dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

attaché d'administration centrale

classés au 2e échelon

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

attaché d'administration centrale

classés au 2e échelon

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

attaché d'administration centrale

classés au 2e échelon

membres du Conseil supérieur des installations classées

Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées

Proposés par le Conseil national du patronat français

membres du Conseil supérieur des installations classées

Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées

Proposés par le Conseil national du patronat français

membres du Conseil supérieur des installations classées

Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées

Proposés par l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie

membres du Conseil supérieur des installations classées

Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées

Proposés par l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie

membres du Conseil supérieur des installations classées

Dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations classées

Proposé par l'assemblée permanente des chambres d'agriculture

du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur

date d'effet de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris

du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, du ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et du ministère de la solidarité entre les générations

date de l'intégration de

attachés d'administration centrale analystes des ministères sociaux, les élèves de l'institut régional d'administration de Lille

attachés d'administration centrale analystes des ministères sociaux, les élèves de l'institut régional d'administration de Lille

attachés d'administration centrale analystes des ministères sociaux, les élèves de l'institut régional d'administration de Lille

attachés d'administration centrale analystes des ministères sociaux, les élèves de l'institut régional d'administration de Lille

attachés d'administration centrale analystes des ministères sociaux, les élèves de l'institut régional d'administration de Lille

inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales

délégué général du Comité français d'éducation pour la santé

médecin des hôpitaux à temps partiel (spécialité Gastro-entérologie et hépatologie), centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône (Rhône), service de médecine 1 (médecine polyvalente)

chef de service à temps partiel

direction du personnel militaire de la marine, Paris, inscrit au tableau d'avancement de l'année 1995 pour l'accession

au grade de chef de service administratif

à ce grade

maréchal des logis, train ; 2 ans de services. Cité. Tué en opérations le 25 août 1995

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

Avec effet du

adjoint administratif à la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Bourgogne - Franche-Comté

régisseur d'avances auprès de ladite direction

administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du Plan

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du Plan

administrateur civil

à signer, dans les limites de ses attributions à la sous-direction des libertés publiques et de la police administrative, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du

susvisé

directeur au secrétariat général du Gouvernement

au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

secrétaire général du Gouvernement

au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Haïti

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Cameroun

attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle dans le corps des professeurs certifiés de l'enseignement du second degré

dans son corps d'origine

attaché principal d'administration centrale du ministère de la défense, en service détaché auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle dans le corps des professeurs certifiés de l'enseignement du second degré

du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense

suite à son intégration dans le corps des professeurs certifiés d'économie et de gestion du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle

caporal-chef, infanterie ; 2 ans de services. Cité. Tué en opérations le 19 août 1995

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

Avec effet du

à faire valoir ses droits à la retraite

vice-président du tribunal administratif de Paris

attachée d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Oise

régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction

secrétaire général stagiaire des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

affecté au service départemental des Côtes-d'Armor

administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle

au ministère de l'intérieur

délégué interministériel pour la sécurité des systèmes d'information

au nom du Premier ministre, les décisions autorisant la fourniture ou l'utilisation de moyens ou de prestations de cryptologie

susvisée, les décisions autorisant l'exportation de ces mêmes moyens ou prestations

sous-directeur

à signer, au nom du Premier ministre

tous les documents visés à l'article 1er ci-dessus

directeur de la Documentation française

au nom du Premier ministre

chef du service d'information et de diffusion

dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous marchés, conventions, contrats et avenants

attaché d'administration centrale

dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous marchés, conventions, contrats et avenants dont le montant ne dépasse pas 1 000 000 F

du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur

date d'effet de son intégration dans le corps des attachés de préfecture

légionnaire de 1re classe, légion étrangère ; 2 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 30 août 1995

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

Avec effet du

directeur général du Centre de coopération international en recherche agronomique pour le développement (C.I.R.A.D.)

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants des organismes publics de recherche

directeur du département Sciences de la vie au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.)

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants des organismes publics de recherche

directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants des organismes publics de recherche

directeur de l'unité 167 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (I.N.S.E.R.M.)

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants des organismes publics de recherche

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

Sur la proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle

Au titre de la recherche

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

Sur la proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle

Au titre de l'éducation nationale

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

Sur la proposition du ministre chargé du budget

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

Sur la proposition du ministre chargé des départements, et territoires d'outre-mer

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

Sur la proposition du ministre chargé des affaires étrangères

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

Sur la proposition du ministre chargé de la coopération, et du développement

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

personnalités qualifiées extérieures à l'Institut

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

personnalités qualifiées extérieures à l'Institut

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

personnalités qualifiées extérieures à l'Institut

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants de l'Etat

personnalités qualifiées extérieures à l'Institut

attaché d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Essonne

régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction

pour l'accès

au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

au titre de l'année 1994

secrétaire général stagiaire des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

affectée au service départemental de Loir-et-Cher

comme membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette

au titre des personnalités qualifiées

administrateur civil, placé en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du Plan

