Marie-Claire Nossovitch


De: Marie-Claire NOSSOVITCH
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice générale, affectée au ministère des armées
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Avril 201906/04/2019
De: NOSSOVITCH Marie-Claire
Ministère des armées
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur général
au titre de l'année 2017 et promus à ce grade
date_debut="2017-01-01"
promotion
13 Août 201713/08/2017
De: Nossovitch, née Enguilabert (Marie-Claire)
directrice de projet dans une direction du ministère. Chevalier du 4 octobre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-04"
promotion
01 Janvier 201701/01/2017
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice générale
Objet:
directrice de projet (groupe I), chargée du dossier de la simplification des normes émises par le ministère de la défense, placée auprès de la directrice des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2016-05-30"
date_fin="2016-12-31"
renouvellement
04 Mai 201604/05/2016
De: NOSSOVITCH (Marie-Claire)
Ministère de la défense
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2013 et promus à ce grade
date_debut="2013-01-01"
promotion
09 Août 201309/08/2013
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, chargée du dossier de la simplification des normes émises par le ministère de la défense, placée auprès de la directrice des affaires juridiques (emploi classé en groupe I)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 201301/06/2013
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes énumérés aux A et B de l'article 1er dudit arrêté, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes et engagements relatifs aux marchés
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes d'administration et de gestion à l'égard des personnels de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre autres que les personnels civils du ministère de la défense affectés auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale, les décisions relatives
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des transactions
sous réserve des dispositions des titres II à VI du présent arrêté
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice civile hors classe
Objet:
directeur général adjoint de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2012-09-28"
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201215/08/2012
De: Nossovitch, née Enguilabert (Marie-Claire)
directrice générale adjointe d'un établissement public. Chevalier du 5 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense, et des anciens combattants
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense, et des anciens combattants"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-10-05"
promotion
15 Novembre 201115/11/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
les actes énumérés aux A et B de l'article 1er dudit arrêté, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes et engagements relatifs aux marchés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes d'administration et de gestion à l'égard des personnels de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre autres que les personnels civils du ministère de la défense affectés auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, les décisions relatives
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des transactions
sous réserve des dispositions des titres II à VI du présent arrêté
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, les décisions relatives
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
13 Mai 201013/05/2010
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
les actes énumérés aux A et B de l'article 1er dudit arrêté, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
03 Mars 201003/03/2010
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
03 Mars 201003/03/2010
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes et engagements relatifs aux marchés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
03 Mars 201003/03/2010
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes d'administration et de gestion à l'égard des personnels de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre autres que les personnels civils du ministère de la défense affectés auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
03 Mars 201003/03/2010
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, les décisions relatives
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
03 Mars 201003/03/2010
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des transactions
sous réserve des dispositions des titres II, III et IV du présent arrêté
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
03 Mars 201003/03/2010
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général
les actes énumérés aux A et B de l'article 1er dudit arrêté, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
07 Novembre 200907/11/2009
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes et engagements relatifs aux marchés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
07 Novembre 200907/11/2009
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes d'administration et de gestion à l'égard des personnels de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre autres que les personnels civils du ministère de la défense affectés auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
07 Novembre 200907/11/2009
De: Marie-Claire Nossovitch
directrice générale adjointe de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des transactions
sous réserve des dispositions des titres II, III et IV du présent arrêté
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général"
délégation de signature
07 Novembre 200907/11/2009
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice civile hors classe
Objet:
directeur général adjoint de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
à compter de ce jour
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Octobre 200920/10/2009
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
sous-directrice des bureaux des cabinets au ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Nossovitch, née Enguilabert (Marie-Claire)
sous-directrice au ministère ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Marie-Claire Nossovitch
administratrice civile, sous-directrice des bureaux des cabinets
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:
sur l'emploi de sous-directrice des bureaux des cabinets au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
détachement
24 Décembre 200324/12/2003
De: Marie-Claire Nossovitch
administratrice civile, sous-directrice des bureaux des cabinets
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
délégation de signature
04 Octobre 200304/10/2003
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des bureaux des cabinets, au ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Nossovitch, née Enguilabert (Marie-Claire)
administratrice civile ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administrateur civil, affectée au ministère de la défense
Objet:
du Conseil d'Etat
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
mise à disposition
18 Novembre 199718/11/1997
De: Nossovitch (Marie-Claire)
ministère de la défense
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1997
17
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Nossovitch (Marie-Claire)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1997
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1997
Ministère de la défense
Groupe:
inscription
24 Octobre 199624/10/1996
De: Nossovitch (Marie-Claire)
Objet:
dans les administrations de l'Etat et administrations assimilées ci-après définies les administrateurs civils stagiaires
Ministère de la défense
date_debut="1993-02-15"
affectation
12 Mai 199312/05/1993
De: Nossovitch (Marie-Claire)
Objet:
administrateur civil stagiaire
(Jacqueline)
Groupe:
nomination
17 Février 199317/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.