27 Juin 2009

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De: Michel BICHEBOIS
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon
Groupe:
Comité technique radiophonique de Dijon
date_debut="2009-06-12"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000020797306(source JORF)
reconduction
27 Juin 200927/06/2009
De: de Dieu (APTV)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 janvier 2009
susvisé
association Musique, culture et sports (MCS)
JORFTEXT000020797298(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: SARL Zouk Multimédia (Zouk TV)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 janvier 2009
susvisé
association Musique, culture et sports (MCS)
JORFTEXT000020797298(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Antilles Télévision SA (ATV)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 janvier 2009
susvisé
association Musique, culture et sports (MCS)
JORFTEXT000020797298(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Amazone Caraïbes Télévision (Amazone Caraïbes)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 janvier 2009
susvisé
association Musique, culture et sports (MCS)
JORFTEXT000020797298(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Patrick WEBER
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000020797181(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Jean-Pierre CUZIN
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2009-07-19"
a_sa_demande
JORFTEXT000020797179(source JORF)
radiation
27 Juin 200927/06/2009
De: Martine CONSTANS
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2009-06-04"
a_sa_demande
JORFTEXT000020797177(source JORF)
radiation
27 Juin 200927/06/2009
De: Seven (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Sont membres élus du conseil d'administration de l'établissement public « Les Haras nationaux »
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Le Hello (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Sont membres élus du conseil d'administration de l'établissement public « Les Haras nationaux »
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Lauthier (Sébastien)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Sont membres élus du conseil d'administration de l'établissement public « Les Haras nationaux »
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Boury (Laurent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Sont membres élus du conseil d'administration de l'établissement public « Les Haras nationaux »
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CGT
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Larue (Fabien)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Sont membres élus du conseil d'administration de l'établissement public « Les Haras nationaux »
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CFDT
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Desbiendras (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Sont membres élus du conseil d'administration de l'établissement public « Les Haras nationaux »
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par la CFDT
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Arnoux (Dominique)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Sont membres élus du conseil d'administration de l'établissement public « Les Haras nationaux »
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par FO
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: d'Artois (Robert)
directeur de l'Ecole nationale d'équitation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Martin (Christian, Lucien)
sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Quesada (Armand Xavier)
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des finances et du budget
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Machureau (Laurent)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des finances et du budget
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Mordant (Jacques)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Bedes (Georges)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Auzary (Philippe)
adjoint au directeur des affaires financières et de la logistique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Allain (Eric)
adjoint au directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Galli (Philippe)
préfet de Loir-et-Cher
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre de l'intérieur
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Bourque (Joël)
chef du bureau de la compétitivité et du développement des activités touristiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Ollivier (Jean-Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Vigneau (Monique)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Sont membres élus du conseil d'administration de l'établissement public « Les Haras nationaux »
représentants du personnel
Au titre de la liste présentée par FO
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Mestrallet (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Personnalités qualifiées
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: de Rothschild (Edouard)
au titre de personnalité qualifiée exerçant son activité dans le secteur des courses
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Lucas (François)
au titre des personnalités qualifiées exerçant leurs activités dans le secteur de l'élevage et de l'utilisation des équidés de sport et de loisirs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Lemetayer (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Gounet (Jacques)
au titre des personnalités qualifiées exerçant leurs activités dans le secteur des chevaux de trait et des races asines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Essartial (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Damians (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Dutoit (Marianne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Personnalités qualifiées
Groupe:
Haras nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797174(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Charroin (André, Jean, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général, du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au lycée d'enseignement général et technologique d'Avignon
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique d'Avignon
date_debut="2009-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020797172(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Tarrit (André, Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Besançon
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Besançon
date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020797170(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Jacques Marinier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts, direction territoriale Sud-Ouest
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="2009-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020797168(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Olsi TOPALLI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Guy Prosper JOUNDA NGUEGOH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Jean-Paul DJOUMEGANG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mohammad Youssouf Hessan RUHOMAULY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mohamed ICHALALEN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Karim ATMANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Adama MENSANH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Ahmad MOKADEM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Cheikh TALBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Fathi BENMERZOUQ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: André Paul KONISKI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Zineb LAZRAK, épouse CHAABANE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Houyem BEN AYED, épouse TEKAYA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Samia BENCHEKROUN, épouse BETTEMBOURG
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Latra ABDESSELAM, épouse BERBAGUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Badra GHARBI, épouse HAMMOUTENE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Dongmei YAN, épouse DEBRAINE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Fatima BOUATROUSS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Ouiza CHAFA, épouse KADRI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000020797163(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Vaïva DELTUVAITE, épouse THOMAS
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique, la personne
JORFTEXT000020797160(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mohamed Lamine DIALLO
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Karim LALLOUCHI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Patrick Wandji NGUEWOU
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Firas JABBOUR
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Yassine BENMEBAREK
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Ousseid EL SEMMAN
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Abdelhakim TEMMAR
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Yassine BOUTRAD
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Fethi NADJI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Karamo SOUARE
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Sherine MECHELANY, épouse AURA
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mona Odile SAAD, épouse KHOURY
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Nadine KOUBATIKA, épouse OBOA
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Neda TAVASSOLI, épouse NAGHASHIAN
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Khaldia BELABBAS
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Myriem AGSOUS, épouse ZOUAKH
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-12 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797157(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: El Amine CHENTOUF
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Iliace SERALY
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Luther MOUSSOUNGOU KIBAMBA
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mohamed GHADHAB
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Lydia NGO YAP
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Nacira BERKCHI
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Rahima FETTAR, épouse BOUAITA
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mireille BIJEK
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Faouzia ODDA, épouse HERBSTMEYER
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Nourhene KOUBAJI, épouse JAOUA
Objet:
en France la profession de pharmacien
en application des dispositions de l'article L. 4221-9 du code de la santé publique
JORFTEXT000020797154(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Thiaré ABITA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
JORFTEXT000020797150(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Ouajih IDELCADI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
JORFTEXT000020797150(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mohamed ATTARI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
JORFTEXT000020797150(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mourad TIDAFI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie viscérale et digestive"
JORFTEXT000020797150(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Walid ABID
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Ali EL HOUSSEINI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mohammad Sameer CHUTTUR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Hicham NEJJAR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mohamed Adnen BEN TOUNES
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Nabil KAMAL IDRISSI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Larbi BENDAHA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Rasem ABU GHAIDA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Larbi BATRAS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Mohamed LAHLOU CHARKI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Farida KHATOU
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Rihab KAMEL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Imane FAIK, épouse GHOSN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000020797146(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: SABRA Chadi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: RAKHTAWANE Elie
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: CHAWI Imad
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: HAG MOHAMMED ALI Bachir
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: BRAHAM CHAOUCH Réda
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: HAGE KHEDER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: DAOUD Mamoun
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: SERHAL Marcel
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: HASSANIN NEGILA Ahmed
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: BONGO Julien
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: MLIKA Nejib
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: EL HALLAOUI Mohamed
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: MKINSI Fouad
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: KAMBANGU MULAMBO Dieudonné
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: EL HAMIANI KHATAT Abdelkader
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: DOE Paul Yawo
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: ISSA Carla, épouse HONEIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: KASSEM Zeinab, épouse DEGRAEF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: BENZIANE Kenza, épouse GHEZAL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: MAMPASSI MPORI Alice Augustine, épouse MAKAYA POPOLL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: DIARRA Dado, épouse DIAWARA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: KHALGUIA Kaima
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: CHERROUK Kafiya, épouse TAFAT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: JANATI IDRISSI Amina, épouse LEMNIEI KHOULI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000020797142(source JORF)
autorisation
27 Juin 200927/06/2009
De: Michel LE MOAL
professeur émérite des universités
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:
Agence française de lutte contre le dopage
JORFTEXT000020797140(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Guy JOLY
conseiller doyen à la Cour de cassation
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:
Agence française de lutte contre le dopage
JORFTEXT000020797140(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Sébastien FLUTE
ancien sportif de haut niveau
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:
Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797140(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Nicolazo de Barmon (Francois-Joseph, T.-L.-M.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Lancrenon (Thibéry, T., J., M.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Daney de Marcillac (Tarcis, P., E., M.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
