01 Octobre 1992


De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
membre du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration (membre suppléant)
Remplace:M. Dasté (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000726207(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Aïm (Pierre)
président-directeur général de la S.A.G.A
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome du Havre
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Remplace:M. Flinois (Jean-Luc)
Groupe:
Grand port maritime du Havre
conseil_administration
JORFTEXT000000726205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Le Nepvou de Carfort (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur de l'industrie et des mines de classe exceptionnelle
date_debut="1992-09-20"
depart_retraite
JORFTEXT000000726203(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Poudevigne (Dominique, Marie, Noël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Dutertre (Dominique, Marcel, Henri)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Wasbauer (Jean-Jacques, Roger, Bernard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Wantelet (Frédéric, Ernest, Noël)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Vivet (Emmanuel, Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Vincent (Sébastien, Paul, Henri)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Verzotti (Bruno, Joseph)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Tremblais (Bruno, Thierry, René)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Teszner (Pierre, Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Stockel (Jean-Yves, Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Sancho (José, Marcel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Revillod (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Pichon (Pierre-Yves, Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Phan (Steve, Ngoc Hoang)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Penverne (Bertrand, Paul, André)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Paquin (Jean-Charles, René)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Neveux (François, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Miguel (Fabrice, Yves, Joseph)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Meunier (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Leclercq (Franck, Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Le Van Quyen (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Le Dantec (Jean-Baptiste, Lucien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Laurent-Atthalin (Frédéric, Michel, Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Laget (Jean-François, Paul)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Khougazian (David, Vladimir)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Innocenti (Hervé, René, Joseph)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Huchard (Jean-Christophe, Marie, Claude)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Guezenec (Olivier, Louis, Jean)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Gros (Pierre-Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Gravier (Yvan, Roger, Borris)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Girard (Antoine, Claude, Yves)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Genot (Marc, Désiré, Georges)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Dutech (Alain, Edgé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Djuric (Malcolm, Nahoum)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Dhainaut (Marc, Richard, Jean, Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Derambure (Xavier, Joseph, Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Delcroix (Marc, Jean-Louis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Cordina (Christophe, Guy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Coppens (Fabien, Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Charrade (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Belleville (Mathieu, Lambert, Armand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Barthe (Frédéric, Dominique, Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Baran (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Gauthier (Christian, Guy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Vial (Isabelle, Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Le Piouffle (Myriam, Geneviève, Renée)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1992 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000725208(source JORF)
diplome
01 Octobre 199201/10/1992
De: Duval (Jean-Yves)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Nîmes
titulaire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Nîmes
Remplace:M. Varin (Philippe)
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
commissaire_gouvernement
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000000725207(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Olioso (Albert)
docteur de l'université Montpellier-II
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Eggen (André)
docteur de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Leterrier (Christine)
docteur de l'université Lyon-I
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Salanie (François)
docteur de l'université Toulouse-I
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Ozier-Lafontaine (Harry)
docteur de l'I.N.A. Paris-Grignon
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Mougin (Christian)
docteur de l'I.N.P. de Toulouse
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Humbert (Jean-François)
docteur de l'université d'Orléans
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Durand (Patrick)
docteur de l'université d'Orléans
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Blottiere (Hervé)
docteur de l'université de Nantes
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Bernet (Nicolas)
docteur-ingénieur
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Ameglio (Thierry)
docteur de l'université Blaise-Pascal
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Truong Cellier (Hoai Nam)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Teil (Geneviève)
docteur de l'Ecole nationale des mines de Paris
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Schouler (Catherine)
docteur de l'université Paul-Sabatier
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Moire (Nathalie)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Gruffat (Dominique)
docteur de l'université Aix-Marseille-II
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Gautier (Hélène)
docteur de l'université Paul-Sabatier
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Forget (Florence)
docteur de l'université Paris-VII
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Comera (Christine)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000725205(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Mum (Chanserey)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin de servir au Cambodge dans le cadre de l'autorité provisoire des Nations Unies
Groupe:
Ministère des affaires étrangères afin de servir au Cambodge dans le cadre de l'autorité provisoire des Nations Unies
date_debut="1992-07-01"
duree="six mois"
JORFTEXT000000725155(source JORF)
détachement
01 Octobre 199201/10/1992
De: Blond (Hervé)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="1992-08-01"
ecole
JORFTEXT000000543282(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Chamoin (Philippe)
Objet:
directeur du centre culturel de Douala
Groupe:
Direction du Centre culturel de Douala
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000543281(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Froment-Meurice (François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour exercer son mandat de représentant au Parlement européen
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-09-07"
JORFTEXT000000542706(source JORF)
détachement
01 Octobre 199201/10/1992
De: Verbois (Jean-Maurice)
conseiller commercial de 1re classe du service de l'expansion économique à l'étranger
Objet:
directeur régional du commerce extérieur de 2e classe et affecté à la direction régionale du commerce extérieur d'Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale du commerce extérieur de 2e classe et affecté à la direction régionale du commerce extérieur d'Ile-de-France
