02 Février 1991


De: Daniel (Patrick)
secrétaire adjoint des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
du tableau d'avancement
au grade de secrétaire adjoint des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1991
a_sa_demande
JORFTEXT000000709722(source JORF)
radiation
02 Février 199102/02/1991
De: Blondel (Philippe, Charles, Rémi)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Remplace:M. Consolo (Jean, Pacifique, Georges)
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000709554(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Michel Tardieu
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
professeur au Collège de France
à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Chaire d'histoire des syncrétismes de la fin de l'Antiquité
Groupe:
Collège de France
JORFTEXT000000709553(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Antoine Labeyrie
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
professeur au Collège de France
à compter de la date de leur installation dans leurs fonctions
Groupe:
Collège de France
JORFTEXT000000709553(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Zouhry (Abdelaziz)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Tekam (Jean-Michel)
de nationalité camerounaise
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Rebibo (Haïm)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Ravelojaona (Elice)
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Rakotobe (Jocelyn)
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Ouedraogo (Fulgence)
de nationalité burkinabé
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Hafiane (Moncef)
de nationalité tunisienne
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Chaoui (Ahmed)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Bouchoukh (Ali)
de nationalité algérienne
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Tekam (Rose)
de nationalité camerounaise
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Ratsimihety (Gabrielle)
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Rason (Lydia), épouse Andrianandrianina
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Rajery-Rasata (Voahanginarivo)
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Rachdi (Latifa)
de nationalité tunisienne
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Pirishi (Ersi)
de nationalité chypriote
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Nguyen Van Than (Ngoc Dung)
de nationalité vietnamienne
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Mouline (Malak)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Milongo (Alice)
de nationalité congolaise
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Layousse (Thérèse)
de nationalité libanaise
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Essafi (Nissaf)
de nationalité tunisienne
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Danawi (Nada)
de nationalité libanaise
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Concko (Victoire)
de nationalité congolaise
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Bsiri (Nathalie)
de nationalité tunisienne
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Baroudi (Amal), épouse Martin
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000709552(source JORF)
autorisation
02 Février 199102/02/1991
De: Duvillier (Arnaud, Paul, Marie, Joseph)
Objet:
commissaire-priseur
Chaumont (Haute-Marne)
Remplace:M. Morel (Christophe, Yannick, Michel)
JORFTEXT000000709512(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Peretti (Henri)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
sous-directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1990-11-13"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000709355(source JORF)
radiation
02 Février 199102/02/1991
De: Simonin (Pascal)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000526618(source JORF)
désignation
02 Février 199102/02/1991
De: Rojo (Jean-François)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000526618(source JORF)
désignation
02 Février 199102/02/1991
De: Fruquière (Jean-Noël)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000526618(source JORF)
désignation
02 Février 199102/02/1991
De: Menard (Françoise)
maître-assistant stagiaire en productions végétales (chimie et microbiologie appliquées) à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées de Dijon
Objet:
dans son grade
date_debut="1990-12-01"
JORFTEXT000000526617(source JORF)
titularisation
02 Février 199102/02/1991
De: Menard (Françoise)
titularisée dans le corps des maîtres-assistants
Objet:
du corps des assistants
date_debut="1990-12-01"
corps="Assistants"
JORFTEXT000000526617(source JORF)
radiation
02 Février 199102/02/1991
De: Menard
Objet:
au détachement
maître-assistant stagiaire à la date de sa titularisation
JORFTEXT000000526617(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 199102/02/1991
De: Etienne Mullet
professeur à l'université Charles-de-Gaulle
Objet:
directeur d'études non cumulant de psychologie à la section des sciences de la vie et de la terre de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
École pratique des hautes études
date_debut="1990-12-01"
ecole
JORFTEXT000000526615(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Gregorio (Christophe)
Objet:
membre suppléant de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Remplace:Mme Fichet (Dominique)
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000000526614(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De:
Mansuy
directeur de la qualité totale du groupe Tubeurop, suppléant
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
au titre de représentant de la chambre syndicale des fabricants de tubes d'acier
Remplace:
M. Daubresse
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000526611(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De:
Daubresse
directeur de la normalisation du groupe Vallourec, titulaire
Objet:
membres de la commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
au titre de représentant de la chambre syndicale des fabricants de tubes d'acier
Remplace:
M. Bertin
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000526611(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Coulon (Jean, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur de classe exceptionnelle à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon (Rhône)
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon (Rhône)
