Alain Dru


De: Alain DRU
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
élection
15 Mars 202415/03/2024
De: Dru (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
désignation
11 Février 202411/02/2024
De: Alain DRU
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
composition
20 Octobre 202320/10/2023
De: Alain DRU
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
composition
14 Septembre 202114/09/2021
De: Alain DRU
Objet:
(1er bulletin tiré)
Groupe:
date_fin="2024-02-01"
désignation
09 Février 202109/02/2021
De: Alain DRU
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
élection
19 Janvier 202119/01/2021
De: Alain DRU
Objet:
La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
composition
19 Janvier 202119/01/2021
De: DRU (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d'environnement
membres désignés
Par le président du Conseil économique, social et environnemental
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Alain DRU
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Alain DRU
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
jusqu'à l'expiration du mandat de trois ans en cours
3° Au titre du 4° du même article
Représentants de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:Mme Isabelle DEPUYDT
Groupe:
nomination
25 Mars 201625/03/2016
De: Alain DRU
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: DRU (Alain)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du a del'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme :
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Remplace:Mme HOAREAU (Ghyslaine)
Groupe:
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Dru (Alain)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur du travail social
au titre des personnes qualifiées
Au titre des organisations syndicales de salariés du secteur de l'action sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201005/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.