13 Juillet 2004

De:	Maître (Bernard)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE représentants de l'Etat Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Mathieu (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE représentants de l'Etat Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Auvigne (François)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE représentants de l'Etat Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Kauffmann (Gérard)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE représentants de l'Etat Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Burg (Christophe)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE représentants de l'Etat Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Schun (Arsène)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE personnalités choisies en raison De leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Buono (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE personnalités choisies en raison De leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Zyss (Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE personnalités choisies en raison De leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Delpuech (Alain)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE personnalités choisies en raison De leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Bétin (Pierre)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE personnalités choisies en raison De leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Damon (Dominique)
Objet:	membres du conseil d'administration de SNPE personnalités choisies en raison De leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:	Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)

nomination

De:	Rémy Grebil attaché d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général adjoint
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

De:	Martine Streicher secrétaire administrative scolaire et universitaire, responsable des affaires financières
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

De:	Catherine Donnadieu conservatrice en chef, adjointe de l'administrateur
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

De:	Nadia Caspar magasinière de 1re classe, responsable du prêt à domicile
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

De:	Agnès Bonneau adjointe administrative, secrétaire de l'administrateur
Objet:	représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

De:	Raphaël Schmidt magasinier en chef, responsable des magasiniers
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

De:	Dominique Schlag Den Hauffen conseiller d'administration scolaire et universitaire, secrétaire général
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

De:	Christian Klein adjoint administratif, gestionnaire aux ressources humaines
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

De:	Bernard Falga conservateur général, administrateur
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

De:	Isabelle Grieshaber bibliothécaire adjointe spécialisée, responsable des périodiques
Objet:	représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de la Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg

désignation

JORFTEXT000000625745 (source JORF)

De:	Jean Messer
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

JORFTEXT000000625745 (source JORF)

De:	Fabrice Bonnet
Objet:	experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:	Commission mentionnée aux articles R

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Irlande"

De:	Frédéric Grasset ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Maroc
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Irlande
Remplace:	M. Yannick Gérard

JORFTEXT000000625744 (source JORF)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Cotte (Maurice) directeur de la stratégie des écoles des mines
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:	M. Oberlé (Marc)
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000625743 (source JORF)

nomination

De:	Roux (Guillaume)
Objet:	liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000625733 (source JORF)

radiation

De:	Sébastien Moynot administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du Trésor
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA) au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:	Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)

JORFTEXT000000625732 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000625731 (source JORF)

De:	Olivier Floris
Objet:	membre
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

JORFTEXT000000625731 (source JORF)

De:	Rémy Rioux
Objet:	membre titulaire du comité des Etats étrangers constitué au sein du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:	M. Jérôme Walter
Groupe:	Agence française de développement (AFD)

nomination

De:	Janas (Jérémy)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire sous-lieutenant Les commissaires aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-07-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire aspirant"

nomination

De:	Delalande (Cyrielle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire sous-lieutenant Les commissaires aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-07-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire aspirant"

nomination

De:	Chanthabouasy (Nelly)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire sous-lieutenant Les commissaires aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-07-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire aspirant"

nomination

De:	du Crest (Nicolas, Pascal, François, Bernard, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires biologistes des armées Au grade de vétérinaire biologiste
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-06-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"

nomination

De:	Viel (Charles-Aymeric, François, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ryckeboer (Thomas, Nicolas, Antoine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rousseaux (Romain, Jean)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lory (Guillaume, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laurent (Christophe, Pierre, Marie, Philippe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Brondeau d'Urtières (Hervé, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bessaih (Nadir)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baise (Sylvain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Astier (Olivier, Bernard, René)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Gall (Céline, Anne, Sophie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Basile (Albane, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Millet (Chrystèle, Isabelle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirantes
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	Chirat (Anne, France)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin Les médecins aspirantes
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"

