26 Août 2018

JORFTEXT000037336526 (source JORF)

De:	Edith Chazelle
Objet:	contrôleur extérieur au titre de l'article 3 du décret du 12 mars 2008 susvisé au 1er septembre 2018
Groupe:	Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL)

nomination

inspecteur_general="Jeunesse et des sports"

De:	Philippe LACOMBE professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:	inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

JORFTEXT000037336520 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Jeunesse et des sports"

De:	Jean-Pierre de VINCENZI inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:	inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:	Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

JORFTEXT000037336520 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000037336517 (source JORF)

De:	Morgan LARHANT administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur, chargé de la septième sous-direction de la direction du budget à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:	Direction du budget

date_debut="2018-09-11"
duree="deux ans"

renouvellement

JORFTEXT000037336514 (source JORF)

De:	Anne REDONDO première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-directrice des affaires juridiques de l'enseignement scolaire au sein de la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:	Direction des affaires juridiques

date_debut="2018-09-21"
duree="un an"

nomination

De:	Lionel TARLET inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:	inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

nomination

De:	Vincent STANEK inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:	inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

nomination

De:	Alain BRUNN professeur de chaire supérieure (1er tour)
Objet:	inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

nomination

De:	Joëlle JEAN inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (2e tour)
Objet:	inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Fabrice WIITKAR
Objet:	inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000037336510 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Sophie JULIEN
Objet:	inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000037336510 (source JORF)

nomination

De:	Pierre-Alexandre MIQUEL conseiller référendaire à la Cour des comptes en service détaché dans le corps des conseillers économiques, classé au grade de conseiller économique hors classe
Objet:	ministre conseiller pour les affaires économiques, chef de service économique à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, à Bruxelles (Belgique)
Groupe:	Conseil pour les affaires économiques, chef de service économique à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, à Bruxelles (Belgique)

JORFTEXT000037336507 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000037336505 (source JORF)

De:	Eric DUEDAL conseiller économique hors classe, chef de service économique régional pour la zone « PAYS NORDIQUES » à Stockholm (Suède)
Objet:	sur place ministre conseiller pour les affaires économiques
Groupe:	Conseil pour les affaires économiques

date_debut="2018-09-09"

nomination

De:	Franc SECULA conseiller économique hors classe
Objet:	ministre conseiller pour les affaires économiques, chef de service économique régional de la zone « Tunisie » (avec compétence sur la Libye) en résidence à Tunis
Groupe:	Conseil pour les affaires économiques, chef de service économique régional de la zone « Tunisie » (avec compétence sur la Libye) en résidence à Tunis

JORFTEXT000037336503 (source JORF)

nomination

De:	Olivier REMOND conseiller économique de classe exceptionnelle
Objet:	ministre conseiller pour les affaires économiques, chef de service économique régional pour la zone « BRESIL » en résidence à Brasilia (Brésil)
Groupe:	Conseil pour les affaires économiques, chef de service économique régional pour la zone « BRESIL » en résidence à Brasilia (Brésil)

JORFTEXT000037336501 (source JORF)

nomination

date_debut="2018-08-31"
membre_gouvernement
ministre="Ministre conseillère pour les affaires économiques, chef de service économique régional compétente pour la zone Japon-Corée en résidence à Tokyo (Japon), conseillère économique hors classe"

De:	Christel PERIDON
Objet:	ministre conseillère pour les affaires économiques, chef de service économique régional compétente pour la zone Japon-Corée en résidence à Tokyo (Japon) conseillère économique hors classe
Groupe:	Conseil pour les affaires économiques, chef de service économique régional compétente pour la zone Japon-Corée en résidence à Tokyo (Japon)

JORFTEXT000037336499 (source JORF)

nomination

De:	Antoine CHERY ministre conseiller pour les affaires économiques, chef de service économique régional de la zone « Asie du Sud-Est »
Objet:	ministre conseiller pour les affaires économiques, chef de service économique régional de la zone « Océnanie-Pacifique » en résidence à Canberra (Australie)
Groupe:	Conseil pour les affaires économiques, chef de service économique régional de la zone « Océnanie-Pacifique » en résidence à Canberra (Australie)

JORFTEXT000037336497 (source JORF)

nomination

De:	Daniel MAITRE administrateur général
Objet:	ministre conseiller pour les affaires économiques, chef de service économique régional ayant compétence sur la zone Mexique, Amérique centrale et Caraïbes en résidence à Mexico (Mexique)
Groupe:	Conseil pour les affaires économiques, chef de service économique régional ayant compétence sur la zone Mexique, Amérique centrale et Caraïbes en résidence à Mexico (Mexique)

JORFTEXT000037336495 (source JORF)

nomination

De:	Sophie LEVEIL
Objet:	membres de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie prévue à l'article 25 du décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie : 6° représentants des chiropracteurs membres suppléants
Groupe:	Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie

duree="cinq ans"
suppleant

nomination

De:	Sylvain PARNY
Objet:	membres de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie prévue à l'article 25 du décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie : 6° représentants des chiropracteurs
Groupe:	Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie

nomination

De:	Philippe FLEURIAU
Objet:	membres de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie prévue à l'article 25 du décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie : 6° représentants des chiropracteurs
Groupe:	Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie

nomination

De:	Patrice Legrand
Objet:	membres de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie prévue à l'article 25 du décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie : 1° président de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie
Groupe:	Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie

nomination

De:	Caroline LAMBERT
Objet:	membres de la commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie prévue à l'article 25 du décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie : 6° représentants des chiropracteurs membres titulaires
Groupe:	Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie

nomination

De:	Grimaud (Nicolas, Marc, Mario)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Prieur (Patrick, Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delaporte (Pierre, Martin, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blot (Anne-Sophie, Caroline, Maria)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Santoul (Lysiane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Burlacu (Maria-Mihaela)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dubroca (Pierre-Adrien, Jean, Victor)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Giannini (Graziella)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gounin (Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Frugone (Xavier, Pierre, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Champroux (Gilles)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Angeli (Jean-Sébastien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Michau (Domitille, Marie, Marguerite)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fagot (Sandrine, Audrey)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delion (Marie, Claudine, Annie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dhaussy (Gaëlle, Sophie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Bochard (Yann, Yves)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Theodose (Anne, Elisabeth)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2018-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

nomination

De:	Guinet (Philippe, Marie, Bruno)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Sanz (Floriane, Adélie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2018-06-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Metra (Lise, Colette, Brigitte)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2018-06-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Loupia (Sarah, Morgane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2018-06-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Lobstein (Chantal)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2018-06-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Lazaro (Magali, Clotilde, Juliette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2018-06-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Dubernet (Mathilde)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2018-06-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	De Araujo Paredinha (Margaux, Marie, Aurore)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2018-06-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Chaveron (Camille, Françoise, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2018-06-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

nomination

De:	Mouawad (Chantal)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Hofstein (Cyril)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Declomesnil (Benoît, Marie, Jean, Arnaud)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Coquillas (Vincent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Weidner (Luc, Jean, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Pannetier (Joël, Julien, Robert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Julienne (Nicolas, Pierre, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Camus (Olivier, Bernard, Marie, Raymond, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Bonnassies (Alain, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Friedmann (Armelle, Marie, Janine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Bento (Dora, Aline)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Petersen (Jens, Erik, Livoir)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Poux (Julian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lecointre (Guillaume, Yves)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cabouche (Alexandre, Guillaume)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Guen (Marine, Cécile, Diane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2018-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marquant (Pascale, Monique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des cadres de santé Au grade de cadre de santé de réserve

date_debut="2018-06-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"

nomination

De:	Fuzier (Ronan, Pascal, Thomas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pucheu-Bayle (Sandrine, Tatiana)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cortes Vidal (Sylvana, Cristina)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cambier (Celine, Marie-Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2018-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ciolfi (David)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2018-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Bornes (Christophe, Olivier, Frédéric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2018-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Alméras (Aimée, Marie, Josèphe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2018-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	COURREGES d'USTOU (Bernard) Général de corps d'armée de
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

JORFTEXT000037336484 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000037336481 (source JORF)

De:	Cédric MANUEL conseiller des affaires étrangères
Objet:	sous-directeur de la politique des ressources humaines (groupe B) à la direction des ressources humaines au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:	Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

date_debut="2018-09-01"
duree="trois ans"

renouvellement

JORFTEXT000037336475 (source JORF)

De:	Gilles JURIE détaché judiciaire
Objet:	vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:	Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand

date_debut="2018-09-01"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"

nomination

JORFTEXT000037336472 (source JORF)

De:	Isabelle LINOIS magistrate du premier grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du 1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions, à compter 2 octobre 2018, et

date_fin="2019-03-01"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000037336469 (source JORF)

De:	Fabien GANIVET magistrat du premier grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions

date_debut="2018-10-01"
date_fin="2021-09-30"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000037336466 (source JORF)