JORFTEXT000000542704(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: de Chancel (Jean, Jacques, Ausone)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, mis à disposition du ministère de l'environnement
date_debut="1992-10-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000542703(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Guiol (Roger, Emile)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Pichoud (Daniel, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Le Gac (Jean-Yves, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: David de Drezigué (Jean, Maurice, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Dages (Michel, Jean, Gabriel)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Gazzano (Gérard, Ange)
Vice-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: De Carpentier (Jean, Marie, Maurice, Joseph, Antoine)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant des systèmes de télécommunications de l'armée de l'air
Groupe:
Télécommunications de l'armée de l'air
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Quesnot (Christian, Emile)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
conférés
01 Octobre 199201/10/1992
De: Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1992-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
conférés
01 Octobre 199201/10/1992
De: Leverne (Joël, Henri, Yves)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
par anticipation et
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Caradec (Michel, Emile, Vincent)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
par anticipation et
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Gardey de Soos (Bruno, Marie, Antoine, Augustin)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Depoilly (Pierre, Gustave, Emile)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Corfdir (Jean, Yves, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Armynot du Chatelet (Jean-Louis, Antoine, Henri)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1992-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000542701(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Agnès Daussun
conseiller technique
Objet:
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000542700(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Michel Cohen
conseiller technique
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000542700(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Gauthier (Roger-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'éducation nationale et de la culture
JORFTEXT000000542699(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Parini (Philippe)
en chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Creyssel (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Dasté (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre suppléant
Remplace:M. Dasté (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Dasté (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Morel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances et au ministère du budget
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Parini (Philippe)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Creyssel (Jacques)
sous-directeur à la direction du budget au ministère du budget
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Richard (Jacky)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Richard (Jacky)
directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président
Remplace:M. Muller (François)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Jean-Michel Yolin
directeur de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Bernard Decomps
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000542690(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Khalfallah (Yadh)
docteur en médecine
Objet:
après concours, chargés de recherche de 1re classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique, les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000360450(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Chardot (Thierry)
docteur de l'I.N.A. Paris-Grignon
Objet:
après concours, chargés de recherche de 1re classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique, les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000360450(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Lichtfouse (Eric)
docteur de l'université Louis-Pasteur
Objet:
après concours, chargés de recherche de 1re classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique, les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360450(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Cock (Jeremy)
doctor of philosophy
Objet:
après concours, chargés de recherche de 1re classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique, les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360450(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Hue (Isabelle)
docteur de l'université Aix-Marseille-II
Objet:
après concours, chargés de recherche de 1re classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique, les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360450(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Houot (Sabine)
maître-assistant de 2e classe
Objet:
après concours, chargés de recherche de 1re classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique, les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000360450(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Voinot (Mary-Jean, Michel, Charles)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1992
Remplace:M. Dupont de Dinechin (Bernard, Marie, Joseph)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360449(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Rousseau-Dumarcet (Yann)
Général de division
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1992
Remplace:M. Valéry (Daniel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000360449(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Francis Fabre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-10-05"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000000360448(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Gillery (Jean-Pierre)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1992-09-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000360446(source JORF)
réintégration
01 Octobre 199201/10/1992
De: Topol (Brigitte)
administrateur civil hors classe, 1er échelon, des services du Premier ministre
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-02-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000360379(source JORF)
détachement
01 Octobre 199201/10/1992
De: Marc Ladreit de Lacharrière
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Thomson-S.A
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Olivier Lecerf
Groupe:
Thomson SA
conseil_administration
JORFTEXT000000360377(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Roger Reuter
administrateur civil, chef du bureau des formations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les mêmes limites d'attributions
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Jean-Michel Roulet
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Pierre-André Peyvel
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Hervé Masurel
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Joël Martin
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du recrutement et de la formation professionnelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Yvan Lecuivre
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Régis Lambert
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Patrick Bremener
administrateur civil, chef du bureau des actions locales et externes
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Jean-Paul Algre
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Eliane Thiolet
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du Centre national de formation
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
24 septembre 1992 portant délégation de signature
JORFTEXT000000360336(source JORF)
habilitation
01 Octobre 199201/10/1992
De: Renard (Alain)
à compter du 16 mars 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Pirault (Claude)
