01 Février 2006 - JORFSearch

01 Février 2006

De:	Pierre Parriaud inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental des services vétérinaires de la Dordogne
Objet:	directeur départemental des services vétérinaires de la Gironde
Remplace:	M. Eric Fouquet
Groupe:	Direction départementale des services vétérinaires de la Gironde

date_debut="2006-02-27"

JORFTEXT000000811447 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Tassi (Philippe) directeur adjoint de Mediamétrie
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Prum (Bernard) directeur du laboratoire CNRS « statistique et génome »
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Meunier (Jean-Dominique) secrétaire général de Thomson R&D France et vice-président du pôle compétitivité de Bretagne
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Martin (Philippe) directeur de Supelec Rennes
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Longere (Jean-Yves) chef du département conception de la maintenance d'Eurocopter
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Langlois (Jean-Marie) directeur des études économiques et statistiques du « LEEM, les entreprises du médicament »
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Laine (Jean) professeur des universités, chef du département d'économie de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Gandon (Jean-Marc) directeur général de Biotrial
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Fortin (Bertrand) président de l'université Rennes-I
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Curien (Nicolas) membre de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Charmant (Alain) coordonnateur du projet Bâle II au Crédit agricole
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Careme (François) directeur de programmes managements d'énergie EDF R&D
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Charpin (Jean-Michel) directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:	Conseil de perfectionnement de l'École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information

duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
president

JORFTEXT000000811445 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Daguet, née Vanhaesebrouke (Odile)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié attachée d'administration centrale, 11e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détachée auprès de la Haute Autorité de santé
Groupe:	Haute Autorité de santé (HAS)

date_debut="2006-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000811444 (source JORF)

réintégration

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Mira Bevilacqua
Objet:	membre de la sous-commission des conventions et accords représentant des salariés Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC) membre suppléant
Remplace:	M. Guillaume Demigne
Groupe:	Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000811443 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Mira Bevilacqua
Objet:	membre de la Commission nationale de la négociation collective représentant des salariés Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres (CFE-CGC) membre suppléant
Remplace:	M. Guillaume Demigne
Groupe:	Commission nationale de la négociation collective Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

JORFTEXT000000811443 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Jean-Claude Descabannes
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure

date_debut="2006-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000811442 (source JORF)

radiation

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Gérard Serre conseiller des affaires étrangères
Objet:	consul général de France à Montréal
Remplace:	M. Georges Couhadon

consul="Montréal"

JORFTEXT000000811280 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Joly (Guy, Jean, Paul)
Objet:	au grade de chirurgien-dentiste en chef officier recruté au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de chirurgien-dentiste

date_debut="2006-02-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000811279 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Philippe Piraux administrateur civil hors classe détaché
Objet:	sous-préfet du Raincy (1re catégorie) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture du Raincy

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Raincy"
sous-prefecture_departement_code="93"
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000811278 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pierre Roussel
Objet:	chef du service de l'inspection générale de l'environnement
Groupe:	Service de l'inspection générale de l'environnement

inspecteur_general="Environnement"

JORFTEXT000000635657 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Olivier Noël administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service du personnel et des affaires sociales à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:	Chef de service du personnel et des affaires sociales à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication

duree="trois ans"

JORFTEXT000000635656 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Luc Morelon
Objet:	membre du conseil de direction compétent pour le lait et les produits laitiers de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions au titre de représentant de l'industrie
Remplace:	M. Xavier Paul-Renard
Groupe:	Conseil de direction compétent pour le lait et les produits laitiers de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions

JORFTEXT000000635655 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pidoux (Xavier, Robert, Noël)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Fontaine (Eric, Jean, Marcel)

huissier
huissier_residence="Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000000635654 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pierre Dablanc contrôleur général de 1re classe
Objet:	pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier auprès des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:	Mission du service du contrôle général économique et financier auprès des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme

date_debut="2006-03-12"

JORFTEXT000000635651 (source JORF)

désignation

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Alain Martin inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail

date_debut="2005-10-01"

