02 Septembre 2004

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Le Floch (Maryse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application del'article 14 de la loi n° 96-1093 du
16 octobre 1996
ingénieure divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="2004-10-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000802373(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Amat (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
date_debut="2005-03-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000802372(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Durrleman (Colas)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service du développement urbain et de l'habitat à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
date_debut="2004-09-17"
JORFTEXT000000802371(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Roudaut (Patricia)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La Réunion
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000000802370(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Vally (Rabia), épouse Lai-Yu
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Denis-de-La Réunion
date_debut="2004-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000000802370(source JORF)
cessation de fonction
02 Septembre 200402/09/2004
De: Jean-Luc Tronco
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme"
JORFTEXT000000802369(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Ruel
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000000802368(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mondain
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000000802368(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dussain
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000000802368(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dussain (Bernard)
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Bayonne, direction régionale des douanes de Bayonne
Objet:
directeur interrégional des douanes à Nantes, direction interrégionale des douanes des Pays de la Loire
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000802368(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Ruel (Maurice)
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Nice, direction régionale des douanes de Nice
Objet:
directeur interrégional des douanes à Rouen, direction interrégionale des douanes de Rouen
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000802368(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Rennes, direction régionale des douanes de Bretagne
Objet:
directeur interrégional des douanes à Fort-de-France, direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000802368(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Martin
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces se rapportant à la gestion administrative et budgétaire des crédits de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000802367(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Martin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces se rapportant à la gestion administrative et budgétaire des crédits de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000802367(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De:
Burette
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces se rapportant à la gestion administrative et budgétaire des crédits de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000802367(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Nelly Héribel
chef du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces se rapportant à la gestion administrative et budgétaire des crédits de la délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale. »
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
JORFTEXT000000802367(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De:
Nyirongo
Objet:
pour le compte de leur Gouvernement respectif, de l'application du présent Accord
Article III
Le présent Accord entrera en vigueur à la date de sa signature
Fait à Paris, le
2 janvier 2004
en deux originaux en langues française et anglaise, les deux faisant également foi
Pour le Gouvernement de la République de Zambie
JORFTEXT000000802364(source JORF)
charge
02 Septembre 200402/09/2004
De: Petitpa (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-11-08"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Canonici (Jean-Christophe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mengus (Christine)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-08-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Buhler (Marie-Annick)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-07-05"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Baleste (Marie-Claire)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-06-13"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Vallee (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-05-04"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Laurent (Marie-Christine)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-05-02"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Cenac (Nadine)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-03-04"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mayoka-Massengo (Mireille)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-02-09"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pougatch (Evelyne)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Vaure (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Thevenin (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marino (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marie (Nicolas)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Groussin (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: De Bosschere (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Daloz (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Boulay (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Beuraud (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marchyllie (Christine)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dzietara (Sylviane)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000625033(source JORF)
promotion
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dussourd (Joan)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Poudevigne (David, André)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
C. - Officiers des bases de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Montastier (Jérémy)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
C. - Officiers des bases de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Delprat (Laurent, Paul)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
C. - Officiers des bases de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Papegaey (Gaël, Jean, A.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Hulot (François, Mathieu)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dubelloy (Joffrey, Hubert)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Vaute (François, Bernard, M.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Tripet (Arnaud, Pierre, D.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Toussaint (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Tiollier (Maxime, Marie, F.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Richard (Nicolas)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Plaisier (Benoit)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pilorget (Cédric, David)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pedeutour (Jean, Pierre, E.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pawlicki (Alexandre, Stanislas, G.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Minetti (Pierre-Jean)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mimari (Nicolas, Henri)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Menon-Bertheux (Paul, François, C.-M.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marche (Nicolas, Pierre, J.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Lasserre (Paul, Maurice, J.-M.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Lanos (Samuel, Hubert, G.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Kubala (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Jurot (Johan)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Jorez (Romain)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Janot (Jean-Charles, Dominique)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Jalliffier-Verne (Cyril, Erick)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Ilcinkas (Yann, Olivier)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Hamoir (Damien, Hubert, M.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Guermeur (Erwan, Antoine, N.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Glatoud (Jean-Christophe, Vincent)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Gimbert (Grégory, Emile)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Gazeau (Bertrand, Mathieu)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Fornari (Antoine)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Forestier (Grégoire, Daniel)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Flory (Thibault, Cyril, P.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Ferrandi (Arnaud, Jean, M.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Després (Yann, Georges, G.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Deschamp (Julien)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: De Vaulx (Yann, Marie, L.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Couppel de Saint Front (Pascal, Marie, Y.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Charbonnel (Nicolas, Albert, T.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Chapron (Vincent, Jacques, F.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bourdin (Henri-Xavier, Marie, A.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Blanchard (Mathieu, Benjamin, F.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Barraud (Hubert, Gilbert, J.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Allègre (Bastien, Claude, D.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Delfour (Frédéric)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
