24 Juillet 2013

nomination

De:	Véronique THERY (MOCEK) greffière du 1er grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Fontainebleau
Groupe:	Tribunal d'instance de Fontainebleau

tribunal
tribunal_instance="Fontainebleau"

nomination

De:	Eliane PEJAS greffière en chef du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Fontainebleau
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

De:	Béatrice DANY (GARCIA)
Objet:	greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Fontainebleau
Groupe:	Tribunal d'instance de Fontainebleau

greffier
tribunal
tribunal_instance="Fontainebleau"

cessation de fonction

De:	Dominique SECOUET
Objet:	contrôleurs extérieurs au titre de l'article 3 du décret du 12 mars 2008 susvisé
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2013-11-01"

nomination

De:	Marie-Agnès CREDOZ
Objet:	contrôleurs extérieurs au titre de l'article 3 du décret du 12 mars 2008 susvisé
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2013-07-15"

nomination

De:	Anne-Sophie BONNET
Objet:	contrôleurs extérieurs au titre de l'article 3 du décret du 12 mars 2008 susvisé
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2013-07-15"

nomination

De:	Bruno RAYMOND
Objet:	contrôleurs extérieurs au titre de l'article 3 du décret du 12 mars 2008 susvisé
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2013-07-01"

nomination

De:	Chantal BRANDELY
Objet:	aux fonctions
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2013-07-30"

cessation de fonction

De:	Gino NECCHI
Objet:	aux fonctions
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2013-06-15"

cessation de fonction

De:	Eric THOMAS
Objet:	aux fonctions
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2013-06-10"
a_sa_demande

cessation de fonction

De:	Elise LAUNAY-RENCKY
Objet:	aux fonctions
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

date_debut="2013-05-08"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000027745742 (source JORF)

De:	Sabine Kolifrat attachée d'administration
Objet:	suppléante du régisseur
Remplace:	M. Dubreuil
Groupe:	Défenseur des droits

suppleant

désignation

date_debut="2013-08-05"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

De:	Antoine LEBEL
Objet:	directeur adjoint du cabinet

JORFTEXT000027745721 (source JORF)

cessation de fonction

a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Michèle Darmon
Objet:	conseillère communication et presse

JORFTEXT000027745716 (source JORF)

cessation de fonction

cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

De:	Christine LACONDE directrice adjointe du cabinet
Objet:	directrice du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

JORFTEXT000027745711 (source JORF)

nomination

cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

De:	Axel CAVALERI
Objet:	directeur du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

JORFTEXT000027745711 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000027745708 (source JORF)

De:	Maryline LAURENT inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:	agent comptable de l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Guingamp
Remplace:	M. Dominique LE MAGADOU
Groupe:	Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Guingamp

nomination

JORFTEXT000027745705 (source JORF)

De:	Ivan TREVEJO relevant de la Fédération française d'escrime
Objet:	sur la liste des sportifs de haut niveau en catégorie senior

inscription

date_debut="2013-07-29"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Daniel Filâtre
Objet:	conseiller formation, orientation, insertion auprès de la ministre

JORFTEXT000027745701 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000027745699 (source JORF)

De:	Bousser (Marie-Germaine)
Objet:	par l'Académie nationale de médecine de membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:	M. Jacques-Louis Binet
Groupe:	Académie nationale de médecine

élection

JORFTEXT000027745696 (source JORF)

De:	Mantovani (Bruno)
Objet:	directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:	Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

renouvellement

nomination

JORFTEXT000027745693 (source JORF)

De:	Jean-Paul Petit
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000027745689 (source JORF)

De:	André BRUDEY major
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du commandement de la gendarmerie pour la Polynésie française à Papeete
Groupe:	Commandement de la gendarmerie pour la Polynésie française à Papeete

nomination

JORFTEXT000027745686 (source JORF)

De:	Bernard BROT adjudant-chef
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du commandement de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie à Nouméa
Groupe:	Commandement de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie à Nouméa

nomination

JORFTEXT000027745684 (source JORF)

De:	Annie CASSARD
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques au titre de la promotion interne

inscription

sous-prefet
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor - M. QUENEHERVE "

De:	Gilles QUENEHERVE administrateur civil
Objet:	sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:	Préfecture des Côtes-d'Armor

JORFTEXT000027745682 (source JORF)

nomination

cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor - M. BRUN-ROVET "

De:	Etienne BRUN-ROVET administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet

JORFTEXT000027745680 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000027745680 (source JORF)

De:	Etienne BRUN-ROVET administrateur civil détaché
Objet:	directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor sous-préfet
Groupe:	Préfecture des Côtes-d'Armor

a_sa_demande
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor - M. BRUN-ROVET "
grade="Directeur"

cessation de fonction

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montargis"
sous-prefecture_departement_code="45"
secretaire_general_de_prefecture

De:	Maria-Dolorès MARTINEZ-POMMIER administratrice civile hors classe détachée
Objet:	secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne sous-préfète hors classe, sous-préfète de Montargis
Groupe:	Préfecture de Tarn-et-Garonne

JORFTEXT000027745678 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000027745676 (source JORF)

De:	Violaine DEMARET administratrice civile détachée
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfète
Groupe:	Préfecture de Tarn-et-Garonne -Mme DEMARET (Violaine)

réintégration

a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture

De:	Violaine DEMARET administratrice civile détachée
Objet:	secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne sous-préfète
Groupe:	Préfecture de Tarn-et-Garonne

JORFTEXT000027745676 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000027745674 (source JORF)

De:	Rodrigue FURCY administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet
Groupe:	Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - M. FURCY (Rodrigue)

réintégration

a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture

De:	Rodrigue FURCY administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence sous-préfet
Groupe:	Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

JORFTEXT000027745674 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000027745672 (source JORF)

De:	Philippe NUCHO
Objet:	sous-préfet
Groupe:	Préfecture de la Creuse -M. NUCHO (Philippe)

détachement

a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture

De:	Philippe NUCHO sous-préfet
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Groupe:	Préfecture de la Creuse

JORFTEXT000027745672 (source JORF)

cessation de fonction

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montargis"
sous-prefecture_departement_code="45"

De:	Paul LAVILLE administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montargis
Groupe:	Sous-préfecture - Montargis

JORFTEXT000027745670 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000027745668 (source JORF)

De:	Eric de WISPELAERE sous-préfet hors classe en position de service détaché
Objet:	sous-préfet de Libourne
Groupe:	Sous-préfecture - Libourne

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"

nomination

JORFTEXT000027745666 (source JORF)

De:	Patrick MARTINEZ sous-préfet hors classe, sous-préfet de Libourne
Objet:	sous-préfet hors cadre

a_sa_demande
sous-prefet

nomination

JORFTEXT000027745664 (source JORF)

De:	Anne FRACKOWIAK-JACOBS sous-préfète en position de service détaché
Objet:	sous-préfète de Beaune
Groupe:	Sous-préfecture - Beaune

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Beaune"
sous-prefecture_departement_code="21"

nomination

JORFTEXT000027745662 (source JORF)

De:	Evelyne GUYON sous-préfète hors classe, sous-préfète de Beaune
Objet:	sous-préfète de Provins
Groupe:	Sous-préfecture - Provins