nomination

De:	L'aspirante Nguyen (Magali, Claudine, Hoa-Binh)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-06-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Siclet (Emmanuel, Bertrand)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Richou (Philippe, Hervé, Antoine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Masseron (Benjamin, Pascal, Patrick)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaspard (Christophe, Joseph, Antoine, Germain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Amoussou (Romain, Vincent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Allaire (Hervé, Marie, Christian, Etienne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Romnicianu (Marie, Yvonne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gobert (Alexandra, Angèle, Viviane)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fièvre (Sandra, Marylène, Andrée)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bonnaud (Charlotte, Marcelle)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bacquet (Elodie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rollet (Julien-Bénigne, Paul)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Inthavong (Kiatpasa)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Vernet (Michaël, René)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Toussaint (Cyrille, Ludovic, Marcel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Talmon Laroderie (Cyprien, Louis, Anthonin)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Taisne (Benoît, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Sechet (Loïc, Marie, Denis)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Salamero (Mathieu)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Rousseau (Loïc)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Pontier (Grégory, Franck)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Plaudet (Nicolas, François, Luis)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Noblet (Arnaud, Raymond, James)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Nicolas (Fabrice)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Macé de Gastines (Yann, Marie, Xavier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Karmann (Alexandre, Flavien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Grados (Simon)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gomboli (Julien, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gaultier (Samuel, Frantz, Serge)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Garrigou-Grandchamp (Olivier, Marie, Marc)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gabel (Luc, Pascal, André)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Dosière (Gaël, Louis, René)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Denormandie (Bertrand, Philippe, René)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Deniau (Sébastien, Sung Hyuk)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Delvaux (Guillaume, Guy, Roger)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	De Penfentenyo de Kerveréguin (Louis, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Scolan (Perrine, Monique)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Pinault (Elodie, Marjorie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Peter (Carine, Elodie, Annick)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Goumain (Caroline, Sylvie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant De France (Henry, Yves, Marie, Joseph)
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	De Catalogne (Edouard, Guy, Pierre, Marie, Gédéon)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	D'Aboville (Carl, Marie, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Buron (Alexandre, Philippe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bruneteau (Marc, Jacques, Robert)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bolley (Lionel, François, Gustave, Bernard)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blatrix (Yann)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Baudart (Frédéric, Jean, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Amarger (Marc, Andrew, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Breton (Marjorie, Marie-Paule)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barthet (Lucile, Claire, Sylvaine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Battaglia (Isabelle, Marie-Charlotte)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Thébaud (Marc, Yves)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Joly (Mickaël, Alfred, Marc)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Eme (Nicolas, Romain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Descouens (Jean-François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delplanque (Alexandre, Pierre, Christophe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Deboissy (David, Cyril, Fabrice)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Meunier (Elodie, Jeanne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vervaet (Matthieu)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rossaro (Olivier, Tony, Sébastien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pradal (Julien, Jean-Baptiste, René)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Poix-Daude (Jérôme)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Perraud (Olivier, Joël, Yvon)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pelletier (David)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paoli (Julien, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ménard (Laurent, Dominique, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Messal (Frédéric, Patrice)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marlier (Robin, Alexis)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lagny (Olivier, Jean-Pierre, Pascal)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ibarra (Frédéric, Sebastião)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guerner (Nicolas, Xavier, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Garreau (Olivier, Raymond, Yves)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fabiano (Léonard, Noël)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dehaudt (Jean-Baptiste, Vincent)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De Moroges (Christophe)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cortina (Romain, Jean)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Coquinot (Philippe, Jean-Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chauvet (Cédric, Gaëtan, Jérôme)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Charpentier (Julien, Gérard, Didier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Canceil (Guillaume, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Béchet (Nicolas, Fabrice, Yoann)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Beccat (Guillaume, Alain, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Angebault (Damien, Jacques, Marcel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2004-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirante Romy (Anne-Sophie, Marie-Pierre, Andrée, Louise)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2004-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Prévot (Serge, Daniel, Didier)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Michel (Grégoire, Loïc)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chatillon (Laurent, Guy, André, Hervé)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2004-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	L'aspirant Sautot (Nicolas, Jean-Pierre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

