24 Octobre 2007


De: Josselin (Danièle, Suzanne), épouse Manfredi
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe normale affectée au ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
date_debut="2007-11-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000000793821(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Losa (Nicolas, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Etienne et Christiane Etienne, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Commercy (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000793820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Etienne (Christian, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Etienne et Christiane Etienne, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Commercy (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000793820(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Delouis (David)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier Chatel et Nicolas Fouchérand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000793819(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-François de Montgolfier
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
chargé de mission
Groupe:
Conseil constitutionnel
date_debut="2007-06-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000793818(source JORF)
détachement
24 Octobre 200724/10/2007
De: Laprevote (François-Charles)
inspecteur des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2007-10-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000793634(source JORF)
disponibilité
24 Octobre 200724/10/2007
De: André Klein
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Rambouillet (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Rambouillet
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rambouillet"
sous-prefecture_departement_code="78"
JORFTEXT000000793633(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Fabrice Leggeri
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaulin
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Châteaulin
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaulin"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000000793632(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chantal Philip
directrice d'hôpital détachée
Objet:
sous-préfète de Commercy
sous-préfète
Groupe:
Sous-préfecture de Commercy
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
JORFTEXT000000793631(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Pellegrin (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2008-07-14"
depart_retraite
JORFTEXT000000793441(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Descombes (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000793440(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Prestat (Vincent)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès de l'Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la défense
chargé de mission, responsable des chantiers de modernisation de la gestion
au titre de la mobilité
Groupe:
Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense (ECPAD)
date_debut="2007-09-10"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000793439(source JORF)
détachement
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jacques Van Dem Borghe
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2007-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000793438(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: CEFEDEM Normandie
Objet:
50, avenue de la Porte-des-Champs, 76000 Rouen ; option : classique, contemporain et jazz
Groupe:
Centre à dispenser la formation conduisant au diplôme d'Etat de professeur de danse
date_debut="2007-07-19"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000793436(source JORF)
renouvellement
24 Octobre 200724/10/2007
De: Meyer (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil artistique des musées nationaux
JORFTEXT000000618115(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lemme (Fabrizio)
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil artistique des musées nationaux
JORFTEXT000000618115(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lucas (Eric)
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense, président de la commission scientifique d'acquisition et de cession d'objets destinés à l'enrichissement des collections des musées de France relevant du ministère de la défense
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
Groupe:
Conseil artistique des musées nationaux
JORFTEXT000000618115(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Le Normand-Romain (Antoinette)
conservatrice générale du patrimoine, directrice générale de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil artistique des musées nationaux
Groupe:
Conseil artistique des musées nationaux
JORFTEXT000000618115(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Astier (Nicolas, Henri, Candide)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Paillet (Claire, Anastasia, Marguerite, Blandine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Paugam (Henry, Paul, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Troesch (Henri, Auguste, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Mortier (Jean-Alban, Marcel, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Vinet (Aude-Maelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jacquet (Sylvain, Pierre, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Flippo (Maxime, David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Dufes (Eric, Michel, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Cahn (Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Letellier (Jean-Baptiste, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Flandin (Jean-Baptiste, Pierre, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Paris (Stéphanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Vallès (Nicolas, Guillaume, Julien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: de Guillebon (Alexis, Gael, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Batot (Philippe, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Vichot (Guillaume, Dominique, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Couvas (Alexis, Jacques, Sotiris)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Broccard (Fabrice, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Poulizac (Arielle, Elisabeth, Stéphanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Artarit (Ludivine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bonnet (Julien, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bonguardo (Marc, Michel, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Sammartano (Pascale, Marie-José, Henriette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Riveron (Sylvie, Annie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Fried (Tsiporah, Yaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Diolot (Emmanuelle, Marie, Christine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Comelato (Valérie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Specht (Henri, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gout (Pierre-Henri, Gaston, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gayraud (Stéphan, Michel, Dominique, Marie, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Candotti (Yohan, Guness, Stevie, Tatanka)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lemaitre (Anne, Chrystelle, Murielle, Nadia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Todeschini (Florent, Maurice, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Platt (Jean-Guillaume, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Hardy (Karim, Michel, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gide (François-Xavier, Dominique, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Garnier (Aurore, Delphine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chapelle (Aurélie, Christine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: de Butler (Patrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Verny (Jérôme, Bernard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Vannier (Sébastien, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Servajean-Hilst (Romaric, Claude, Richard, Clément)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Schweizer (Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Pujolas (Thibault)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Nunes (Sébastien, Yann)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Mouilhade (Raphaël, Pierre, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Morel (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Mivielle (Julien, Charles-Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Milcent (Pierre, Eloi, Georges, Raoul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Loubert (Xavier, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lepers (Gauthier, Paul, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Le Touher (Yann, Edouard, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Le Moine (Alexis, Cyril, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Isle de Beauchaine (Florian, Marie, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Huberdeau (Amaury, Marie, Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gérardin (Xavier, Marie, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Guiltat (Thomas, Pierre, Patrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gasquet (Alain, Victor)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Galinier (Roland, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Fromentel (Irénée, Jean, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Espitalier-Noël (Ludovic, Marie, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: De La Follye De Joux (Arnaud, Bruno, Bernard, Erwan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Colmant (Stéphane, Jean-Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Caro (Frédéric, Armand, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Brignon (Cédric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bourdette (Paul-Emmanuel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Beugnon (Stéphane, Jean, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Beaujard (Xavier, Christian, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Barbier (Thomas, Stéphane, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Sabathier (Sophie, Danielle, Pascale)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Renou (Camille, Pauline, Charlotte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Magnaux (Agnès, Lara)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Croq (Gwénaëlle, Aurélie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Cespedes Rubin de Celis (Maya, Hélèna)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Ansquer (Marie-Hélène, Charlotte, Henriette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Allibert (Laure, Caroline, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Pissard (Pierre-André, Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Roose (Grégory, Didier, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Du Gardin (Maxence, Marc, Marie, Aulde)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bedino (Anne-Charlotte, Claire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lagin (Marie-Aline, Calixte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Knopf (Alain, Antoine, Edmond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps de directeurs des soins
Au grade de directeur des soins de 2e classe de réserve
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs des soins"
armee="réserve"
armee_grade="Directeur des soins"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Dufour (Pascal, Roland, Marcelin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps de directeurs des soins
Au grade de directeur des soins de 2e classe de réserve
date_debut="2007-01-01"
corps="Directeurs des soins"
armee="réserve"
armee_grade="Directeur des soins"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Viterbo (Patrick, Elie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Pieuchard (Jérôme, Jacques, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Guiheneuf (Ronan, Jocelyn)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Guerrier (François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Corriol (Clément, Brice, Olivier, Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Charpentier (Philippe, Alain, Richard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Andrieu (Jérôme, Benoît, Emile, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Vendrame (Séverine, Françoise, Emilie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Trombetta (Stéphanie, Odette, Juliette, Joséphine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Léonforte (Sophie, Marie, Mélanie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gbabode (Elsy-Gaëlle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Faucher (Julie, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bizoux (Angélique, Maïté)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Flament (Nicolas, Bernard, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gros (Philippe, Marius, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Toselli (Frédéric, Yves, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Naudet (Séverin, Jérémie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chort (Marc-Olivier, Jean-Germain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Morel (Estelle, Marie-Laure)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Colonneaux (Steeve, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lezy (Jean-Baptiste, Marie, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chasselat (Gérard, Jules, Arsène, Arthur)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2006-12-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Prunières (Guillaume, Jean-Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: de Castelbajac (Thibault, Marie, Patrick, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chabbi (Morad)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Barrault (Céline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Grenier (Fabienne, Marie, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lebaron (Philippe, Albert, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Grangien (Caroline, Chantal, Catherine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Vartanian (Cyrille, Pierre, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Macon (Laurent, Jacques, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lavigne (Fabrice, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: François (Xavier, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gambart (Marie-Odile, Colette, Ghislaine, Renée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Tisserand (Jean-Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Latour (Clément, Jean, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Saadi (Yamine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Oudar (Nicolas, Dominique, Claude, Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bernard (Cyril, Pierre, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Belanger (Joachim, Marie, Jean, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Vernizeau (Diane, Eléonore, Pascale)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Tancogne (Marion, Laurie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lafay (Nicolas, Pierre, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Smid (Isabelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gavairon (Eloïse, Lucile, Catherine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bousselah (Dalila)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Pelissier (Ludovic, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Le Floch (Cyrille, Mickaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Stoll (Sabine, Hélène, Florence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Moioli (Alain, Pierre, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Serre (David, Emmanuel, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Fargeaudou (Pierre, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-03-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bernuchon (Eric, Pierre, Franck)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Buosi (Steeve, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Devillard (Bruno, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Combalier (Cyril, Maurice, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gamelin (Alexandre, Denis, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-05-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chalumeau (Martin, Jean-Luc, Nicolas, Arnaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Joumond-Colonna (Marie, Noëlle, Vannina)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Colin (François, Pierre, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2005-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Clouteau (Frédéric, René, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Kemeny (Andras)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000618112(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Colombini (Laurent)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Orsini (Thomas)
huissier
huissier_residence="Cervione (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
JORFTEXT000000618109(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Boisseau (Céline, Géraldine), épouse Lagarde
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe Callède, notaire associé
notaire
notaire_residence="Castres-Gironde (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000618108(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Walter Zanibellato
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures est
au titre de l'année 2007, établi
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000000617915(source JORF)
inscription
24 Octobre 200724/10/2007
De: Xavier Rousselin
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures est
au titre de l'année 2007, établi
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000000617915(source JORF)
inscription
24 Octobre 200724/10/2007
De: Michel Moreau
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures est
au titre de l'année 2007, établi
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000000617915(source JORF)
inscription
24 Octobre 200724/10/2007
De: Daniel Leymarie
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures est
au titre de l'année 2007, établi
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000000617915(source JORF)
inscription
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jeannine Vatin
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures est
au titre de l'année 2007, établi
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000000617915(source JORF)
inscription
24 Octobre 200724/10/2007
De: Anne-Marie Gonin
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures est
au titre de l'année 2007, établi
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
JORFTEXT000000617915(source JORF)
inscription
24 Octobre 200724/10/2007
De: Tournel (Claude)
représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du personnel désigné par chacune des organisations syndicales siégeant au comité technique paritaire de l'administration pénitentiaire
Suppléants
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000617910(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Magne (Christophe)
représentant du Syndicat national pénitentiaire Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du personnel désigné par chacune des organisations syndicales siégeant au comité technique paritaire de l'administration pénitentiaire
Suppléants
Remplace:M. Alves (Thierry)
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000617910(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Dehaies (Jean-Robert)
représentant de l'Union générale des syndicats pénitentiaires - Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du personnel désigné par chacune des organisations syndicales siégeant au comité technique paritaire de l'administration pénitentiaire
Suppléants
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000617910(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Marques (Christophe)
représentant du syndicat national Force ouvrière des personnels de surveillance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du personnel désigné par chacune des organisations syndicales siégeant au comité technique paritaire de l'administration pénitentiaire
Titulaires
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000617910(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Forget (Jean-François)
représentant de l'Union fédérale autonome pénitentiaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du personnel désigné par chacune des organisations syndicales siégeant au comité technique paritaire de l'administration pénitentiaire
Titulaires
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000617910(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Mimalé (Françoise)
représentante de l'Union générale des syndicats pénitentiaires - Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant du personnel désigné par chacune des organisations syndicales siégeant au comité technique paritaire de l'administration pénitentiaire
Titulaires
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000617910(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Dominique Tay
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées
1er janvier 2008
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000000617909(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-Paul Sebileau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées
3 janvier 2008
premier président de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
a_sa_demande
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
depart_retraite
JORFTEXT000000617909(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Olivier Aimot
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées
1er janvier 2008
premier président de la cour d'appel de Papeete
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
a_sa_demande
cour_appel="Papeete"
depart_retraite
JORFTEXT000000617909(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: François Guichard
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la mairie de Paris
inspecteur général de la ville de Paris
Groupe:
Mairie de Paris
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Ville de Paris"
JORFTEXT000000617908(source JORF)
détachement
24 Octobre 200724/10/2007
De: Cheremetinski (Claire)
Objet:
secrétaire générale du Comité des entreprises d'assurance
Groupe:
Comité des entreprises d'assurance
JORFTEXT000000617907(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-Luc Fabre
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000617906(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Abdel Aïssou
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture de Senlis
