06 Février 2013


De: Didier VOITURON
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché
Objet:
au centre pénitentiaire d'Orléans-Saran
chef d'établissement
directeur fonctionnel des services pénitentiaires, chef d'établissement de la maison d'arrêt d'Osny
Groupe:
Centre pénitentiaire d'Orléans-Saran
date_debut="2013-01-14"
duree="trois ans"
JUSK1340011A(source BOMJ)
mutation
06 Février 201306/02/2013
De: Anouk MIRAT
Objet:
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_debut="2013-03-01"
greffier
cour_appel="Limoges"
suppleant
JUSB1303746A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Février 201306/02/2013
De: Delphine VINET
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Nazaire
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Nazaire
date_debut="2013-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Nazaire"
suppleant
JUSB1303736A(source BOMJ)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Viviane GUILLOU
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saint-Nazaire
Groupe:
Tribunal d'instance de Saint-Nazaire
date_debut="2013-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Nazaire"
suppleant
JUSB1303736A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Février 201306/02/2013
De: Fizié BOLÉ
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de la Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Nouvelle-Caldéonie et des Îles Wallis-et-Futuna
date_debut="2013-01-13"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027035638(source JORF)
reconduction
06 Février 201306/02/2013
De: Brigitte BRIAND
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de la Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
à compter de la publication de la présente décision au Journal officiel de la République française
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Nouvelle-Caldéonie et des Îles Wallis-et-Futuna
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027035638(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Paule Ignatio
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Cheffe de cabinet
date_debut="2013-02-04"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000027035016(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Aude MORVAN-JUHUE
conseillère technique et pédagogique supérieure hors classe
Objet:
inspectrice générale de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000027035012(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Guillaume ADRA
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé des relations avec la presse
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027035007(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Sandrine SEBAN
conseillère technique chargée de la communication et des relations avec la presse
Objet:
conseillère pour la communication et la presse
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027035007(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: JALIL (Nour-Eddine)
admis au concours de recrutement de professeurs du Muséum national d'histoire naturelle ouvert
en application del'article 16 du décret n° 92-1178 du
2 novembre 1992
portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle,
Objet:
en cette qualité
JORFTEXT000027035003(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: AUBERT (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Paris-VII
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
JORFTEXT000027035001(source JORF)
intégration
06 Février 201306/02/2013
De: BUCHON (Daniel)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
Limoges
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
JORFTEXT000027035001(source JORF)
intégration
06 Février 201306/02/2013
De: Elisabeth GROSSIN
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine, unité territoriale de la Gironde
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-03-01"
JORFTEXT000027034995(source JORF)
promotion
06 Février 201306/02/2013
De: Stéphanie HERRIG
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon, unité territoriale de l'Aude
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2013-03-01"
JORFTEXT000027034993(source JORF)
promotion
06 Février 201306/02/2013
De: Patricia BLANC
directrice générale de la prévention des risques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Laurent MICHEL
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000027034990(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Bruno TRIQUENAUX
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) auprès du directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
duree="trois ans"
JORFTEXT000027034987(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Bruno TRIQUENAUX
administrateur civil hors classe
Objet:
du suivi de la démarche de modernisation de l'action publique (MAP) et d'une étude sur la qualité du service rendu par la direction générale des collectivités locales à ses interlocuteurs privilégiés
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
JORFTEXT000027034987(source JORF)
charge
06 Février 201306/02/2013
De: Michèle BAMEUL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-03-14"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000027034985(source JORF)
titularisation
06 Février 201306/02/2013
De: DORÉ (Didier)
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000027034983(source JORF)
intégration
06 Février 201306/02/2013
De: Karim Miksa
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
(prorogation jusqu'au 31 mars 2013)
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
JORFTEXT000027034979(source JORF)
habilitation
06 Février 201306/02/2013
De: Alain Bouffier
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
(prorogation jusqu'au 31 mars 2013)
