18 Décembre 1998

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Soubre (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1999-09-07"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000757094(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Claudine Lebon
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Conseillère technique
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000756722(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Sophie Béranger
Objet:
conseillère technique
date_debut="1998-12-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000756722(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Francis Lott
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Remplace:M. Christian Dutheil de La Rochère
Groupe:
République de Côte d'Ivoire
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Côte d'Ivoire"
JORFTEXT000000756719(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jean-Pierre Lafon
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
directeur des Français à l'étranger et des étrangers en France à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction des Français de l'étranger
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000756718(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Alain Catta
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction générale de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000756717(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Guillaume Vanthuyne
membre du conseil d'administration du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant au secteur de la production agricole
Remplace:M. Antoine Scholtus
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000756715(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lucien Scotti
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Emmanuel Belluteau
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000756545(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chapuis (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Leynaud, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villeneuve-de-Berg (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000756544(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bongendre (Philippe, Guy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-des-Arbres (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000756543(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Avignon (Philippe, Louis, Auguste)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-des-Arbres (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000756543(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bongendre (Philippe, Guy)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-des-Arbres (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000756543(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Thuret (Denis, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Postillon, Max Ouaknine et Carol Domenge, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000756542(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Pujol (François, Régis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Postillon, Max Ouaknine et Carol Domenge, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000756542(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Pujol (François, Régis)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Patrick Postillon, Max Ouaknine et Carol Domenge, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000756542(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Deletang (Agnès), épouse Bap
magistrate du second grade
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1998-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000756541(source JORF)
détachement
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gouttefangeas (Joseph)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000756540(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Defosse (Jean-Claude)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000756540(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Rouchy (Anne-Marie)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000756540(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lesueur (Maryse)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000756540(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Martin (Philippe)
attaché de direction à la caisse de mutualité sociale agricole du Rhône
Objet:
directeur des études et des stages au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Remplace:M. Olive (Bernard)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000756539(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Monnier (Marcel)
directeur adjoint du travail de classe normale à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000756538(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Hulic (Robert)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
date_debut="1997-01-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000756537(source JORF)
détachement
18 Décembre 199818/12/1998
De: Nigretto (Christine)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
à compter 10 octobre 1998
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000756536(source JORF)
réintégration
18 Décembre 199818/12/1998
De: Deyber (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000756535(source JORF)
affectation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Alain Goy
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous documents relatifs aux statistiques
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000756204(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Christian Duc
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000756203(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Benoit Bouyx
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000756203(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000756203(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Françoise Mallet
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000756203(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jocelyne Collet-Sassère
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000756203(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Rioufrays (Didier)
Objet:
à exercer les fonctions de commissaire aux comptes, au nom des fédérations de coopératives agricoles agréées
Groupe:
Commissariat aux comptes, au nom des fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000574301(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Haniez (Jean-Christophe)
Objet:
à exercer les fonctions de commissaire aux comptes, au nom des fédérations de coopératives agricoles agréées
Groupe:
Commissariat aux comptes, au nom des fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000574301(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Germany (Nadine)
Objet:
à exercer les fonctions de commissaire aux comptes, au nom des fédérations de coopératives agricoles agréées
Groupe:
Commissariat aux comptes, au nom des fédérations de coopératives agricoles agréées
JORFTEXT000000574301(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Alain Perritaz
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574117(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jean-Pierre Korolitski
sous-directeur
dans la limite des attributions du service des contrats et des formations. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574117(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jean-Pierre Korolitski
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000574117(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Fejri) (Tunisie)
(armée de l'air tunisienne)
Objet:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « Navigabilité des aéronefs » pour l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeurs
JORFTEXT000000573591(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Ali) (Tunisie)
(armée de l'air tunisienne)
Objet:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « Navigabilité des aéronefs » pour l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeurs
JORFTEXT000000573591(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bacha (Boualem)
(Algérie)
Objet:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « Navigabilité des aéronefs » pour l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeurs
JORFTEXT000000573591(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Tahar) (Tunisie)
(armée de l'air tunisienne)
Objet:
sur titres à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
auditeurs en année de spécialisation « Systèmes informatiques » pour l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000573591(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Rached) (Tunisie)
(armée de l'air tunisienne)
Objet:
sur titres à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
auditeurs en année de spécialisation « Systèmes informatiques » pour l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000573591(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Hamda) (Tunisie)
(armée de l'air tunisienne)
Objet:
sur titres à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
auditeurs en année de spécialisation « Systèmes informatiques » pour l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000573591(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jacques Verclytte
inspecteur d'académie
Objet:
directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000573590(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Thierry Burkard
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
JORFTEXT000000573590(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: François Dopffer
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
directeur d'Asie et d'Océanie à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction de l'Asie et de l'Océanie
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000573589(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Girerd (Christian)
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="1998-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000573588(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gonot (Jean-Marie)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Ardennes
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000573549(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Cardona (Pierre)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Corse
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Corse
date_debut="1997-01-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000573548(source JORF)
détachement
18 Décembre 199818/12/1998
De: Moulin (Gérard)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1998-07-23"
corps="Administrateurs civils"
cour_comptes
JORFTEXT000000573547(source JORF)
radiation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Roulet (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000391984(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Ruget (Gabriel)
directeur scientifique de Thomson TCO
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Roucairol (Gérard)
directeur scientifique de Bull SA
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Pujolle (Guy)
professeur à l'université de Versailles-Vélizy
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Poitevin (Jean-Pierre)
ancien directeur du Centre national d'études des télécommunications
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Petit (Michel)
directeur de la recherche de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Moyen (Dominique)
Conseil général des mines
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lavigne (Jean)
président de Motorola France
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Kahn (Gilles)
directeur scientifique à l'Institut national de recherches en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jerphagnon (Jean)
directeur de la recherche d'Alcatel CIT
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Feneyrol (Michel)
ancien directeur du Centre national d'études des télécommunications
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Dubuisson (Bernard)
directeur adjoint de département au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Danthine (André)
professeur à l'université de Liège
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Curien (Nicolas)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Coudreuse (Jean-Pierre)
directeur à Mitsubishi, Rennes
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Petit (Michel)
Objet:
président du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
president
JORFTEXT000000391983(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Cohen (Patrick)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires étrangères (Coopération et francophonie)
Objet:
auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Dakar, sur un emploi de conseiller de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
Mission de coopération et d'action culturelle à Dakar, sur un emploi de conseiller de mission
date_debut="1998-07-26"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000391947(source JORF)
détachement
18 Décembre 199818/12/1998
De: Ronny Abraham
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction des affaires juridiques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000391945(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gérard Errera
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
secrétaire général adjoint, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction générale des affaires politiques et de sécurité
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000391944(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Daniel Contenay
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires étrangères
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires étrangères"
JORFTEXT000000391942(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Conreux (Bernard)
mis à disposition de la direction générale de la police nationale
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000391941(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Delahousse (Jean, Théodore, René)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral Office notarial Jean Delahousse et Jean-Paul Alomar, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000391940(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Alomar (Jean-Paul)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral Office notarial Jean Delahousse et Jean-Paul Alomar, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000391940(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Delahousse (Jean, Théodore, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tourcoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000391940(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Loïc Hennekinne
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000391906(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Christian Didier
chef de service
dans la limite des attributions du service des pensions. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bernard Colonna d'Istria
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Eric Barrault
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Daniel Vimont
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Claude Ribeyrol
ingénieur de recherche, et à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bernard Haddad
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Thierry Bergeonneau
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Catherine Gaudy
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Catherine Gaudy
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Geneviève Doumenc
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité des établissements d'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391425(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jacques Veyret
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Georges Motsch
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Louis Jouve
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jacques Veyret
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Motsch
à
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Georges Motsch
dans les mêmes conditions d'attribution et de limites que pour
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Louis Jouve
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391424(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Renaud Nattiez
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations multilatérales
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391423(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Ghislaine Fritsch
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et budgétaires. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000391423(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Mireille Elbaum
directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000391422(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Canovas (Cristelle, Carmen), épouse Gadel
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Ribou, Jean-Pierre Ollet et Bernard Vidal, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000391017(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Ribou (Jean-Claude, Alexandre, Guillaume)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Ribou, Jean-Pierre Ollet et Bernard Vidal, notaires associés
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000391017(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Letrosne (Jean-Christophe, Marie, Gilbert)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Breteche, Yves Raybaudo, Michel Dutrevis et Jean-Pierre Brines, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000391016(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Courant (Cyril, Emmanuel, Nicolas)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Breteche, Yves Raybaudo, Michel Dutrevis et Jean-Pierre Brines, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000391016(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Breteche (Philippe, Louis, Pierre, Paul, Melaine)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Breteche, Yves Raybaudo, Michel Dutrevis et Jean-Pierre Brines, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000391016(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Rasoloson (Christian)