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Provins"
sous-prefecture_departement_code="77"

nomination

date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
depart_retraite

De:	Michel CASTEIGTS
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

JORFTEXT000027745660 (source JORF)

admission

De:	Fofana (Cheik-Omar, Tidjane, Missi-Sigini)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Viprey (Pierre-Olivier, Emile, Marie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Tremedet (Stéphane, Jacques, Marie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Tivollier (Pierre-Yves, Jean)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Tanguy (Lionel)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Séquier (Jean-Philippe, Paul, Roger)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Sylla (Mohamed, Barou)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Seba (Eric)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Schellaert (Joffrey, Albert, Théodore)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Roques (Julien, Jean)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Roessler (Jacky, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Rigaud (Bertrand, Etienne)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Richy (Julien, Pierre)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Pogolotti (Julien, François, Michel)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Plaquin (Laurent, René, Christophe)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Pebayle (Richard)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Pautrat (Vincent, Benjamin)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Nestor-Romain (Cédric)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Moulin (Arthur, Alain)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Moinet (Frédéric, Daniel, Georges, Roland)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Minier (Sébastien, Jean-Luc, Paul, Lucien)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Minard (Brice)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Millery (Nicolas, André)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Mesnage (Yannick, Louis, André)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Leborgne (Richard)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Leblanc (Mathieu, Renaud)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Kauffmann (Régis)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Heimburger (Thomas, Gilles)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Haye (Rodolphe, André)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Guyader (Laurent)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Gomez (Mathias)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Giorgis (Jonathan, Etienne)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Giannotti (Franck, Lionel)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Genest (Romain, Dominique, Maurice)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Galliot (Guillaume)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Fornari (Ludovic, Louis, Henri)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Florsch (Damien)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Favard (Guillaume, Jean-Baptiste)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Dupin (Nicolas, Daniel)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Ducrest (Gabriel, Marie, Jean, Daniel)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Delaunay (Jérôme, Maurice)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Coiffard (Erwan, Marie, Loïc)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Clement (Olivier, Sylvain)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Chauvin (Mickaël)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Champain (Xavier, François)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Chalancon (Jérôme, Nicolas, Marie, Dominique)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Calais (Frédéric, Léon, Jean-Jacques)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Brunet (Guillaume, Didier, Jérôme)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Brandt (Arnaud, Henri, Claude, Jean)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Boulvrais (Paul)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Bouguereau (Sylvain)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Bosc (Sébastien, Michael)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Bonsens (Mickaël, Louis, René)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Bon (Alexandre, René, Yves)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Belles-Limeul (Stanislas, Alexandre, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Barraja (Laurent, Henri)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Audibert (Matthieu, Michel, Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Armengaud (Rémi, Otto)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Anfray (Florent, Alexis)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Zali (Lydia, Reine)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Verron (Sigrid, Karine)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Suissa (Marielle, Agnès)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Salles (Marion, Elodie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Relano (Ludivine, Cosima, Mélodie, Faustine, Eléonore)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Prigent (Eva)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Parent (Julie, Françoise, Lucie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Mieze (Pauline, Christelle, Claudine)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Martin (Jessica, Pascale)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Manceau (Isabelle, Marie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Limonier (Charlotte, Tatiana)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Leflefian (Céline, Béatrice, Sarah)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Koob (Laetitia)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Jandot (Léa, Sandrine, Laurence)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Hersand (Stéphie, Marie, Christine, Claudie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Fleury (Emilie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Feste (Aurélie, Yvette, Simone)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Denhaut (Flore, Geneviève, Jacqueline)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Cuillerdier (Fanny)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Clerc (Mélina, Hélène, Lucie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Chambonniere (Léa)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Castanier (Sandrine, Patricia)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Casenave dit Milhet (Lucile)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Capelier (Nina, Solidarité)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Ayoubi (Amal)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Pussiau (Amaury, Pierre-Paul, Marie) rang du 1er août 2012
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

promotion

De:	Aimar (Sylvain, David) rang du 1er août 2012
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

promotion

De:	Poilpre (Marie-Charlotte, Roselyne, Odette) rang du 1er août 2012
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

promotion

De:	Laurent (Stéphanie, Pascaline) rang du 1er août 2012
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