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
JORFTEXT000027034979(source JORF)
habilitation
06 Février 201306/02/2013
De: Fannie Leclercq
attachée principale d'administration de l'équipement
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, les agents de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre provisoire
(prorogation jusqu'au 31 mars 2013)
Groupe:
Mission interministérielle d'inspection du logement social
JORFTEXT000027034979(source JORF)
habilitation
06 Février 201306/02/2013
De: Christian Dufour
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) auprès du secrétaire général des ministères économique et financier, en charge de l'animation du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Groupe:
Animation du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
duree="trois ans"
haut_fonctionnaire_defense_securite
JORFTEXT000027034976(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Legouet (Michèle), épouse Henry
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027034974(source JORF)
admission
06 Février 201306/02/2013
De: Pascal Faure
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
au conseil de surveillance d'AREVA SA
représentant de l'Etat
Remplace:M. Luc Rousseau
Groupe:
Areva
JORFTEXT000027034972(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Alban LIONNET
attaché économique principal de 2e classe
Objet:
radié du corps des attachés économiques
date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil
date_debut="2012-08-01"
JORFTEXT000027034970(source JORF)
réintégration
06 Février 201306/02/2013
De: LAVENIR (Frédéric)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000027034968(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: LE PAPE (Jacques)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des finances
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2013-01-11"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000027034966(source JORF)
titularisation
06 Février 201306/02/2013
De: Jean Gaeremynck
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de la Fondation nationale des sciences politiques
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-12-14"
date_fin="2013-06-13"
JORFTEXT000027034963(source JORF)
détachement
06 Février 201306/02/2013
De: DUBO (Florence)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la synthèse des ressources humaines du service synthèse, stratégie et performance au secrétariat général (groupe III) à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction de la synthèse des ressources humaines du service synthèse, stratégie et performance au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000027034961(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: SALAÜN (Patrick)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL VINCENT BOILLOT NOTAIRE
notaire
notaire_residence="Moëlan-sur-Mer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000027034959(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: BOILLOT (Vincent, Jocelyn, André)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Moëlan-sur-Mer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000027034959(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: SALAÜN (Patrick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick SALAÜN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Moëlan-sur-Mer (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000027034959(source JORF)
cessation de fonction
06 Février 201306/02/2013
De: Anne Vaudano
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2013-02-15"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000027034956(source JORF)
disponibilité
06 Février 201306/02/2013
De: Bernard REYNIS
notaire honoraire
Objet:
Cour de cassation
Conseillers en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000027034954(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Lionel GUERIN
secrétaire général de société
Objet:
Cour de cassation
Conseillers en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000027034954(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Jocelyne VALLANSAN
professeur des universités
Objet:
Cour de cassation
Conseillers en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000027034954(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Thérèse AUBERT-MONPEYSSEN
professeur des universités
Objet:
Cour de cassation
Conseillers en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000027034954(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Thierry Ruther
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, directeur départemental adjoint de la protection des populations du Puy-de-Dôme
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations du Rhône
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations du Rhône
date_debut="2013-02-18"
JORFTEXT000027034951(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: PVC/aluminium) (B/30)
(laboratoires NORDIC PHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 574 217 2 4, CEFOXITINE HOSPIRA 1 g, poudre pour solution injectable (IV), poudre en flacon (verre) (B/20) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
JORFTEXT000027034759(source JORF)
inscription
06 Février 201306/02/2013
De: PEBD) (B/1)
(laboratoires EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 574 217 2 4, CEFOXITINE HOSPIRA 1 g, poudre pour solution injectable (IV), poudre en flacon (verre) (B/20) (laboratoires HOSPIRA FRANCE)
JORFTEXT000027034759(source JORF)
inscription
06 Février 201306/02/2013
De: Christine Cattelin
agente contractuelle, cheffe de la division des systèmes d'information, directement placée sous l'autorité de la directrice des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
