05 Janvier 2022

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philomin Chipan
ingénieur des travaux publics de l'Etat, contrôleur de gestion, -
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
TRAA2139155S(source BODD)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Chantal Calambe
assistante d'administration de l'aviation civile, cheffe du bureau de la comptabilité centrale, Article 3
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » -
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
TRAA2139155S(source BODD)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Etia Khoutman
assistante d'administration de l'aviation civile, adjointe à la cheffe de l'unité gestion domaniale et servitudes, Article 2
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
TRAA2139155S(source BODD)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Nadia Ikene
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire comptable, -
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
TRAA2139155S(source BODD)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Françoise Froteau
adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire comptable, -
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
TRAA2139155S(source BODD)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Manon Floren
attachée d'administration de l'Etat, cheffe de l'unité gestion domaniale et servitudes, -
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
TRAA2139155S(source BODD)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Malvina Caubère
ingénieure des travaux publics de l'Etat, cheffe de l'unité administrative et financière du SNIA-Nord, -
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
TRAA2139155S(source BODD)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Chantal Calambe
assistante d'administration de l'aviation civile, cheffe du bureau de la comptabilité centrale, -
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
TRAA2139155S(source BODD)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Chantal Calambe
assistante d'administration de l'aviation civile, cheffe du bureau de la comptabilité centrale, Article 4
Objet:
effet d'effectuer les opérations liées à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
TRAA2139155S(source BODD)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dominique Théophile
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Olivier Jacquin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Olivier Henno
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jean-Luc Fichet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Stéphane Artano
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Stéphane Viry
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Boris Vallaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Sylvain Maillard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dominique Da Silva
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Paul Christophe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Gérard Cherpion
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Michel Castellani
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Frédérique Puissat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Annie Le Houerou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Florence Lassarade
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Pascale Gruny
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Brigitte Devesa
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Chantal Deseyne
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Catherine Deroche
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Annie Delmont-Koropoulis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Cathy Apourceau-Poly
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Michèle de Vaucouleurs
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Valérie Six
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Fiona Lazaar
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Fadila Khattabi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Carole Grandjean
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Christine Cloarec-Le Nabour
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
21 avril 2021
relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
4 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2021-484 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
JORFTEXT000044833962(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Amel GACQUERRE
Objet:
la commission des affaires économiques
Remplace:Mme Catherine FOURNIER
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000044833955(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Marion Lenne
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Mouvement Démocrate (MoDem)
Objet:
Démocrates apparentés
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Pierre Person
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Éric Pauget
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jean-Paul Lecoq
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: André Chassaigne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Danièle Obono
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Caroline Fiat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Virginie Duby-Muller
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Nicolas Turquois
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Pierre Person
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Éric Pauget
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jean-Paul Lecoq
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jean-Luc Lagleize
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: André Chassaigne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Danièle Obono
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Caroline Fiat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Virginie Duby-Muller
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Damien Pichereau
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Aurélien PRADIÉ
député
Objet:
président du comité de pilotage
institué par
l'article 15 de la loi n° 2019-1480 du
28 décembre 2019
visant à agir contre les violences au sein de la famille
Groupe:
Comité de pilotage
president
JORFTEXT000044833912(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: GELLE (Guillaume)
président de l'université de Reims
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000044833908(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Elisabeth NAVARRO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="7"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Christel BECKER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="69"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Claire BARDET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="65"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Xiaofeng GUO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="62"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Julien SIEBERT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="35"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Fidel COSTA-RODRIGUEZ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="35"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Benoit COLASSON
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="32"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Antonio MONARI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="31"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Yvonne BECHERINI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="29"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Adrian DAERR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="28"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Anne ANTHORE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="28"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Matej STEHLIK
