Catherine Brun

Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Le Catherine Le Brun
De: Catherine BRUN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er décembre 2026
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000053456703(source JORF)
admission
11 Février 202611/02/2026
De: Catherine BRUN
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
2° Au titre du 2° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
c)
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000051171534(source JORF)
nomination
16 Février 202516/02/2025
De: Catherine BRUN
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Présidente de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000047501642(source JORF)
nomination
28 Avril 202328/04/2023
De: Catherine BRUN
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
2° Au titre du 2° de l'article R. 6113-22 du code du travail
représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel
sur proposition de leur organisation respective
c)
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000041513963(source JORF)
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Catherine BRUN
conseillère à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE
Présidente de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000036714810(source JORF)
nomination
17 Mars 201817/03/2018
De: Catherine BRUN
Objet:
professeur des universités
9e section
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000031890586(source JORF)
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Brun (Catherine)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2008
Au titre des deux filières MP et PC
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
suppleant
JORFTEXT000018623195(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Catherine Brun
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Brun (Catherine)
juge des enfants (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Catherine Brun, épouse Dorcet
juge des enfants au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: BRUN (Catherine)
juge des enfants (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Brun (Catherine), épouse Dorcet
juge des enfants (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Brun (Catherine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours d'admission de 1991
par ordre de mérite
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000709151(source JORF)
nomination
21 Janvier 199221/01/1992