Alain Sauvreneau

De:	Alain Sauvreneau titulaire
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:	M. Eric Forti
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

JORFTEXT000027379283 (source JORF)

désignation

02 Mai 2013 02/05/2013

De:	Alain Sauvreneau suppléant
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:	Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)

JORFTEXT000024710560 (source JORF)

désignation

25 Octobre 2011 25/10/2011

De:	Alain Sauvreneau sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:	Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

JORFTEXT000020811010 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2009 01/07/2009

De:	Alain Sauvreneau suppléant
Objet:	en application du VI de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Groupe:	Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)

JORFTEXT000000822655 (source JORF)

désignation

04 Avril 2007 04/04/2007

De:	Alain Sauvreneau sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), titulaire
Objet:	membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:	Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

JORFTEXT000000792795 (source JORF)

nomination

29 Novembre 2006 29/11/2006

De:	Alain Sauvreneau sur proposition du Conseil national des employeurs associatifs (CNEA), suppléant
Objet:	membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation à compter de la publication du présent arrêté a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux
Groupe:	Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

duree="trois ans renouvelable"

JORFTEXT000000792795 (source JORF)

nomination

29 Novembre 2006 29/11/2006

De:	Alain Sauvreneau titulaire (Fédération nationale Léo-Lagrange)
Objet:	en application du IX de l'article 3 du décret du 22 avril 2002 susvisé a) Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:	Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)

JORFTEXT000000418655 (source JORF)

désignation

05 Février 2003 05/02/2003

De:	Sauvreneau (Alain) Fédération nationale Léo-Lagrange (FNLL)
Objet:	représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs
Groupe:	Commission technique et pédagogique des centres de vacances et de loisirs

JORFTEXT000000588570 (source JORF)

désignation

16 Novembre 2001 16/11/2001

De:	Sauvreneau (Alain) Fédération nationale Léo-Lagrange (titulaire)
Objet:	au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000402847 (source JORF)

désignation

10 Novembre 2000 10/11/2000

De:	Sauvreneau (Alain) Fédération nationale Léo-Lagrange
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations k) Sur proposition de la ministre de la jeunesse et des sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000568346 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2000 21/01/2000

De:	Sauvreneau (Alain, Jean, Louis) secrétaire général d'une association nationale de tourisme social ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES TOURISME Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000761719 (source JORF)

nomination

16 Novembre 1999 16/11/1999

De:	Sauvreneau (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs au titre des personnalités qualifiées sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:	M. Galey (Bertrand, Pierre)
Groupe:	Agence nationale pour les chèques-vacances

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000751981 (source JORF)

nomination

19 Septembre 1997 19/09/1997

De:	Sauvreneau (Alain) Fédération nationale Léo-Lagrange, titulaire
Objet:	au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréés sur le plan national
Groupe:	Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil

JORFTEXT000000381840 (source JORF)

désignation

27 Février 1997 27/02/1997

De:	Sauvreneau (Alain) Fédération nationale Léo-Lagrange
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative 1o Au titre des représentants d'associations s) Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000376051 (source JORF)

nomination

18 Mai 1996 18/05/1996

De:	Sauvreneau (Alain) Fédération nationale Léo-Lagrange
Objet:	membres du Conseil national de la vie associative I. - Au titre des représentants d'associations o) Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE Titulaire
Groupe:	Haut Conseil à la vie associative (HCVA)

JORFTEXT000000529532 (source JORF)

nomination

05 Mars 1993 05/03/1993

De:	Sauvreneau (Alain)
Objet:	au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation Membres suppléants
Groupe:	Institut national de la consommation

duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000159559 (source JORF)

nomination

20 Juin 1990 20/06/1990