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="27"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Cyril LABBE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="26"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Nadir MATRINGE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="25"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: André Ricardo BELOTTO DA SILVA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="25"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Joëlle KIVITS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="19"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Frédérique BERTHET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="18"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Manuelle DE LUCA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="16"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Virginie BONNOT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="16"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Daniel FOLIARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="11"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Mojca PECMAN-PICKERN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="11"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Lise WAJEMAN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
Université de Paris
Groupe:
Université de Paris
professeur="Université de Paris"
professeur_section="10"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Agathe URVOAS-CISSE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
Université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="64"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Sergio CHIBBARO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="60"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Matthieu LANCRY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
Université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="31"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Karim NOUI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
Université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="29"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Christian SANDOR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="27"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Agata CHROBOT-SAVARY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="27"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Thomas GAUTHIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
Université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="25"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bruno DUCHESNE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
Université Paris-Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris-Saclay"
professeur_section="25"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Damien FOUQUES
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
Université Paris VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris VIII"
professeur_section="16"
JORFTEXT000044833904(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Marianne KERMOAL-BERTHOME
administratrice générale
Objet:
cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé et du ministère de l'économie, des finances et de la relance
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
date_debut="2022-01-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044833901(source JORF)
reconduction
05 Janvier 202205/01/2022
De: MANDOORAH (Qusay, Mohammed, Gholam)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie urologique »
praticien contractuel
au sein du département d'urologie, dirigé par le professeur Xavier Cathelineau, Institut Mutualiste Montsouris, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Département d'urologie, dirigé par le professeur Xavier Cathelineau, Institut Mutualiste Montsouris
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000044833898(source JORF)
autorisation
05 Janvier 202205/01/2022
De: ALSAFRI (Maleha, Saad)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »
praticien contractuel
au sein du service de dermatologie et vénéréologie, dirigé par le professeur Vincent Descamps, Groupe Hospitalier HUPNVS - Hôpital Bichat, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Service de dermatologie et vénéréologie, dirigé par le professeur Vincent Descamps, Groupe Hospitalier HUPNVS - Hôpital Bichat
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000044833895(source JORF)
autorisation
05 Janvier 202205/01/2022
De: MATSUO (Satoshi)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « chirurgie cardiovasculaire »
praticien contractuel
au sein du service de chirurgie cardiaque pédiatrique, dirigé par le professeur Olivier Raisky, Hôpital Necker Enfants-Malades, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Service de chirurgie cardiaque pédiatrique, dirigé par le professeur Olivier Raisky, Hôpital Necker Enfants-Malades
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000044833892(source JORF)
autorisation
05 Janvier 202205/01/2022
De: AYED (Hela) épouse BOUBAKER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine et santé au travail »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Médecine et santé au travail"
JORFTEXT000044833888(source JORF)
autorisation
05 Janvier 202205/01/2022
De: ITUMU KIKORA (Lilas)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine et santé au travail »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Médecine et santé au travail"
JORFTEXT000044833888(source JORF)
autorisation
05 Janvier 202205/01/2022
De: YADDADEN (Samia) épouse NEMIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine et santé au travail »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Médecine et santé au travail"
JORFTEXT000044833888(source JORF)
autorisation
05 Janvier 202205/01/2022
De: BENZERGA (Saïda) épouse MADANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine et santé au travail »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Médecine et santé au travail"
JORFTEXT000044833888(source JORF)
autorisation
05 Janvier 202205/01/2022
De: LINDA (Afef) épouse LAMLOUM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Médecine et santé au travail »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="Médecine et santé au travail"
JORFTEXT000044833888(source JORF)
autorisation
05 Janvier 202205/01/2022
De: LAVIGNE (Claude)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2022-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000044833886(source JORF)
radiation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Stéphane HARDOUIN
inspecteur général de la justice
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Créteil
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Créteil
date_debut="2022-01-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Créteil"
JORFTEXT000044833881(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Sylvain BARBIER SAINTE MARIE
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Douai
procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Arras
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal judiciaire d'Arras
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Arras"
JORFTEXT000044833881(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Simon BACIK
administrateur territorial hors classe
Objet:
inspecteur en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2022-03-01"
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000044833873(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Stéphanie MAZET
du contrôle général des armées
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
à compter de la délivrance de sa carte d'habilitation
pour la durée de ses fonctions et
pour une durée maximale de cinq ans
JORFTEXT000044833868(source JORF)
habilitation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Pascal Pelinski
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines hors classe détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044833865(source JORF)
admission
05 Janvier 202205/01/2022
De: Cécile MALINAUD-KIEFFER
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radiée des cadres
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000044833862(source JORF)
réintégration
05 Janvier 202205/01/2022
De: Gilles-Edouard ESPINOSA
ingénieur des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2021-10-01"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000044833859(source JORF)
réintégration
05 Janvier 202205/01/2022
De: Julien BRETTE
ingénieur des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2021-09-01"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000044833859(source JORF)
réintégration
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jean-Christian LE MEUR
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2021-02-01"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000044833859(source JORF)
réintégration
05 Janvier 202205/01/2022
De: Géraldine CECCONI
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières et du contrôle de gestion
au sein du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2022-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044833853(source JORF)
renouvellement
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bruno DICIANNI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables
au sein de la direction des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
date_debut="2022-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044833851(source JORF)
renouvellement
05 Janvier 202205/01/2022
De: TRESFIELD (Bernadette)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2022-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
JORFTEXT000044833848(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: MÉRILLON-RAGUENEAU (Agnès)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2022-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
JORFTEXT000044833848(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: LECOINTRE (Delphine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2022-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
JORFTEXT000044833848(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: BOURRÉ (Viviane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2022-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
JORFTEXT000044833848(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: BONTEMS (Caroline)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2022-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
JORFTEXT000044833848(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: BATTESTI (Stéphanie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2022-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
JORFTEXT000044833848(source JORF)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Claude DUMONT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
administrateur général, affecté au ministère de l'économie, des finances et de la relance, intégré dans le corps des administrateurs de l'Etat le
1er janvier 2022
Groupe:
Etat le
date_debut="2022-04-05"
corps="Administrateurs de l'Etat le"
depart_retraite
JORFTEXT000044833846(source JORF)
admission
05 Janvier 202205/01/2022
De: Emmanuel Martin-Blondet
agent contractuel, chef de mission
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de l'insertion professionnelle de la sous-direction des parcours d'accès à l'emploi et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions, conventions (sans engagement financier de l'Etat), ou actes de liquidation de la dépense et de certification du service fait à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
JORFTEXT000044833709(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jean-François LIGOUT
Objet:
commissaire divisionnaire de la police nationale, chef de la délégation de l'inspection générale de la police nationale à Fort-de-France
Groupe:
Inspection générale de la police nationale (IGPN)
inspecteur_general="Police nationale à Fort-de-France"
JORFTEXT000044833676(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Hatton Astrid
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Doizelet Rémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Peiffer Michaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bir Emmanuel
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Schohn Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Torregrossa Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Soroka Serge
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Thien Jacky
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Cuny Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Gérard Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Bas-Rhin
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200108S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bonouvrier Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dybiec Daniel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Grisez Pierre-Paul
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Leflem-Virginie Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Veynand Stéphane
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Janiec-Magniez Christophe
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Scharf Jean-Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bonilla Bruno
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Cazes Aurélien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Commun Eric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Grafiada Romain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bobillon Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Gautier Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200107S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Baron Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Girot Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Persico Quentin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Lobjoie Jérémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Du Hommet Valentin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Leblanc Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Schwager Laurent
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Vagnier Lionel
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Heudebourg Laurie
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Tichit Pauline
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Morel-Jean Matthieu
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Rouprich Victorien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Ceglarz Julien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Milhas Marlène
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bertona Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Ferry Quentin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Morel Mélanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200105S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Benedic Quentin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200095S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Uribe Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200095S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Denjean Thomas
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200095S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Coffre Vincent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200095S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bourdet Maxime
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200095S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Régnier Mikaël
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200095S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Quantin Lucas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200095S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Clément Laurent
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200095S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Trouillard Jimmy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Geyssant Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Brumter-Narciso Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Lemoine Laurence
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Delubac Tanguy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Hustaix Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Héniart Mélanie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Boit Benjamin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Châtain Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Husser Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Samard Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Kern Hervé
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Waselinck Laurent
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: De Vanel de Lisleroy Arnaud
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dordain Yoann
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Espolet Aline
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Ouezzain Hind
