Jean-François Refloc'h


De: Refloc'h (Jean-François, André, Pierre)
commissaire en chef de 1re classe. 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000049894682(source JORF)
nomination
08 Juillet 202408/07/2024
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau de l'exécution de la dépense
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes aux personnes de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité, ci-après désignées
date_fin="2021-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043835652(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Refloc'h (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000043764183(source JORF)
nomination
07 Juillet 202107/07/2021
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de l'exécution de la dépense
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes aux personnes de la sous-direction du budget, des finances et de la comptabilité ci-après désignées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000043096527(source JORF)
délégation de signature
05 Février 202105/02/2021
De: Refloc'h (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
pour l'année 2021 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000042731566(source JORF)
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de l'exécution des dépenses
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042215993(source JORF)
délégation de signature
07 Août 202007/08/2020
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038793094(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201921/07/2019
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037245501(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201825/07/2018
De: Refloc'h (Jean-François, André, Pierre)
commissaire en chef de 2e classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000035980015(source JORF)
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre des armées, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035259060(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 201722/07/2017
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033977186(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201703/02/2017
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032376869(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 201609/04/2016
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau des dépenses de fonctionnement
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes
date_debut="2015-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030916461(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 201523/07/2015
De: Refloc'h (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire lieutenant-colonel
directeur du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
R. ― Direction du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Jean-François Refloc'h
Commissaire lieutenant-colonel
directeur du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
U. ― Direction du commissariat des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Refloch (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Refloch (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Refloch (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Refloch (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Refloch (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Refloc'h (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre pour compter du
1er septembre 1992
JORFTEXT000000162807(source JORF)
nomination
20 Octobre 199220/10/1992
De: Refloc'h (Jean-François, André)
option Marine, air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1992 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000724157(source JORF)
inscription
02 Septembre 199202/09/1992
De: Refloc'h (Jean-François, André)
option Marine, air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1992 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000540436(source JORF)
inscription
02 Septembre 199202/09/1992
De: Refloc'h (Jean-François, André)
option Marine, air, terre
Objet:
à la suite du concours organisé en 1992 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000175911(source JORF)
inscription
02 Septembre 199202/09/1992
De: Refloc'h (Jean-François, André, Pierre)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1992
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000176099(source JORF)
admissibilité
28 Août 199228/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.