Michel Chapuis


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHAPUIS (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000037501577(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 201817/10/2018
De: Chapuis (Michel, Léon)
organiste concertiste. Officier du 13 mars 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-03-13"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Michel Chapuis
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Chapuis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chapuis (Michel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Michel Chapuis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000258552(source JORF)
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Chapuis (Michel)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
Commission des orgues non protégées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000420370(source JORF)
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Chapuis (Michel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chapuis (Michel)
garde républicain dans les services du Premier ministre ; 36 ans de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Chapuis (Michel)
organiste-concertiste
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non protégées
au titre des monuments historiques les personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux
Groupe:
Commission des orgues non protégées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000213629(source JORF)
nomination
06 Janvier 200006/01/2000
De: Chapuis (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Leynaud, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villeneuve-de-Berg (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000756544(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chapuis (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Chapuis et Yves Lemoyne de Vernon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lalevade-d'Ardèche (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000207670(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chapuis (Michel)
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chapuis (Michel, Roger)
chargé de gestion budgétaire dans un organisme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Officier du
9 octobre 1981
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Chapuis (Michel)
Objet:
pour trois années membres de la commission des orgues non classés orgues historiques
en raison de leur compétence, les personnalités musicales suivantes
Groupe:
Commission des orgues non classés orgues historiques
JORFTEXT000000364715(source JORF)
nomination
28 Mai 199428/05/1994
De: Chapuis (Michel)
garde; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Chapuis (Michel)
professeur d'orgue, concertiste
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Chapuis (Michel)
(S.N.A.P.S.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000360692(source JORF)
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapuis (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
Commission des orgues (non classées orgues historiques)
JORFTEXT000000174046(source JORF)
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Chapuis (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000172592(source JORF)
nomination
11 Juin 199111/06/1991
De: Chapuis (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Issarles (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000172592(source JORF)
cessation de fonction
11 Juin 199111/06/1991
De: Michel Chapuis
organiste
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 5e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000341970(source JORF)
nomination
15 Mars 199015/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.