JORFTEXT000000625521 (source JORF)

De:	Jean-Luc Lancelevee directeur adjoint du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Limousin
Objet:	au grade de directeur du travail puis nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre

date_debut="2004-07-01"

promotion

JORFTEXT000000625520 (source JORF)

De:	Bernard Huchet administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Béziers (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Béziers

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Béziers"
sous-prefecture_departement_code="34"

nomination

JORFTEXT000000625519 (source JORF)

De:	Antoine Grezaud
Objet:	chef de cabinet adjoint et conseiller technique au cabinet du ministre délégué

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"

nomination

JORFTEXT000000621574 (source JORF)

De:	Pierre Sauvegrain Lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:	commandant militaire de la présidence de la République
Remplace:	M. Loïc Cormier
Groupe:	Cabinet du Président de la République

date_debut="2004-07-15"
cabinet="Président de la République"

nomination

JORFTEXT000000441433 (source JORF)

De:	Alain Pialat
Objet:	directeur de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:	M. Jean-Paul Chirouze
Groupe:	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

JORFTEXT000000441432 (source JORF)

De:	Véronique Yvonneau inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais
Objet:	directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais

date_debut="2004-06-01"

nomination

JORFTEXT000000441431 (source JORF)

De:	Alain Larose
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite secrétaire des affaires étrangères (cadre général)

date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite

admission

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Barbade"

De:	Charley Causeret conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Trinité-et-Tobago
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Barbade en résidence à Port-d'Espagne
Remplace:	M. Alain Girma

JORFTEXT000000441430 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000441245 (source JORF)

De:	Sylvie Dubo inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Objet:	au grade de directrice adjointe du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes organisatrice régionale
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Poitou-Charentes

date_debut="2004-10-01"

promotion

ecole
conseil_administration

De:	Oberlé (Marc) administrateur général du Groupe des écoles des télécommunications
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:	M. Michel (Laurent)
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

JORFTEXT000000441230 (source JORF)

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Riou (Gérard) directeur de la technologie marine et des systèmes d'information à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement au titre de personnalité qualifiée
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000441229 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000441228 (source JORF)

De:	François Tillol directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Tarn

date_debut="2004-08-16"
date_fin="2004-08-15"

nomination

JORFTEXT000000441227 (source JORF)

De:	Charles Trefousse
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Groupe:	Direction du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire

date_debut="2004-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000441225 (source JORF)

De:	Bernard Ancenay directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aveyron
Objet:	l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Lot pour la période du 5 juillet au 31 juillet 2004
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Lot

charge

De:	Dehbi (Ahmed)
Objet:	liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

JORFTEXT000000441224 (source JORF)

radiation

De:	Moukhliss (Abdelali)
Objet:	liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

JORFTEXT000000441223 (source JORF)

radiation

De:	Sébastien Moynot administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du Trésor
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF) au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Jean-Yves Leclercq
Groupe:	Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)

JORFTEXT000000441222 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000252961 (source JORF)

De:	Boubacar Seck ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:	la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

autorisation

JORFTEXT000000252960 (source JORF)

De:	Loïc Gouello
Objet:	directeur départemental des services vétérinaires de la Corse-du-Sud
Groupe:	Direction départementale des services vétérinaires de la Corse-du-Sud

nomination

JORFTEXT000000252960 (source JORF)

De:	Loïc Gouello
Objet:	directeur départemental des services vétérinaires à la direction départementale des services vétérinaires de l'Ille-et-Vilaine
Groupe:	Direction départementale des services vétérinaires à la direction départementale des services vétérinaires de l'Ille-et-Vilaine

date_debut="2004-09-13"

cessation de fonction

JORFTEXT000000252958 (source JORF)

De:	Françoise Chardenoux inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:	directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales d'Ille-et-Vilaine
Groupe:	Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales d'Ille-et-Vilaine

date_debut="2004-06-01"

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Îles Marshall"

