Bruno Sauvage


De: Bruno SAUVAGE
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Guéret
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Montauban
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal judiciaire de Montauban
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Montauban"
JORFTEXT000045317275(source JORF)
nomination
09 Mars 202209/03/2022
De: Sauvage (Bruno)
procureur de la république, ministère de la justice
Objet:
à suivre la trente-deuxième session nationale « sécurité et justice » (2020-2021) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000042366376(source JORF)
admission
27 Septembre 202027/09/2020
De: SAUVAGE (Bruno)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Bernard PARENT, François-Xavier DEROUVROY, Bruno SAUVAGE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caudry (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000039297185(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 201931/10/2019
De: SAUVAGE (Bruno)
Objet:
notaire
Remplace:M. BOURGEOIS (Jérôme, Jacques, Laurent)
notaire
notaire_residence="Cambrai (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000039297183(source JORF)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Bruno SAUVAGE
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Limoges
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
JORFTEXT000036386297(source JORF)
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Sauvage (Bruno)
substitut (Avesnes-sur-Helpe)
Objet:
Tableau d'avancement 2017 (magistrature)
Inscrits : 602
JORFTEXT000035408937(source JORF)
inscription
12 Août 201712/08/2017
De: SAUVAGE Bruno
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2016
À L'ARRÊTÉ No 1533 DU 29 AVRIL 2016 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE MAJOR DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
1. Liste utile
INTC1610079A(source BOMI)
inscription
15 Juin 201615/06/2016
De: Bruno SAUVAGE
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000026218627(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: SAUVAGE (Bruno)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2010
JORFTEXT000025577858(source JORF)
admissibilite
27 Mars 201227/03/2012
De: SAUVAGE (Bruno)
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000021776829(source JORF)
nomination
03 Février 201003/02/2010
De: Sauvage (Bruno, Philippe, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000020729026(source JORF)
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Sauvage (Bruno, Philippe, Jacky)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Bruno Sauvage
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000427760(source JORF)
admission
13 Décembre 200613/12/2006
De: Sauvage (Bruno, Philippe, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Sauvage (Bruno)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Parent, François-Xavier Derouvroy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caudry (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000407355(source JORF)
nomination
05 Octobre 200105/10/2001
De: Sauvage (Bruno)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Parent, François-Xavier Derouvroy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caudry (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000407355(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 200105/10/2001
De: Sauvage (Bruno, Philippe, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 9 du décret no 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Sauvage (Bruno)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Bernard Parent, François-Xavier Derouvroy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Caudry (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000212335(source JORF)
nomination
06 Août 199906/08/1999
De: Sauvage (Bruno, Philippe, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 9 du décret no 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000396407(source JORF)
nomination
13 Juillet 199913/07/1999
De: Sauvage (Bruno, Philippe, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
COURS DE FORMATION
DES OFFICIERS DE GENDARMERIE
Les aspirants
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Sauvage (Bruno, P., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000372429(source JORF)
admissibilite
16 Juillet 199716/07/1997
De: Sauvage (Bruno, P., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de la gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de la gendarmerie titulaires du baccalauréat
CONCOURS 1997
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000382276(source JORF)
admissibilite
25 Avril 199725/04/1997
De: Sauvage (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000744547(source JORF)
promotion
09 Août 199609/08/1996
De: Sauvage (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725783(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Sauvage (Bruno)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000532036(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.