Dominique Duclos

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De: Duclos (Dominique, Paule)
commandante. 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000047618571(source JORF)
nomination
02 Juin 202302/06/2023
De: Dominique DUCLOS
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000047005356(source JORF)
nomination
18 Janvier 202318/01/2023
De: Dominique Duclos
Commandante
adjointe au chef du bureau de la rémunération et des pensions militaires
dans la limite des attributions du bureau de la rémunération et des pensions militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000046321586(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 202223/09/2022
De: Dominique Duclos
Commandante
adjointe au chef du bureau de la rémunération et des pensions militaires
dans la limite des attributions du bureau de la rémunération et des pensions militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer ou du ministre des armées"
JORFTEXT000046102691(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 202228/07/2022
De: Dominique Duclos
Commandante
adjointe au chef du bureau de la rémunération et des pensions militaires
dans la limite des attributions du bureau de la rémunération et des pensions militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre des armées"
JORFTEXT000045997048(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 202201/07/2022
De: Dominique Duclos
Commandante
adjointe au chef du bureau de la rémunération et des pensions militaires
dans la limite des attributions du bureau de la rémunération et des pensions militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
JORFTEXT000045593055(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 202217/04/2022
De: Dominique Duclos
Commandante
adjointe au chef du bureau de la rémunération et des pensions militaires
dans la limite des attributions du bureau de la rémunération et des pensions militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
JORFTEXT000045122748(source JORF)
délégation de signature
05 Février 202205/02/2022
De: Duclos (Dominique, Paule)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-02-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044525787(source JORF)
promotion
21 Décembre 202121/12/2021
De: Duclos (Dominique, Paule)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000044413409(source JORF)
promotion
05 Décembre 202105/12/2021
De: Dominique Duclos
Capitaine
adjointe au chef du bureau de la rémunération et des pensions militaires
dans la limite des attributions du bureau de la rémunération et des pensions militaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="2021-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou de la ministre des armées"
JORFTEXT000043775807(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 202110/07/2021
De: Dominique DUCLOS
Objet:
membre titulaire, de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
représentant des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFDT
Remplace:M. Didier MOOR
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038831198(source JORF)
nomination
28 Juillet 201928/07/2019
De: DUCLOS Dominique
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie
date_debut="2019-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000038115159(source JORF)
radiation
12 Février 201912/02/2019
De: Dominique DUCLOS
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFDT FP
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: DUCLOS Dominique
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, en fonction à la Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie, unité départementale de la Haute-Garonne
Groupe:
Direction du travail, en fonction à la Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie, unité départementale de la Haute-Garonne
date_debut="2019-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000038094352(source JORF)
radiation
05 Février 201905/02/2019
De: Duclos Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808616S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: DUCLOS Dominique
inspecteur du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Occitanie, unité départementale de la Haute-Garonne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035367466(source JORF)
promotion
04 Août 201704/08/2017
De: Duclos Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707167S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Duclos (Dominique, Paule)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031741810(source JORF)
promotion
31 Décembre 201531/12/2015
De: Duclos (Dominique, Paule)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000031590414(source JORF)
promotion
10 Décembre 201510/12/2015
De: Duclos Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515598S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Duclos, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416082S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Duclos Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308845S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Duclos, Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223799S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Duclos (Dominique, Paule)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Duclos Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124420S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique DUCLOS
contrôleur du travail de classe supérieure, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Objet:
inspecteur du travail à l'unité territoriale de la Haute-Garonne
Groupe:
Unité territoriale de la Haute-Garonne
date_debut="2011-02-03"
JORFTEXT000023992475(source JORF)
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Duclos (Dominique)
direction de la qualité et du progrès, Nantes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000020460424(source JORF)
promotion
31 Mars 200931/03/2009
De: Dominique Duclos
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réussite éducative hérouvillais »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Réussite éducative hérouvillais »
JORFTEXT000000635127(source JORF)
nomination
11 Avril 200611/04/2006
De: Duclos (Dominique)
direction des constructions navales, Indret
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="1993-11-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000547342(source JORF)
titularisation
01 Mars 199401/03/1994
De: Duclos (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats des concours des 18 et 19 février 1992
CONCOURS INTERNE
Spécialité: Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000359443(source JORF)
nomination
15 Septembre 199215/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.