maître assistant de l'Institut Mines-Télécom

directeur délégué à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

professeur de classe exceptionnelle de l'Institut Mines-Télécom

directeur délégué à l'École nationale supérieure des mines de Paris, chargé de la recherche

ingénieure générale des mines

directrice déléguée à l'École nationale supérieure des mines de Paris

ingénieure générale des mines

directrice déléguée à l'École nationale supérieure des mines de Paris

directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Hauts-de-France

membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai

représentant de l'État

Au titre du ministre chargé de l'industrie

titulaire

membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire

représentants de collectivités territoriales ou de leurs groupements

Sur proposition du conseil de Brest Métropole

membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire

représentants de collectivités territoriales ou de leurs groupements

Sur proposition du conseil de Brest Métropole

membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire

représentants de collectivités territoriales ou de leurs groupements

Sur proposition de la présidente de Nantes Métropole

membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne-Pays de la Loire

représentants de collectivités territoriales ou de leurs groupements

Sur proposition de la présidente de Nantes Métropole

directeur régional adjoint, chef du pôle entreprises, économie, emploi de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - Pays de la Loire

membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire

représentants de l'Etat

Au titre du ministre chargé de l'industrie

suppléant

directrice régionale adjointe, cheffe du pôle entreprises, emploi, économie à la DIRECCTE Bretagne

membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire

représentants de l'Etat

Au titre du ministre chargé de l'industrie

titulaire

adjointe au maire de Palaiseau

membres du conseil d'école de Télécom ParisTech

représentant des collectivités territoriales ou de leurs groupements

suppléante

maire de Palaiseau

membres du conseil d'école de Télécom ParisTech

représentant des collectivités territoriales ou de leurs groupements

titulaire

ingénieur en chef des mines au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

membre suppléant du conseil d'école de Télécom ParisTech

représentant de l'État

Au titre du ministre chargé des communications électroniques

directrice mobiles et innovation à l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

membre du conseil d'école de Télécom ParisTech

représentant de l'État

Au titre du ministre chargé de l'industrie

adjoint au chef de service du service économique de l'État en région à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Occitanie

membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure des Mines d'Albi-Carmaux

représentant de l'État

Au titre du ministre chargé de l'industrie

suppléant

chef de pôle adjoint du service économique de l'État en région à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Occitanie

membre du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès

représentant de l'État

Au titre du ministre chargé de l'industrie

suppléant

contrôleur général de 2e classe

à temps partiel de la mission « La Poste » du contrôle général économique et financier afin d'assurer le contrôle de l'organisme « Française des jeux »

contrôleure générale de 1re classe

à la mission « Agriculture, forêt et pêche » du contrôle général économique et financier

chef de mission de Contrôle général économique et financier

auprès de la cheffe du Contrôle général économique et financier

chef de mission de contrôle général économique et financier

auprès de la cheffe du contrôle général économique et financier

chargé de mission

chef de mission de contrôle général économique et financier

pour diriger la mission « Médias-Culture » du contrôle général économique et financier

chef de mission de contrôle général économique et financier

pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics

chef de la mission ministérielle des achats

pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics

chef de mission de contrôle général économique et financier

pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics

contrôleure générale de 1re classe

pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics

responsable de l'unité ressources du laboratoire SCL de Bordeaux

au nom du chef du Service commun des laboratoires, ordonnateur secondaire à vocation nationale tous actes relatifs à l'exécution des recettes et des dépenses du budget général de l'Etat relevant de la compétence du laboratoire SCL de Bordeaux

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables d'Auvergne-Rhône-Alpes

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables d'Occitanie

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables des Hauts-de-France

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables d'Île-de-France

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables du Centre-Val de Loire

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables de Provence‑Alpes‑Côtes d'Azur

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables des Pays de la Loire

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables de Nouvelle-Aquitaine

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts‑comptables du Grand Est

commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l'ordre des experts-comptables de La Réunion

commissaire du Gouvernement près le comité départemental de l'ordre des experts‑comptables de Mayotte

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

Au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membres du conseil d'administration du comité professionnel de développement des industries du cuir, de la maroquinerie, de la ganterie et de la chaussure « CTC »

à compter de la date du présent arrêté

membre du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques

jusqu'à la date d'expiration de son mandat le

Au titre de représentant des chefs d'entreprises des industries de l'aéraulique, de la thermique et du conditionnement d'air

attaché principal d'administration de l'État, en fonction au secrétariat général des ministères économiques et financiers

référent radicalisation du secrétariat général

à délivrer les certificats d'assurance des navires visés à l'article L. 5123-3 du code des transports

convoquer ses candidats. En ce qui concerne les académies de Créteil, Paris et Versailles, l'organisation est prise en charge par le service interacadémique des examens et concours d'

agent contractuel

régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d' arrêt de Sarreguemines

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au centre culturel algérien en France

l'accord relatif à l'école internationale algérienne de Paris, et l'avenant à l'accord du

relatif à l'ouverture, à Alger, d'une école primaire destinée à la scolarisation d'enfants de cadres d'expatriés d'entreprises (sous réserve de son dépôt)

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteurs

sur le projet de loi n° 692 (2019-2020)

autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteurs

sur le projet de loi n° 2494 (AN - XVe législature)

autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs (sous réserve de sa transmission)

de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

La commission nomme rapporteurs

rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 723 (2019-2020) relative à la gouvernance et la performance des ports maritimes français

de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

rapporteurs au nom de la commission de l'aménagement du territoire

du développement durable sur la proposition de loi n° 27 (2020-2021) visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

délégation

Représentants suppléants

délégation

Représentants suppléants

délégation

Représentants titulaires

juge suppléant

inspecteur général des affaires sociales (5e tour)

au tribunal administratif de Versailles

au tribunal administratif de Paris

au tribunal administratif de Paris

au tribunal administratif de Paris

au tribunal administratif de Paris

au tribunal administratif de Paris

au tribunal administratif de Paris

au tribunal administratif de Montreuil

au tribunal administratif de Melun

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Alain GASTALDELLO, Sébastien THEVENET et Hadrien MARIAC notaires associés »

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « COQUELIN & ASSOCIES Notaires », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « COQUELIN & ASSOCIES Notaires »

anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Olivier NICOLETTA »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Yves MARTIN, Monique PICOLLET-CAILLAT et Vincent MARTIN »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « LHL Notaires »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Françoise BERTUCAT et Stéphane FARGET, Notaires associés d'une Société Civile Professionnelle Titulaire d'un Office Notarial »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christine RUFFAUD-PRAT, Ghislaine GUINOT-SIMONNET et Laetitia CRAYTON-LALITTE, Notaires associés, Société Civile Professionnelle Titulaire d'un Office Notarial »

notaire associée

notaire

notaire associée

membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « AD HOC », titulaire d'un office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Laurent LESAGE et Anne-Françoise POTIÉ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire associée

notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire

dans les conditions fixées par le II de

inclus, les fonctions de juge au tribunal judiciaire de Bastia

directeur des services pénitentiaires

dans le corps des sous-préfets

commissaire principal des armées

dans le corps des sous-préfets

à faire valoir ses droits à la retraite

préfète

née Wioland

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Piasentin

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Travert

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Mauvet

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Debuisson

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Potestat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Virlouvet

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Acchiardo

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Nogue

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Bescond

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Duchâteau-Drouet

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Devautour

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Lachiche

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Tschens

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Kersuzan

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Jordan

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Gomelet

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Rudnicki

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Bernard

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Le Labousse

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Jourdain

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Herriot

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Gaillon

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

née Demoget

au 2nd grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

née Quiniou

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

née Chennouf

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

née Morel

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

née Barrois

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

à la classe supérieure du 1er grade d'assistant de service social des administrations de l'Etat

au titre de l'année 2021

sur la liste d'admission

élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT

sur la liste d'admission

élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PT

sur la liste d'admission

élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

sur la liste d'admission

élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PSI

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours PC

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP

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élèves ingénieurs des études et techniques de l'armement à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne du concours MP

conseiller enseignement supérieur du recteur de Rennes

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne

représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

dans le corps des ingénieurs civils de la défense

stagiaire, la lauréate du concours externe

au titre de l'année 2020

Spécialité : génie civil - études techniques

au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

personnalité qualifiée représentant le monde combattant

Sur proposition du ministre de tutelle

au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides

personnalité qualifiée représentant le monde combattant

Sur proposition du ministre de tutelle