dans les conditions suivantes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Smigielski (Christoph)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats élèves officiers en formation en France admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Greiss (Félix)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats élèves officiers en formation en France admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Xicola (François, M., J.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Walsh De Serrant (Pierre, A., G., M., J.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Vidal (Benjamin, M., A.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Vezin (Romain)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Verhaeghe (Sylvain)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Touzé-Peiffer (Emmanuel, A., J.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Schwall (Rémi, M., P., L.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Sardin (Roch, A., M.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Roux (Frédéric)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Rouch (Thomas, J., A.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Ringot (Adrien, J., E.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Reau de La Gaignonniere (Stanislas, E., P., J.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Profichet (Mathieu, G., R., M.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Pochon (Joran, K.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Musset (Matthieu)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Mouly (Philippe, Y., R.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Morantin (Benjamin, G., A.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Moncarré (Baptiste, G., Y.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Michelet (Sylvain, G., M.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Meunier (Guillaume, J., L.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Marchal (Christophe, R.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Madelin (Cyprien, B., M., J.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Loyez (Hugues, M., R.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Leonardi (Matthieu)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Lenoir (Charles, E., J., M.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Lambersend (Mickaël, F., J.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Joste (Bruno, P., A.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Jaussaud-Mourichoux (Quentin)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Jabet-Michet de Varine Bohan (Louis, M., A.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Huret (Antoine)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Hennequin (Arthur, R., L.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Guillon (Maxence, M., X.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Gresse (Antoine)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Goubet (Eloi, J., B.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Gosselin (Louis-Frédéric)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Gard (Alexis, P., V., M.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
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JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Gamet (François, N.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Foillard (Thibault, J., F., S.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Favier (Vincent)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Faucounau (François-Xavier, J.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Durand (Patrick, J.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Du Cauzé de Nazelle (Benoît, M., H., A.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Du Breil de Pontbriand (Gildas, E., M., J.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Douillard (Bernard, N., M.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De Nantes (Adrien, M., J.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De La Tour (Louis, J., M.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De Baudouin (Jean, D., M., R.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Daniel (Guillaume, V.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Dall'Orso (Pierre, E., M., G.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Dalibard (Martin, J., P.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Colombet (Florent, V., G.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Colomar (Philippe, N.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Clement (Pierre, A., C.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Clement (Damien)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Chapot (Aurélien, D., M.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Boulenger (Romain, M., P., M.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Boulenger (Marc, M., M.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bolle Reddat (Pierre, J., B.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bizet (Paul, M., B.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bidon (Maxime, C., N.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Argouarc'h (Aymeric, M., F., M.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Ameline (Thibaut, P.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Agrech (Pierre, P., J., L., M)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Vigneront (Anaïs, L.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Renon (Pauline, S., Y.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Jan (Margaux)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Grünfelder (Manon, A., V.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Dypre (Joy, M., M.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Ducreux (Gabrielle, C., M.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Dridi (Ymen)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Briot-Guillorit (Charlotte, Y., M., S.)
SES2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Boury (Mathilde, H.)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bouillot (Laura)
SES3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bertrand (Lucie, C.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Barthès (Dorothée, B., M.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bacle (Emilie, M.-H.)
SES1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série SES3 : du mardi 7 juillet au
9 juillet 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront au centre d'examen de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797137(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
dans les conditions suivantes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797135(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Vigla (Erwan-Patrick, L.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Lourié (nicolas, D., S., C.), série n° 2
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Remy (Ambroise-Marie, B., M., S.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Lourié (nicolas, D., S., C.), série n° 2
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Hugues (Charles-Hector)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Enfru (Raoul-Marie, F., V., G., J.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
dans les conditions suivantes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Verrat (Jean-Emmanuel, M., D., P.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Lourié (nicolas, D., S., C.), série n° 2
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Tempelaere (Benjamin, R., H.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Lourié (nicolas, D., S., C.), série n° 2
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Sidos (Romain, P., J.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Lourié (nicolas, D., S., C.), série n° 2
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Sardin (Eloi, J., M.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Lourié (nicolas, D., S., C.), série n° 2
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Poulet (Antonin, P., A.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Lourié (nicolas, D., S., C.), série n° 2
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Madinier (Adrien, O., R.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Lourié (nicolas, D., S., C.), série n° 2
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Latil (Pierre-Louis, A., M., O.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Gard (Louis-Antoine, M.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Feuvrier (Antoine, L., R.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Fauroux (Philippe, D., J.-B.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Epitalon (Gaultier)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Ducrest (Gabriel, M., J., D.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De Fleurian (Marc-Alexandre, M., J.-P.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De Cantillon (Charles-Edouard, J., M., J.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Blanchet (Hugues, M., M., O.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bedet (Quentin, P., H.)
série n° 2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Beaujouan (Luc, E., M., M.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Baly (Antoine, Y., E.)
série n° 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Liste des candidats admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Paillat (Cannelle, E., M.-T.)
