Thierry Guinot

De: Thierry Guinot
Objet:
coordinateurs pédagogiques des épreuves des mentions « enseignement de la conduite des véhicules à moteur à deux roues » et « enseignement de la conduite des véhicules à moteur du groupe lourd » de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière
Groupe:
Groupe lourd » de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière
date_fin="2019-12-31"
INTS1815486A(source BOMI)
nomination
14 Août 201814/08/2018
De: GUINOT (Thierry, Jean, Georges, Clément, Daniel)
Objet:
de
Groupe:
Office d'huissier de justice, à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000036869123(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 201804/05/2018
De: Thierry GUINOT
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000033243855(source JORF)
composition
16 Octobre 201616/10/2016
De: Thierry Guinot
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière
duree="trois ans"
INTS1423969A(source BOMI)
nomination
17 Août 201517/08/2015
De: Thierry GUINOT
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
suppleant
JORFTEXT000028022792(source JORF)
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Thierry Guinot
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédago gique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
DEVS1128622A(source BODD)
habilitation
25 Novembre 201125/11/2011
De: Guinot (Thierry)
huissier de justice à Paris
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021467080(source JORF)
désignation
12 Décembre 200912/12/2009
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur péda gogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite auto mobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
DEVS0920957A(source BODD)
habilitation
10 Octobre 200910/10/2009
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
DEVS0824522A(source BODD)
habilitation
25 Décembre 200825/12/2008
De: Guinot (Thierry)
huissier de justice de Paris
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
date_fin="2009-06-08"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000649269(source JORF)
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Guinot (Thierry, Jean, Georges)
huissier de justice associé à Paris, président de la chambre départementale des huissiers de justice de Paris ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
JORFTEXT000000608737(source JORF)
habilitation
02 Décembre 200502/12/2005
De: Guinot (Thierry)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
huissier
suppleant
JORFTEXT000000247030(source JORF)
nomination
14 Février 200414/02/2004
De: Guinot (Thierry)
huissier de justice de Paris
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière juridique
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000598305(source JORF)
désignation
14 Août 200314/08/2003
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
JORFTEXT000000775831(source JORF)
habilitation
30 Octobre 200230/10/2002
De: Guinot (Thierry)
Objet:
respectivement membres titulaires et suppléants du Conseil national de l'aide juridique
huissier de justice
2o
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
huissier
suppleant
JORFTEXT000000400943(source JORF)
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER)
(Marie-Noëlle)
JORFTEXT000000743933(source JORF)
habilitation
28 Octobre 199928/10/1999
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (Bepecaser)
JORFTEXT000000562464(source JORF)
habilitation
16 Novembre 199616/11/1996
De: Guinot (Thierry)
Conseil national des professions de l'automobile
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (B.A.F.M.) de la session de 1994 les personnes ci-après
2
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
Jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM)
JORFTEXT000000733383(source JORF)
désignation
07 Décembre 199407/12/1994
De: Guinot (Thierry)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et pratiques de l'examen ouvert
au titre de l'année 1991 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur
JORFTEXT000000711276(source JORF)
admission
26 Février 199226/02/1992