JORFTEXT000000635650 (source JORF)

promotion

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Jean-Pierre Tutin secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	consul général de France à Hambourg
Remplace:	M. Claude Crouail

consul="Hambourg"

JORFTEXT000000635649 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Mc Bride (John, Tarun)
Objet:	au grade de médecin principal de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de médecin, spécialisé en chirurgie viscérale et digestive
Groupe:	22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense

JORFTEXT000000635644 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Sabattier (Frédéric, Jean, Georges, Robret)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Morterolle (Philippe, Robert, Henri)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Esneault (Matthias, Rachel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Boyer (Patrick, Olivier, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Baudot (Martial, Marie, Christian, Paul)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Minisini (Pascale)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	De Lima (Ana, Maria)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Duvernois (Aurélie, Marie, Caroline)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Koy (Eric, Yondara)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Meunier (Renaud-Pierre, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Fouilland (Frédéric, Jean, Robert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Richard (Régis, Félicien, Edmond)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Gay (Florence, Sophie, Gaëlle, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Brené (Valérie, Marie, Antoinette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Felici-Gardella (Ludovic, Alain, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Vincent (Xavier, Philippe, Marc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Luret (Pascal, Henri, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Radelet (Elodie, Gabrielle, Ghislaine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Gayraud (Juliette, Hélène)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Schinkel (David, Patrice, Jean-Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Jouannaud (Jean-Marc, Fernand, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Cadour (Fouad)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Emin (Philippe, Jean, Paul, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Fouquet (Florent, Marc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Blaise (Benjamin, Georges, Julien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Laurent (Marie, Claire, Simone, Brigitte)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps technique et administratif de la marine Au grade d'officier de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Petit (Cédric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-09-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Bonnier (Richard, Jules, Jean-Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Le Nalbaut (Brigitte, Marie-Thérèse)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Faivre (Marie-Hélène, Andrée, Madeleine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Canivet (Pauline, Bénédicte)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	de Guerny Esmoingt de Lavaublanche (Laure, Jeanne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Duponchel (Françoise, Marie-Thérèse)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Moro (Laure, Nathalie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Deschamps (Line, Elza, Cécile)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Cordier (Dominique, Georges, Charles)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Lalam (Mehdi)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-07-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Le Vourch (Sonia, Sabrina)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-07-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Picquenard (Benoit, Marie, Georges, Armel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Homolle (Pascale, Claude, Michèle, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-06-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Perrot (Armelle, Cécile, Claire)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pès (Philippe, Roger, Henri)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Salerio (Géraldine, Annie, Catherine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Marrie (Isabelle, Jane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Delaunay (Marianne, Christine, Danielle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Boulanger (Guillaume, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Alambret (François-Christophe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Le Barbu (Christophe, Edmond, Henri)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Iseni (Frédéric, Adolphe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Balansard (Ivan, Maxime, Christian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Marianne (Maxime)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Zarrin Kia (Roya, Mathilde)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	de Gaudemar (Hervé, Marie, Ferdinand, Octave)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Détraz (Cyrille, Serge)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Wemeau (François, Georges, Léonce, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-05-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Rodriguez (Marie-Luce, Henriette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-05-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Dorante (Michaël, David)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des commissaires de la marine Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-04-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Louvez (Bertrand, Jean-Marie, André, Edmond, Floris)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Badaoui (Issam)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Dalsace (Rose)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000635520 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	François Dumuis administrateur civil hors expose àclasse, détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie) sous-préfet hors classe, sous-préfet du Raincy (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture du Raincy

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Raincy"
sous-prefecture_departement_code="93"
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000635519 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Falcone (Jean-Marc) commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Nazaire (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Nazaire

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Nazaire"
sous-prefecture_departement_code="44"

JORFTEXT000000635518 (source JORF)

réintégration

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Falcone (Jean-Marc) commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Nazaire (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Nazaire

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Nazaire"
sous-prefecture_departement_code="44"