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du Plan

spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Forbach

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, hygiène hospitalière : centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Jean-Verdier

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Villejuif, secteur 92 G 19

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de La Rochelle, secteur 17 G 01

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Château-Thierry

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre, service Pédiatrie A

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Saint-Denis

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Cayenne

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin de hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle : centre hospitalier de l'agglomération montargoise

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Notre-Dame-de-Bon-Secours (centre hospitalier régional, hôpitaux de Metz)

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Bailleul, secteur 59 G 06

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier de Douai

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Caen, secteur 14 P 01

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Paris, secteur 75 G 24

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise, service Long séjour

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Saint-Avé, secteur 56 G 04

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier régional d'Orléans, service S.I.M

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Libourne

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Dieppe

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Tulle, service DDMO 4

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Charles-Richet (Assistance publique)

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier régional d'Orléans, service Accueil-urgences

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier universitaire de Lyon, centre hospitalier Lyon-Sud (centre hospitalier universitaire de Lyon), service Exploration fonctionnelle, neurologie

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Caen, secteur 14 G 04

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Ancenis

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier d'Oyonnax, service Soins de longue durée

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Cadillac, secteur 33 G 11

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Millau

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, gastro-entérologie et hépatologie : centre hospitalier de Colmar, service Médecine A

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier d'Argenteuil

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Necker-Enfants malades - Laennec-Vaugirard (Laennec)

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Bapaume, secteur 62 G 20

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Vichy, service Réanimation chirurgicale

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Creil, service Urgences

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier de Lens, service D.I.M

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle : centre hospitalier de Bastia

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Châlons-sur-Marne, service Chirurgie A

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Bastia, secteur 28 G 02

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Pontorson, secteur 50 I 03

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier d'Ussel, secteur 19 G 03

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Thiers

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Vesoul, service Cardiologie et soins intensifs

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Seclin, secteur 59 G 09

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier spécialisé de Brumath

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Hôtel-Dieu (Assistance publique), service Gérontologie

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Sotteville-lès-Rouen, secteur 76 G 02

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Plaisir, secteur 78 I 04

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Noyon

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Montbard, service Médecine II

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle : centre hospitalier de Châteaubriant, service Rééducation fonctionnelle

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier de Firminy, service Suite et réadaptation longue durée

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier spécialisé de Novillars

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Puteaux, service Soins palliatifs

des fonctions de chef de service dans les établissements suivants les praticiens

au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter le personnel

Suppléant

au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter le personnel

Titulaire

attaché d'administration centrale de 9e échelon

des cadres

afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du

du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, du ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et du ministère de la solidarité entre les générations

date de la titularisation de

du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la santé publique et de l'assurance maladie, du ministère de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion et du ministère de la solidarité entre les générations

date de la titularisation de

chirurgien des hôpitaux (spécialité Gynécologie-obstétrique)

au centre hospitalier de Sète

médecin des hôpitaux (spécialité Médecine polyvalente)

au centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze

chirurgien des hôpitaux (spécialité Gynécologie-obstétrique)

au centre hospitalier d'Orsay

médecin des hôpitaux (spécialité Anatomie et cytologie pathologiques)

au centre hospitalier de Cherbourg

chirurgien des hôpitaux (spécialité Gynécologie obstétrique)

au centre hospitalier de Romans

psychiatre des hôpitaux

au centre hospitalier « Les Murets », à La Queue-en-Brie

psychiatre des hôpitaux

au centre hospitalier spécialisé de Sainte-Anne

médecin des hôpitaux (spécialité Pneumologie)

au centre hospitalier de Libourne

spécialiste des hôpitaux (spécialité Radiologie)

au centre intercommunal de Montfermeil

spécialiste des hôpitaux (spécialité Radiologie)

à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (La Pitié-La Salpêtrière)

biologiste des hôpitaux (spécialité Biologie polyvalente)

au centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze

médecin des hôpitaux (spécialité Médecine polyvalente)

au centre hospitalier de Bourganeuf

spécialiste des hôpitaux (spécialité Anesthésie-réanimation)

au centre hospitalier de Châtillon-sur-Seine

médecin des hôpitaux (spécialité Médecine polyvalente)

au centre hospitalier d'Arras

médecin des hôpitaux (spécialité Pédiatrie)

au centre hospitalier universitaire de Lille

biologiste des hôpitaux (spécialité Hématologie clinique)

au centre hospitalier de Corbeil

médecin des hôpitaux (spécialité Médecine polyvalente)

au centre hospitalier de Trévoux

médecin des hôpitaux (spécialité Pneumologie)

au centre hospitalier de Belfort

médecin des hôpitaux (spécialité Médecine polyvalente)

