Michel Gonzalez

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De: Gonzalez Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Gonzalez, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gonzalez, Michel
Objet:
au grade de major
date_debut="2014-01-01"
INTJ1325419S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Gonzalez Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Gonzalez, Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
Vincent
INTJ1223468S(source BOMI)
prime
23 Octobre 201223/10/2012
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, affecté au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
Groupe:
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au ministère de la santé et des sports
date_debut="2010-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021339408(source JORF)
admission
27 Novembre 200927/11/2009
De: GONZALEZ Michel
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2009
3° A l'étranger
CONGO -
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000020900496(source JORF)
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Michel Gonzalez
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Michel Gonzalez
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000019728960(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 200806/11/2008
De: Gonzalez (Michel, Edouard)
adjudant ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Michel Gonzalez
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000018557899(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 200803/04/2008
De: Michel Gonzalez
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000641645(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200710/02/2007
De: Michel Gonzalez
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000463715(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 200602/12/2006
De: Gonzalez (Michel, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000792909(source JORF)
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Michel Gonzalez
clerc d'huissier de justice
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux de nommer, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature, les candidats suivants
Cour d'appel d'Amiens
Juridiction de proximité d'Amiens
Juge de proximité
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
École nationale de la magistrature (ENM)
Cour d'appel d'Amiens
ecole
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000259136(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Gonzalez (Michel, Ange)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Gonzalez (Michel, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415858(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000604626(source JORF)
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Gonzalez (Michel)
maréchal des logis-chef ; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000593631(source JORF)
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Michel Gonzalez
chef du bureau DS 2, direction des relations du travail, ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
I. - Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000000767824(source JORF)
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000402217(source JORF)
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Gonzalez (Michel, Ange)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1999
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000574980(source JORF)
inscription
20 Novembre 199820/11/1998
De: Gonzalez (Michel)
administrateur civil du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 7 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils :
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000390489(source JORF)
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Gonzalez (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
chargé de mission auprès de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
date_debut="1998-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000573587(source JORF)
détachement
02 Juillet 199802/07/1998
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
dans les administrations de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils stagiaires
Ministère du travail et des affaires sociales
Affaires sociales
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376893(source JORF)
affectation
29 Mars 199629/03/1996
De: Gonzalez (Michel)
attaché principal d'administration centrale (ministère du travail et des affaires sociales)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1995
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376541(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de 1994, dans les conditions suivantes, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1994-12-26"
JORFTEXT000000552379(source JORF)
promotion
15 Avril 199515/04/1995
De: Gonzalez (Michel)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000185389(source JORF)
promotion
24 Décembre 199424/12/1994
De: Gonzalez (Michel)
attaché principal d'administration centrale, secrétaire général de la Commission nationale technique de la sécurité sociale, ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
à suivre les enseignements de la 52e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
JORFTEXT000000710714(source JORF)
admission
30 Novembre 199130/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.