Direction des services administratifs et financiers (DSAF)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000027034548(source JORF)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Marcel (Amaury, Yann)
lieutenant de police à la circonscription de sécurité publique de Cannes (Alpes-Maritimes) ; 8 ans de services. Tué lors d'une intervention
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
10 octobre 2012
legion_honneur
annees_service="8"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027034542(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Vignaroli (Yvan)
sapeur-pompier volontaire au service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône ; 34 ans de services. Tué lors d'une intervention
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
10 octobre 2012
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027034539(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Laurent Jégou
Objet:
MC et
DEC140540DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Françoise Bornes
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140540DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Philippe Bernardi
directeur de l'unité UMR8589
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140540DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De:
M
Objet:
DEC140526DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Mark Van de Velde
Objet:
CR2
DEC140526DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Jeanne Zerner
Objet:
IE1C, et Magali
DEC140526DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Amina Mettouchi
directrice de l'unité UMR8135
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140526DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Patrick Frouin
Objet:
directeur-adjoint de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1er cidessus
DEC130400DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Mathieu Le Corre
directeur de la formation de recherche en évolution n°3560 « Ecologie marine »
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC130400DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: William Berthomière
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INSHS en charge de la section 39 et de la coordination des actions scientifiques en sciences humaines et sociales au sein du méta-programme Mistrals
Groupe:
Direction scientifique de l'INSHS en charge de la section 39 et de la coordination des actions scientifiques en sciences humaines et sociales au sein du méta-programme Mistrals
date_debut="2013-01-01"
DEC130295DAJ(source BOCNRS)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Jacques Rouquettes
Objet:
IR2
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC130256DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Valérie Raynaud
TCN
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC130256DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Février 201306/02/2013
De: Kevin GEIGER
ingénieur d'étude au CNRS (IE2), responsable du service de prévention et de sécurité de la délégation Alsace
Objet:
chargé de mission auprès du président pour la direction déléguée aux ressources dans le cadre de la coordination nationale de prévention et de sécurité. Sa mission a pour objet d'apporter une expertise et des compétences au sujet de l'outil informatique utilisé pour la formalisation et le suivi des documents uniques d'évaluation des risques professionnels (DUER) des unités de recherche du CNRS, appelé « application EvRP »
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour la direction déléguée aux ressources dans le cadre de la coordination nationale de prévention et de sécurité. Sa mission a pour objet d'apporter une expertise et des compétences au sujet de l'outil informatique utilisé pour la formalisation et le suivi des documents uniques d'évaluation des risques professionnels (DUER) des unités de recherche du CNRS, appelé « application EvRP »
DEC123298CNPS(source BOCNRS)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Yann AUGER
ingénieur d'étude au CNRS (IE2), responsable du service de prévention et de sécurité de la délégation Île de France Ouest et Nord
Objet:
chargé de mission auprès du président pour la direction déléguée aux ressources dans le cadre de la coordination nationale de prévention et de sécurité. Sa mission a pour objet la prévention des risques liés à la mise en œuvre des rayonnements optiques artificiels
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour la direction déléguée aux ressources dans le cadre de la coordination nationale de prévention et de sécurité. Sa mission a pour objet la prévention des risques liés à la mise en œuvre des rayonnements optiques artificiels
DEC123297CNPS(source BOCNRS)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Pierre CAMBERLIN
professeur à l'Université de Bourgogne
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée du
1er mai 2012
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2013-04-30"
DEC123078INEE(source BOCNRS)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Sophie MONTUIRE
directeur d'études à l'EPHE
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée du
1er mai 2012
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2013-04-30"
DEC123078INEE(source BOCNRS)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Gilbert CAMOIN
Directeur de Recherche 2ère classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers, du 01/01/2013 au 31/12/2013. Sa mission a pour objet la direction de l'ECORD Managing Agency dans le cadre du TGIR-IODP-ECORD
Groupe:
Institut national des sciences de l'univers (INSU)
DEC123010INSU(source BOCNRS)
nomination
06 Février 201306/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.