au centre hospitalier de Vervins

médecin des hôpitaux (spécialité Médecine polyvalente)

au centre hospitalier de Valognes

médecin des hôpitaux (spécialité Dermatologie)

au centre hospitalier de Troyes

médecin des hôpitaux (spécialité Gastro-entérologie)

au centre hospitalier de Cannes

médecin des hôpitaux (spécialité Pneumologie)

au centre hospitalier de Corbeil

psychiatre des hôpitaux

au centre hospitalier spécialisé de Sainte-Anne

psychiatre des hôpitaux

à l'hôpital marin d'Hendaye

médecin des hôpitaux (spécialité Médecine polyvalente)

au centre hospitalier de Sedan

médecin des hôpitaux (spécialité Pédiatrie)

au centre hospitalier de Montceau-les-Mines

médecin des hôpitaux (spécialité Néphrologie)

au centre hospitalier de Saint-Cloud

médecin des hôpitaux (spécialité Pédiatrie)

au centre hospitalier de Montereau

psychiatre des hôpitaux

au centre hospitalier de Lillebonne

psychiatre des hôpitaux

au centre hospitalier G.-Marchant, à Toulouse

psychiatre des hôpitaux

au centre hospitalier de Brive

spécialiste des hôpitaux (spécialité Biologie polyvalente)

au centre hospitalier de Marmande

biologiste des hôpitaux (spécialité Biologie polyvalente)

au centre hospitalier de Fontainebleau

biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Necker-Enfants malades-Laennec-Vaugirard (Necker)

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier d'Annonay

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, maladies infectieuses, maladies tropicales : centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye, service Médecine A

dans les établissements suivants

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Villejuif, secteur 94 P 15

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, neurologie : établissement national ophtalmologique des Quinze-Vingts, service Neuro-radiologie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Sainte-Périne (Assistance publique), service Gérontologie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier d'Antibes

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Saint-Quentin

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Tulle

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Dreux

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, maladies infectieuses, maladies tropicales : centre hospitalier de Chambéry, service Médecine

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (hôpital Z.-Quitman)

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Gonesse

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie, santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier de Pau, service D.I.M

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Coutances

dans les établissements suivants

biologiste des hôpitaux, hématologie biologique : centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye, laboratoire hémato-séro-bactériologie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Réanimation polyvalente

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Bastia

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Saint-Germain-en-Laye

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Beaune, service Chirurgie II

dans les établissements suivants

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Bichat - Claude-Bernard (Bichat)

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Briey

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier régional d'Orléans, service Neuro-radiologie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Dax, service Médecine C

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques : centre hospitalier de Roubaix

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Draguignan

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Lorient

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier de Saint-Brieuc, service Hémodialyse

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Pontivy

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de La Ciotat

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Mulhouse, service Chirurgie cardiaque

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, cancérologie : centre hospitalier d'Epinal

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Châlons-sur-Marne, service S.M.U.R. urgences

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : maternité régionale Adolphe-Pinard, Nancy

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie infantile : centre hospitalier universitaire de Fort-de-France (hôpital Z.-Quitman

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Mantes-la-Jolie, service Médecine

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier Félix-Guyon de Saint-Denis (Réunion), service Pédiatrie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de La Rochelle, service Médecine D

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Blois, service C

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier d'Aubagne

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Versailles

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Pau, service Neurologie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne (Font-Pré), service Réanimation polyvalente

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Carcassonne

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Blois

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Roubaix

dans les établissements suivants

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Novillars, secteur 25 G 02

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier du Mans, service Néonatologie

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente : centre hospitalier de Chalon-sur-Saône, service Chirurgie A

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier intercommunal de la Côte Basque (Bayonne)

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier d'Elbeuf

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie infantile : centre hospitalier du Mans

dans les établissements suivants

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Meaux, secteur 77 G 06

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Pau, service Cardiologie

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Vesoul, service Chirurgie A

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie infantile : centre hospitalier de Saint-Denis (la Réunion)

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier de Châtellerault

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques : centre hospitalier d'Argenteuil

dans les établissements suivants

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier universitaire de Marseille, groupe hospitalier de La Timone (centre hospitalier universitaire de Marseille), laboratoire pharmacologique et toxicologique

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier du Havre

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, néphrologie : centre hospitalier d'Alençon, service Hémodialyse

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Brive

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Poissy

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier de Rambouillet, service Réanimation urgences

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier d'Arras

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, hématologie clinique : centre hospitalier de Saint-Brieuc, service Hématologie

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier d'Alençon, service Chirurgie I

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, réanimation médicale : centre hospitalier régional d'Orléans, service Réanimation polyvalente

dans les établissements suivants

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier de Vernon, secteur 27 G 06

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, Chirurgie orthopédique et traumatologique : centre hospitalier des Sables-d'Olonne