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Senlis"
sous-prefecture_departement_code="60"
JORFTEXT000000617905(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gérard Mathieu
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Castelsarrasin
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000617904(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Cabanieu (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-07-18"
depart_retraite
JORFTEXT000000617903(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Dupaigne (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000617902(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bruno Roussel
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Aquitaine, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Aquitaine, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000617901(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Benjamin Fremaux
ingénieur des télécommunications
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000617900(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chartier (Jean-Pierre, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2007-12-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000430434(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Cossalter (Christian, Georges)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
1er décembre 2006
Groupe:
Génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000430433(source JORF)
réintégration
24 Octobre 200724/10/2007
De: Restout (Virginie, Geneviève, Germaine, Lucile), épouse Laubreton
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Mes Gérard Robert et Dominique de Ferron, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meslay-du-Maine (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000430432(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Robert (Gérard, Ernest, Prosper, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Gérard Robert et Dominique de Ferron, notaires associés
notaire
notaire_residence="Meslay-du-Maine (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
JORFTEXT000000430432(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: de Kerpoisson (Gérard, Jacques, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard de Kerpoisson, Karine de Kerpoisson-Sueur et François-Jérôme Sueur, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000430431(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Randoux (Nicolas, Christian, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Durieux et Dominique Randoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orchies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000430430(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Le Roy (Michel, Philibert, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Millet et Jean-Gilbert Kutarba, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rambouillet (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000430429(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Millet (Jean, Joseph, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Millet et Jean-Gilbert Kutarba, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rambouillet (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000430429(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Astorgue (Claire, Marie, Odile), épouse Marlin
Objet:
notaire
Remplace:M. Astorgue (Franck, Paul, Antoine)
notaire
notaire_residence="Massiac (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
JORFTEXT000000430428(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Philippe Autié
directeur des affaires financières
Objet:
au Conseil national de l'information statistique
comme représentant du ministre des affaires étrangères et européennes
à compter de la date de parution du présent arrêté
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000430426(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Murillon (Fabien)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000430425(source JORF)
radiation
24 Octobre 200724/10/2007
De: Pallin (Jean-François)
Objet:
élève titulaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès (année scolaire 2006-2007)
au titre de la validation des acquis de l'expérience
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000430424(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Michel Sosnovsky
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la mission d'accompagnement de la modernisation des services et au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000427061(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200724/10/2007
De: Philippe Grenier
administrateur civil
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de contrôle de gestion et au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000427061(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200724/10/2007
De: Pierre Daniel
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'action médicale et sociale, et au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000427061(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200724/10/2007
De: Nicolas Peron
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget des ministères chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. »
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000427061(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jacky Haziza
cadre de premier niveau de France Télécom
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget des ministères chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. »
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000427061(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bruno Giqueaux
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget des ministères chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. »
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000427061(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200724/10/2007
De: Samira Touiti
attachée territoriale
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget des ministères chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. »
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000427061(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200724/10/2007
De: Carole Robin
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget des ministères chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. »
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000427061(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200724/10/2007
De: Patricia Dauge-Barrois
agente contractuelle
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget des ministères chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. »
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000427061(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 200724/10/2007
De: Zidani (Laghal)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000426820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Tran (Huy Dung)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000426820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Thiery (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000426820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Rouges (Guilhem)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000426820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Nonnenmacher (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000426820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Constant (Dominique)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000426820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Chave (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000426820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bonnefoi (Thierry)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000426820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Le-Roux (Nolwenn)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000426820(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Isabelle Dilhac