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Sala Laetitia
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Negro Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Camps Jean-Bastien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Felt Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Béraud Amandine
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Fiévet Cyprien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Sanchez Eric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Malter Séréna
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Ruffé Virginie
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Faliu Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Birck Céline
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Trassard Benjamin
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Meye Pauline
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Zukowski Jean-Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Michalowicz Alexandra
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Français Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Huneau Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Leglay Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Simon Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Durand Vivien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bernard Rémi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Girard Margaux
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Renaud Cindy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Aubert Olivier
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Georget Françoise
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200093S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Cabariste Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Le Liboux Alan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Echchelh Matthieu
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Pérault Guy
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bidel Florent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Malot Loïc
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Fontaine Cédric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Codevelle Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Monteil Fabien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Trémedet Guénolé
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Claudet Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Aydar Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200088S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Kersimon Maël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Geffroy Axel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Cantet Camille
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Boyaval Arthur
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Labasque Maxime
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Maillet Anthony
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Tarrago André
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Halbique Anaëlle
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Hollard Floriane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Delcourt Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Fontaine Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bastard Jérôme
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Buonamini Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Bruneau Lucie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Rolland Gwenaël
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Gautier Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Lucas Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Romero Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200087S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Smagghue David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200082S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Piquet Alexis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200082S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Buguet Loïck
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200082S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Hoarau Fabien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200082S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Linas Thomas
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200082S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Plasseraud David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200082S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Lemaître Benjamin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Grare Clément
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Hunaut Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Doffenies Erwan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Gibert Rémi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Frey Maxime
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Latorre Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Franques Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dubos Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Chaussepied David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Gaudon Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Le Pichon Romuald
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Vandekerckhove Patrice
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Birsinger Florence
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Goffette Pascal
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Louit Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Tarnier Mai-Lan
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Méresse Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dalleau Eric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Rech Christelle
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Gardet Paul
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Lacroix Damien
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Vaudon Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Gourgues Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Leterrier Julien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Audigane Franck
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Delayen Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Lafon Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Dechaud Lionel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jourdan Céline
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2022-02-01"
INTJ2200081S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 202205/01/2022
De: Cécile VINCENTI
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC220833DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Henri MEDARD
Professeur
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC220833DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Fatma Ben Abdallah
Objet:
ingénieure d'études hors classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC220813DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Noémie Marrant
ingénieure d'études de classe normale
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC220813DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Christian GAUTHIER
Objet:
Professeur, dans la limite de 25 000 € HT maximum, à
DEC220619DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Philippe CHOFFEL
Objet:
Ingénieur de recherche, dans la limite de 25 000 € HT maximum, à
DEC220619DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Mathias ECK
Objet:
Assistant ingénieur, dans la limite de 10 000 € HT maximum, à
DEC220619DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Nicolas GIUSEPPONE
Objet:
DEC220619DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Katia BRUZZONE
Objet:
Assistante ingénieur, dans la limite de 10 000 € HT maximum, et à
DEC220619DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Virginie OBERLE
Objet:
Assistante ingénieur, dans la limite de 10 000 € HT maximum, aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC220619DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Nicolas GIUSEPPONE
directeur de l'unité FR3627
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d‘ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC220619DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Nicolas BLANCHARD
Objet:
Directeur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article ief
DEC220617DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Sandrine KRAUTH
Objet:
Ingénieure d'étude, dans la limite de 10 000 € HT maximum et à
DEC220617DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Frédéric LEROUX. directeur de l‘unité UMR7042
Objet:
à l‘effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d‘ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC220617DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Joel Swendsen
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC220534DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Marie-Laure Rousseau
Objet:
assistante ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC220534DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Etienne Guillaud
ingénieur de recherche
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC220534DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Etienne Guillaud
Objet:
ingénieur de recherche
DEC220533DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Joel Swendsen
Objet:
directeur de recherche
DEC220533DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Marie-Laure Rousseau
Objet:
assistante ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC220533DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Sandrine Bertrand
directrice de l'UMR5287
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC220533DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Valérie LA FERRARA
Objet:
Assistante ingénieur, dans la limite de 5 000 € HT maximum, aux fins
mentionnées à l'article 18'
DEC220480DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Lionel LIMOUSY
directeur de l'unité UAR2003
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC220480DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Frédéric MASSON
Objet:
de
DEC220479DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jérôme VERGNE
Objet:
Physicien
DEC220479DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Jérôme VERGNE
Objet:
DEC220479DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Frédéric MASSON
Objet:
DEC220479DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Marie-Victoire BAUSSANT
Objet:
Assistante ingénieur, dans la limite de 25 000 € HT maximum, aux fins
mentionnées à l'article lef
DEC220479DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Frédéric MASSON
directeur de l‘unité UAR830
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC220479DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Pascal VILLA
Objet:
DEC220478DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Sylvie DOUESSIN
Objet:
Technicienne, dans la limite de 4 000 € HT maximum, aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC220478DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Claire GUTH
Objet:
Ingénieure d'étude, dans la limite de 10 000 € HT maximum, et à
DEC220478DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Pascal VILLA
directeur de l'unité UAR3286
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC220478DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: André DUFOUR
Objet:
directeur de l'unité UAR3489, à l‘effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC220476DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Fatma Ben Abdallah
Objet:
ingénieure d'études hors classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC220234DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Noemie Marrant
Objet:
ingénieure d'études de 2ème classe et à
DEC220234DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Florence Niedergang
directrice de l'UMR8104
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC220234DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Henri MEDARD
Objet:
PR
DEC220070DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Cécile VINCENTI
Objet:
IECN
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC220070DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Elena VEZZADINI
directrice de l'unité UMR8171
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC220070DR12(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 202205/01/2022
De: Céline GRACIA
Ingénieure d‘études hors classe
Objet:
assistante de prévention au sein de l‘UMR9018 intitulée « aspects métaboliques et systémiques de l'oncogénése pour de nouvelles approches thérapeutiques»
à compter du 29/06/2021
Groupe:
L‘UMR9018 intitulée « aspects métaboliques et systémiques de l'oncogénése pour de nouvelles approches thérapeutiques»
DEC214092DR01(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Pinelopi SKARSOULI
ingénieure d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR823O intitulée « Centre Jean Pépin »
Groupe:
UMR823O intitulée « Centre Jean Pépin »
date_debut="2021-02-12"
DEC214090DR01(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Eric Reiter
Directeur de recherche à l'INRAE
Objet:
directeurs adjonts de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC171276DGDS portant renouvellement de l'unité mixte de recherche n°7247
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2022-01-01"
DEC214002INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Martine Migaud
Directrice de recherche à l'INRAE
Objet:
directeurs adjonts de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC171276DGDS portant renouvellement de l'unité mixte de recherche n°7247
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2022-01-01"
DEC214002INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Nadine Gérard
Directrice de recherche à l'INRAE
Objet:
directeurs adjonts de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC171276DGDS portant renouvellement de l'unité mixte de recherche n°7247
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2022-01-01"
DEC214002INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Joëlle Dupont
Directrice de recherche à l'INRAE
Objet:
directeurs adjonts de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC171276DGDS portant renouvellement de l'unité mixte de recherche n°7247
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2022-01-01"
DEC214002INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Guillaume MICOUIN
ingénieur d'études
Objet:
conseiller en radioprotection au sein de l'UMR5182 intitulée « Laboratoire de Chimie »
à compter du 10 / 01 / 2022 [indiquer la date de signature de la présente décision de désignation] jusqu'au 22/06/2023
Groupe:
Conseil en radioprotection au sein de l'UMR5182 intitulée « Laboratoire de Chimie »
DEC213855DR07(source BOCNRS)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Christophe SINTUREL
Professeur des Universités à l‘Université d'Orléans
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC171276DGDS portant renouvellement de l'UMR7374
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC2137121NP(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Véronique de Berardinis
chercheuse au CEA
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée du
1er janvier 2021
jusqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC213677INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Florence Niedergang
Directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC213506INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Pierre-Olivier Couraud
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2022-01-01"
DEC213506INSB(source BOCNRS)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De:
Amélie Nuq. maître de conférences à l‘université Grenoble Alpes
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée,]usqu'au terme du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée,]usqu'au terme du mandat de l'unité
DEC213505INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Suliann Ben Hamed
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC201509DGDS portant renouvellement de l'unité mixte de recherche n°5229
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2022-01-01"
DEC213505INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Arturo Londono Vallejo
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC213503INSB(source BOCNRS)
nomination
05 Janvier 202205/01/2022
De: Simon Saule
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2022-01-01"
DEC213503INSB(source BOCNRS)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.