série n° 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série n° 3 : du jeudi 25 juin au
26 juin 2009
Les candidats recevront une convocation individuelle. Ils se présenteront à la troisième base de soutien au commandement de Satory, la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Lourié (nicolas, D., S., C.), série n° 2
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797133(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: de Satory (Yvelines)
la veille des épreuves, à 15 heures, munis d'une pièce d'identité revêtue d'une photographie
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
série LET3 : du mercredi 8 juillet au
10 juillet 2009
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Padovani (Dominique)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Chanat (Camille, S., M.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Allamanno (François-Maxime, J., M.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
dans les conditions suivantes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Putz (Dominik)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats élèves officiers en formation initiale
en France admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Kreutzer (Nicolai)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats élèves officiers en formation initiale
en France admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: d'Aubigny d'Esmyards (Edouard, M., L.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Torcheboeuf (Louis, N.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Taine (Jonathan, C., J.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Simon (Raphaël, A., P.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Saulnier (Aurélien)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Pédron (Yann, M., J.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Pialat (Hugo)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Peyroles (Olivier, S.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Petit (Thomas, E.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Munch (Frédéric, J.-M.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Morel (Maxence, M., M.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Mohamed (Nicolas)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Mentha (Hugo, S., T.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Masson (Guerric, O., M., J.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Mans (Vincent-Marie, F.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Lucas (Jean-Marie, J.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Leraut (Guillaume, H., C.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Lenfant (Floris, A., E., O.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Laroche (Henri, B., G., M.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: L'Hote (Edouard, L., J., M.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Jocsan (Samuel, G.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Jobbe Duval (Vianney, M., J.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Hude (Paul-Joseph, P., J.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Hemery (Florian, R.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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27 Juin 200927/06/2009
De: Guérinet (Yorrick)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Guegan (Alexis, Y., H.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Godefrood (Paul)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Gelot (Vincent, D.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Geaymond (Thibault, P., A.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Gautier (Virgile, G., G.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Gaurat (Marc-Antoine, M., J.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Frison-Roche (Grégoire, M., D.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Fregonese (Pierre-William, C.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Didier (Gabriel, G., M.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Decourt (Guilhem, V.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De Moncuit (Olivier, H., P., M., F.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De Lapasse (François, H., M., J., A.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De Kermenguy (Renaud, N., M.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De Guillebon (Grégoire, M., W.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: De Carné de Carnavalet (Guillaume, M., A., Y.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Costes (Romain, E.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Connen (François-Xavier, Y., M.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Brûlez (Marc, J., M.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Boyer (Hugues)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bourlon-Besson (Léonard, M., R.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Boreau de Roincé (Paul-Louis, M., F.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Boiteux (Rémi, G., G.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bitbol (Quentin, J., A.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Billot (Charles-Arthur, D., C.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Beral (Boris, X.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bataille-Dudoignon (Henry, P., M., J.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Bagros (Guillaume, A.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Abraham (Antony, A.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Vasseur (Faustine, M., M.-T.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Richard (Rébecca, G.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Prost (Lucile, C.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Nicolas-Sutter (Elsa)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Muller (Cécile)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Mouychard (Laura, C.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
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JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Lerond (Justine, C., M.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Lauglaney (Jeanne)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Joseph-Teyssier (Morgane, J., J.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Garcin (Lucile, C., A.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Ganga (Yolaine)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Fougère (Ellyn, L., M.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Crisnaire (Marie, V., M.)
LET3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Conge (Claire)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Briant (Caroline, D., M.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Baïssus (Doreen, M., H.)
LET1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Barthélemy (Marion, E., A.)
LET2
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Liste des candidats français admissibles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
JORFTEXT000020797131(source JORF)
admissibilité
27 Juin 200927/06/2009
De: Lussert (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Montpellier-II
Groupe:
Université Montpellier-II
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000020797128(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Pinson (Gilles)
institut d'études politiques de Lyon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020797126(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Payre (Renaud)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020797126(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Magni-Berton (Raul)
institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020797126(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Jeanpierre (Laurent)
université Paris-VIII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020797126(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Darras (Eric)
institut d'études politiques de Toulouse
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020797126(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Aldrin (Philippe)
université de Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020797126(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Michel (Hélène)
institut d'études politiques de Strasbourg
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020797126(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Fayolle (Jacky)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000020797124(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Mathilde Lignot-Leloup
Objet:
conseillère au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
date_debut="2009-07-08"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020797120(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: Laurent DUJARDIN
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Nord, à Lille
Remplace:Mme Chantal HUCHET
Groupe:
Direction de contrôle fiscal Nord, à Lille
date_debut="2009-07-20"
JORFTEXT000020797118(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Danielle COHEN
