Lucien Uzan

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De: Lucien Uzan
Objet:
membres du collège de l'Autorité de contrôle prudentiel
5° En raison de leurs compétences en matière d'assurance, de mutualité, de prévoyance ou de réassurance
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000021924052(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Lucien Uzan
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
4°
membres choisis
en raison de leur compétence
en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
titulaire
Groupe:
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
JORFTEXT000020859177(source JORF)
nomination
17 Juillet 200917/07/2009
De: Lucien Uzan
Objet:
à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
Remplace:M. Pierre Jeanson
Groupe:
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
JORFTEXT000019656462(source JORF)
nomination
18 Octobre 200818/10/2008
De: Uzan (Lucien, Georges)
président d'une mutuelle. Officier du 4 octobre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-04"
JORFTEXT000000644132(source JORF)
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Uzan (Lucien)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
instituée par l'article 1er du décret du
7 mai 2001
précité
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité, le commissaire général de 2e classe de la marine
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000253980(source JORF)
nomination
14 Octobre 200414/10/2004
De: Uzan (Lucien)
au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
instituée par
l'article 1er du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
du commissaire général de 1re classe de la marine
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000253980(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 200414/10/2004
De: Uzan (Lucien)
de la marine nationale, et son suppléant le commissaire général de 1re classe
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le vice-amiral (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Uzan (Lucien)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
instituée par l'article 1er du décret du
7 mai 2001
précité
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Désigné
au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le commissaire général de 1re classe de la marine
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000782532(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Uzan (Lucien)
de la marine nationale, et son suppléant le commissaire général de 2e classe
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret no 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Le vice-amiral (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000772246(source JORF)
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Uzan (Lucien, Georges)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000390856(source JORF)
admission
08 Mai 200108/05/2001
De: Uzan (Lucien, Georges)
Vice-amiral
Objet:
inspecteur des forces maritimes et des réserves
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000217799(source JORF)
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Uzan (Lucien, Georges)
vice-amiral. Officier du 11 novembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-11-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
promotion
03 Mai 200003/05/2000
De: Uzan (Lucien, Georges)
Vice-amiral
Objet:
inspecteur des forces maritimes
date_debut="1999-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000576790(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Uzan (Lucien, Georges)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000577179(source JORF)
promotion
02 Juin 199902/06/1999
De: Uzan (Lucien, Georges)
Capitaine de vaisseau
nommé commandant le groupe d'action sous-marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000195365(source JORF)
nomination
25 Septembre 199625/09/1996
De: Uzan (Lucien, Georges)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 28 août 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-28"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
promotion
29 Juin 199629/06/1996
De: Uzan (Lucien, Georges)
de la frégate Latouche Tréville
Objet:
aux commandements suivants
JORFTEXT000000721366(source JORF)
nomination
12 Octobre 199112/10/1991
De: Uzan (Lucien, Georges)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 1991, les officiers de la marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 1991, les officiers de la marine
JORFTEXT000000534484(source JORF)
inscription
21 Décembre 199021/12/1990

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