directeur des risques professionnels pour signer

directeur de l'offre de soins, pour signer

directeur du service maîtrise d'ouvrage informatique, pour signer

adjoint à la responsable du dépar tement des marchés publics, pour signer

pour signer

responsable du département des marchés publics, pour signer

directrice de la communication et du marketing, pour signer

directrice des assurés, pour signer

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant

adjointe du responsable du service indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

responsable du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

tous les actes et courriers relatifs aux procédures devant les juridictions

responsable budget et administration du FIVA

tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de l'exécution budgétaire de l'éta blissement, dès lors que ces décisions portent sur des sommes égales ou inférieures à 10 000 euros et à l'exception des décisions de principe et documents à destination des organes de tutelle et/ou de contrôle qui relèvent de la compétence de la directrice par intérim

l'ensemble des actes relatifs à la gestion interne de l'établissement, qu'il s'agisse de l'exécution budgétaire ou des relations avec les fournisseurs ou enfin de la gestion des achats

les lettres et, plus généralement

tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

les lettres et, plus généralement

tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs

les lettres et, plus généralement

tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs

les lettres et plus géné ralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

adjoint du responsable du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance, à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

née Nobis

les lettres et plus géné ralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs

tout document relatif à la gestion interne de l'éta blissement, à l'exception des achats pour un montant supérieur à 15 000 euros

responsable des ressources humaines du FIVA

tous documents administratifs relatifs à la gestion des ressources humaines de l'établissement, à l'exception des contrats de travail et de leurs avenants, des documents de principe à destination interne et des lettres ou notes de principe adressées aux membres du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

aux ministères et/ou aux organes de contrôle

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant

adjointe du responsable du service indemnisation au Fonds d'indemni sation des victimes de l'amiante

les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe, qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions visées aux articles 1er et 2 ci-avant

responsable du service indemnisation au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les décisions relatives aux provisions servies aux demandeurs, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les décisions relatives à l'indemnisation des demandeurs dont le montant est inférieur à 150 000 euros, à l'exclusion des décisions de principe qui relèvent de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les docu ments qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemni sation des demandeurs

juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance, à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

adjoint au responsable budget et administration du FIVA

tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de l'exécution budgétaire de l'éta blissement, dès lors que ces décisions portent sur des sommes égales ou inférieures à 10 000 euros et à l'exception des décisions de principe et documents à destination des organes de tutelle et/ou de contrôle qui relèvent de la compétence de la directrice par intérim

l'ensemble des actes relatifs à la gestion interne de l'établissement, qu'il s'agisse de l'exécution budgétaire ou des relations avec les fournisseurs ou enfin de la gestion des achats

juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les lettres et plus généralement tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance, à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

responsable du département prestations de subs titution et actions spécifiques (DPSAS), pour signer

responsable de la division management de la sécurité SI (DMSSI) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer

responsable de la mission cabinet (CABDDSI), pour signer

responsable de la division ingénierie des solu tions de sécurité (DISS) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer

directeur des ressources humaines de l'éta blissement public par intérim, pour signer

responsable du département gestion des ressources informatiques décisionnelles (DGRID), pour signer

adjoint au responsable de la direction de l'informa tionnel et de l'aide au pilotage (DIAP) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer

responsable de la direction assistance et relation métier (DARM), pour signer

responsable du département support au fonc tionnement et à l'évolution des systèmes d'information décisionnels (DSFESID), pour signer

responsable de la direction de l'informa tionnel et de l'aide au pilotage (DIAP) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer

responsable du département études et stratégie (DETS) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer

responsable du département fonctionnement opérationnel des systèmes d'information décisionnels (DFOSID), pour signer

responsable du département services (DS) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer

responsable du département cohérence de l'architecture fonctionnelle (DCAF) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer

responsable du département informatique interne et téléservices, pour signer

responsable de la mission coordination poste de travail du professionnel de santé (MC) à la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer

responsable du département évolution des systèmes d'information décisionnels (DESID), pour signer

responsable du département offre de soins (DEPOS), pour signer

responsable du département méthodes, outils et support technique (DMOST), pour signer

responsable du département de la coordination et de l'efficience des soins, pour signer

responsable du département rela tions interpartenaires (DRIP) de la direction déléguée des systèmes d'information, pour signer

pour signer

responsable du département gestion de l'affectation et de l'évolution des ressources, pour signer

pour signer

pour signer

directeur du cabinet de la direction déléguée aux opérations (DDO), pour signer

secrétaire général

l'ensemble des pièces relatives aux missions énoncées à l'article R. 3135-1 du code de la santé publique et au fonctionnement de l'établissement, à l'exception des actes d'engagement, des lettres de notification et des lettres de rejet relatifs aux marchés publics conclus en toute matière