C. - Officiers des bases de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pierre (Benjamin, Sébastien)
au titre de sa 2e option
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Kubicki (Arnaud)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Kirsch (Bertrand, Sylvain, P.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Segalini (Thomas, Franco, L.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Rogier (Pierre, Lionel)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Ricci (Thibault, Roger, P.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Ravon (Antoine, Roger, E.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Poteau (Paul, Luc, P.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Poinsot (Guillaume, René, L.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pinguet (Bastien, Jean, S.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Petit (Mickaël, Arnaud)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Granier (Régis, Rémy, P.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Garoche (Jonathan, Sylvain)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Garcin (Florent, Bruno, C.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Freymont (Jean-Christophe)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Eisenreich (Thomas, Georges, M.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dondeyne (Maxime, Gérard)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Diéval (Jérémy, David, P.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dezeix (Simon)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dehaynin (Julien, Philippe, J.-C.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Chaumeil (Patrick, Nicolas, G.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bensaid (Jonathan, Raymond)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bayle (Stéphane, Michel, J.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bayet (Sébastien, Thierry)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bacchus (Florent, Dominique, H.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Ansquer (Tristan, Claude, C.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
A. - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Preteux (Céline)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
C. - Officiers des bases de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Linares Cruz (Gwendoline, Marie, M.)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Le Saux (Karine)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Barcelo (Laure)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pailler (Katia)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours physique-chimie (PC) - physique, et sciences de l'ingénieur (PSI)
A - Officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Viaduc (Sophie, Claire)
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
C. - Officiers des bases de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Vanhille (Emilie)
au titre de sa 2e option
Objet:
à l'Ecole de l'air
classés par concours
par corps d'officiers choisis
Concours mathématiques-physique (MP)
B. - Officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000625032(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Piau (Alain)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
sous-directeur des services communs et de l'informatique au service des pensions du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction des services communs et de l'informatique au service des pensions du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624891(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Comolet-Tirman (Christian)
conseiller référendaire de 1re classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur des études générales et du contentieux judiciaire à la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-06-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000624890(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marc Ellenberg
agent contractuel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
JORFTEXT000000624885(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Jean-Paul Dumontier
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
JORFTEXT000000624885(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Paul Martin
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000624885(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Hidalgo (Régis)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
date_debut="2004-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000624742(source JORF)
réintégration
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pierre Yves Guillerm
Objet:
au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
JORFTEXT000000445534(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Olivier Millan
Objet:
au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
JORFTEXT000000445534(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: David Kaczka
Objet:
au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
JORFTEXT000000445534(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Grégoire Cayez
Objet:
au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
JORFTEXT000000445534(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Vanessa Plante Broqua
Objet:
au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
JORFTEXT000000445534(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Nathalie Boullot
Objet:
au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
JORFTEXT000000445534(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Jean-Marc Verzelen
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, chef de mission à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Ardennes
Remplace:M. Yves Royer
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Ardennes
date_debut="2004-09-13"
JORFTEXT000000445397(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Yves Royer
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Ardennes
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Meurthe-et-Moselle
Remplace:M. Maurice Dubol
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2004-08-30"
JORFTEXT000000445396(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Patrick Weber
attaché administratif principal des services déconcentrés de 2e classe, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Creuse
Objet:
directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne
Groupe:
Direction départementale délégué de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000445395(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Gourand (François)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste principale
classés
JORFTEXT000000445394(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Clere (Maurice)
Objet:
sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste principale
classés
JORFTEXT000000445394(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Remy (Samuel)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences et inscrits sur la liste principale
classés
JORFTEXT000000445394(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Leches (Gaétan)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences et inscrits sur la liste principale
classés
JORFTEXT000000445394(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Kounkou (Raphaelle)
Objet:
au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences et inscrits sur la liste principale
classés
JORFTEXT000000445394(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Conge (Michèle), épouse Fraunier
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel d'Agen
Remplace:Mme Ricetto (Laurence), épouse Cassagne
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
date_debut="2004-06-23"
cour_appel="Agen"
suppleant
JORFTEXT000000445385(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Thierry Suquet
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Lannion
Groupe:
Sous-préfecture - Lannion
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lannion"
sous-prefecture_departement_code="22"
JORFTEXT000000445384(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Faget (Nicole)
administratrice civile hors classe, sous-directrice des moyens des services et du patrimoine à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-08-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445218(source JORF)
reconduction
02 Septembre 200402/09/2004
De: Courtois (Daniel-Georges)
conseiller maître à la Cour des comptes, comme président des commissions administratives de reclassement
prévues à
l'article 1er du décret n° 2003-225 du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
, relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale.
Objet:
sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000445217(source JORF)
désignation
02 Septembre 200402/09/2004
De: Zaramella (Didier)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Poitou-Charentes
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Villain (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Vaillant (Max)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Thibert (Eric)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Teppe (Jean-Michel)
diretion régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Salze (Alain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Languedoc-Roussillon
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pagot (Alain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marlin (Pascal)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marchal (Erick)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Malvy (Serge)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mahon (Stéphane)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bretagne
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Lievremont (Laurent)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Lambrout (Alain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Limousin
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Julien (Thierry)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Huet (Jean-Jacques)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Guyot (Philippe)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Grenier (Claude)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Girard (Sylvain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Poitou-Charentes
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Frileux (Jean-Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Languedoc-Roussillon
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Diologent (Gilbert)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Demars (Franck)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Auvergne
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Debras (Christian)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dard (Bruno)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Cuartielles (Ricardo)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Cheyronnaud (Jean-Luc)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Boursier (Noël)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bouchet (Dominique)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Poitou-Charentes
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Boisfer (Jean-Michel)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Antilles-Guyanne
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Beausse (Pascal)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Limousin
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Arago (Marc)
direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Appriou (André)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bretagne
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Anere (Jean-Charles)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Louisot (Christine)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Galliez (Annick)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: David (Eliane)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
titularisés et installés dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000445216(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Steiner (Marc)
directeur adjoint des douanes à Strasbourg, direction régionale des douanes de Strasbourg
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Paris (DNRED)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000445215(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Langlet (Marc)
directeur adjoint des douanes à Rennes, direction régionale des douanes de Bretagne
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes, adjoint au directeur interrégional à Paris, direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000445215(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Quiniou (Joël)
directeur adjoint des douanes au Havre, direction régionale des douanes du Havre
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Papeete, direction régionale des douanes de Polynésie française
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000445215(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mirande (Bruno)
directeur adjoint des douanes à Toulouse, direction régionale des douanes de Midi-Pyrénées
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes, adjoint au directeur interrégional à Rouen, direction interrégionale des douanes de Rouen
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000445215(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Le Ruyet (Guy)
à Rennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, agent comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la masse, ordonnateur, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000445214(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Cunat (Jacques)
à Annecy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agent comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la masse, ordonnateur, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000445214(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Barrere (Raymond)
à Bayonne
Objet:
à compter de leur date d'installation, agent comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la masse, ordonnateur, les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000445214(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: François Delarue
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000441070(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000441070(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000441070(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000441069(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De:
Garro
Objet:
de
JORFTEXT000000258491(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De:
Hocquet
Objet:
JORFTEXT000000258491(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Jean-Pierre Lilas
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur d'établissement hors classe au LEGTA d'Auch
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Lozère
Remplace:Mme Hélène Biscara
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Lozère
date_debut="2004-09-06"
JORFTEXT000000256060(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Claude Mailleau
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vienne
Objet:
directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Gironde
Groupe:
Direction départementale délégué de l'agriculture et de la forêt de la Gironde
date_debut="2004-09-03"
JORFTEXT000000256059(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Hasse (Catherine, Anne, Marie), épouse Vallet
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure des travaux des eaux et forêts, en disponibilité depuis le
16 septembre 2002
date_debut="2004-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000256058(source JORF)
réintégration
02 Septembre 200402/09/2004
De: Gateau (Claude, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts affecté à l'Office national des forêts, agence interdépartementale Ain-Loire-Rhône
Groupe:
Office national des forêts, agence interdépartementale Ain-Loire-Rhône
date_debut="2004-09-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000256057(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Vaure (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Vallee (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Thevenin (Denis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marino (Jean-Luc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marie (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Groussin (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: De Bosschere (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Daloz (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Boulay (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Beuraud (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Petitpa (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste complémentaire
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mollergues (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste complémentaire
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Cohen (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste complémentaire
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Canonici (Jean-Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste complémentaire