JORFTEXT000000635518 (source JORF)

cessation de fonction

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Claude Engelhard directeur de l'Ecole nationale des greffes
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:	Direction des services judiciaires

ecole="École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Robert Belletti magistrat, directeur adjoint de l'Ecole nationale des greffes
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:	Direction des services judiciaires

ecole="École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Béatrice Gayet greffière en chef des services judiciaires, directrice adjointe de l'Ecole nationale des greffes
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:	Direction des services judiciaires

ecole="École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Annick Gay greffière en chef des services judiciaires, secrétaire générale de l'Ecole nationale des greffes
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:	Direction des services judiciaires

ecole="École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Jack Perisse magistrat à l'administration centrale, adjoint au sous-directeur des greffes
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:	Direction des services judiciaires

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Patrice Guigon magistrat à l'administration centrale, chef du bureau du statut des magistrats et du contentieux des services judiciaires
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de leur bureau
Groupe:	Direction des services judiciaires

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Brigitte Pastouret greffière en chef affectée à l'administration centrale, chef de cabinet
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des services judiciaires sur le territoire métropolitain
Groupe:	Direction des services judiciaires

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Janine Kister greffière en chef affectée à l'administration centrale, chef du bureau des greffes
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de leur bureau
Groupe:	Direction des services judiciaires

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Christine Jeannin attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des fonctionnaires des services judiciaires
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de leur bureau
Groupe:	Direction des services judiciaires

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Florence Dubo administratrice civile à l'administration centrale, chef du bureau de la gestion financière et budgétaire des services judiciaires
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de leur bureau
Groupe:	Direction des services judiciaires

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

JORFTEXT000000635512 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Murriel Padovani-Lorioux
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Limousin Suppléante
Remplace:	M. Jean-Bernard Damiens
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000457837 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Jean-Bernard Damiens
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des régions Limousin Titulaire
Remplace:	Mme Murriel Padovani-Lorioux
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000457837 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Jean-Luc Gourmelen inspecteur du Trésor public
Objet:	auprès du ministre des affaires étrangères agent comptable du centre de sciences humaines à New Delhi (Inde)
Groupe:	Ministre des affaires étrangères

date_debut="2006-02-01"
date_fin="2007-08-31"

JORFTEXT000000457673 (source JORF)

détachement

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Vincent Ruprich Robert directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:	au grade de directeur du travail

date_debut="2006-01-01"

JORFTEXT000000457672 (source JORF)

promotion

01 Février 2006 01/02/2006

De:	François Madelain
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Groupe:	Direction du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne

date_debut="2006-10-09"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000457671 (source JORF)

radiation

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Cot (Marie-France) agente de lancement groupe VI
Objet:	régisseuse d'avances auprès de la base d'essais de Toulouse du Centre d'essais en vol
Groupe:	Base d'essais de Toulouse du Centre d'essais en vol

date_debut="2006-01-01"

JORFTEXT000000457669 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Beauchef (Joël, Claude, Jacques, Jean-Marie)
Objet:	au grade d'ingénieur principal, 1er échelon, des études et techniques d'armement de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'ingénieur spécialisé dans l'assistance qualité et les contrôles internes au sein de la direction des plans, du budget et de la gestion de la délégation générale pour l'armement
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

JORFTEXT000000457668 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Catherine Poinsard attachée d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés

autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"

JORFTEXT000000457667 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Gilles Perraudin architecte DPLG, professeur des écoles nationales supérieures d'architecture, enseignant à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000457142 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Jean-Louis Gagnaire vice-président du conseil régional de la région Rhône-Alpes, délégué au développement économique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000457142 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Robert Fouquet président de l'université Jean Monnet, à Saint-Etienne
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000457142 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	François Barré conseiller et expert en projets urbains et culturels
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000457142 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Martine Fontanilles conseillère municipale de la ville de Saint-Etienne, conseillère communautaire de la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole, administratrice de l'école régionale des beaux-arts
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000457142 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Elisabeth Tome-Gertheinrichs
Objet:	conseillère technique au cabinet du ministre

date_debut="2006-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000457141 (source JORF)

cessation de fonction

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Eric Virard
Objet:	tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé

JORFTEXT000000457140 (source JORF)

inscription

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Laurent Poquet
Objet:	tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé

JORFTEXT000000457140 (source JORF)

inscription

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Richard Lamouroux
Objet:	tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé

JORFTEXT000000457140 (source JORF)

inscription

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Martial Fiers
Objet:	tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé

JORFTEXT000000457140 (source JORF)

inscription

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Philippe Ferrari
Objet:	tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé

JORFTEXT000000457140 (source JORF)

inscription

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Michel Benaben
Objet:	tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé

JORFTEXT000000457140 (source JORF)

inscription

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Françoise Chardenoux
Objet:	tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé

JORFTEXT000000457140 (source JORF)

inscription

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Véronique Beaussillon
Objet:	tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale) le tableau d'avancement au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé

JORFTEXT000000457140 (source JORF)

inscription

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Simone Berthet secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:	régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Caen
Remplace:	Mme Yolande Longere, épouse Verlaguet

date_debut="2006-01-20"

JORFTEXT000000457139 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	André Siganos directeur adjoint de la coopération scientifique et universitaire, représentant le ministre des affaires étrangères
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud au titre des personnalités désignées ès qualités
Remplace:	M. Jérôme Pasquier
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000457138 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	François Pellegrino chargé de recherche, directeur de l'UMR dynamique du langage au CNRS, représentant le directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud au titre des personnalités désignées ès qualités
Remplace:	M. Bernard Victorri
Groupe:	Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000457138 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Thierry Lemaire inspecteur du Trésor public, détaché auprès du Fonds de solidarité vieillesse
Objet:	dans son corps d'origine avec effet du 1er août 2005 fondé de pouvoir de l'agent comptable

JORFTEXT000000457137 (source JORF)

réintégration

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Lemaire
Objet:	auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie fondé de pouvoir de l'agent comptable
Groupe:	Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

duree="deux ans"

JORFTEXT000000457137 (source JORF)

détachement

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Odette Lacombe inspectrice du Trésor public
Objet:	auprès du Port autonome de Marseille adjoint de l'agent comptable pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Port autonome de Marseille

date_debut="2006-01-01"

JORFTEXT000000457136 (source JORF)

détachement

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Juillet (Patrice, Jean, Fernand, Edouard)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite de Saint Lager, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2006-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000265486 (source JORF)

admission

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Arnaud Leblin
Objet:	conseiller communication et presse

cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000265485 (source JORF)

cessation de fonction

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Limier (Nathalie, Vanessa)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Chappard Dominique, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Dole (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"

JORFTEXT000000265484 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Fontaine (Eric, Jean, Marcel)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gérard Husson et Jean-Luc Morand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"

JORFTEXT000000265483 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Daniel Dure ingénieur en chef des mines
Objet:	à la direction générale des douanes et droits indirects, directeur de la direction nationale des statistiques et du commerce extérieur à Toulouse
Groupe:	Direction nationale des statistiques du commerce extérieur (DNSCE) Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

date_debut="2006-12-01"

JORFTEXT000000265482 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Yves Pinchon
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure

date_debut="2006-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000265481 (source JORF)

radiation

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Gasnier (Jean, René)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle

date_debut="2006-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000265480 (source JORF)

radiation

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Jacques Bertholle
Objet:	dans le corps de l'inspection du travail puis radié des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, en position de service détaché auprès du conseil régional de la Guyane inclus
Groupe:	Direction du travail, en position de service

date_debut="2006-07-01"
date_fin="2006-06-30"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite

JORFTEXT000000265479 (source JORF)

