18 Novembre 2015

JUSF1528201A (source BOMJ)

De:	Drazena BANOVIC
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes titulaire auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Remplace:	M. Jean TESSIER
Groupe:	Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris

date_debut="2015-11-16"

nomination

JUSB1528419A (source BOMJ)

De:	Patricia NAJJAR adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 3ème arrondissement
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

suppleant
conseil_administration

De:	Yves ROUSSET préfet délégué à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville membre suppléant
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

JORFTEXT000031490079 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031490079 (source JORF)

De:	Anaïs BREAUD sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville membre titulaire
Remplace:	M. Raphaël LE MEHAUTE
Groupe:	Établissement public d'aménagement Euroméditerranée

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000031490076 (source JORF)

De:	Eric LOISELET conseiller régional de Champagne-Ardenne
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics Sur proposition de l'Association des régions de France titulaire
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000031490076 (source JORF)

De:	Muriel SAUVEGRAIN adjointe au maire d'Orléans
Objet:	membres du conseil d'administration de l'institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics Sur proposition de l'Association des maires de France titulaire
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000031490074 (source JORF)

De:	POISOT (Frédéric) chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:	dans le corps des sous-préfets

date_debut="2015-09-07"
corps="Sous-préfets"

intégration

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	VIDAL (Jean-Marc)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	SUAU (Thierry)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	ROETHINGER (Antoine)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	RIPOND (Thomas)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	POSE (Damien)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	PONSIN (Fabien)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	PIZZO (Ugo)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	OUEJHANI (Anis)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	MARTINEZ (Pierre)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	MANTEL (Pierrick)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	LECAT (Guillaume)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	JOURNOUD (Rodolphe)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	GRANATA (Philippe)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	GOUPIL (Olivier)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	GHEERAERT (Maxime)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	GASCARD (Yannick)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	GALINIER (Cédric)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	FRAPPAT (Luc)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	FLAMMARION (Raphaël)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	FERRIER (Amaury)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	FAUVET (Léonard)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	DUFOURG (Antoine)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	DROWA (Henri)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	CLEMENTI (Anthony)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	BESSE (Jérôme)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	BERNARD (Gilles)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	ALLEGRE (Edouard)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	ALLAERT (Jean-François)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	SERRE (Marie-Emmanuelle)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	ROSENSTECH (Nancy)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	ROBIN (Elodie)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	PAPELIER (Manon)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	NOUET (Charlotte)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	LE PORT (Oriane)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	JEANDEL (Audrey)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	GOUJON (Anne-Emmanuelle)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	COCONNIER (Claire)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	CARTIER (Sophie)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	BENICHOU (Marine)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

date_debut="2015-09-02"
corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	ALTMAYER (Valentine)
Objet:	dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

nomination

De:	Olivero (Nicolas, Bernard, Maurice)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Millois (Loïc, Jean, François, Cornil)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Bouteillon (Ludovic, Teva, Stellio)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Bouffet (Jean-Yves, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs de 2e classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Vilbois (Pierre-Stéfan, Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Sellier (Vincent, René, François)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Mostert (Eric, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Le Vey (Sébastien)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Pioger (Céline, Marie, Francine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur principal Les administrateurs de 1re classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Guiton (Yvan, Bruno, Paul, Robert)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe Les administrateurs en chef de 2e classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Sondag (Anne)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe Les administrateurs en chef de 2e classe

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Prud'hon (Xavier, Antoine, Thibaut)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

nomination

De:	Jacquemin (Clément, Numa, Arnaud, Jules)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

nomination

De:	Lallement (Caroline)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="2015-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

nomination

De:	Aggoune (Leiza, Sophia)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	du Breil de Pontbriand (Constantin, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Virlogeux (Julian, Alain, Bernard)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Morin (Bruno, Sylvain)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Damarin (Laurent, Eric)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Chapron (Cyrille, Joseph, Maxime)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Brossard (Thibault, Albert, Michel)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Bourgeon (Pierre, Gabriel, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Bouchelaghem (Mehdi)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Tudal (Elsa, Philippine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	Harismendy (Amalia, Clémentine)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 2e classe Les administrateurs de 3e classe sous contrat

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"

nomination

De:	D'Alba (Ivan, Charles) rang du 1er août 2010
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs stagiaires

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur stagiaire"

nomination

De:	Szymczak (Estelle, Stéphanie) rang du 1er août 2011
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs stagiaires

