04 Mai 2016

Vous cherchez un électricien sur Nantes et Saint-Herblin?

Appelez Cyrille Lof de Lyd'Elec 44.

Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Didier FORT M. Paul COLEIRO Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
suppleant
JUSF1612671A(source BOMJ)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Olivier GERRER M. Sophie GORVAN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
suppleant
JUSF1612671A(source BOMJ)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Joffrey DELVALLEZ M. Steve SCHUMACHER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
suppleant
JUSF1612671A(source BOMJ)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Aline HNYLUCK M. Stéphane PERRIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
suppleant
JUSF1612671A(source BOMJ)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Agnès TORO M. Pierre-Joël VUILLERMOZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
suppleant
JUSF1612671A(source BOMJ)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Sabine JEACKER Mme Valérie SOLTNER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
suppleant
JUSF1612671A(source BOMJ)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Nathalie BENOIST
(PARMENTIER)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Draguignan
Groupe:
Tribunal d'instance de Draguignan
tribunal
tribunal_instance="Draguignan"
JUSB1613552A(source BOMJ)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Florence FOURNAT
(BONTHOUX)
directrice des services de greffe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Draguignan
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1613552A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Alice DARTOIS
(BISIOU)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1612217A(source BOMJ)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Salvador PEREZ
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur suppléant à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1612217A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Audrey TURLET
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1612167A(source BOMJ)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Médicis (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire
(ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Delavigne (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
audition publique, ouverte à la presse, sur « La place de l'effacement et du stockage dans l'évolution du système électrique »
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Médicis (Sénat)
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
2. Ordre du jour prévisionnel
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Patrick Hetzel
député
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
examen du rapport d'information de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Hervé Poher
sénateur
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Delphine Bataille
sénatrice, sur « Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques »
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
examen du rapport d'information de
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-Christine Blandin
sénatrice
Objet:
office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000032487262(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Raymond Vall
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032487249(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Didier Marie
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032487249(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Claude Kern
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032487249(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: François-Noël Buffet
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032487249(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Michel Billout
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Rapporteur
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032487249(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Jacques Legendre
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Président
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032487249(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Gisèle Jourda
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032487249(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Leïla Aïchi
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032487249(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-George Buffet
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Yves Jégo
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Jacqueline Fraysse
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Paul Tuaiva
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Gaby Charroux
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Alfred Marie-Jeanne
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
désignation
04 Mai 201604/05/2016
De: Alfred Marie-Jeanne
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Paul Tuaiva
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Gaby Charroux
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Yves Jégo
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Jacqueline Fraysse
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-George Buffet
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032487235(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Nicolas MENNETREY
professeur de sport, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants du personnel de l'établissement
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000032487214(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Pierre POULIQUEN
vice-président du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants de collectivités territoriales
Remplace:M. Daniel GILLES
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000032487214(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Paul OMEYER
vice-président du conseil régional d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
représentants de collectivités territoriales
Remplace:M. Kader CHEKHEMANI
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000032487214(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Guillaume ROBILLARD
chef du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000032487214(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Sébastien JALLET
commissaire délégué au Commissariat général à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Remplace:M. Raphaël LE MEHAUTE
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000032487214(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Yannick BARILLET
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Remplace:Mme Denise HONG HOC CHEONG
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000032487214(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Catherine LERAY
contrôleure de première classe des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
3
représentants du personnel de l'établissement
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000032487214(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Lisa CHASTAGNOL
chargée de mission au sein du bureau des services publics locaux au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
1
représentants du ministère chargé des sports
Groupe:
Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