chargé de la réserve sanitaire, dans le cadre de ses attributions et fonc tions

les certificats de service fait concernant les remboursements aux employeurs ou les rémunérations ou indemnisation prévues à l'article R. 3133-1

directeur général adjoint

l'ensemble des pièces rela tives aux missions énoncées à l'article R. 3135-1 du code de la santé publique et au fonctionnement de l'établissement

assesseur suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes

par intérim directrice du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

les lettres et, plus généralement

tous les documents qui s'avèrent nécessaires dans le cadre de la préparation des décisions concernant l'indemnisation des demandeurs

membre titulaire, à titre consultatif

personnalité scientifique exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant

membre de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques

Membre suppléant

propose une méthode basée sur la détermination d'un degré de fiabilité et d'un niveau de précision

dans le réseau public

(1) Ces définitions ne s'entendent que dans le contexte de la fiche P251.1

ANNEXE V

NOTE RELATIVE AU DEGRÉ DE CONFIANCE DES INDICATEURS Degré de confiance pour les indicateurs de performance : degré de fiabilité du processus de production et écart significatif (1)

pharmacienne contractuelle

inspectrice de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

pharmacienne contractuelle

à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

chef de l'unité outils de l'information par intérim à la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

chef de l'unité contrôle de la publicité grand public et qualification des produits de santé par intérim à la direction de l'évaluation de la publicité, des produits cosmétiques et biocides de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

expert auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008

pharmacien

expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complé mentaire pour l'année 2008

chef de l'unité coordination de l'AMM et exportation

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, néces saires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AM. »

au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, les convocations individuelles et collectives valant ordre de mission, néces saires au fonctionnement des commissions, des groupes d'experts et groupes de travail dont le secrétariat est assuré par le département des affaires réglementaires et de la gestion des procédures d'AM. »

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

au titre de l'année 2009

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

au titre de l'année 2009

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

au titre de l'année 2009

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

au titre de l'année 2009

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

au titre de l'année 2009

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

au titre de l'année 2009

experts auprès du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles

experts auprès du groupe d'experts pour l'évaluation des produits sanguins labiles

médecin

expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomé dicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

experts auprès du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et de tatouage et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires

au titre de l'année 2009

experts auprès du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et de tatouage et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires

au titre de l'année 2009

experts auprès du groupe de travail sur les recherches biomédicales portant sur les produits cosmétiques et de tatouage et sur l'évaluation de la sécurité des produits solaires

au titre de l'année 2009

expert auprès de la commission

mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008

expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux, à titre complémentaire pour l'année 2008

membre du groupe de travail sur les plans d'investigations pédiatriques des médicaments à usage humain

membre du comité d'orientation pédiatrique

expert auprès de la commission

mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

gastro-entérologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

dermatologie-immunologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

pédiatrie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

immunologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

immunologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

hématologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

biologie de la reproduction

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire du cartilage

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

pharmacologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

biologie cellulaire

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

biologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

neurologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

contrôle qualité

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

hématologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

angiologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

immunologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

gynécologie-obstétrique

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

immunologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

pharmacie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

biologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

biologie de la reproduction

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire du cartilage

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

dermatologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

thérapie cellulaire

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

gynécologie-obstétrique

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur des produits de thérapie cellulaire

au titre de l'année 2008

médecin

expert auprès de la commission

mentionnée à l'article R. 5131-3 susvisé, à titre complémentaire pour l'année 2008

médecin nucléaire, néphrologue

experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008

néphrologie et médecine nucléaire

experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008

biologiste

experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008

médecin biologiste

experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2008

expert auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux à titre complémentaire pour l'année 2008

expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

oncologie médicale - hématologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

hépatogastroentérologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

anesthésie-réanimation

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

oncologie

experts auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

experts auprès de la commission

mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission

mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

experts auprès de la commission

mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée

expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédi cales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

expert auprès de la commission

mentionnée aux articles R. 5121-160 à R. 5121-164 susvisés, à titre complémentaire pour l'année 2008

expert auprès du groupe d'experts sur les recherches biomé dicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches biomédicales ne portant pas sur un produit

mentionné à l'article L. 5311-1 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2008

