30 Avril 2014

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: André CAVALIE Mme Julia CHENU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
JUSF1411888A(source BOMJ)
élection
30 Avril 201430/04/2014
De: Vincent CORNUAULT Mme Gwenola LABBE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
(UNSA- SPJJ)
TITULAIRE SUPPLEANTE
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
JUSF1411888A(source BOMJ)
élection
30 Avril 201430/04/2014
De: Fabrice DELAGE Mme Camille BOURMAUD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
JUSF1411888A(source BOMJ)
élection
30 Avril 201430/04/2014
De: Raphaëlle VILLENEUVE Mme Laure LAPEYRE Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
JUSF1411888A(source BOMJ)
élection
30 Avril 201430/04/2014
De: Maryse SORT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
JUSF1411888A(source BOMJ)
élection
30 Avril 201430/04/2014
De: Corinne PIOT M. Pascal LE FOLL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire Atlantique - Vendée
JUSF1411888A(source BOMJ)
élection
30 Avril 201430/04/2014
De: Martine PERIN
(BARONE)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Verdun
Groupe:
Tribunal d'instance de Verdun
tribunal
tribunal_instance="Verdun"
JUSB1410403A(source BOMJ)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Christelle GROSSE
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Verdun
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1410403A(source BOMJ)
cessation de fonction
30 Avril 201430/04/2014
De: Paulette DANGLADES
greffière du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 12ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 12e arrondissement"
suppleant
JUSB1410402A(source BOMJ)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Agnès GUILLOU
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 12ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 12e arrondissement"
JUSB1410402A(source BOMJ)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Paulette DANGLADES
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 12ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1410402A(source BOMJ)
cessation de fonction
30 Avril 201430/04/2014
De: Emmanuelle Bensimon-Weiler
administratrice civile hors classe, chef du service des médias, adjointe au directeur général des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
représentant de l'Etat
Remplace:M. Roland Husson
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
conseil_administration
JORFTEXT000028884469(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Dominique THOBY
membre titulaire de la commission spécialisée « formation professionnelle et promotion sociale » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Objet:
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
représentante des organisations syndicales
Remplace:Mme Christine SAVANTRE
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000028884466(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Christine SAVANTRE
membre suppléant de la commission spécialisée « formation professionnelle et promotion sociale » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Objet:
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
représentante des organisations syndicales
Remplace:M. Alain PARMENTIER
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000028884466(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Annick FAYARD
membre titulaire de la commission spécialisée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Objet:
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
représentante des organisations syndicales
Remplace:M. Alain PARMENTIER
Groupe:
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000028884466(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Christophe BORGUS
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Gard
Groupe:
Préfecture du Gard
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard - M. BORGUS "
JORFTEXT000028884463(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Julie BOUAZIZ
administratrice civile détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Gard
Groupe:
Préfecture de la Réunion
Préfecture du Gard
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion - Mme BOUAZIZ "
grade="Directeur"
JORFTEXT000028884461(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Loïc OBLED
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion
sous-préfet
Groupe:
Préfecture de la Réunion
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Réunion, préfet de La Réunion - M. OBLED "
grade="Directeur"
JORFTEXT000028884459(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 201430/04/2014
De: Gilles GIULIANI
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Riom
Objet:
sous-préfet de Céret
Groupe:
Sous-préfecture - Céret
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Céret"
sous-prefecture_departement_code="66"
JORFTEXT000028884457(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Philippe SAFFREY
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Charolles
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Céret
Groupe:
Sous-préfecture de Charolles
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Charolles"
sous-prefecture_departement_code="71"
JORFTEXT000028884455(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Marlène GERMAIN
administratrice territoriale
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Condom
Groupe:
Sous-préfecture - Condom
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Condom"
sous-prefecture_departement_code="32"
JORFTEXT000028884453(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Isabelle SENDRANÉ
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Briançon
Groupe:
Sous-préfecture de Briançon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
JORFTEXT000028884451(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Nicole ISNARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Saint-Denis
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Denis
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Denis"
sous-prefecture_departement_code="93"
JORFTEXT000028884449(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Jean-Louis BLANCHOU
préfet
Objet:
à faire à valoir ses droits à la retraite
Groupe:
Prefecture - M. BLANCHOU (Jean-Louis)
date_debut="2014-06-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000028884447(source JORF)
admission
30 Avril 201430/04/2014
De: Baldy (Alain)
conseiller d'administration de la défense
Objet:
maintenu
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du secrétariat du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Groupe:
Défense
date_debut="2013-04-01"
JORFTEXT000028884444(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Baldy (Alain)
conseiller d'administration de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
Défense
duree="quatre ans"
JORFTEXT000028884444(source JORF)
détachement
30 Avril 201430/04/2014