détaché
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs principaux et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000391015(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gross (Olivier)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs principaux et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000391015(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: De Lemos (Guilherme)
détaché
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs principaux et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000391015(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Valençon (Patricia)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs principaux et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000391015(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Oge (Catherine)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs principaux et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000391015(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lagarde-Chombard (Dominique)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs principaux et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000391015(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Deydier (Odile)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les pharmaciens inspecteurs principaux et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000391015(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Paulus (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'échelon exceptionnel du grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 la pharmacienne inspectrice en chef de santé publique
JORFTEXT000000391014(source JORF)
inscription
18 Décembre 199818/12/1998
De: Guerchais (Rosine)
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail de classe normale
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube
date_debut="1998-11-12"
JORFTEXT000000391013(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Hulic (Robert)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur chargé de la mise en place de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
date_debut="1996-10-01"
date_fin="1997-01-14"
JORFTEXT000000391012(source JORF)
détachement
18 Décembre 199818/12/1998
De: Michel Fernet
directeur des affaires financières et économiques
Objet:
comme représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
14 décembre 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000391008(source JORF)
désignation
18 Décembre 199818/12/1998
De: Hervé Le Gall
Objet:
adjoint au directeur des affaires financières et économiques
JORFTEXT000000391008(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Norbert Chitrit
Objet:
administrateur civil
JORFTEXT000000391008(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Hervé Le Gall
Objet:
de
JORFTEXT000000391008(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Norbert Chitrit
Objet:
JORFTEXT000000391008(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Françoise Guillon
Objet:
attachée principale
JORFTEXT000000391008(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Thuret (Denis, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Combe, Marie-Hélène Carrier, Gilbert Cottarel, Jean-Louis Jurion, Patricia Simon-Jean, Denis Thuret et Antoinette Luisi-Berkesse, notaires associés, titulaires d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fréjus (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000208612(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lapparent (de) (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Villard (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Verolet (Jean François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Sarafian (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Ricard (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Reynaud (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Prothon (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Pouzadoux (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Pelerin (Samy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Moutet (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Morel (Tanguy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Morel (Jocelyn)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Montiel (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Miramant (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lecuire (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lazarelli (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lafaye (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lachaud (Jean, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Journe (Antonin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jayet-Gendrot (Matthieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Grand (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gisquet (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: François (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Fourel (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Forel (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Ferrand (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Farge (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Druguet (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Demay (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Deconinck (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Damous (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Coronel (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chorier (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Charmey (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chareyron (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chambron (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Caparros (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Caillol (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Besançon (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bernard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bernard (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bardinal (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Barbier (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Vincent (Anne-Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Thomas (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Thivillon (Christelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Thion (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Thevenot (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Tassara (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Rouy (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Riou (Elodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Rabatel (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Ple (Elizabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Pin (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Perrigot (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Milochau (Karen)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Meunier (Mélanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Meignan (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lubac (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Leger (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Laverlochere (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Laurent (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Landrault (Murielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jeanpierre (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Guiraud (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Giovannini (Sandra)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gerusz (Anne-Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gateau (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gandour (Cynthia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gamon (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gagne (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Frimat (Gaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Fleury (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Ferriol (Jocelyne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Epalle (Gaëlle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Dransart (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Deswarte (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Damideaux (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Cremieux (Lisèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Clair (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Cifuentes (Chrystel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bererd (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bajard (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Azelart (Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Amalbert (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Allauzen (Marcienne), épouse Pereira