réintégration

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Konan Effousou (Thierry-Anderson) (Côte d'Ivoire)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Lam (Chi Kien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Balland (Emile-Henri, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Tournery (Sylvain, Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Radkowski (Julien, Thibaut)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pacreau (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Grelaud (Nicolas, Gilbert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Giboin (Arnaud, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Daguisé (Félix, Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Cornet (Bertrand, Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Brizard (Laurent, Walter)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Bozoul (Romain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Bousquet (Nicolas, Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Sabou (Emmanuel, Lykou) (Bénin)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pons (Antonio, José) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Lozano Chavez (José, Manuel) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Goder (Jean, Marie, Daniel) (île Maurice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils étrangers
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Vignes (Bruno, Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Vauban (François, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Valancogne (Xavier, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Tournaire (Sébastien, Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Thépaut (Antoine, Killian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Tessier (Vincent, Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Sèbe (Daniel, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Sylla (Amadou, André)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Stutzmann (Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Sorriaux (Frédéric, Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Sissmann (Laurent, Max)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Simon (Laurent, Auguste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Schweitzer (Nicolas, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Sahores (Jean-Luc, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Rozié (Patrick, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Renault (Lionel, Victor)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Renaud (Hugues)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Poulain (Alexis, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Potel (Nicolas, Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pique (Cédric, Amaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pinel (Edouard, Flavien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pignier (Lionel, Jacques)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pelinski (Nicolas, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Ménez (Mickaël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Muller (Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Moreau (Antoine, Yannis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Monnier (Gaël, Joseph)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	May (Nicolas, Stéphane)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Martin (Clément, Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Marchand (Benjamin, Maurice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Lesbros (Samuel, Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Lengrand (Yannick, Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Lechaud (Benjamin, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Le Nagard (Franck, Yvon)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Koeck (Sébastien, Roger)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Kleinclaus (Christophe, Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Kaczmar (Sébastien, Stéfan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Irisarri (François-Xavier, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Héliès (Hubert, Roger)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Hospital (Thibaut)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Guitton (Antoine, Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Guenzi (Fabien, Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Gigante (Romain, Thomas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	George (Xavier, Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Geneste (Julien, Rémi)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Foucher (Samuel, Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Flomont (Edouard, Sébastien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Ferey (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Fache (Benoît, Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Evrard (Guillaume, David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Duquesne (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Ducarouge (Vincent, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Dubus (Damien, Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Dorgeret (François, Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Desseignès (Jean-François, Adrien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	De Boissieu (Clément)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	David (Benjamin, Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Davesne (Pierre-Antoine, Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Daubord (Mathieu, Jérémie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Corjon (Mathieu, Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Conord (Thomas, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Bourit (Pascal, Léon)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Boubal (Marc, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Botherel (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Borel (David, Richard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Boehrer (Julien, Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Blenner (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Blanc (Florian, Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Betouret (Damien, François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Beroud (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Berger (Romain, Florian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Berger (Julien, Georges)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Beauquis (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Basse (Sylvain, Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Asseline (Mathieu, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	des Diguères de Mesnilglaise (Laure, Louise) épouse Bril
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Ricardie (Laure)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Pompon (Laurence, Amandine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Planes (Aurélie, Marie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Martin (Carole, Marie-Louise)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Marsaguet-Labirousque (Fabienne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Markowski (Anaïs, Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Le Bellego (Marion)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Guillot (Amandine, Eline)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Eymard (Laëtitia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Bouzerand (Emilie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Bonnot (Marion, Michèle)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Aitier (Elise, Nora)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en 2005 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques

JORFTEXT000000265478 (source JORF)

diplome

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Benoît Brocart administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000265477 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Jacques Le Pape
Objet:	conseiller pour les affaires économiques et financières

cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000265340 (source JORF)

cessation de fonction

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Hornus (Eugène-Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="2006-04-10"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000265339 (source JORF)

admission

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Louis-Michel Bonte administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfet de Saint-Nazaire (1re catégorie) sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Nazaire

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Nazaire"
sous-prefecture_departement_code="44"
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000000265329 (source JORF)

nomination

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Bernard Nanot chargé de mission de niveau I de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement
Groupe:	Cour des comptes Institut français de l'environnement (IFEN)

cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"

JORFTEXT000000265327 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	François Moreau ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du département de la connaissance environnementale de l'IFEN, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement
Groupe:	Cour des comptes Institut français de l'environnement (IFEN)

cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"

JORFTEXT000000265327 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

De:	Sylvie Robert administratrice territoriale hors classe, secrétaire générale de l'IFEN
Objet:	au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement
Groupe:	Cour des comptes Institut français de l'environnement (IFEN)

cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"

JORFTEXT000000265327 (source JORF)

délégation de signature

01 Février 2006 01/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.