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre régional de ressources pour la politique de la ville en Midi-Pyrénées »
Remplace:Mme Christiane RIELLO
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre régional de ressources pour la politique de la ville en Midi-Pyrénées »
JORFTEXT000020797116(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Maxime Ribar
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Alain Bouscal
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Eric Becque
ministère de l'éducation nationale et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
président
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Marie-Hélène Dupin
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Anne Archambault
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
représentants des administrateurs civils
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Marine Dorne-Corraze
proposée par le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Anne Cazala
ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Marie-Claude Blanc
ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et ministère de la santé et des sports
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
représentants de l'administration
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Fabrice PERRIN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Seine-Arche
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Seine-Arche (EPASA)
conseil_administration
JORFTEXT000020797112(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Fabrice PERRIN
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000020797110(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Fabrice PERRIN
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020797108(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Fabrice Perrin
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Arnaud Jullian
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
JORFTEXT000020797106(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Laussucq (Patrice)
administrateur civil, chef du bureau des agréments et rescrits à la direction générale des finances publiques
Objet:
comme représentant du ministre chargé du budget au sein de la commission interministérielle prévue à l'article 384 A bis de l'annexe II au code général des impôts
Remplace:M. Magnant (Antoine)
Groupe:
Commission interministérielle prévue à l'article 384 A bis de l'annexe II au code général des impôts
JORFTEXT000020797103(source JORF)
désignation
27 Juin 200927/06/2009
De: Lucienne DE SAUW
Objet:
régisseuse d'avances auprès du service à compétence nationale dénommé « impôts service »
Remplace:Mme Lydie MERIGOUX
Groupe:
Service à compétence nationale dénommé « impôts service »
JORFTEXT000020797101(source JORF)
désignation
27 Juin 200927/06/2009
De: Armelle GALARD
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de la CFDT
Membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020797099(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Blandine HANDY
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière Sud-Gironde »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Blanchisserie inter hospitalière Sud-Gironde »
JORFTEXT000020797097(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Michèle BARDOU
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Haute-Garonne »
Remplace:Mme Christiane RIELLO
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit de la Haute Garonne
JORFTEXT000020797095(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Vincent VARIN
contrôleur principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Cyclotron Réunion océan Indien »
Remplace:M. Guilhem BRUYERE
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Cyclotron Réunion Océan Indien »
JORFTEXT000020797093(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Elen MAS
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Remplace:Mme Evelyne DAUXERRE
Groupe:
Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
JORFTEXT000020797091(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Françoise PRUNIER
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Logipôle Cambolle »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Logipôle Cambolle »
JORFTEXT000020797089(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Eric ARSICAUD
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de Saintonge »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de Saintonge »
JORFTEXT000020797087(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Annie JULLIEN
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Centre de ressources pour la prise en charge des auteurs de violences sexuelles de Picardie »
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire « Centre de ressources pour la prise en charge des auteurs de violences sexuelles de Picardie »
JORFTEXT000020797085(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Stéphane MARTINEZ
attaché territorial
Objet:
agent comptable de la Caisse de crédit municipal de Toulouse
Remplace:Mme Catherine CAMPERGUE
Groupe:
Crédit municipal de Toulouse
JORFTEXT000020797083(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Armand BRELEUR
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre interministériel de formation anti-drogue » (CIFAD)
Remplace:M. Régis COTINAT
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre interministériel de formation anti-drogue » (CIFAD)
JORFTEXT000020797081(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Marc BERGER
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Philippe PETIT
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
ecole
JORFTEXT000020797079(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Pierre RONSSIN DU CHATELLE RESIE
inspecteur du travail, en fonctions à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020797076(source JORF)
promotion
27 Juin 200927/06/2009
De: Martine SIX
inspectrice du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2009-08-01"
JORFTEXT000020797074(source JORF)
promotion
27 Juin 200927/06/2009
De: Alain TEPIE
inspecteur du travail, en fonction à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2009-05-01"
JORFTEXT000020797072(source JORF)
promotion
27 Juin 200927/06/2009
De: Michel LAROQUE
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration du Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale
Groupe:
Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (CLEISS)
president
conseil_administration
JORFTEXT000020797070(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Michel BART
préfet hors classe
Objet:
directeur du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000020797066(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Lambert (Dominique)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Baert (Dominique)
député
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Villèle (de) (Ludovic)
avocat
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Veulle (de) (Philippe)
consultant financier
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Zayen (Messaoud)
commissaire divisionnaire, chef de service de Wilaya de police judiciaire d'Alger, Algérie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Zanardi (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Winter (Alain)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Vuillaume (Hervé)
secrétaire général de la direction régionale et départementale de l'agriculture et de la forêt de la Basse-Normandie et du Calvados et de la direction départementale des services vétérinaires du Calvados, ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Vire (Jacques)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Vallery-Radot (Gilles)
responsable clientèle, VIP Conseils
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Traoré (Soulaïmane)
commissaire principal, conseiller à l'ambassade de la République du Mali en France
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Trannoy-Mons (Patrick)
directeur de cabinet de l'adjoint au maire de Paris, chargé de la sécurité et de la prévention
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Toffart (Jean-Luc)
adjoint au haut fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS, ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Tirelli (Marco)
directeur technique-gérant, SYS.MI.LAN
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Thoraval (Marc)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Tabel (Pierre)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Siméonin (Pascal)
directeur délégué à l'organisation, France 3
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Siffert (Bernard)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Serrano (Francis)
directeur marketing et développement stratégique, Securitas Alert Services
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Sené (Frédéric)
directeur régional sûreté région nord-est, La Poste
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Pélisson (Eric)
administrateur civil hors classe
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Pourailly (Lucien)
contrôleur général
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Oualid (Jean-Pascal)
magistrat