De:	Eugène Berg ministre plénipotentiaire de 2° classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des îles Marshall en résidence à Suva
Remplace:	M. Jean-Pierre Vidon
Groupe:	République des îles Marshall en résidence à Suva

JORFTEXT000000252957 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000252956 (source JORF)

De:	Nabokoff (Alexis, Louis, Nicolas)
Objet:	au grade de capitaine de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'officier chargé du suivi de la coopération avec les pays d'Europe centrale et orientale à la sous-direction de la coopération internationale de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

nomination

JORFTEXT000000252955 (source JORF)

De:	Dieu (François, Michel)
Objet:	au grade de lieutenant-colonel de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'officier concepteur au sein du bureau des affaires générales placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:	Direction générale de la gendarmerie nationale Gendarmerie nationale

nomination

De:	de Pecchioli (Gérard)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes Officiers généraux ou supérieurs issus du recrutement semi-direct
Remplace:	M. Dupré (Jean-Pierre)
Groupe:	École militaire interarmes

JORFTEXT000000252954 (source JORF)

nomination

De:	Legrand (Didier)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire interarmes Officiers généraux ou supérieurs issus du recrutement semi-direct
Remplace:	M. Clément-Bollée (Bruno)
Groupe:	École militaire interarmes

JORFTEXT000000252954 (source JORF)

nomination

De:	Tiffou (Jean-Pierre, André) Contre-amiral
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions Au grade de vice-amiral

promotion

De:	Sciorella (Hubert, Louis, Joseph) Commissaire en chef de 1re classe
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions Au grade de commissaire général de 2e classe

promotion

De:	Miquel (Jean-Pierre) Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

date_debut="2004-09-12"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Var (André, René) Général de brigade
Objet:	adjoint au chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'OTAN
Groupe:	Comité militaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord (OTAN)

nomination

De:	Toubon (Pierre, Jean, Fernand) Vice-amiral
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:	État-major de la marine

nomination

De:	Simon (Jean, Louis) Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:	directeur adjoint « opérations » à la direction du renseignement militaire
Groupe:	Direction du Renseignement militaire (DRM)

nomination

De:	Serpollet (Denis, Jean, Maixent) Général de division
Objet:	inspecteur de la fonction « commandement-renseignement » à l'inspection de l'armée de terre

nomination

De:	Rémondin (Daniel) Général de brigade
Objet:	commandant de la brigade logistique n° 1
Groupe:	Brigade logistique n° 1

nomination

De:	Rousiers (Patrick) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:	chef de la division « Euratlantique » de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de
Objet:	commandant en second des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:	Surveillance, d'information et de communications

nomination

De:	Ract-Madoux (Bertrand, Régis, Marie, Dominique) Général de brigade
Objet:	adjoint au major général et chef du bureau « études et stratégie militaire générale » de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Puga (Benoît, Marie) Général de brigade
Objet:	commandant des opérations spéciales

nomination

De:	Pons (Gérard, Lucien) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	commandant des forces de protection et de sécurité de l'armée de l'air
Groupe:	Protection et de sécurité de l'armée de l'air

nomination

De:	Poncet (Henri, François) Général de division
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Petit (Eric, Albert, René, Marie) Contre-amiral
Objet:	directeur adjoint « plans » à la direction du renseignement militaire
Groupe:	Direction du Renseignement militaire (DRM)

nomination

De:	Pessey (Jean-Jacques, Marcel) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	adjoint au directeur central et chef du service des contrats et des finances de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Groupe:	Direction centrale et chef du service des contrats et des finances de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

nomination

De:	Niclot (Pierre, Emile, René) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	commandant en second des écoles de l'armée de l'air
Groupe:	Armée de l'air

nomination

De:	Motte (Christophe, Edouard, Marie, Joseph) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	directeur des études du centre des hautes études militaires
Groupe:	Centre des hautes études militaires

nomination

De:	Lafontaine (Etienne, Jean, Marie) Général de brigade
Objet:	commandant de la 2e brigade blindée
Groupe:	2e brigade blindée

