classe

conseiller diplomatique du Gouvernement

administrateur civil détaché

secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron

sous-préfet hors classe

sous-préfet, sous-préfet de Montbard

secrétaire général de la préfecture de l'Aveyron

administrateur civil détaché

sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Pas-de-Calais

sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de la région Limousin, préfète de la Haute-Vienne

sous-préfète, directrice du cabinet du préfet de la Charente

sous-préfète de Montbard

sous-préfet en position de service détaché

sous-préfet de Châteaulin

préfet en service détaché, directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

haut-commissaire de la République en Polynésie française

préfet en service détaché, directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

préfète en service détaché, haut-commissaire de la République en Polynésie française

préfète des Yvelines

»

tableau d'avancement (ponts et chaussées) (rectificatif)

Rectificatif au Journal officiel du

édition électronique, texte n° 20, 26e nom, au lieu de : « Salas y

», lire : « Salas y

tableau d'avancement (ponts et chaussées) (rectificatif)

Rectificatif au Journal officiel du

édition électronique, texte n° 20, 26e nom, au lieu de : « Salas y

administrateur territorial hors classe

secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais

administrateur territorial hors classe

secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais

attaché principal d'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

représentant de l'administration

Membre suppléant

directeur de projet à la direction de l'administration de la police nationale, au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

représentant de l'administration

Membre titulaire

chef du département patrimoine

tous actes, contrats, mémoires, avis ou décisions mentionnés aux 1 et 4 ci-dessus, à l'exclusion des actes ou décisions de vente d'immeubles et des décisions engageant une dépense supérieure à 100 000 € en matière immobilière et des décisions engageant une dépense supérieure à 5 000 € en matière d'assurance

raison de leurs attributions et dans les limites suivantes

adjoint au directeur financier et chef du département financier

tous actes et décisions mentionnés aux 1 et 2 ci-dessus, à l'exclusion des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 100 000 € et des états exécutoires

raison de leurs attributions et dans les limites suivantes

directeur financier

1. Tous actes ou décisions, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général, des conventions générales, des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 300 000 € et des décisions de ventes d'immeubles d'un montant supérieur à 300 000 € , 2. Toutes pièces comptables, notamment pour le visa exécutoire des titres de recette , 3. Toutes procurations pour représenter l'Office national des forêts lors de la passation des actes notariés ou administratifs portant acquisition, échange ou aliénation de biens ou droits immobiliers , 4. Tous actes de souscription, de renouvellement ou de modification des contrats d'assurances de l'Etablissement, à l'exclusion de la souscription de nouveaux contrats engageant une dépense supérieure à 300 000 €

chef adjointe de cabinet

au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé