Ivan Suzanne

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De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
commissaire en chef de 1re classe. 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043771350(source JORF)
nomination
09 Juillet 202109/07/2021
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2017-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035221344(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 201719/07/2017
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000028388468(source JORF)
promotion
27 Décembre 201327/12/2013
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef
chef de la division soutien et finances
dans la limite des attributions de la division
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef
chef de la division soutien et finances
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028244700(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de l'administration et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026737545(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 201209/12/2012
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de l'administration et de la logistique
Objet:
dans la limite des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
JORFTEXT000026737539(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 201209/12/2012
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de l'administration et de la logistique
Objet:
dans la limite des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
JORFTEXT000024600371(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de l'administration et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000024583294(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201124/09/2011
De: Suzanne (Ivan)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission
prévue par l'article R. 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions exercées par les militaires cités ci-après
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 4122-19 du code de la défense relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019026020(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 200820/06/2008
De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
commissaire en chef de 2e classe ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Suzanne (Ivan)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000813357(source JORF)
nomination
18 Juin 200518/06/2005
De: Suzanne (Ivan)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000235637(source JORF)
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Suzanne (Ivan)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000778912(source JORF)
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Suzanne (Ivan)
de la marine
Objet:
rapporteurs auprès de la commission instituée par le décret du
11 janvier 1996
précité
1°
officiers
Groupe:
Commission instituée par le décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000412727(source JORF)
nomination
11 Juin 200211/06/2002
De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I.- OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.