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur stagiaire"

nomination

De:	Provost (Ariane) rang du 27 août 2014
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur de 1re classe Les administrateurs stagiaires

date_debut="2015-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur stagiaire"

nomination

De:	Tabart (Marie-Lénaïck, Anne, Thérèse)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier de 1re classe Les officiers de 2e classe

date_debut="2015-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"

nomination

De:	Mahé (Ronan, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier de 1re classe Les officiers de 2e classe

date_debut="2015-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"

nomination

De:	Jaunay (Typhaine, Marie)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier de 1re classe Les officiers de 2e classe

date_debut="2015-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"

nomination

JORFTEXT000031490066 (source JORF)

De:	Charles Tellier magistrat placé en position de détachement
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Riom président du tribunal de grande instance d'Aurillac
Groupe:	Cour d'appel de Riom Tribunal de grande instance d'Aurillac

cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"

nomination

JORFTEXT000031490066 (source JORF)

De:	Philippe Duval-Molinos vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Chambéry président du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains

cour_appel="Chambéry"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"

nomination

JORFTEXT000031490063 (source JORF)

De:	Agnès Varnat administratrice civile hors classe, experte de haut niveau (groupe III) à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	dans ses fonctions

date_debut="2015-11-26"
duree="trois ans"

reconduction

JORFTEXT000031490060 (source JORF)

De:	Pierre-Michel BON-GLORO inspecteur principal des affaires maritimes
Objet:	directeur adjoint de la mer (groupe V) de la Guadeloupe
Groupe:	Direction de la mer de la Guadeloupe

duree="quatre ans"

nomination

ecole
president
conseil_administration

De:	Hervé MOULINIER
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Groupe:	Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)

JORFTEXT000031490058 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031490055 (source JORF)

De:	ROUX
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite

date_debut="2016-02-16"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Bernard Meunier
Objet:	membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national consultatif pour la biosécurité

nomination

De:	Henri Korn
Objet:	membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national consultatif pour la biosécurité

nomination

De:	Jean-Claude Desenclos
Objet:	membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national consultatif pour la biosécurité

nomination

De:	Antoine Danchin
Objet:	membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national consultatif pour la biosécurité

nomination

De:	Patrice Binder
Objet:	membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national consultatif pour la biosécurité

nomination

De:	Patrick Berche
Objet:	membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité personnalités qualifiées
Groupe:	Conseil national consultatif pour la biosécurité

nomination

JORFTEXT000031490051 (source JORF)

De:	Christian COLIN conseiller référendaire à la Cour des comptes, vice-président de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais, Picardie
Objet:	président des chambres régionales des comptes de La Réunion et de Mayotte
Groupe:	Réunion et de Mayotte

date_debut="2016-02-16"
president

affectation

corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
cour_comptes

De:	LUCIEN-BRUN
Objet:	du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

radiation

corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
cour_comptes

De:	BEAUVICHE
Objet:	du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Magistrats de chambre régionale des comptes

radiation

De:	Stéphane LUCIEN-BRUN président de section de chambre régionale des comptes
Objet:	conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

nomination

De:	LUCIEN-BRUN conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	vice-président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées

nomination

De:	Bertrand BEAUVICHE président de section de chambre régionale des comptes
Objet:	conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

nomination

De:	BEAUVICHE conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	vice-président de la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine
Groupe:	Chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine

nomination

De:	Dominique ROGUEZ conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	président de la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine

cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

nomination

De:	André PEZZIARDI conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	président de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées

cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

nomination

JORFTEXT000031490046 (source JORF)

De:	Christian ROUX conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	président des chambres régionales des comptes de La Réunion et de Mayotte
Groupe:	Réunion et de Mayotte

date_debut="2016-02-16"
cour_comptes
president

cessation de fonction

autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"

De:	Patrice Parisé vice-président du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:	au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

JORFTEXT000031489804 (source JORF)

délégation de signature

DEC152435DR18 (source BOCNRS)

De:	Catherine VENDEVILLE T
Objet:	dans sa nomination assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°3702 intitulée Institut de Biologie de Lille à compter du 01/01/2015
Groupe:	Unité mixte n°3702 intitulée Institut de Biologie de Lille

reconduction

autorite_delegation="Directeur d'unité"

De:	Didier Flament chargé de recherche de 2e classe
Objet:	au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC151742DR17 (source BOCNRS)

délégation de signature