De: Ohanessian (Florian, Loïc, Rémy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Bouarour (Audrey, Joëlle, Monique, Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: L'aspirant Bouboune (Karine, Marie-George)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-03-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Renard (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: D'Arboussier (Félix, Georges, Noël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: L'aspirant Neve (Guillaume, Daniel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Diarra (Diaratou-Maba)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Mennesson (Paola, Marie, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Lahaye (Emilie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Bellet (Laurine, Cindy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2014-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Sauvé (Jean-Charles, Alain, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Metivier (Benoît, Claude, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Selbonne (Norma)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Apicella (Muriel, Clotilde, Cécile, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2014-01-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Weydmann (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Wex (Benjamin, Jonathan, Pierre-Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Sinnas (Amit, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Rousse (Maxence, Paulien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Notteau (Maxime, Charles, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Langlois (Fabrice, Jérôme, Roland)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Lahmar (Mohammed)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Heidocker (Franz, Hiryva, Carl, Ntchandy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Gaubert (Adrien, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Fraisse (Jean-Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Ferrère (Adrien, Christian, Marie, Roger)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Blondel (Anthony, Edmond, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Antoni (Damien, François, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Seznec (Morgane, Marine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Salmon (Audrey, Monique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Ribeiro (Mélanie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Rappillard (Hélène, Diane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Pichou (Océane, Marguerite, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Maurice (Inès, Andrée, Marcelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Letournel (Laura, Pamela)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Kaci (Emmanuelle, Marianne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Dorignac (Anastasia, Chantal, Geronima, Louise, Cécile, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Davion (Emmanuelle, Pierrette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Blestel (Aline, Christelle, Amélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Blanc-Tailleur (Claire, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-01-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Pomart (Aurélien, Charles, Cyril)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Fernandes (Julie, Suzanne, Laurinda)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Carpuat (Guillaume, Paul, Alexandre, Eudes)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Muneret (Carol-Ann)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Verdier (Philippe, René, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Rizzo (Adrien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Leghzal (Kaddour, Abdelkarim)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Jolivet (Thomas, Just, Marie, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Fatou (Gaël, Gaétan, Ange)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Deydier (Nicolas, Paul, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Dekhil (Fathi)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Lannes (Livia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Liger (Sébastien, David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Costanzo (Christophe, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Bossu (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Blary (Julien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Bagur (Clément, Louis, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2013-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: L'aspirant Delerablee (Audric, Mickaël, Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Dubucque (Marie, Estelle, Rachel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Avril (Mariane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: L'aspirant Breton (Célia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: L'aspirant El Alaoui (Charaf)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: L'aspirant Maraval (Pierre, Marie, Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: L'aspirant Dron (Julien, Antoine, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: L'aspirant Leveneur (Emilien, Willy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: L'aspirant Gasparini (Julien, Yves, Victor)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2013-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000028884442(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Leulier de la Faverie du Ché (Charles-Henri)
Vice-amiral
Objet:
directeur adjoint de la délégation aux affaires stratégiques
Groupe:
Délégation aux affaires stratégiques
JORFTEXT000028884440(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Georges (Philippe)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000028884437(source JORF)
radiation
30 Avril 201430/04/2014
De: Henri BAÏSSAS
directeur général adjoint
Objet:
suppléant du directeur général d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
suppleant
JORFTEXT000028884434(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Hubert Virlet
Objet:
membre au conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Séverin Deckers
Groupe:
Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
conseil_administration
JORFTEXT000028884432(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Carole HUBERT
contrôleuse des finances publiques
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Lyon, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000028884429(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Thomas Andrieu
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Conseil d'État
date_debut="2014-04-09"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000028884426(source JORF)
détachement
30 Avril 201430/04/2014
De: Laëtitia BARRE, épouse ANGUE
Objet:
auditrice de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2014-03-06"
JORFTEXT000028884424(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 201430/04/2014
De: Louis-Jacques FORESTI
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2014-03-06"
JORFTEXT000028884422(source JORF)
cessation de fonction
30 Avril 201430/04/2014
De: Lafay (Louis-Noël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-11-01"
JORFTEXT000028884420(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Lafay (Louis-Noël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000028884420(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: SKZRYERBAK (Arnaud)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884418(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: SKZRYERBAK (Arnaud)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
cour_administrative_appel="Versailles"
JORFTEXT000028884418(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Pottier (Fabienne)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884416(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Pottier (Fabienne)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000028884416(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Pasquier de Franclieu (Hugues)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000028884414(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Pasquier de Franclieu (Hugues)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000028884414(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Robbe (Jimmy)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-05-01"
JORFTEXT000028884412(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Robbe (Jimmy)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000028884412(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Riou (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884410(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Riou (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000028884410(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Michel (Alexis)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000028884408(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Michel (Alexis)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative de Nancy