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Muller (Jean-Christophe)
magistrat
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Moscatello (Laurent)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Mornat (Jean-Jacques)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Moraillon (Hervé)
ingénieur général de l'armement
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Montazeaud (Jean-Marie)
notaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Mondon (Denis)
magistrat
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Menouillard (Patrick)
directeur sécurité, santé, environnement, qualité, RAZEL
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Mehl (Saïd)
colonel à l'inspection générale des forces auxiliaires au Maroc
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Marion (William)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Marchand-Lacour (Pierre)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Manier (Francis)
attaché principal, chef du pôle sécurité au service interministériel de défense et de protection civiles, préfecture du Pas-de-Calais
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Mafart (Jean)
administrateur civil
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Léné (Michel)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Lorta (Christian)
chargé de mission sécurité, musée d'Orsay
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Laziou (Jean-Michel)
administrateur gérant, Sectrans
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Lattuca (Jean-Luc)
président, Vigimark surveillance
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Labbez (Louis)
directeur des ressources humaines, André Fabre
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Kechichian (Marc)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Karnauch (Philippe)
directeur des affaires de sécurité, THALES
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Julienne (Didier)
directeur, Norilsk Nickel Europe
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Jublot (Guillaume)
conseiller au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale, ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Joyeux (Michel)
directeur qualité et environnement, Eau de Paris
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Jolibois (Nicolas)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Icard (Jean-Michel)
avocat
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Hirsch (Nico)
directeur général adjoint de la police, Grand Duché de Luxembourg
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Hazdaï (Daniel)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Hallez (Olivier)
directeur de Westeel Voyages, Groupe Keolis
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Guyonneau (Patrick)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Gumbau (Laurent)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Garrett (Pierre-Frédéric)
conservateur en chef
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Frizon (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Farge (Philippe)
directeur des relations institutionnelles internationales, conseiller du commerce extérieur pour la France, DCNS
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Faraut (Patrick)
chef d'entreprise, SARL ACCIS
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Fabre (François)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Evain (Nicolas)
directeur des programmes de recherche, THALES
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Eichler (Jean-Paul)
magistrat
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Duval (Jean-Yves)
journaliste indépendant
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Duran (Olivier)
gérant de Réédition Sarl, directeur de communication du SNES
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Dupont (Jean-Pierre)
président, Dupont sécurité
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Delafaye (Alexis)
directeur de cabinet du maire du 7e arrondissement de la ville de Paris
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Debord (Henri-Pierre)
conseiller à la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Daviot (Christian)
président, GAWK
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Dardayrol (Jean-Pierre)
ingénieur général
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Daoust (François)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Chevalier (Jean-Yves)
gérant de JYC international
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Chambard (Brice)
directeur national des marchés publics, Tyco Fire & Security - ADT France
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Chaluleau (Jean-Loup)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Challemel du Rozier (Luc)
inspecteur de santé publique
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Cazenave-Lacroutz (Guy)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Cayet (Thierry)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Castoldi (Fabrice)
magistrat
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Caperan (Philippe)
directeur général opérationnel, Etienne Lacroix tous artifices SA
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Bèque (Pierre)
chef de bureau, ministère de la défense
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Brumter (Christian)
conseiller à la direction générale des relations extérieures, commission européenne
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Brisset (Patrice)
colonel des sapeurs-pompiers
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Bonnenfant (Franck)
colonel des sapeurs-pompiers
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Blisko (Serge)
député
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Bertrand (Philippe)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Bellemin-Comte (Eric)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Beau (Patrick)
capitaine de vaisseau, marine nationale
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Baïben (Karim)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant du groupement de Wilaya d'Oran, ministère de la défense nationale, Algérie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Batistoni (Thierry)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
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admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Barrère (Jean-Pierre)
chargé de mission à la direction des risques opérationnels et de la conformité, BRED Banque populaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Aït Youssef (Driss)
président d'APC, responsable du service des agents de la tranquillité publique à la mairie de Nanterre
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Angelini (François)
commissaire divisionnaire
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Amat (Jean-Louis)
administrateur civil
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Aguié (Richard)
colonel des sapeurs-pompiers
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Quentier (Anne)
avocate
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Pascal (Sylviane)
responsable du développement sécurité & défense Europe, ONERA
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Ovart-Baratte (Elise)
chargée d'enseignement, IEP Lille
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Odinetz (Olga)
présidente de l'association contre l'aliénation parentale (ACALPA)
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Lamotte (Anne)
journaliste, France Info
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Guyon (Evelyne)
administratrice civile
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Guion de Méritens (Isabelle)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Félines (Nathalie)
directeur général délégué, CIVIPOL Conseil
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Droal (Annick)
chef de projet filière sécurité à la direction de la formation, CNFPT
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Descargues (Géraldine)
directrice de cabinet du maire adjoint en charge de la prévention sécurité et de la protection civile, ville de Toulouse
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Chalet (Sabine)
directeur de cabinet, ville de Saint-Dizier
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Brin (Véronique)
directrice de la formation et des relations avec les entreprises, Cryptea Gigaoctets
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Boissou (Nathalie)
directrice des services pénitentiaires, ministère de la justice
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Guy Decourteix
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur adjoint, directeur de l'établissement d'Angers de la direction des retraites de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000020797061(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: Alain Gras
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, en charge de la sous-direction de la coordination et des études à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000020797059(source JORF)
renouvellement
27 Juin 200927/06/2009
De: Alain Gras
administrateur civil hors classe
Objet:
sur cet emploi
JORFTEXT000020797059(source JORF)
détachement
27 Juin 200927/06/2009
De: BONNET (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020797057(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Penalva (Robert)
Objet:
dans son corps d'origine et admis, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
date_debut="2009-10-07"
depart_retraite
JORFTEXT000020797055(source JORF)
réintégration
27 Juin 200927/06/2009
De: Vezier (Félix)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, placé en position hors cadres
en vue d'assurer des fonctions propres à La Poste
date_debut="2009-07-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020797053(source JORF)
réintégration
27 Juin 200927/06/2009
De: SEGUY (Michel)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2009-12-30"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000020797050(source JORF)
radiation
27 Juin 200927/06/2009
De: Pierre Ménat
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Tunisie
Remplace:M. Serge Degallaix
Groupe:
Tunisie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tunisie"
JORFTEXT000020797047(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Michel Monnier
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Nauru
en résidence à Suva
Remplace:M. Jean-François Bouffandeau
Groupe:
République de Nauru
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nauru"
JORFTEXT000020797044(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: FERRAND (Brigitte, Bernadette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis GUERINEAU et Manuela LEDUC, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Calais (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000020797041(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: FERRAND (Brigitte, Bernadette)
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Louis GUERINEAU et Manuela LEDUC, notaires associés
Objet:
notaire salariée
notaire
notaire_residence="Saint-Calais (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000020797041(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: LEDUC (Manuela, Germaine, Suzanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis GUERINEAU et Manuela LEDUC, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Calais (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000020797041(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: SAADA (Yohann, Jimmy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Christophe MALEVAL, Michaël LECOQ, Yohann SAADA, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Château-du-Loir (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000020797039(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: LECLERCQ (Christel, Jane, Arlette)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Eric GEORGEL, Antoine FERRER et Cyril PADILLA, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Gaudens (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000020797037(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: FERRER (Antoine, Pascal, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Eric GEORGEL, Antoine FERRER et Cyril PADILLA, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Gaudens (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000020797037(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: SENTENAC (Nathalie, Elisabeth)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Alain GUERIN, Pierre LEPERRE, Guy LEVY et Marc BIGNELL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000020797035(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: SAGEAUD (Vincent, Denis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Loetitia CHAUVIN, notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000020797033(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: PARADIS (Marc, Jean, Albert)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques DE BENOIST DE LA PRUNAREDE, Dominique GRASSET et Christophe CAULIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000020797031(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: GRASSET (Sybille, Claude, Marie), épouse TENDERO
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jacques DE BENOIST DE LA PRUNAREDE, Dominique GRASSET et Christophe CAULIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000020797031(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: DE BENOIST DE LA PRUNAREDE (Jacques, Marie, Pierre, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques DE BENOIST DE LA PRUNAREDE, Dominique GRASSET et Christophe CAULIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Baillargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000020797031(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: BONNEVAL (Caroline, Sandrine), épouse DEMONEIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Francis GRILLET ― Christel GRILLET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Aygulf (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000020797029(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: ROBERT (Véronique, Marie-France)
huissière de justice
Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000020797027(source JORF)
désignation
27 Juin 200927/06/2009
De: COFFIN (Thibaut, Luc, Olivier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Antoine RIVOLLIER, Bruno GODARD, Olivier COFFIN et Julien PAUCHET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000020797025(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: COFFIN (Thibaut, Luc, Olivier)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre-Antoine RIVOLLIER, Bruno GODARD, Olivier COFFIN et Julien PAUCHET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000020797025(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: RIVOLLIER (Pierre-Antoine, Jean, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Antoine RIVOLLIER, Bruno GODARD, Olivier COFFIN et Julien PAUCHET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000020797025(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: RAMEAU (Vincent, André, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. RAMEAU (Pierre)
notaire
notaire_residence="Guignes (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000020797023(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: RAMEAU (Vincent, André, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Guignes (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000020797023(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 200927/06/2009
De: Cécile Moraine
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Tours
Remplace:Mme Sandra Le Felt-Morel
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020797021(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Laurence Chantome
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Cher
Remplace:Mme Sophie Mezzarobba
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Cher
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020797019(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Gwenaëlle Borg
adjointe administrative
Objet:
suppléante du régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Corse
Groupe:
Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Corse
suppleant
JORFTEXT000020797017(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Christian LE GAT
Objet:
directeur interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Landes et des Pyrénées-Atlantiques, à Mont-de-Marsan
Groupe:
Direction interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Landes et des Pyrénées-Atlantiques, à Mont-de-Marsan
date_debut="2009-06-01"
JORFTEXT000020797015(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Bernard Peronne
inspecteur des impôts à la retraite
Objet:
membre des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 5112-3 et L. 5113-2 du code général de la propriété des personnes publiques
Pour le département de la Guadeloupe
personnalité qualifiée en droit de la propriété
Groupe:
Commissions départementales de vérification des titres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020797012(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Patrick Sambarino
Objet:
membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Producteurs d'électricité
Remplace:M. Bernard Mahiou
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000020797007(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Denis Oules
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Bruno Grasmuck
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020797005(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Robert Erb
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Gérard Burkard
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020797005(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Jean-Marie Burt
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Jean Rousseau
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000020797005(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Hoyrup (Eric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-07-31"
depart_retraite
JORFTEXT000020797003(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Pavaux (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-06-21"
