tribunal_instance="Agen" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sandrine SAINSILY-PINEAU
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Eric PRADEL
greffier principal
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant
JUSB1918379A(source BOMJ)
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Fabien GIRY
greffier principal
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
tribunal
tribunal_instance="Agen"
JUSB1911687A(source BOMJ)
nomination
09 Avril 201909/04/2019
De: Elsa LAFITE
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
COUR D'APPEL D'AGEN
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Florence TEILLET-DEFFIEUX
juge au tribunal de grande instance de Nevers chargée du service du tribunal d'instance de Nevers
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Eric PRADEL
greffier principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
tribunal
tribunal_instance="Agen"
JUSB1603217A(source BOMJ)
nomination
29 Février 201629/02/2016
De: Patricia JULIEN-COLOMBET
juge des enfants au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000028323982(source JORF)
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Anne-Claire BOURDON
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Nicole NACONEZY
(veuve GALLOIS), greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant
JUSB1235762A(source BOMJ)
nomination
01 Octobre 201201/10/2012
De: Pascale SEURIN, épouse FOUQUET
juge au tribunal de grande instance de Marmande chargée du service du tribunal d'instance de Marmande
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Christine GUINARD, épouse SOUMIER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000021573879(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Christine GUINARD, épouse SOUMIER
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000021573879(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Campes (Corinne), épouse Pons
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Agen
Remplace:Mme Audino (Marie-Josée), épouse Ballarin
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant
JORFTEXT000020728970(source JORF)
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: François Pradier
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000020104007(source JORF)
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Isabelle Louwerse, épouse Berguedieu
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Christine Khaznadar
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Audino (Marie-José), épouse Ballarin
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
date_debut="2004-02-23"
tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant
JORFTEXT000000800810(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Patricia Mallet, épouse Chevallier
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Riom
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Thierry Rougeot
juge au tribunal de grande instance de Nîmes, chargé du service du tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Audino (Anne-Marie), épouse Marmuse
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Agen
Remplace:
Mme Ballarin
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant
JORFTEXT000000205614(source JORF)
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Conduche (Patrick)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Agen
Remplace:
Mme Marmuse
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
tribunal
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000000205614(source JORF)
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Hervé Leclainche
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Agen
Remplace:
Mme Farsac
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Audino (Marie-José), épouse Ballarin
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution dudit arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Agen
Remplace:
Mme Cavalie
Groupe:
Tribunal d'instance d'Agen
tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant
JORFTEXT000000205649(source JORF)
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Anne Coulomb, épouse Farssac
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
date_debut="1997-09-05"
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Cavalie (Nadine)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Agen"
suppleant
JORFTEXT000000563845(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Audino (Anne-Marie), épouse Marmuse
agent administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance d'Agen
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Agen"
JORFTEXT000000563845(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.