De:	Schérazade LAHMERI-HAMRI substitute à l'administration centrale
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions

date_debut="2018-09-01"
date_fin="2020-08-31"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000037336463 (source JORF)

De:	Sophie THOMAS magistrate du premier grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions

date_debut="2018-09-24"
date_fin="2018-12-31"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000037336460 (source JORF)

De:	Sophie MACHINAL magistrate du premier grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,

date_debut="2018-09-10"
date_fin="2020-09-09"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000037336457 (source JORF)

De:	Blandine GARDEY-de-SOOS magistrate du premier grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du 2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,

date_debut="2018-09-20"
date_fin="2019-08-31"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000037336454 (source JORF)

De:	Marie-Laure NADAUD magistrate du premier grade
Objet:	en position de disponibilité sur le fondement du b de l'article 44 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions

date_debut="2018-09-12"
date_fin="2019-12-11"
a_sa_demande

disponibilité

JORFTEXT000037336451 (source JORF)

De:	Philippe GABOULEAUD administrateur général
Objet:	chef du service des affaires générales et de la performance au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:	Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)

date_debut="2018-09-15"
duree="trois ans"

renouvellement

JORFTEXT000037336448 (source JORF)

De:	Alain GARDERE
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet
Groupe:	Prefecture - M. GARDERE (Alain)

date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite

admission

JORFTEXT000037336446 (source JORF)

De:	Étienne STOSKOPF administrateur civil hors classe
Objet:	préfet
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. STOSKOPF (Étienne)

a_sa_demande
prefet

titularisation

JORFTEXT000037336446 (source JORF)

De:	Étienne STOSKOPF administrateur civil hors classe
Objet:	du corps des administrateurs civils
Groupe:	Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. STOSKOPF (Étienne)

corps="Administrateurs civils"

radiation

ecole
personnalite_qualifiee

De:	Véronique ROUZAUD
Objet:	à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes membres
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

nomination

De:	Paul PENY
Objet:	à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes président
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2018-10-05"
ecole
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Chantal JOURDAN
Objet:	à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes membres
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2018-10-05"
ecole
personnalite_qualifiee

nomination

De:	Catherine DANEYROLE
Objet:	à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes membres
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="2018-10-05"
ecole
personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000037336441 (source JORF)

De:	BRILLAUD DE AUJARDIERE Arnaud Ministère des armées
Objet:	tableau d'avancement et promotion au grade d'administrateur général (administrateurs civils) au titre de l'année 2018 l'arrêté du 3 août 2018 portant inscription au tableau d'avancement et promotion au grade d'administrateur général (administrateurs civils) au titre de l'année 2018 est ainsi modifié 1° La ligne «

inscription

De:	Bertrand LAVERGNE
Objet:	dans le corps des administrateurs civils les officiers

date_debut="2018-06-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Paul BENOIST
Objet:	dans le corps des administrateurs civils les officiers

date_debut="2018-06-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Myriam GIDELLES
Objet:	dans le corps des administrateurs civils les officiers

date_debut="2018-06-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

De:	Stéphanie DANIEL-GENC
Objet:	dans le corps des administrateurs civils les officiers

date_debut="2018-06-01"
corps="Administrateurs civils"

intégration

JORFTEXT000037336437 (source JORF)

De:	Olivier BRANDOUY professeur des universités de 1re classe
Objet:	conseiller référendaire en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2018-09-15"
cour_comptes

nomination

JORFTEXT000037336435 (source JORF)

De:	François MONTI conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Groupe:	Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire

date_debut="2019-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

cessation de fonction

a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite

De:	François MONTI
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite

JORFTEXT000037336435 (source JORF)

admission

De:	François Thiefin Général de brigade adjoint « maintenance et soutien logistique » au sous-chef d'état-major « plans et programmes » dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de terre

délégation de signature

De:	Philippe Pourqué Commissaire général de 2e classe adjoint « performance des soutiens » au sous-chef d'état-major « performance et synthèse » dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de terre

délégation de signature

De:	Jérôme Lockhart Général de brigade chef du pôle « relations internationales » dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de terre

délégation de signature

De:	Bruno Gardy Colonel adjoint au sous-chef d'état-major « opérations aéroterrestres » dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de terre

délégation de signature

De:	François-Olivier Dal Ingénieur général de 2e classe de l'armement adjoint « plans et programmes » au sous-chef d'état-major « plans et programmes » dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de terre

délégation de signature

De:	Frank Barrera Général de brigade adjoint « synthèse » au sous-chef d'état-major « performance et synthèse » dans la limite de ses attributions
Objet:	au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:	État-major de l'armée de terre

délégation de signature