nomination

De:	Jouanjean (Francis, Rémy, Marie) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	attaché d'armement près l'ambassade de France à Washington

nomination

De:	Joly (François-Pierre, Joseph) Général de division
Objet:	général adjoint major au général commandant la région terre Nord-Ouest

nomination

De:	Guillermin (Jean-Pierre) Général de brigade
Objet:	directeur adjoint à la direction du personnel militaire de l'armée de terre
Groupe:	Direction à la direction du personnel militaire de l'armée de terre

nomination

De:	Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis) Contre-amiral
Objet:	commandant de la zone maritime Manche et mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime de Cherbourg, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:	Arrondissement maritime de Cherbourg, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord

nomination

De:	Falzone (Christian-Charles) Général de brigade
Objet:	commandant de l'état-major de force n° 1
Groupe:	État-major de force n° 1

nomination

De:	Ducos (Robert, Raymond, Henri) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense
Groupe:	Collège interarmées de défense

nomination

De:	Brûlé (Daniel, Joseph, Marie) Général de division
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

nomination

De:	Beyer (Jean-Marie, Joseph) Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	directeur technique en région aérienne Nord
Groupe:	Direction technique en région aérienne Nord

nomination

De:	Beth (Emmanuel, Marie, Joseph) Général de brigade
Objet:	chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

nomination

De:	Berthelemy (Michel, Roger, Jacques) Général de division
Objet:	directeur central du matériel de l'armée de terre
Groupe:	Direction centrale du matériel de l'armée de terre

nomination

De:	Bascary (Pierre, Michel) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	chargé de mission auprès du directeur des relations internationales
Groupe:	Chargé de mission auprès du directeur des relations internationales

nomination

De:	Massonneau (Bertrand, Jean) Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

nomination

De:	Scellos (Jean-Jacques, Maurice) Colonel du génie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Riquart (Michel, Robert) Colonel des transmissions nommé chef de la division « activités » de l'état-major de la région terre Nord-Est
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Maes (Thierry, Bruno, Marie, Joseph) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie nommé chef de la division « opérations » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Lechevallier (Jacques, Charles, Joseph) Colonel de l'infanterie nommé commandant de la 11e brigade parachutiste
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Lardemelle (Nicolas, Marie, Joseph, Stephen) Colonel de l'infanterie de nommé adjoint au sous-chef d'état-major « organisation - ressources humaines » à l'état-major de l'armée de terre
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Desportes (Vincent, Joseph, Marie, Dominique) Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Bazin (Patrick, Maurice, Louis) Colonel des transmissions maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Denuel (Jean-Marc, Pierre) Colonel du corps des officiers de l'air nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

nomination

De:	Aubert (Serge, Jacques, Edouard) Colonel du corps des officiers de l'air nommé sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

nomination

De:	Antin Tournier de Vaillac (José, Marie, Bernard) Ingénieur général de 1re classe de l'armement d'
Objet:	directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace à Toulouse
Groupe:	École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

date_debut="2004-09-01"
conseil_des_ministres
ecole

nomination

De:	Cormier (Loïc, Guy, Alfred) Général de brigade
Objet:	adjoint au directeur de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:	Direction du renseignement et de la sécurité de la Défense (DRSD)

date_debut="2004-07-15"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Nédélec (Georges) Médecin chef des services hors classe
Objet:	Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard) Vice-amiral
Objet:	Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions

conférés

De:	Chabbert (Christian, Francis) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	la sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement de la direction des ressources humaines
Groupe:	Sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement de la direction des ressources humaines

charge

De:	Alaux (Michel, Emile, André) Général de corps d'armée
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et

date_debut="2004-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Sartre (Patrice, Marie, Joseph) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000252753 (source JORF)

De:	Gérard Bouly
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube

date_debut="2005-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000252752 (source JORF)

De:	Yvan Davidoff inspecteur du travail à la subdivision de l'inspection du travail des transports des Landes et Pyrénées-Atlantiques
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

date_debut="2004-09-01"

promotion