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Laval, service Anesthésie-réanimation A

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Libourne, service Cardiologie

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier de Melun

dans les établissements suivants

biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière (La Pitié), service Biochimie C

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Charleville-Mézières

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique : centre hospitalier de Mulhouse, service Urologie et andrologie

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, chirurgie urologique : centre hospitalier de Perpignan

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, service Médecine B

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, cancérologie : centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Notre-Dame-de-Bon-Secours (centre hospitalier régional-hôpitaux de Metz)

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Valenciennes

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente gériatrique : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Bicêtre (Assistance publique), service Gérontologie

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier régional d'Orléans

dans les établissements suivants

biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Tourcoing

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, oto-rhino-laryngologie : centre hospitalier de Corbeil-Essonnes

dans les établissements suivants

biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière (La Pitié), service Biochimie B

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, anatomie et cytologie pathologiques : centre hospitalier de Longjumeau

dans les établissements suivants

biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Lourdes

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Pau

dans les établissements suivants

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), hôpital Henri-Mondor (Assistance publique)

dans les établissements suivants

biologiste des hôpitaux, toxicologie et pharmacologie : centre hospitalier de Versaille, service Biochimie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpital Notre-Dame-de-Bon-Secours (centre hospitalier régional, hôpitaux de Metz)

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier intercommunal de Sèvres

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier de Poissy

dans les établissements suivants

biologiste des hôpitaux, biologie polyvalente : centre hospitalier de Béthune

dans les établissements suivants

pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière, centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Cochin-Tarnier (Cochin)

dans les établissements suivants

psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente : centre hospitalier spécialisé de Rennes, secteur 35 G 08

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, maladies infectieuses, maladies tropicales : centre hospitalier de Saint-Denis

dans les établissements suivants

biologiste des hôpitaux, parasitologie : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Bichat - Claude-Bernard (Bichat)

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier de Montreuil, service Radiologie et scanographie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Niort

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie, santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : centre hospitalier de Flers, service D.I.M

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Compiègne

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier d'Evry

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier d'Annecy, service Néonatologie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier universitaire de Nancy (hôpital central), service Moyen séjour

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, anatomie et cytologie pathologiques : centre hospitalier du Mans

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Melun

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Meaux

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pneumologie : centre de réadaptation de Lauris

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, cardiologie et maladies vasculaires : centre hospitalier de Riom

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine interne : centre hospitalier du Havre, service Médecine 3

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, rhumatologie : centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Laon

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, épidémiologie, économie, santé, prévention, biostatistique, informatique médicale : maternité régionale Adolphe-Pinard, Nancy

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois

dans les établissements suivants

biologiste des hôpitaux, biochimie : centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier Bichat - Claude-Bernard (Bichat), service Biochimie A

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Vannes

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, anatomie et cytologie pathologiques : centre hospitalier d'Avignon

dans les établissements suivants

chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier d'Auch

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier du Havre, service Radiologie pédiatrique

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, rééducation et réadaptation fonctionnelle : centre de convalescence et de cure ou réadaptation du Vésinet

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, cancérologie : centre hospitalier de Lagny-sur-Marne, service Oncologie

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, rhumatologie : centre hospitalier de Gonesse

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente : centre hospitalier de Châteauroux, service Médecine D

dans les établissements suivants

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier d'Epinal

dans les établissements suivants

médecin des hôpitaux, neurologie : centre hospitalier de Saintes, service Médecine interne

dans les établissements suivants

Premier ministre

directeur des services administratifs et financiers

dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

chef de service

au nom du Premier ministre

sous-directeur

au nom du Premier ministre

chef de service

au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires des catégories B, C et D et des agents non titulaires des services du secrétariat général du Gouvernement et des services ou organismes rattachés au budget des services généraux du Premier ministre, à l'exclusion des arrêtés et décisions portant licenciement de ces agents à titre de sanction disciplinaire

administrateur civil

au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires des catégories B, C et D et des agents non titulaires des services du secrétariat général du Gouvernement et des services ou organismes rattachés au budget des services généraux du Premier ministre, à l'exclusion des arrêtés et décisions portant licenciement de ces agents à titre de sanction disciplinaire

administrateur civil

au nom du Premier ministre, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fiches d'allocations de devises et autres pièces comptables concernant le budget des services généraux du Premier ministre

sous-directeur

au nom du Premier ministre, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les fiches d'allocations de devises et autres pièces comptables concernant le budget des services généraux du Premier ministre

secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

secrétaire d'Etat à la recherche

secrétaire d'Etat à l'action humanitaire d'urgence

secrétaire d'Etat chargé de la francophonie

secrétaire d'Etat aux transports

ministre délégué à la ville et à l'intégration

ministre délégué à la coopération