POT

l'exécution de la présente décision qui

Fait à Saint-Denis, le

Pour le directeur et par délégation

directeur général de l'enseignement supérieur, B. SAINT-GIRONS

chacun en ce qui le concerne, de l'exé cution du présent arrêté, qui

Fait à Paris, le

Pour les ministres et par délégation

Par empêchement simultané de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et du chef de service

directeur général de l'enseignement supérieur, B. SAINT-GIRONS

chacun en ce qui le concerne, de l'exé cution du présent arrêté, qui

Fait à Paris, le

Pour les ministres et par délégation

Par empêchement simultané de la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et du chef de service

inspecteur général des affaires sociales

membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Suppléant

avocat général à la Cour de cassation

membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Suppléant

conseillère référendaire à la Cour des comptes

membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Suppléante

conseiller maître à la Cour des comptes

membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Titulaire

avocat général à la Cour de cassation

membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Titulaire

inspectrice générale des affaires sociales

membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Titulaire

tempo rairement la médecine dans le service de pédiatrie du groupe hospitalier Necker-Enfants malades 149, rue de Sèvres ; 75743 Paris cedex 15 ; dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau du conseil de l'Ordre des médecins

directeur général du centre de lutte contre le cancer Antoine-Lacassagne à Nice

directeur général du centre de lutte contre le cancer Antoine-Lacassagne à Nice

directeur des soins

directeur des études de l'école des hautes études en santé publique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE

DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE

DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie-néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE

DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE

DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie-néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE

DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE

DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologue-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE

DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE

DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologue-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE

DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE

DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Echographie du fœtus

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE

DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE

DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie-néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE

DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE

DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Génétique médicale

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE

DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE

DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Génétique médicale

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

ANNEXE

DÉCISION DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE DE L'AGENCE

DE LA BIOMÉDECINE DU 22 DÉCEMBRE 2008

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal du centre hospitalier universitaire de Rouen appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Echographie du fœtus

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie-néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie-néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie-néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie-néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Génétique médicale

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Echographie du fœtus

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie-néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Pédiatrie-néonatologie

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Génétique médicale

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Gynécologie-obstétrique

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Echographie du fœtus

l'exécution de la présente décision, qui

La directrice générale, E. PRADA-BORDENAVE

Annexe à la décision du

Praticiens du centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal de l'hôpital mère-enfant du CHU de Limoges appartenant à la catégorie définie à l'article R. 2131-12 (1o) du code de la santé publique

Echographie du fœtus

administrateur de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris

président, inspecteur général des affaires sociales

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris

directeur du centre de formation et de rééducation professionnelle de l'asso ciation Valentin-Haüy

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris

ancien élève de l'Institut national des jeunes aveugles de Paris, conseiller auprès du maire de Paris

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris

ancien élève de l'Institut national des jeunes aveugles, administrateur de l'INSEE

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris

conseillère régionale d'Ile-de-France

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris

médecin pédiatre contractuel à l'Institut national de jeunes aveugles

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes aveugles de Paris

responsable d'enseignement au centre de formation, psychologue à l'Ins titut départemental pour aveugles et déficients visuels « Les Hauts Thébaudières » à Vertou

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres suppléants

professeur d'enseignement général à l'INJA à Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres suppléants

professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres suppléants

responsable d'enseignement au centre de formation, psychologue à l'Ins titut départemental pour aveugles et déficients visuels « Les Hauts Thébaudières » à Vertou

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres suppléants

professeur d'enseignement général au centre FORJA à Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres suppléants

professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres suppléants

professeur à l'Institut des jeunes aveugles et amblyopes « l'Arc-en ciel » à Marseille

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres suppléants

professeur d'enseignement général au centre FORJA à Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres suppléants

adjoint au chef du bureau de l'enfance handicapée, représentant le directeur général de l'action sociale

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Président

professeur d'enseignement général à l'INJA à Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

inspecteur pédagogique et technique des établissements pour déficients auditifs relevant du ministère chargé des personnes handicapées

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

responsable d'enseignement au CNFEDS à Chambéry

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

adjoint au chef du bureau de l'enfance handicapée, représentant le directeur général de l'action sociale

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Président

professeur spécialisée au centre FORJA à Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

inspecteur pédagogique et technique des établissements pour déficients auditifs relevant du ministère chargé des personnes handicapées

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

responsable d'enseignement au CNFEDS à Chambéry

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

professeur spécialisée au centre FORJA à Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

responsable pédagogique au centre de formation, psychologue à l'Institut départemental pour aveugles et déficients visuels « Les Hauts Thébaudières » à Vertou

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

médecin coordonnateur, ophtalmologiste de l'IME Jean-Paul à Evry

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

inspecteur de l'éducation nationale à Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Membres titulaires

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

médecin coordonnateur, ophtalmologiste de l'IME Jean-Paul à Evry

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

professeur d'enseignement général à l'INJA de Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

inspecteur de l'éducation nationale à Paris

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

professeur à l'Institut des jeunes aveugles et amblyopes « l'Arc-en ciel » à Marseille