depart_retraite
JORFTEXT000020797001(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Rochas (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2009-12-12"
depart_retraite
JORFTEXT000020796999(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Lamy (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2009-07-30"
depart_retraite
JORFTEXT000020796997(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: François Marion
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Sébastien Moynot
Groupe:
Réseau ferré de France
conseil_administration
JORFTEXT000020796995(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Xavier Godec
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes limites, les certifications de service fait
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Minoarizafy Rakotonirainy
adjointe administrative
Objet:
dans les mêmes limites, les ordonnances de paiement et de virement, les délégations de crédits, tous ordres de reversements, toutes demandes d'émission de titres de perception et les bordereaux récapitulatifs des annulations de dépenses à opérer (BRADO)
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Nadine Robillard
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
dans les mêmes limites, les certifications de service fait
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Bernadette Miaille
attachée principale d'administration des affaires sociales, à
Objet:
dans les mêmes limites, les certifications de service fait
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Viviane Le Sourd Thébaud
attachée d'administration des affaires sociales, et à
Objet:
dans les mêmes limites, les certifications de service fait
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Madeleine Gomez
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, et à
Objet:
dans les mêmes limites, les certifications de service fait
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Fabienne Albespy
chargée d'études documentaires
Objet:
dans les mêmes limites, les certifications de service fait
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Jacqueline Maestracci
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du contrôle de gestion et au nom du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Michel Sosnovsky
directeur du travail
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau du contentieux général, et notamment les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Stéphane Robin
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la programmation et du financement et au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: David Poilpot
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'action médicale et sociale et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Dominique Pardon
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau d'assistance logistique et des événements, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement, ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Claude Papazian
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du fonctionnement et de la sécurité des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Philippe Moreau
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions de la division des moyens des services et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Thierry Le Roy
conseiller d'administration
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'action médicale et sociale et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Michel Gonzalez
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Alain Gilquin
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et du dialogue de gestion et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Grégoire Frèrejacques
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration territoriale et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Jérôme Elissabide
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions de la mission des relations sociales et des statuts et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Philippe Denizet
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et juridiques et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Philippe Decourt
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau d'études, de gestion et d'exploitation des technologies de l'information et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Pierre Daniel
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'action médicale et sociale, et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Hugues Carda
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la programmation et du financement et au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Thomas Braun
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'allocation des ressources et de l'animation et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Youssef Benchekroun
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des projets des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Nicolas Peron
attaché principal d'administration des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Jacky Haziza
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Bruno Giqueaux
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Nicole Ziaja
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Danielle Volle
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et de l'action médicale et sociale et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Marie-Pascale Robin
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'animation des ressources humaines de proximité et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Isabelle Nadaud-Bize
agente contractuelle hors catégorie
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration territoriale et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Sylvie Morello
conseillère d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau d'assistance logistique et des événements, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement, ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Clarisse Laforest
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des projets des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Sylvie Jimenez
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'animation des ressources humaines de proximité et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: France Delagenière
administratrice civile hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la division de l'administration centrale et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Marie-France Cury
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Brigitte Curtinot
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'allocation des ressources et de l'animation et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Anne-Marie Chevillot
attachée principale d'administration des affaires sociales
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des politiques de l'action sociale et des conditions de travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Claire Chaintreuil
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau du contentieux général, et notamment les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Sophie Chaillet
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle, de l'évaluation et de la formation et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Marie-Agnès Bocquelet
agente contractuelle
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Samira Touiti
attachée territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Carole Robin
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Patricia Dauge-Barrois
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé du travail, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et de la commande publique, et notamment les engagements de dépenses, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000020796578(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Thierry Matta
contrôleur général de la police nationale, directement placé sous l'autorité du directeur général de la police nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, concernant l'organisation et le fonctionnement de tous les services de police ainsi que les personnels et les moyens matériels mis à la disposition de ces services. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000020796557(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: Michel BART
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000020796552(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 200927/06/2009
De: DE NAVIGATION INTÉRIEURES (ADN)
Objet:
dans la limite des quantités nécessaires pour un voyage
Nonobstant le 5.3.1.5, seuls les wagons de messagerie chargés de plus de trois tonnes (masse brute) de matières d'une même classe (autre que les classes 1, 6.2 ou 7) doivent porter, sur les deux côtés, la ou les plaques-étiquettes suivantes
pour la classe 2 : des plaques-étiquettes correspondant à toutes les étiquettes figurant sur les colis de cette classe (autres que l'étiquette n° 11)
A N N E X E I I I
JORFTEXT000020796240(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.