Séverine Vachon


De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de proximité de
Groupe:
Tribunal de proximité
tribunal
tribunal_proximite="de proximité de"
suppleant
JUSB2126652A(source BOMJ)
nomination
31 Août 202131/08/2021
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Montélimar
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB2126652A(source BOMJ)
cessation de fonction
31 Août 202131/08/2021
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière
Objet:
à la date de la passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de proximité de Montélimar
Groupe:
Tribunal de proximité de Montélimar
tribunal
tribunal_proximite="Montélimar"
JUSB2108039A(source BOMJ)
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de proximité de Montélimar
Objet:
à la date de la passation des comptes
JUSB2108039A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Mars 202110/03/2021
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
Tribunal d'instance de Montélimar
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
JUSB1914962A(source BOMJ)
nomination
13 Mai 201913/05/2019
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
à la date de passation des comptes
JUSB1914962A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Mai 201913/05/2019
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
Tribunal d'instance de Montélimar
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
JUSB1904601A(source BOMJ)
nomination
11 Février 201911/02/2019
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
à la date de passation des comptes
JUSB1904601A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Février 201911/02/2019
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
Tribunal d'instance de Montélimar
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
JUSB1829147A(source BOMJ)
nomination
19 Octobre 201819/10/2018
De: Séverine VACHON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre de l'Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre niortaise
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
JORFTEXT000036709070(source JORF)
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1726746A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Septembre 201721/09/2017
De: Séverine Vachon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Remplace:M. Sébastien Dugleux
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
JORFTEXT000033478753(source JORF)
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière du 2ème grade
Objet:
compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
Tribunal d'instance de Montélimar
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
JUSB1418769A(source BOMJ)
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1418769A(source BOMJ)
cessation de fonction
29 Juillet 201429/07/2014
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
Tribunal d'instance de Montélimar
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
JUSB1325780A(source BOMJ)
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Séverine Vachon
Objet:
au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025400594(source JORF)
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Séverine Vachon
Objet:
conseillère technique
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025167408(source JORF)
nomination
18 Janvier 201218/01/2012
De: Séverine Vachon
Objet:
conseillère technique
date_debut="2009-02-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020371787(source JORF)
cessation de fonction
11 Mars 200911/03/2009
De: Séverine VACHON
Objet:
attachée parlementaire au cabinet du ministre
date_debut="2009-02-23"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020301947(source JORF)
nomination
24 Février 200924/02/2009
De: Séverine Vachon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chargée de mission - Sénat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000275957(source JORF)
nomination
12 Juillet 200712/07/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.