Frédéric Paris


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Frédéric PARIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2023
président de chambre à la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000046719645(source JORF)
admission
10 Décembre 202210/12/2022
De: Frédéric Paris
président de chambre à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de discipline des conseillers prud’hommes
JORFTEXT000044245906(source JORF)
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: PARIS Frédéric
capitaine de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: Frédéric PARIS
premier vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Paris (Frédéric, Claude)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine d'urgence au CHU de Caen
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Caen
concours
JORFTEXT000035871907(source JORF)
affectation
25 Octobre 201725/10/2017
De: Frédéric PARIS
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Fréderic PARIS
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000024497915(source JORF)
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Paris (Frédéric)
assistant parlementaire, Sénat
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000019355478(source JORF)
admission
24 Août 200824/08/2008
De: Paris (Frédéric)
assistant parlementaire ; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
FONCTION PUBLIQUE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Paris (Frédéric)
assistant parlementaire, Sénat
Objet:
à suivre la dix-neuvième session nationale d'études (2007-2008) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000465111(source JORF)
admission
21 Août 200721/08/2007
De: Frédéric Paris
vice-président au tribunal de grande instance d'Albertville chargé du service du tribunal d'instance d'Albertville
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Pâris (Frédéric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2006
Candidats de la 1re catégorie
(du
1er novembre 2006
au 31 octobre 2007)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000459012(source JORF)
admission
31 Août 200631/08/2006
De: Paris (Frédéric, Georges)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000440648(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: PARIS (Frédéric)
juge (Albertville)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Frédéric Paris
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Albertville
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Tribunal d'instance d'Albertville
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
tribunal_instance="Albertville"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Paris (Frédéric)
juge (Albertville)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Paris (Frédéric)
juge (Albertville)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Frédéric Paris
juge au tribunal de grande instance d'Orléans, chargé du service du tribunal d'instance de Pithiviers
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
Juge
Remplace:M. Le Bideau
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
a_sa_demande
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Paris (Frédéric)
juge (Orléans), tribunal d'instance (Pithiviers)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Paris (Frédéric)
juge, tribunal de grande instance d'Orléans, chargé du tribunal d'instance de Pithiviers
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 315
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 112
Union syndicale des magistrats : 201
Pour les membres du deuxième grade
A. - Syndicat de la magistrature
7o Titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000209070(source JORF)
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Frédéric Paris
juge des enfants au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Remplace:
Mme Lambert
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Paris (Frédéric, François, Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1988/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000348757(source JORF)
nomination
13 Février 199013/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.