JORFTEXT000032487214(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Charles JOBART
conseiller des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Condom
sous-préfet, sous-préfet d'Ambert
Groupe:
Sous-préfecture - Condom
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Condom"
sous-prefecture_departement_code="32"
JORFTEXT000032487211(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Eric CAYOL
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Château-Thierry
sous-préfet
Groupe:
Sous-préfecture de Château-Thierry
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Thierry"
sous-prefecture_departement_code="02"
JORFTEXT000032487209(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: Jérôme DECOURS
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Roanne
Groupe:
Préfecture de Haute-Vienne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefecture_departement_code="42"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000032487207(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean Marc Seijo-Lopez
Objet:
secrétaire général du Conseil national des missions locales
Groupe:
Conseil national des missions locales (CNML)
JORFTEXT000032487204(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: SABATIER (Raphaèle, Marie-Colette), épouse GAS
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. SENUSSON (Didier, Justin)
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000032487201(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: TÉTU (Olivier, Bernard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Sébastien COLLET, Joëlle ORY, Nicolas ROZEL, notaires associés, titulaire d'un office notarial à Laval
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000032487199(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: ROZEL (Nicolas, Charles, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Olivier TÉTU, Sébastien COLLET et Joëlle ORY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000032487199(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: ROZEL (Nicolas, Charles, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Olivier TÉTU, Sébastien COLLET et Joëlle ORY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000032487199(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: TÉTU (Olivier, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Olivier TÉTU, Sébastien COLLET et Joëlle ORY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000032487199(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: BEGUIER (Elisabeth, Marthe, Jacqueline, Marie), épouse SÉCHET
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre BLÉVIN et Séverine CAILLOCE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carnac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000032487197(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: BLÉVIN (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre BLÉVIN et Séverine CAILLOCE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carnac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000032487197(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: BEGUIER (Elisabeth, Marthe, Jacqueline, Marie), épouse SÉCHET
Objet:
notaire salariée
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre BLÉVIN et Séverine CAILLOCE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carnac (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000032487197(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: DRUETTO (Frédéric, Lionel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric BOISSIÈRE et Anne-Marie BON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Plaintel (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000032487195(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: BON (Anne-Marie, Geneviève)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Eric BOISSIÈRE et Anne-Marie BON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Plaintel (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000032487195(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: DE MEYER (Sonia, Odette, Denise), épouse LE GLEUT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc DESFOUX, Nicolas VIELPEAU, Matthias MARGUERITTE, Jean-Charles LEFORT et Jean-Charles DESCLOS, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000032487193(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: CARRÉ (Flavie, Louise, Marie), épouse MONGELLAZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourg-de-Péage (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000032487191(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: LEDUN (Jean, Gustave, François, Joseph)
Objet:
de
Groupe:
25 avril 2016 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000032487189(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: LEDUN (Pâquerette, Andrée, Anne-Marie), épouse DUPIN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Géraud CHANUT, Jean LEDUN et Pâquerette LEDUN-DUPIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vans (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000032487189(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201604/05/2016
De: André CAVALLA
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Lille
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires du Grand-Nord
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032487187(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Georges VIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires du Sud
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032487185(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: James COURTOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur fonctionnel des services pénitentiaires à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Dijon
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Groupe:
Direction interrégionale des services pénitentiaires de Centre-Est
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032487183(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Catherine PERELMUTTER-TEBOUL
juge de proximité
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à un enfant à charge
date_debut="2016-06-04"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000032487181(source JORF)
disponibilité
04 Mai 201604/05/2016
De: Alain SADOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000032487179(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Marie-Paule LAFON
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er novembre 2016
admise à faire valoir ses droits à la retraite
première présidente de la cour d'appel de RIOM, atteinte par la limite d'âge le
11 février 2016
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Cour d'appel de RIOM, atteinte par la limite d'âge le
a_sa_demande
cour_appel="Riom, Atteinte Par la Limite D'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000032487176(source JORF)
radiation
04 Mai 201604/05/2016
De: Jean-Paul JEAN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
président de chambre à la Cour de cassation, 14 août 2016, 13 août 2018 inclus
Groupe:
Président de chambre à la Cour de cassation, 14 août 2016, 13 août 2018 inclus
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032487173(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Bernard CHAUVET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
conseiller à la Cour de cassation, 23 décembre 2016, 22 août 2019 inclus
Groupe:
Conseil à la Cour de cassation, 23 décembre 2016, 22 août 2019 inclus
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032487173(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Françoise LAPORTE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
conseiller à la Cour de cassation, 9 novembre 2016, 8 juillet 2019 inclus
Groupe:
Conseil à la Cour de cassation, 9 novembre 2016, 8 juillet 2019 inclus
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032487173(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Patrick BONNET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
avocat général à la Cour de cassation, 7 novembre 2016, 6 juillet 2019 inclus
Groupe:
Cour de cassation, 7 novembre 2016, 6 juillet 2019 inclus
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000032487173(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Varoquaux (Arnaud)
Objet:
assurer
par intérim, les fonctions de délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités nucléaires intéressant la défense
date_debut="2016-05-05"
JORFTEXT000032487170(source JORF)
charge
04 Mai 201604/05/2016
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice générale
Objet:
directrice de projet (groupe I), chargée du dossier de la simplification des normes émises par le ministère de la défense, placée auprès de la directrice des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2016-05-30"
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000032487167(source JORF)
renouvellement
04 Mai 201604/05/2016
De: Guinchard (Sylvaine)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
JORFTEXT000032487165(source JORF)
radiation
04 Mai 201604/05/2016
De: Guinchard (Sylvaine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2016-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032487165(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Lauby (Jean-Luc)
Objet:
auprès du ministère de la défense et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, en position de détachement
Groupe:
Ministère de la défense et admis
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032487163(source JORF)
réintégration
04 Mai 201604/05/2016
De: Lauby (Jean-Luc)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, en position de détachement
Objet:
des cadres
JORFTEXT000032487163(source JORF)
radiation
04 Mai 201604/05/2016
De: Glogowski (Roman, Léon, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Marzin-Briat (Cyrielle, Claudie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Brejard (Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Nativel (Corysandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Barsotti (Eric, Paul, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Lang (Rachel, Léa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Ramez (Ludovic, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Pierrard (Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Martin (Cédric, Pierrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Ouadghiri-Berthier (Mehdi, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Bamale (Sabine, Audrey, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2016-01-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Nelva-Pasqual (Claire, Marie, Nicole)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-01-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Pannier (Matthieu, Bernard, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Fayret (Aurore, Laura, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Drouillard (Valentin, Philippe, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Barry (Arnaud, Eloi, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Yout (Guillaume, Yannick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Nigrelli (Gerome)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Faure (Kévin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Besnard (Pierre, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Baron (Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2016-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Fromy (Bertrand, Charles, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement de réserve
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Mazel (Céline, Gisèle, Aline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement de réserve
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2016-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Farel (Erika)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Unternaehr (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Claudon (Caroline, Jade)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Eude (Thibaut, Louis, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Grandidier (Axelle, Stéphanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Puygrenier (Bernadette, Marie, Elisabeth)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Bourreau (Stéphanie, Virginie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Rapoport (Camille, Chloé, Laura)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Cotin (Sébastien, Philippe, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: de Tessieres de Blanzac (Aymeric, Jean-Bernard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Bahri (Mounir)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Garcia Calero (Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Vogt (Catherine, Jeanne, Joséphine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Remy (Emmanuelle, Audrey)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2015-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Londos (Audrey)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2015-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Corfmat (Julie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2015-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Queinnec (Romain, Morgan, Bruno, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Le Jeune (Clémence, Marie, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Beis (Mathieu, Michel, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Ostertag--Peduzzi (Baptiste, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Balaz (Pierre-Alexis, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Zangoli (Aline, Christine, Janine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Munoz (Marc, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Prétot (Robin, Baptiste, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: d'Epinay (Guirec, Dominique, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Dartaguiette (Jean-Michel, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Dubujet (Nicolas, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Weimer (Laurent, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: André (Sandrine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 2015
Groupe:
Service de santé des armées
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Catherine MONIN
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
date_debut="2016-05-16"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000032487157(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Odile Ostermann
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032487154(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016
De: Alain Marie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032487152(source JORF)
admission
04 Mai 201604/05/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.