cour_appel="Orleans" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Nathalie LAUER
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000046780722(source JORF)
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Frédéric ALBAREDE
juge au tribunal judiciaire de Bastia
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Tribunal judiciaire d'Orléans
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire d'Orléans
cour_appel="Orleans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Orléans"
JORFTEXT000046780722(source JORF)
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Catherine HANOTEAU
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Rouen
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Tribunal judiciaire de Montargis
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Montargis
cour_appel="Orleans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Montargis"
JORFTEXT000046780722(source JORF)
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Tatjana JEVTIC
avocate
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Blois
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Blois
cour_appel="Orleans"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Blois"
JORFTEXT000046719641(source JORF)
nomination
10 Décembre 202210/12/2022
De: DEKETELAERE Denis
ancien président du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB2127985A(source BOMJ)
conférés
28 Octobre 202128/10/2021
De: Michel BATAILLE
Objet:
à cesser ses fonctions
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
date_debut="2020-01-31"
a_sa_demande
cour_appel="Orleans"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
JORFTEXT000041579851(source JORF)
admission
15 Février 202015/02/2020
De: Claudine RINEAU, épouse RENOUL
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Orleans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000038334373(source JORF)
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Emilie DESMARCHELIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Orleans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000038334373(source JORF)
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Hélène BROUX, épouse JEANJEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Orleans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000038334373(source JORF)
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Emmanuelle BESSONNET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Tribunal pour enfants de Tours
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Orleans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tours"
suppleant
JORFTEXT000038334373(source JORF)
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Philippe KONIG
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Tribunal pour enfants de Blois
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Orleans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Blois"
suppleant
JORFTEXT000038334373(source JORF)
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Dominique GIRAULT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Tribunal pour enfants de Blois
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Orleans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Blois"
suppleant
JORFTEXT000038334373(source JORF)
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: RICHARD Jacques
Pierre, Fernand, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: MlLLELIRI Paul
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: MAHY Bernard
César, Maurice, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: LESS Edouard
Ignacy, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: LEMAIRE Michel
Alain, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: DEPERNET Claude
René, André, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: DEBRAUWERE Hervé
ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: BOYER Michel
Jean, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: BARDOT Charles-Henri
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: ANDREA Philippe
Charles, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: SALVO-BAILLON née SALVO Violette
ancien membre du conseil de prnd'hommes d'Orléans . Cour d'appel de PARIS
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: MIRALLES Dominique
Irène, Simone, ancien membre du conseil de prnd'hommes d'Orléans
Objet:
Montpellier
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Marilyn RANOUX-JULIEN-BLANC
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Tribunal de grande instance de Tours
du service du tribunal d'instance de Tours
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Tribunal d'instance de Tours
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Orleans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
tribunal_instance="Tours"
JORFTEXT000035395495(source JORF)
décharge
10 Août 201710/08/2017
De: Hubert de BECDELIEVRE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2017
président de chambre à la cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
a_sa_demande
cour_appel="Orleans"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000034680239(source JORF)
admission
11 Mai 201711/05/2017
De: VERRIER Jean-Claude
ancien président du conseil de prud'hommes de Tours
Objet:
au titre de l'année 2008
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: MORIN Bernard
René, Gaston, ancien président du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
au titre de l'année 2008
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: MASSAL Philippe
Charles, Marie, ancien président du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
au titre de l'année 2008
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: LASSUS Christian
Joseph, ancien président du conseil de prud'hommes de Tours
Objet:
au titre de l'année 2008
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: HEQUET Maurice
Jules, Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
au titre de l'année 2008
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: BERTRAND Daniel
Marcel, Roger, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
au titre de l'année 2008
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: MICHAUT Sophie
Odette, Cécile, ancienne présidente du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
au titre de l'année 2008
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: DERVIAUX Micheline épouse VASSILIEFF
ancienne présidente du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
au titre de l'année 2008
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011
De: BIZEAU Marielle
Lucette épouse REBEUF, ancienne présidente du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:
au titre de l'année 2008
Cour d'appel d'ORLEANS
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orleans"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.