date_debut="1991-01-31"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000526609(source JORF)
admission
02 Février 199102/02/1991
De: De Ziegler (Dominique)
Objet:
professeur associé des universités en gynécologie et obstétrique sur emploi permanent du budget de l'Etat auprès de l'université Paris-XI (unité de formation et de recherche de médecine du Kremlin-Bicêtre)
au plus tard
de nationalité helvétique
Groupe:
De nationalité helvétique
Université Paris-XI (unité de formation et de recherche de médecine du Kremlin-Bicêtre)
date_debut="1990-12-01"
date_fin="1991-09-30"
professeur="De nationalité helvétique"
JORFTEXT000000526608(source JORF)
renouvellement
02 Février 199102/02/1991
De: Gregorio (Christophe)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (U.P.A)
Remplace:Mme Fichet (Dominique)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000000344462(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Verley (Philippe)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
au titre de l'année 1991
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000344459(source JORF)
promotion
02 Février 199102/02/1991
De: Domont (Michel)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
au titre de l'année 1991
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000344459(source JORF)
promotion
02 Février 199102/02/1991
De: Champagne (Pierre)
Objet:
pour le grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
au titre de l'année 1991
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000344459(source JORF)
promotion
02 Février 199102/02/1991
De: Blondel (Philippe, Charles, Rémi)
Objet:
membre de la société Maurice Riche, Philippe Blondel, Carole Thomas-Raquin, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000344458(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 199102/02/1991
De: Gregorio (Christophe)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Remplace:Mme Fichet (Dominique)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000000344253(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Jean-Luc Cases
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Remplace:Mme Monique Elfassy
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000344250(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Franck Terrier
directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000344099(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991
De: Christian Roehrich
directeur des affaires civiles et du sceau au ministère de la justice
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000344099(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991
De: Marc Robert
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000344099(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991
De: Jean Mazars
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000344099(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991
De: Alain Le Fevre
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000344099(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991
De: François Falletti
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000344099(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991
De: Jean-Luc Cases
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la forêt, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la forêt"
JORFTEXT000000344097(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991
De: Michel Minoux
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
de nationalité soviétique (à temps partiel, 50 p. 100)
Groupe:
De nationalité soviétique
professeur="De nationalité soviétique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000343467(source JORF)
renouvellement
02 Février 199102/02/1991
De: Pierre Andrieux
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
de nationalité française (à temps partiel, 50 p. 100)
Groupe:
De nationalité française
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000343467(source JORF)
renouvellement
02 Février 199102/02/1991
De: Jun Shen
Objet:
professeurs des universités associés (disciplines scientifiques) au cours de l'année universitaire 1990-1991, dans les établissements ci-dessous désignés
Université Toulouse-III
de nationalité chinoise
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="De nationalité chinoise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000343467(source JORF)
renouvellement
02 Février 199102/02/1991
De: Donald Schleich
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques)
neuf mois, à l'université de Nantes
de nationalité américaine
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="1991-01-01"
duree="un an"
professeur="De nationalité américaine"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000161193(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Bellec (François)
Contre-amiral
(2e section)
Objet:
directeur du musée de la marine
Groupe:
Direction du musée de la marine
date_debut="1990-11-25"
JORFTEXT000000161049(source JORF)
reconduction
02 Février 199102/02/1991
De: Philippe Du Bois
Objet:
professeur des universités (géométrie), à l'université d'Angers
maître de conférences titulaire
Groupe:
Université d'Angers
date_debut="1990-10-01"
professeur="Maître de conférences titulaire"
JORFTEXT000000159922(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Elisabeth Logak
Objet:
ingénieur-élève des ponts et chaussées
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000159921(source JORF)
cessation de fonction
02 Février 199102/02/1991
De: Antoine (Rose-Marie)
sous-préfet de 2e classe, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1990-12-04"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000159918(source JORF)
titularisation
02 Février 199102/02/1991
De: Jean-Pierre Chassine
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
directeur départemental du travail
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159917(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Le Roy (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Objet:
sous-préfet d'Avallon
Groupe:
Sous-préfecture d'Avallon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"
JORFTEXT000000159916(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991
De: Caullet (Jean-Yves)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Avallon
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000159916(source JORF)
nomination
02 Février 199102/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.