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Membres titulaires

secrétaires administratifs à la direction générale de l'action sociale

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Le secrétariat du jury et la surveillance des épreuves écrites et orales sont assurés par

par

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Le secrétariat du jury et la surveillance des épreuves écrites et orales sont assurés par

professeur spécialisé

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Personnes qualifiées

psychologue au centre d'éducation pour déficients visuels de Nancy

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Première partie

Personnes qualifiées

professeur spécialisé

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Personnes qualifiées

psychologue au centre d'éducation pour déficients visuels de Nancy

Les jurys de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général aux aveugles et aux déficients visuels

au titre de l'année 2009

Deuxième partie

Personnes qualifiées

ophtalmologiste à l'APAM Formation

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres suppléants

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres suppléants

membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion au centre départemental pour déficients sensoriels de Rodez, établissement public

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres suppléants

formatrice, instructrice de locomotion à l'APAM Formation à Paris

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres suppléants

formatrice, instructrice de locomotion à l'APAM Formation à Paris

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres suppléants

membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructrice de locomotion au SIAM 92, à Suresnes, établissement privé

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres suppléants

adjoint au chef du bureau enfance handicapée à la sous-direction des personnes handicapées au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, repré sentant le directeur général de l'action sociale

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Président

membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour déficients visuels (AILDV), instructeur de locomotion au centre de formation et de réadaptation professionnelle, à l'institut des jeunes sourds et à l'école de chiens guides d'Ile-de-France, établissements privés de Paris

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres titulaires

formateur, instructeur de locomotion à l'APAM Formation à Paris

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres titulaires

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres titulaires

formatrice, instructrice de locomotion à l'APAM Formation à Paris

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres titulaires

membre de l'Association des instructeurs de locomotion pour défi cients visuels (AILDV), instructrice de locomotion à l'institut Les Hauts Thébaudières, à Vertou, établissement public

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres titulaires

chef de service, ophtalmologiste de l'IME Jean-Paul à Evry

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres titulaires

inspectrice pédagogique et technique des établissements pour déficients visuels relevant du ministère chargé des personnes handicapées

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Membres titulaires

secrétaires administratives à la direction générale de l'action sociale

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Le secrétariat du jury et la surveillance des épreuves écrites et orales sont assurés par

par

Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et à la rééducation de la locomotion (CAERL) auprès des personnes déficientes visuelles

Le secrétariat du jury et la surveillance des épreuves écrites et orales sont assurés par

D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS Au-delà de susciter les occasions de rencontre et d'échanges entre les parents, les REAAP ont pour objectif de mettre à leur disposition des services et moyens leur permettant d'assumer pleinement, et en premier, leur rôle éducatif

au titre du soutien à la parentalité. Elle comprend au minimum une subvention à hauteur de 900 € en vue de l'adhésion à Service public local lorsque la structure n'est pas déjà adhérente

Le directeur général de l'enseignement scolaire, J.-L. NEMBRINI Le directeur de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté, C. BAY

ANNEXE I

administrateur civil hors classe

directeur adjoint, en charge de la sous-direction du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

administrateur civil hors classe

sur cet emploi

administrateur civil hors classe

chef de service du premier pôle, adjoint à la directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports

modifiée les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière ci-après

modifiée les fonctionnaires de catégorie A de la fonction publique hospitalière ci-après

administrateur du conseil central d'administration de la mutualité sociale agricole

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

directeur de la santé de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Docteur

médecin-conseil de la caisse de mutualité sociale agricole d'Ile-de-France

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Docteur

médecin conseiller technique national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

chef du bureau des organismes de protection sociale agricole au service des affaires financières, sociales et logistiques du ministère de l'agriculture et de la pêche

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Professeur

médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury

jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

magistrat

directeur de projet (classé au groupe III) auprès de la directrice des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice

magistrat

du nouveau système d'information pénal des juridictions dénommé « projet Cassiopée », du pilotage de la réalisation et de son déploiement, en cohérence avec le schéma directeur informatique ministériel

à faire valoir ses droits à la retraite

inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

administratrice civile hors classe

sous-directrice de l'intégration des démarches de développement durable par les acteurs économiques, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (commissariat général au développement durable)

premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes

membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)

Section du travail

membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)

Section du cadre de vie

membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)

Section des relations extérieures

membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)

Section des relations extérieures

membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)

Section des relations extérieures

membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)

Section des questions économiques générales, et de la conjoncture

membres des sections du Conseil économique, social et environnemental (liste B)