Romain Roussel


De: ROUSSEL (Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2024-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000049549514(source JORF)
nomination
19 Mai 202419/05/2024
De: Romain ROUSSEL
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2024-01-01"
JORFTEXT000049291519(source JORF)
nomination
19 Mars 202419/03/2024
De: ROUSSEL (Romain)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000048595521(source JORF)
promotion
20 Décembre 202320/12/2023
De: ROUSSEL (Romain, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000048519919(source JORF)
nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Romain ROUSSEL
sous-directeur à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000046317093(source JORF)
désignation
22 Septembre 202222/09/2022
De: Roussel (Romain)
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
au titre du 1° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Pascal (Ambroise)
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
JORFTEXT000045697434(source JORF)
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Romain ROUSSEL
ingénieur des mines
Objet:
sous-directeur de l'industrie, de la santé et du logement à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2022-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000045189655(source JORF)
nomination
19 Février 202219/02/2022
De: Roussel (Romain)
capitaine de corvette ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000043664684(source JORF)
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Roussel (Romain)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2020-08-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000042138663(source JORF)
désignation
23 Juillet 202023/07/2020
De: Romain ROUSSEL
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Le lauréat du concours interne 2018
date_debut="2019-07-01"
JORFTEXT000038758016(source JORF)
nomination
13 Juillet 201913/07/2019
De: Roussel (Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000038649516(source JORF)
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Romain ROUSSEL
Objet:
au concours interne d'ingénieur des mines (année 2018)
Liste principale
boe_20180009_0000_0021(source BOAC)
admission
05 Septembre 201805/09/2018
De: ROUSSEL Romain
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Roussel (Romain)
premier conseiller au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000036888466(source JORF)
mutation
10 Mai 201810/05/2018
De: Romain Roussel
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000035994563(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Roussel (Romain)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
JORFTEXT000033538754(source JORF)
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Roussel (Romain)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2017-02-15"
JORFTEXT000033538747(source JORF)
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Roussel Romain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Roussel, Romain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-11-01"
INTJ1522483S(source BOMI)
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Romain Roussel
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000031474633(source JORF)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Roussel Romain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Roussel (Romain)
conseiller au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
Tribunal administratif de Bordeaux
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
JORFTEXT000028937458(source JORF)
mutation
16 Mai 201416/05/2014
De: Roussel Romain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement I/7 de gendarmerie mobile de Metz
Escadron 11/7 de gendarmerie mobile de Verdun Baillieul Steve
Nigend : 247074Nls : 8098914
Groupe:
Groupement I/7 de gendarmerie mobile de Metz
INTJ1308906S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Roussel Romain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Romain Roussel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant titulaire du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:Mme Stéphanie Dupays
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
JORFTEXT000027376629(source JORF)
nomination
30 Avril 201330/04/2013
De: Roussel Romain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Roussel, Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2012-11-01"
INTJ1235296S(source BOMI)
promotion
21 Mars 201321/03/2013
De: Roussel (Romain)
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000026078808(source JORF)
affectation
28 Juin 201228/06/2012
De: Roussel Romain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Roussel (Romain)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2012-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000024983459(source JORF)
nomination
18 Décembre 201118/12/2011
De: Roussel (Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Roussel (Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
(Les officiers issus de l'Ecole navale seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de
l'article 19 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Roussel (Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000806517(source JORF)
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Roussel (Romain)
Objet:
sur titres
élèves non fonctionnaires, dits élèves titulaires, à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
en application de l'article 16 du décret no 94-525 du
27 juin 1994
3. Admis en deuxième année directe
Candidats français
Groupe:
École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
date_debut="1996-09-09"
ecole
JORFTEXT000000381037(source JORF)
admission
28 Mars 199728/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.