promotion

De:	Van Hyfte (Hugo, Régis, Alban)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Mechnane (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Huchette (Alexis)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Franchi (Stéphane)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Dormegnies (Michaël, Pierre, Gilbert)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Courquin (Guillaume, Jacques, Serge)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Bouvet (Romaric, Marie, Arnaud, Benoit)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Arlandis (Benoît, Gil, Guy)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Surrell (Marie-Sophie, Françoise, Simone)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Rosenfeld (Vanessa, Emmanuelle)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Rion (Sandra, Nathalye, Danièle)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Mahieu (Victoria, Anne-Sophie, Sylviane)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Koundio (Aby)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Janin (Adeline, Marie-Emmanuelle)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Hily (Amélie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Guillen-Galera (Estelle)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Gosselin (Laure, Micheline)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Gibouin (Sonia, Lydie, Brigitte)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Carre (Blandine)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Boyer (Claire, Marie-Julie)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les sous-lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"

promotion

De:	Viard (Christophe, Eugène, Roger) Adjudant-chef
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les militaires suivants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"

promotion

De:	Major Le Dren (Hervé, Jacques)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les militaires suivants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"

promotion

De:	Joulin (Hubert, Désiré) rang du 1er août 2012
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

promotion

De:	Fisicaro (Adrien) rang du 1er août 2012
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

promotion

De:	Dehoucke (Jérémy, Serge, Régis) rang du 1er août 2012
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

promotion

De:	Guengant (Delphine, Hélène, Félicie) rang du 1er août 2012
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

promotion

De:	Coulombeix (Anne, Laure) rang du 1er août 2012
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale Au grade de lieutenant Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

promotion

JORFTEXT000027745655 (source JORF)

De:	LE COZ (Gildas)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"

radiation

De:	Alain SCHMITT chef du service de la compétitivité et du développement des PME à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:	membres du conseil d'administration de Bpifrance Financement représentants de l'Etat Au titre du ministère du redressement productif
Groupe:	BPI-Groupe

nomination

De:	Sébastien RASPILLER chef du bureau Finent 2 à la direction générale du Trésor
Objet:	membres du conseil d'administration de Bpifrance Financement représentants de l'Etat Au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:	BPI-Groupe

nomination

De:	François JAMET chef du service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:	membres du conseil d'administration de Bpifrance Financement représentants de l'Etat Au titre du ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Groupe:	BPI-Groupe

nomination

De:	Pascal FAURE directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:	membres des conseils d'administration de Bpifrance Investissement et de Bpifrance Participations représentants de l'Etat Au titre du ministère du redressement productif
Groupe:	BPI-Groupe

nomination

De:	David AZÉMA commissaire aux participations de l'Etat
Objet:	membres des conseils d'administration de Bpifrance Investissement et de Bpifrance Participations représentants de l'Etat Au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:	BPI-Groupe

nomination

De:	Maya ATIG directrice générale adjointe de l'Agence France Trésor
Objet:	membres des conseils d'administration de Bpifrance Investissement et de Bpifrance Participations représentants de l'Etat Au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:	BPI-Groupe

nomination

JORFTEXT000027745650 (source JORF)

De:	Jean-Luc Metz (AFIB)
Objet:	membre suppléant à la commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance au titre des intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement
Remplace:	M. Pascal Beuvelet
Groupe:	Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance

suppleant

nomination

JORFTEXT000027745650 (source JORF)

De:	Stéphane Coutin (AGEA)
Objet:	membre titulaire à la commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance au titre des agents généraux
Remplace:	Mme Patricia Lefevre
Groupe:	Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance

nomination

JORFTEXT000027745648 (source JORF)

De:	Annick Mignot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée principale d'administration

date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

date_debut="2014-01-01"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite

De:	Hurtut (Francis)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Groupe:	Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre général)

JORFTEXT000027745645 (source JORF)

radiation

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kazakhstan"

De:	Francis Etienne conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Nouvelle-Zélande
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kazakhstan
Remplace:	M. Jean-Charles Berthonnet
Groupe:	République du Kazakhstan