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Aimé (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
Groupe:
Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes
JORFTEXT000000207809(source JORF)
diplome
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chapuis (Michel, Marie, André, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Chapuis et Yves Lemoyne de Vernon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lalevade-d'Ardèche (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000207670(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Meunier (Jean-François, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Lieury, Christian Texier et Thierry Dufour, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000207668(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Garreau (Dominique)
directeur du travail de 1re classe, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail hors classe
directeur départemental
Groupe:
Direction départemental
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000207667(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Peperstraete (Pascal)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 2e classe
date_debut="1998-11-30"
JORFTEXT000000207666(source JORF)
promotion
18 Décembre 199818/12/1998
De: Cardona (Pierre)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur chargé de la mise en place de l'agence régionale de l'hospitalisation de Corse
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Corse
date_debut="1996-10-01"
date_fin="1997-01-14"
JORFTEXT000000207665(source JORF)
détachement
18 Décembre 199818/12/1998
De: Claude Lise
sénateur de la Martinique
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
JORFTEXT000000207664(source JORF)
charge
18 Décembre 199818/12/1998
De: Michel Tamaya
député de la Réunion
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
JORFTEXT000000207663(source JORF)
charge
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jean-Paul Godderidge
chef du service national des travaux
Objet:
le protocole de transaction ayant pour objet de régler définitivement le marché de travaux no 94-71-718-202-78-20 passé avec la société L'Entreprise industrielle
JORFTEXT000000207661(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Serge Héritier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207613(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Serge Héritier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207613(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207613(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207613(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Danielle Saillant
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000207613(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Pierre Bobillo
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur, adjoint au directeur général de l'administration
Groupe:
Direction générale de l'administration
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207395(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Anne Gazeau, épouse Secret
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directrice de la communication et de l'information du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction de la communication et de l'information du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207394(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jean-Didier Roisin
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
directeur d'Afrique et de l'océan Indien à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction d'Afrique et de l'océan Indien à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207393(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Pierre Jacquemot
administrateur civil
Objet:
directeur du développement et de la coopération technique à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Groupe:
Direction du développement et de la coopération technique à la direction générale de la coopération internationale et du développement
date_debut="1999-01-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207392(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: François Nicoullaud
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
directeur général de la coopération internationale et du développement du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Direction générale de la coopération internationale et du développement du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-01-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000207391(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lanier (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207390(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Costes (Alain)
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gouel (Philippe)
(membre du groupe Recherche de la Confédération française démocratique du travail), ingénieur en informatique dans la division Recherche et développement du groupe Bull
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités représentatives du monde du travail, désignées par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Monty (François)
(Confédération générale du travail), administrateur de Thomson CSF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités représentatives du monde du travail, désignées par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Roucairol (Gérard)
directeur des études avancées de Bull
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Bravo (Alain)
directeur technique d'Alcatel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités de l'industrie de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Viginier (Gérard)
directeur du Centre national d'études des télécommunications, France Télécom
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Menjon (Gérard)
directeur des recherches à Electricité de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités choisies parmi les utilisateurs de l'informatique et de l'automatique désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Puech (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Colombani (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Duval (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Le Gourierrec (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Demay (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gueguen (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Au titre des postes et télécommunications
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gaudel (Marie-Claude)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
personnalités scientifiques désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Seyvet (Jeanne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Au titre de l'industrie
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000207389(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Voisin (Jean-Pierre)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1999-09-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207388(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Chauvois (Bernard)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1999-09-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207388(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: de Saint-Do (Yves)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1999-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207388(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Gaudin (Gilbert)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1999-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207388(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Davydoff (Françoise)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1999-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207388(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Vuillet (Claudie)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000207388(source JORF)
admission
18 Décembre 199818/12/1998
De: Pouvil (Pierre)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
École nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000207387(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Brun (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques), affecté auprès de l'Ecole nationale supérieure de Saint-Etienne
Groupe:
École nationale supérieure de Saint-Etienne
date_debut="1997-06-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000207386(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lairre (Bernard)
université Paris-VI
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000207385(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Lairre (Bernard)
université Paris-VI
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-09-01"
duree="vingt-quatre mois"
JORFTEXT000000207385(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998
De: Altschuler (Daniel)
université de Nantes
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques), dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1998-09-01"
duree="douze mois"
JORFTEXT000000207385(source JORF)
nomination
18 Décembre 199818/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.