à compter du 1er mai 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Pignol (Christian)
à compter du 1er janvier 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Pialla (Alain)
à compter du 4 mai 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Paoli (Jean-Paul)
à compter du 11 mars 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Nowaczyk (François)
à compter du 15 avril 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Lenne (Jean)
à compter du 16 juin 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Leclercq (José)
à compter du 1er novembre 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Lafiton (Lucien)
à compter du 16 mai 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Islic (Michel)
à compter du 18 juin 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Fouchard (Jean-Marc)
à compter du 1er avril 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Ferrec (Charles)
à compter du 28 mars 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Eugene (Michel)
à compter du 28 mai 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Dussaulx (Gérard)
à compter du 16 août 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Dinis de Carvalho (Bernard)
à compter du 16 juillet 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Cottanceau (Philippe)
à compter du 1er décembre 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Ciemniak (Stanislas)
à compter du 16 septembre 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Carriere (Christian)
à compter du 1er janvier 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Blanc (Georges)
à compter du 1er mai 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Blaise (Henri)
à compter du 1er juin 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Bineau (Roger)
à compter du 1er octobre 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Berger (Michel)
à compter du 16 mai 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Antoine (Gilles)
à compter du 4 mars 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Renard (Nicole)
à compter du 16 mars 1992
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Schleifer (Gérard)
Objet:
à la classe exceptionnelle du grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
à compter des dates suivantes
date_debut="1992-11-13"
JORFTEXT000000360335(source JORF)
promotion
01 Octobre 199201/10/1992
De: Poupardin (Denis)
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
dans ses fonctions et affecté au département d'économie et de sociologie rurales à Ivry
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000178316(source JORF)
réintégration
01 Octobre 199201/10/1992
De: Poupardin (Denis)
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, auprès du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
au détachement
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1992-09-01"
JORFTEXT000000178316(source JORF)
cessation de fonction
01 Octobre 199201/10/1992
De: Wegscheider (Thierry)
inspecteur principal
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
adjoint au directeur territorial des services fiscaux de la Nouvelle-Calédonie
six mois
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-08-29"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177105(source JORF)
détachement
01 Octobre 199201/10/1992
De: Lellouche (Lucien)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (éducation nationale)
Objet:
sous-directeur au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Sous-direction au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1991-08-09"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000176890(source JORF)
détachement
01 Octobre 199201/10/1992
De: Dellacasagrande (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'éducation nationale et de la culture
JORFTEXT000000176889(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Perrier (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000176888(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: de Vieux-Habitants (Radio Tonic FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association de mobilisation de moyens éducatifs (Radio Inter S'Cool, R.I.S.)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: de Sinnamary (Radio Ibis)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association de mobilisation de moyens éducatifs (Radio Inter S'Cool, R.I.S.)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Campuscom (Radio Campus FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association de mobilisation de moyens éducatifs (Radio Inter S'Cool, R.I.S.)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Association Saint-Barth Animation (Radio Transat)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association de mobilisation de moyens éducatifs (Radio Inter S'Cool, R.I.S.)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Association Kikiwi (Radio Kikiwi)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association de mobilisation de moyens éducatifs (Radio Inter S'Cool, R.I.S.)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Association Sofaia Altitude (Radio Sofaia Altitude-R.S.A.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association Roisier Service Production-Association pour la promotion de l'art et de la communication (Radio Mangalia)
Groupe:
Association Roisier Service Production-Association pour la promotion de l'art et de la communication (Radio Mangalia)
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Association Cosmique One (Radio Cosmique One)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association Roisier Service Production-Association pour la promotion de l'art et de la communication (Radio Mangalia)
Groupe:
Association Roisier Service Production-Association pour la promotion de l'art et de la communication (Radio Mangalia)
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Merci Seigneur Guyane (Radio Merci Seigneur)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association Radio évangélique de la Martinique (Radio évangélique de la Martinique)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Merci Seigneur Martinique (Radio Merci Seigneur)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association Radio Voix dans le désert (Radio Voix dans le désert)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Association L'Action (Radio L'Action)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association Radio Voix dans le désert (Radio Voix dans le désert)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Lumière Merci Seigneur (Radio Lumière Merci Seigneur)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association Radio Information Force Musique guyanaise (Radio R.I.F.M.G.)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Eugène Lacaille (Radyo Leve Doubout Matinik, R.L.D.M.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association Parti libéral modéré (Radio Contact)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Bay La VWA (Radio Inite)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
28 avril 1992
susvisé
Catégorie A
Association Action et animation (Radio Alizés FM 96.9)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-927 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans les départements de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane
JORFTEXT000000176885(source JORF)
admission
01 Octobre 199201/10/1992
De: Peyruquéou (Christian)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000176884(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Ollivier (Albert)
Objet:
directeurs adjoints à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000176881(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Balthazar (Jean-François)
administrateurs civils hors classe, sous-directeurs
Objet:
directeurs adjoints à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000176881(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Merloz (Anne)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Boulogne-Billancourt (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Boulogne-Billancourt
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Boulogne-Billancourt"
sous-prefecture_departement_code="92"
JORFTEXT000000176842(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.