11 Mai 2010

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(pub gratuite)

De: Michel BOULAY
Objet:
membre titulaire au comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Marseille
date_debut="2010-05-28"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000022191915(source JORF)
reconduction
11 Mai 201011/05/2010
De: Béatrice SOMVILLE
Objet:
membre suppléante du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Marseille
date_debut="2010-04-09"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000022191915(source JORF)
reconduction
11 Mai 201011/05/2010
De: Philippe CROIZAT
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Marseille
date_debut="2010-04-09"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000022191915(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Didier Perocheau
adjoint au sous-directeur chargé du service des politiques publiques
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000022191801(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Gabriel Hugonnot
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation professionnelle de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000022191801(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Vincent Bouvier
délégué général à l'outre-mer, titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000022191801(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Vaills (Andrée, Roselyne), épouse Merrien
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration, affectée à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Loir-et-Cher
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher
date_debut="2010-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022191798(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Suchovsky (Marie-Paule, Andrée), épouse Mousse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice de la santé publique vétérinaire, affectée à la direction départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Savoie
date_debut="2010-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022191796(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: RUPE (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: PIGNOL( Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: MAILLEAU (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: AUVERLOT (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: WURTZ (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: WEPIERRE (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: WASTIAUX (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: WAGNER (Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: VIULLOT (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: VINE (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: VERMEULEN (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: TORRENTI (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: THIBAULT (Henri-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: SERMAGE (Benoît)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: SCHOST (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: SCHNABELE (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: SCHERTZER (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: SAUZET (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: SARRAND (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: SALLENAVE (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: ROYER (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: ROEDERER (Xavier)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: RIEU (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: REIG (Lionel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: PIET (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: PENEL (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: NICOL (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: MOUYSSET (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: MOURA (Jean-Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: MICHELET (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: MIAILLIER (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: MAURIN (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: MARTIN (Jean-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: LIABASTRES (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: LEGRAND (Emmanuel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: LEFEBVRE (Etienne)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: HURAND (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: GRATADOUR (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: GRANGER (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: GOUSSE (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: GOUGIS (Jean-Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: GERBENNE (Jean-Louis)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: GARINO (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: FRIGGIT (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: DREYFUS (Fabrice)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: DOMINICI (Serge)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: DOMALLAIN (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: DEREIX (Charles)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: DEMARCQ (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: DELAUNAY (Alexis)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: DE GALBERT (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: CHASSAGNEUX (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: CASSE (Vincent)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: CARON (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BRUNEAU (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BROUILLET (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BOURDREUX (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BILLARD (Christophe)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BERNE (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BERGER (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BELLOT (Pierre-Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
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11 Mai 201011/05/2010
De: BAZIN (Daniel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BARLIER (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BALCON (Raymond)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: AYPHASSORHO (Hugues)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: ALBIGES (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: VIDAL (Edith)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: SCLAFER (Marie-Noëlle)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: HUMBERT (Pascale)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
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11 Mai 201011/05/2010
De: GESLAIN-LANEELLE (Catherine)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
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11 Mai 201011/05/2010
De: FEVRE (Brigitte)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
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11 Mai 201011/05/2010
De: ESNOUF (Catherine)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BORIE (Marie-Hélène)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: ABEL-MICHEL (Hélène)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: VALLEIX (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: RAYNAUD (Roland)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: POURCHET (Bruno)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: LECHAPT (Gilles)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: LABARRIERE (André)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: CAVAILLE (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BOURGINE (Paul)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BESSEMOULIN (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: BERGEOT (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: ALVERNHE (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: Christian MORETTO
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
prote principal de l'Imprimerie nationale, 6e échelon, à la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2010-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022191791(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Paraire (Luc)
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur de projet « relations avec les réseaux » auprès du directeur des affaires financières, juridiques et des services, à l'administration centrale du ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, du ministère de la santé et des sports et du ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Groupe:
Direction de projet « relations avec les réseaux » auprès du directeur des affaires financières, juridiques et des services, à l'administration centrale du ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique, du ministère de la santé et des sports et du ministère de la jeunesse et des solidarités actives
duree="trois ans"
JORFTEXT000022191788(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Zeghidi Megdiche (Hatem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: El Alam (Dany, Maurice)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Dahreddine (Mounir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Ladjouzi (Lyes)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Alchayeb (Hani)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Benseddik (Yassine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Randriamora (Jean, Tony, Marcus)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Zehani (Lamine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Al Ashkar (Wafaa)
née le 19 novembre à Rastan (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Hassen (Ramla), épouse Khechine-Martinez
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Benhatchi (Nassima), épouse Bensmail
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Bekri (Lynda), épouse Hadj-Hafsi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Benseghir (Inès), épouse Bouzaher
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000022191784(source JORF)
autorisation
11 Mai 201011/05/2010
De: Ourliac (Jean-Paul)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000022191781(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Michel Cosnard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000022191778(source JORF)
renouvellement
11 Mai 201011/05/2010
De: Ann-Gaëlle Werner
Objet:
conseillère technique (relations avec le Parlement et les élus)
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022191774(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 201011/05/2010
De: Martine MILLOT
inspectrice du travail, en fonctions à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2010-06-01"
JORFTEXT000022191771(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: Claude MAGNIER
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à l'unité territoriale de la Somme
Groupe:
Unité territoriale de la Somme
date_debut="2010-09-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022191769(source JORF)
radiation
11 Mai 201011/05/2010
De: François (Fabien, Michaël)
Objet:
246576
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2010
JORFTEXT000022191766(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Ramon (Sabrina)
Objet:
243787
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2010
JORFTEXT000022191766(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Garcia (Valérie, Ghislaine)
Objet:
243767
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2010
JORFTEXT000022191766(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Quenecan (Frédérique, Stéphanie, Chantal)
Objet:
236670
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2010
JORFTEXT000022191766(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Laassara (Houda)
Objet:
231331
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2010
JORFTEXT000022191766(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Asdrubal (Emeline, Geneviève, Marie)
Objet:
218636
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2010
JORFTEXT000022191766(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Peltier (Nadège, Virginie)
Objet:
216064
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2010
JORFTEXT000022191766(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Henry (Aude, Catherine, Ghislaine)
Objet:
172362
Groupe:
École de formation des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux militaires de la gendarmerie titulaires d'un diplôme de fin d'enseignement de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV (OCTA SD), session 2010
JORFTEXT000022191766(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Gérard CLERISSI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration générale et des finances à la direction de l'administration de la police nationale
au sein de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
JORFTEXT000022191764(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Pascale LEGLISE
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice du conseil juridique et du contentieux à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
JORFTEXT000022191762(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Pierre-Henri VRAY
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du directeur de l'administration de la police nationale
au sein de la direction générale de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour conduire le chantier de rénovation de la gestion des ressources humaines de la police nationale
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
duree="trois ans"
JORFTEXT000022191760(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Philippe Gravier
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000022191755(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Michel Guilbaud
Objet:
conseiller spécial auprès du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022191755(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Etienne Oudot de Dainville
conseiller économique hors classe
Objet:
sous-directeur, en charge de la sous-direction du financement des entreprises et du marché financier à la direction générale du Trésor et de la politique économique, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000022191753(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Emmanuelle Michelin, épouse d'Achon
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Irlande
Remplace:M. Yvon Roe d'Albert
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Irlande"
JORFTEXT000022191749(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: François Gauthier
conseiller des affaires hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Ouzbékistan
Remplace:M. Hugues Pernet
Groupe:
République d'Ouzbékistan
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Ouzbékistan"
JORFTEXT000022191746(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Jean-Pierre Berçot
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté d'Andorre
Remplace:M. Gilles Chouraqui
Groupe:
Principauté d'Andorre
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Andorre"
JORFTEXT000022191743(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Christian Duplessis
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Basse-Normandie
JORFTEXT000022191739(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Yves LALAUT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2010-06-01"
JORFTEXT000022191736(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Le Signe (Christian)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
membres suppléants
Remplace:M. Le Cavorzin (Michel)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000022191734(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Février (Jean-Paul)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
membres suppléants
Remplace:M. Milon (Jean-Michel)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000022191734(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Leverger (Stéphane)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
membres titulaires
Remplace:M. Le Bris (Patrick)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000022191734(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Le Cavorzin (Michel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
membres titulaires
Remplace:M. Merlet (Alain)
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
JORFTEXT000022191734(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Jacques Sallois
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2010-06-25"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022191731(source JORF)
admission
11 Mai 201011/05/2010
De: Navez (Fabrice)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes de Picardie
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Picardie
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191729(source JORF)
mutation
11 Mai 201011/05/2010
De: Boutin (Benoît)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Aquitaine
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191727(source JORF)
mutation
11 Mai 201011/05/2010
De: Jacques Leportois
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000022191692(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Monique Rousselot
chef de département
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000022191692(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Christophe Peyrel
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des ressources humaines, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans les limites des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes et documents relevant du domaine d'attribution de cette sous-direction
dont notamment
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, dans les limites des attributions de la sous-direction des ressources humaines"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Christian Bomy
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des affaires disciplinaires, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des ressources humaines et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions et instructions s'appliquant aux sanctions disciplinaires visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Philippe Gicquel
administrateur civil, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des ressources humaines et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Vincent Berton
administrateur civil, chef du bureau des officiers de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Marguerite Versaveau
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chargée de mission, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des ressources humaines et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions et documents s'appliquant à la gestion des adjoints de sécurité
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Marie-Joëlle Robert
commandante de police emploi fonctionnel, directement placée sous l'autorité du chef du bureau du recrutement
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions et documents s'appliquant aux procédures de recrutement
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Isabelle Guilloteau
commissaire divisionnaire de police, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des officiers de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite des attributions du bureau des officiers de police
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Delphine Gilbert
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des gradés et gardiens de la paix
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite des attributions du bureau des gradés et gardiens de la paix
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Catherine Faure
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, chef du bureau des commissaires de police, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des ressources humaines et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés et décisions se rapportant aux fonctionnaires du corps de conception et de direction, à l'exception des nominations et des sanctions disciplinaires
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Brigitte Cariven
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du recrutement, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des ressources humaines et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions et documents s'appliquant aux procédures de recrutement
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Marie-France Bortoli
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs, techniques et scientifiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000022191343(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Philippe Gravier
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation"
JORFTEXT000022191334(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: de la Recherche (DREIC)
Objet:
Celle-ci
1 représentant du ministère de l'Éducation nationale (IGEN)
ESRC1000187X(source BOESR)
composition
11 Mai 201011/05/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.