Bernard Prunel

De:	Prunel (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des télécommunications au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2003-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000595389 (source JORF)

admission

18 Juin 2003 18/06/2003

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications dans la limite de ses attributions
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:	29 juillet 1999 portant délégation de signature

JORFTEXT000000578020 (source JORF)

habilitation

31 Juillet 1999 31/07/1999

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications dans la limite de ses attributions
Objet:	à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:	29 octobre 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000758269 (source JORF)

habilitation

31 Octobre 1998 31/10/1998

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications dans la limite de ses attributions
Objet:	à signer au nom du ministre de l'intérieur tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:	18 juin 1997 portant délégation de signature

JORFTEXT000000566470 (source JORF)

habilitation

20 Juin 1997 20/06/1997

De:	Prunel (Bernard) ingénieur général des télécommunications au ministère
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000381507 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1997 01/01/1997

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	21 août 1996 portant délégation de signature

JORFTEXT000000378436 (source JORF)

habilitation

23 Août 1996 23/08/1996

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	5 juin 1996 portant délégation de signature

JORFTEXT000000193722 (source JORF)

habilitation

07 Juin 1996 07/06/1996

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	19 février 1996 portant délégation de signature

JORFTEXT000000740477 (source JORF)

habilitation

21 Février 1996 21/02/1996

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	20 novembre 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000169272 (source JORF)

habilitation

22 Novembre 1995 22/11/1995

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	31 mai 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000371394 (source JORF)

habilitation

02 Juin 1995 02/06/1995

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	13 février 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000369082 (source JORF)

habilitation

15 Février 1995 15/02/1995

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:	9 novembre 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000184666 (source JORF)

habilitation

11 Novembre 1994 11/11/1994

De:	Bernard Prunel ingénieur général des télécommunications
Objet:	à signer tous actes, décisions et pièces dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	25 février 1994 portant délégation de signature

JORFTEXT000000363767 (source JORF)

habilitation

27 Février 1994 27/02/1994

De:	Prunel (Bernard) ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications

date_debut="1992-01-01"

JORFTEXT000000710005 (source JORF)

promotion

10 Novembre 1992 10/11/1992

De:	Prunel (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (services extérieurs) le tableau principal d'avancement de 1992 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications est fixé

JORFTEXT000000527245 (source JORF)

inscription

17 Octobre 1992 17/10/1992

De:	Prunel (Bernard) Nièvre
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 1992

JORFTEXT000000175968 (source JORF)

promotion

18 Mars 1992 18/03/1992