12 Septembre 2015

De:	Lévêque (Gaëtan) artiste de cirque membre du collectif AOC
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque II. - personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Huysman (Christophe) metteur en scène, directeur artistique de la compagnie Les Hommes penchés
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque II. - personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Fouilland (Marc) directeur de CIRCa, Pôle national des arts du cirque à Auch, Midi-Pyrénées
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque II. - personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Almon (Michel) conseiller membre de JTCE - Jeunes Talents Cirque Europe
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque II. - personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Rémy (Frédéric) directeur artistique de Scènes de rue à Mulhouse
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque I. - personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Le Brun Cordier (Pascal) professeur associé à l'université Paris-I, directeur du master « Projets culturels dans l'espace public »
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque I. - personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Ariagno (Philippe) directeur de La Passerelle, scène nationale à Gap
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque I. - personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Donck (Peggy) administratrice de la compagnie XY
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque II. - personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	David (Gwenola) journaliste, écrivain
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque II. - personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Benanti (Raffaella) chef de projet, responsable de la programmation cirque à l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque II. - personnalités qualifiées pour le collège « arts du cirque »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Léger (Françoise) codirectrice du Citron jaune
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque I. - personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Le Batard (Anne) chorégraphe, directrice artistique de la compagnie Ex Nihilo
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque I. - personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Granger (Anne-Karine) dite Granger (Charlotte), chargée de développement pour le Festival d'Aurillac
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque I. - personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:	Commission consultative

nomination

De:	Boitaud (Dalila) directrice artistique de la compagnie Uz et Coutumes
Objet:	membres de la commission pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque I. - personnalités qualifiées pour le collège « arts de la rue »
Groupe:	Commission consultative

nomination

JORFTEXT000031147401 (source JORF)

De:	Bustamante (Jean-Marc)
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:	École nationale supérieure des beaux-arts

ecole

nomination

JORFTEXT000031147398 (source JORF)

De:	Frédéric CHRISTIEN
Objet:	professeur de 2e classe stagiaire de l'Institut Mines-Télécom, spécialité « métallurgie physique », à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne Institut Mines-Télécom

professeur
ecole

nomination

JORFTEXT000031147393 (source JORF)

De:	Thierry LIROT
Objet:	membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
Groupe:	Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol

nomination

JORFTEXT000031147390 (source JORF)

De:	Millot (Céline)
Objet:	au concours précité
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Silvy (Bruno) numéro candidature : 711594
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Mordacq (Timothée) numéro candidature : 712532
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Legendre (Pierre) numéro candidature : 711387
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Courjaud (Nicolas) numéro candidature : 710673
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Cassaing (Jonathan) numéro candidature : 711317
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Boutant (Alexandre) numéro candidature : 695337
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Malo (Marianne) numéro candidature : 711296
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Larnane (Amel) numéro candidature : 711824
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Devaux (Ophélie) numéro candidature : 709597
Objet:	(classement par ordre de mérite)
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Loisel (Etienne) numéro candidature : 712625
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Gicquel (Loïc) numéro candidature : 712431
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Millot (Céline) numéro candidature : 712604
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Laury (Alexia) numéro candidature : 711935
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Cautier (Anne-Sophie) numéro candidature : 712069
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Nattier (Charles)
Objet:	numéro candidature : 712372
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Prat (Alexandre)
Objet:	numéro candidature : 694587
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Vermeulen (Thomas)
Objet:	numéro candidature : 693517
Groupe:	École des officiers

admission

De:	Levoux (Audrey)
Objet:	numéro candidature : 692851
Groupe:	École des officiers

admission

JORFTEXT000031147384 (source JORF)

De:	Bruno DELSOL directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:	représentant du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes titulaire
Remplace:	M. Serge MORVAN
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

JORFTEXT000031147382 (source JORF)

De:	Isabelle THOMAS adjointe au chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentant du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes titulaire de
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

JORFTEXT000031147380 (source JORF)

De:	Stéphane BRUNOT sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale (groupe III) à la direction générale des collectivités locales
Objet:	représentant du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Remplace:	M. Christophe PEYREL
Groupe:	Conseil national d'évaluation des normes

désignation

JORFTEXT000031147378 (source JORF)

De:	Bernard CHARBONNIER contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur chargé du support opérationnel, du traitement technique du renseignement et de la gestion opérationnelle à la préfecture de police à Paris (75)
Objet:	sous-directeur de l'administration et des finances à Nanterre (92), DCI/services centraux
Groupe:	Sous-direction de l'administration et des finances à Nanterre (92), DCI/services centraux

date_debut="2015-09-14"

affectation

JORFTEXT000031147376 (source JORF)

De:	Valérie PECHE
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine au titre de la promotion interne

inscription

JORFTEXT000031147373 (source JORF)

De:	Lebovic (Sylvie) conseillère d'administration de la défense
Objet:	des cadres

radiation

JORFTEXT000031147369 (source JORF)

De:	Gérald Bégranger
Objet:	conseiller juridique au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget

date_debut="2015-09-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000031147366 (source JORF)

De:	Karen LEVEQUE
Objet:	membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence représentante de la garde des sceaux, ministre de la justice membre suppléant
Remplace:	Mme Anne-Françoise ASTRUC
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

suppleant

nomination

JORFTEXT000031147363 (source JORF)

De:	Julien Meimon
Objet:	au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice Chef de cabinet

date_debut="2015-09-14"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"

nomination

notaire
notaire_residence="Millas (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"

De:	GADIOUX (Florence, Christiane, Marie, Marcelle), épouse BRUL É
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle SCP Christophe SAEZ - Simon LEFEBVRE - Philippe BONNAFOUS

JORFTEXT000031147361 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Montignac-sur-Vézère (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"

De:	ESSER (Ngoc, Maï, Anne-Laure)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

JORFTEXT000031147359 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031147357 (source JORF)

De:	MISSIKA (Pierre, Maurice, Nathan)
Objet:	commissaire-priseur judiciaire salarié au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe MOREL, commissaire-priseur judiciaire associé Paris (Paris)
Groupe:	Office de commissaire-priseur judiciaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christophe MOREL, commissaire-priseur judiciaire associé

nomination

JORFTEXT000031147354 (source JORF)

De:	Olivier MORNET administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	directeur de la mer de la Martinique
Groupe:	Direction de la mer de Martinique

date_debut="2015-09-14"

cessation de fonction

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Hongrie"

De:	Eric Fournier ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Hongrie
Remplace:	M. Roland Galharague
Groupe:	Hongrie

JORFTEXT000031147350 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Birmanie"

De:	Olivier Richard conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur du Bureau français à Taipei
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de l'Union de Birmanie
Remplace:	M. Thierry Mathou
Groupe:	République de l'Union de Birmanie

JORFTEXT000031147347 (source JORF)

nomination

autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"

De:	Stéphane CRÉANGE administrateur civil
Objet:	au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés. »
Groupe:	Direction générale des patrimoines

JORFTEXT000031147327 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Bernard CHARBONNIER contrôleur général de la police nationale, sous-directeur de l'administration et des finances
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions dans la limite de ses attributions

JORFTEXT000031147215 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Patrice HIE attaché principal d'administration de l'Etat, chef de la division des finances
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration et des finances

JORFTEXT000031147215 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Nicolas DECLERCQ commissaire divisionnaire de la police nationale, chef de la division du personnel, et à
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration et des finances

JORFTEXT000031147215 (source JORF)

délégation de signature

date_debut="2015-09-14"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Julien Meimon chef de cabinet
Objet:	au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000031147084 (source JORF)

délégation de signature