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Barrety (Jean-Marc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste complémentaire
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Pougatch (Evelyne)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mayoka-Massengo (Mireille)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Marchyllie (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Laurent (Marie-Christine)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Dzietara (Sylviane)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Cenac (Nadine)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Buhler (Marie-Annick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Baleste (Marie-Claire)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste principale
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Mengus (Christine)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2004
Liste complémentaire
JORFTEXT000000256056(source JORF)
inscription
02 Septembre 200402/09/2004
De: Karine Maynard
Objet:
au concours réservé pour l'accès au corps des ingénieurs des travaux de la météorologie
JORFTEXT000000256055(source JORF)
admission
02 Septembre 200402/09/2004
De: Delory (Yolaine)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Privas
Groupe:
Tribunal d'instance de Privas
date_debut="2004-08-07"
tribunal
tribunal_instance="Privas"
JORFTEXT000000256054(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Tronchere (Laurent)
Objet:
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Privas
Groupe:
Tribunal d'instance de Privas
date_debut="2004-08-07"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Privas"
JORFTEXT000000256054(source JORF)
cessation de fonction
02 Septembre 200402/09/2004
De: Fantuz (Stéphane)
conseil expert-financier
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants
désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
II. - Suppléants
Remplace:M. Brunel (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
suppleant
JORFTEXT000000256050(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Charpy (Jacques-Philippe)
économiste de la construction
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants
désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
II. - Suppléants
Remplace:Mme Rigault (Claudine)
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
suppleant
JORFTEXT000000256050(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Aynaud (Olivier)
docteur en médecine
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentants
désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
I. - Titulaire
Remplace:M. Vaconsin (Alain)
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
JORFTEXT000000256050(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Geslin (Loïc)
expert-comptable
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentant
désigné par le Comité de liaison interordres (CLIO)
I. - Titulaire
Remplace:M. Lampert (Etienne)
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
JORFTEXT000000256050(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Richard (Jean-François)
huissier de justice
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
Au titre de représentant
désigné par la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
I. - Titulaire
Remplace:M. Vidon (Patrice)
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
JORFTEXT000000256050(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Lenci (Michel)
professeur de 1re catégorie, directeur de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
dans ses fonctions
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000255886(source JORF)
reconduction
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bertrand Gauton
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:M. Pascal Ferard
Groupe:
Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
JORFTEXT000000255885(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bertrand Gauton
inspecteur des impôts
Objet:
délégué départemental de l'action sociale d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000255885(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Soulie
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000000255884(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Philippeaux
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000000255884(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Lubeau
Objet:
ordonnatrice secondaire de la Masse des douanes
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000000255884(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Soulie (Jean-Jacques)
directeur régional de classe normale des douanes à Caen, direction régionale des douanes de Basse-Normandie
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Bayonne, direction régionale des douanes de Bayonne
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000255884(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Gouin (Guy)
directeur régional de classe normale des douanes à Paris (DNRED)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Orly, direction régionale des douanes d'Orly
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000255884(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Lubeau (Françoise)
directrice régionale de classe normale des douanes à Paris, direction interrégionale des douane d'Ile-de-France
Objet:
directrice régionale de classe fonctionnelle des douanes à Caen, direction régionale des douanes de Basse-Normandie
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000255884(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Philippeaux (Jean-Michel)
directeur régional de classe normale des douanes à Rouen, direction interrégionale des douanes de Rouen
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Rennes, direction régionale des douanes de Bretagne
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000255884(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Ximenes (Alain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Teyssedre (Francis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Robert (Régis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Midi-Pyrénées
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Prioleau (Alain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Nicolas (Richard)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Lebarbier (Robert)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Le Stunff (Francis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Le Frapper (Jean-Claude)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Laporte (Georges)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Auvergne
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Kubacki (Dominique)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la Réunion
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Guhur (Christian)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Grangette (Guy)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Gabourdes (Jean-Michel)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Coquelin (Serge)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Cignetti (Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Butel (Daniel)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Busin (Christian)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bremond (Christian)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Bidault (Eric)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bretagne
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Barlet (Denis)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le corps des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines
corps="Techniciens supérieurs de l'industrie et des mines"
JORFTEXT000000255883(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Sendra (Laurence)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 17e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Macia (Inès)
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 17ème
tribunal
tribunal_instance="17e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000255879(source JORF)
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Gaudy (Catherine)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, sous-directrice des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations à la direction des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-10-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000255877(source JORF)
reconduction
02 Septembre 200402/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.