JORFTEXT000027745642 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Koweït"

De:	Christian Nakhlé conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Koweït
Remplace:	Mme Nada Yafi
Groupe:	Koweït

JORFTEXT000027745639 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ouganda"

De:	Sophie Moal-Makame conseillère des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Ouganda
Remplace:	Mme Aline Kuster-Ménager
Groupe:	République de l'Ouganda

JORFTEXT000027745636 (source JORF)

nomination

autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"

De:	Colombe Bories administratrice civile. »
Objet:	au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000027745511 (source JORF)

délégation de signature

ESRS1300237A (source BOESR)

De:	Michel Wieviorka directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales
Objet:	administrateur de la Fondation dite « Maison des sciences de l'homme »
Groupe:	Fondation dite « Maison des sciences de l'homme »

date_debut="2013-07-22"
duree="4 ans"

nomination

DEC132584INP (source BOCNRS)

De:	Emmanuelle Gouillart chargée de recherche au sein de Saint-Gobain Recherche
Objet:	directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_fin="2013-12-31"

nomination

DEC132584INP (source BOCNRS)

De:	Elin Sondergard
Objet:	directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée

cessation de fonction

autorite_delegation="Directeur de l'Unité UMR 5095"

De:	Sylvie Djian Directrice Administratrive de l'UMS 3033
Objet:	au nom du directeur de l'Unité UMR 5095 tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

DEC132279DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC132265DR15 (source BOCNRS)

De:	Catherine Alvez-Magalhaes
Objet:	gestionnaire aux fins mentionnées à l'article 1 er de la présente décision

délégation de signature

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Isabelle Nicolas Administratrice financière
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1

DEC132265DR15 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC132260DR06 (source BOCNRS)

De:	Laurent Bergerot dans l'unité du CNRS n°5022 à compter du 30/06/2013
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)

cessation de fonction

DEC132157INSHS (source BOCNRS)

De:	Bruno Paoli maître de conférence
Objet:	directeur par intérim de l'unité de service et de recherche n°3135 intitulée « Institut Français du Proche-Orient
Groupe:	Institut français

nomination

DEC132148INSU (source BOCNRS)

De:	Philippe Lesage maître de conférences à l'université de Savoie
Objet:	de plein droit directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2013-07-01"

nomination

DEC132148INSU (source BOCNRS)

De:	Stéphane Guillot directeur de recherche au CNRS
Objet:	de plein droit directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_debut="2013-07-01"

nomination

DEC132060DR04 (source BOCNRS)

De:	Christelle VASNIER Al
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8621 à compter du 18/02/2013
Groupe:	Unité n° UMR8621

nomination

DEC132059DR04 (source BOCNRS)

De:	Melle Florence LORIEUX Al
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8621 à compter du 18/02/2013
Groupe:	Unité n° UMR8621

nomination

DEC132058DR04 (source BOCNRS)

De:	Melle Julie NEVEU Al
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8621 à compter du 18/02/2013
Groupe:	Unité n° UMR8621

nomination

DEC131884INSHS (source BOCNRS)

De:	Véronique CHANKOWSKI professeur des universités à l'Université de Lyon 2
Objet:	directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu'au 31 décembre
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

nomination

DEC131884INSHS (source BOCNRS)

De:	Michèle BRUNET
Objet:	directrice de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire

date_debut="2013-06-08"

cessation de fonction

DEC131818INS2I (source BOCNRS)

De:	Colin de la Higuera Professeur à l'Université de Nantes
Objet:	directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:	Unité mixte de recherche susvisée

date_fin="2013-12-31"

nomination

DEC131442INSB (source BOCNRS)

De:	Thierry Meinnel Directeur de Recherche au CNRS
Objet:	directeur de cette unité propre de service à compter du 01/09/2013
Groupe:	Directeur de cette unité propre de service

nomination