Groupe:
Cour administrative de Nancy
JORFTEXT000028884408(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Menez (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884406(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Menez (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000028884406(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Malardier (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-07"
JORFTEXT000028884404(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Malardier (Dominique)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000028884404(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Froger (Yann)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-07-01"
JORFTEXT000028884402(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Froger (Yann)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000028884402(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Héry (Florence)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000028884400(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Héry (Florence)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000028884400(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Hameline (Marie-Laure)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-10-01"
JORFTEXT000028884398(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Hameline (Marie-Laure)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000028884398(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Grandmaire (Laure)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-08-05"
JORFTEXT000028884396(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Grandmaire (Laure)
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000028884396(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Dufresne (Gilles)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-09-15"
JORFTEXT000028884394(source JORF)
réintégration
30 Avril 201430/04/2014
De: Dufresne (Gilles)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000028884394(source JORF)
affectation
30 Avril 201430/04/2014
De: Jean-Yves Gueguen
magistrat du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de leur intégration dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2014-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000028884392(source JORF)
radiation
30 Avril 201430/04/2014
De: Agnès Allex
magistrate du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de leur intégration dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2014-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000028884392(source JORF)
radiation
30 Avril 201430/04/2014
De: Danielle Simon
inspectrice de l'éducation nationale (académie d'Orléans-Tours)
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis
directeur_academie
JORFTEXT000028884387(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Valérie Baglin
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Val-de-Marne
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
Remplace:M. Jean-Pierre Geneviève
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
directeur_academie
JORFTEXT000028884387(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Patrick FOURGEAUD
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028884384(source JORF)
admission
30 Avril 201430/04/2014
De: BENHABYLÈS-FOETH (Fatène)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-09-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: BRUNEAU (Lucien)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-22"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: CHAPPUIS (Audelin)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre d'Orient)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: VINCENT (Pierre)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: ROYER (Ludovic)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: FRANÇOIS (Cyprien)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: DE RANCOURT (Quentin)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: CLEC'H (Julian)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: RYCKEBUSCH (Isabelle)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: REVERAND (Grenadine)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: LUEBKEN (Valérie)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: GICQUEL (Mounia)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires
Au titre du concours réservé (cadre général)
date_debut="2014-04-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000028884381(source JORF)
nomination
30 Avril 201430/04/2014
De: Janvier (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après recul pour limite d'âge
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
Ministère des affaires sociales et de la santé
date_debut="2014-06-18"
depart_retraite
JORFTEXT000028884378(source JORF)
admission
30 Avril 201430/04/2014
De: Franck ESCOFFIER
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports. »
Groupe:
Direction des sports
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Denis ROUX
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Direction des sports
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
de
Groupe:
Direction des sports
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
de
Groupe:
Direction des sports
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Denis ROUX
Objet:
Groupe:
Direction des sports
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
Groupe:
Direction des sports
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
inspectrice de la jeunesse et des sports
Groupe:
Direction des sports
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
de
Groupe:
Direction des sports
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
Groupe:
Direction des sports
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Laurent BELLEGUIC
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction des sports
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
JORFTEXT000028884353(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: de Bourneville (STB)
qui présentent un risque de complications (sur la base de facteurs de risque tels que la taille de la tumeur ou la présence d'un anévrisme ou la présence de tumeurs multiples ou bilatérales) mais qui ne nécessitent pas d'intervention chirurgicale immédiate
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
SECONDE PARTIE
(Extension d'indication)
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante
JORFTEXT000028884256(source JORF)
inscription
30 Avril 201430/04/2014
De: de Bourneville (STB)
qui présentent un risque de complications (sur la base de facteurs de risque tels que la taille de la tumeur ou la présence d'un anévrisme ou la présence de tumeurs multiples ou bilatérales) mais qui ne nécessitent pas d'intervention chirurgicale immédiate
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
SECONDE PARTIE
(Extension d'indication)
La prise en charge des spécialités ci-dessous est étendue à l'indication suivante
JORFTEXT000028884248(source JORF)
inscription
30 Avril 201430/04/2014
De: Sabine Barbut
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
DEC141311DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Christelle Le Moullec
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC141311DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Jean-Louis Guilleron
Ingénieur de recherche de 1 ère classe, Responsable des systèmes d'information à la Maison René-Ginouvès (USR 3225)
Objet:
chargé de mission auprès du délégué régional de la circonscription Île-de-France Ouest et Nord
Sa mission a pour objet la sécurité des systèmes d'information et la protection du patrimoine scientifique et technique de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord du CNRS
Groupe:
Chargé de mission auprès du délégué régional de la circonscription Île-de-France Ouest et Nord
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-12-31"
DEC140905DR05(source BOCNRS)
nomination
30 Avril 201430/04/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.