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète d'Avranches
sous-préfète hors classe
Groupe:
Sous-préfecture - Avranches
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"
JORFTEXT000000426819(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jaquard (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-08-19"
depart_retraite
JORFTEXT000000426818(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Hélène Clement-Michaux
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
Chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2007-09-03"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000426817(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Crespin (Bertrand, Dominique)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Tharaud et Bertrand Crespin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Gien (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000249952(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Grauwin (Elodie, Monique), épouse Deseine
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Charles-André Grauwin et Edith Grauwin-Havet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Haisnes (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000249951(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Cartron (Georges, Eugène, Auguste, Pierre)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
22 mai 2000
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
date_debut="2007-12-14"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000249946(source JORF)
réintégration
24 Octobre 200724/10/2007
De: Rémy Ballereau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
L'entrée en jouissance de la pension est fixée au
1er janvier 2008
attaché 12e échelon de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
date_debut="2007-12-10"
depart_retraite
JORFTEXT000000249945(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Thierry Olivier
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Patrick Monnier
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2007-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249944(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Philippe Sellier
commissaire principal de la marine
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2007-08-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249943(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Renty (François, Georges, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Renty et Guillaume Renty, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000249793(source JORF)
cessation de fonction
24 Octobre 200724/10/2007
De: Alain Junqua
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
21 janvier 2008
premier président de la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
date_fin="2008-06-30"
cour_appel="Poitiers"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000249792(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Charles Catteau
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
3 janvier 2008
premier président de la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2008-06-30"
cour_appel="Grenoble"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000249792(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Eric Darras
conseiller auprès du secrétaire général du comité interministériel de contrôle de l'immigration
Objet:
haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Groupe:
Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
haut_fonctionnaire_defense_securite
JORFTEXT000000249791(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-Louis Plazy
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Alain Maugard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-Luc Laurent
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Philippe Choderlos de Laclos
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-Michel Pfister
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Thierry Camus
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-Pierre Pons
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-François Nouvel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-Pierre Maillet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Claude Freyd
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Olivier Dolbeau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Michel Chapuis
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Alain Breton
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bernard Asfaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Marc Altazin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT)
conseil_administration
JORFTEXT000000249790(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Toutlemonde (Fabien)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Patrier (Nicolas)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Guannel (Boris)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Dortet-Bernadet (Vincent)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Billot (Sylvain)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Bedel (Lugan)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Solard (Gwennaël)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Poissonnier (Aurélien)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Perret (Adrien)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Guggemos (Fabien)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: End (Nicolas)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Decruyenaere (Thibault)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Breuilh (Fabien)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Georges (Nathalie)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gaini (Mathilde)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours ouvert aux élèves des écoles normales supérieures
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Turner (Laure)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Letremy (Céline)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours externe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Pinto (Lorraine)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Lemerre (Julie)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000249789(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Frédéric Joram
officier de l'armée active
Objet:
sous-préfet, sous-préfet hors cadre
date_debut="2007-08-11"
sous-prefet
JORFTEXT000000249788(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Christian Chassaing
officier de l'armée active
Objet:
sous-préfet, sous-préfet hors cadre
date_debut="2007-08-11"
sous-prefet
JORFTEXT000000249787(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Jean-Pierre Musso
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2007-12-06"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000249786(source JORF)
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: Christian Cuquel
ingénieur en chef des essences, chef du bureau stockage-logistique pétrolière (3e sous-direction) à la direction des ressources énergétiques et minérales (DIREM)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)
Remplace:M. Patrick Leblanc
Groupe:
Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)
date_debut="2007-10-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000249785(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.