Bernard Siouffi

De: Siouffi (Bernard)
délégué général du Conseil du commerce de France
Objet:
membres de la Commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
Commission des comptes commerciaux de la nation
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000789660(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Bernard Siouffi
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
à dater de la publication du présent arrêté
au titre
Des organisations nationales des professionnels
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000450182(source JORF)
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bernard Siouffi
au titre des entreprises moyennes et petites
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres titulaires
Remplace:Mme Bérangère de Beaucoudrey
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000261980(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Siouffi (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000422441(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Bernard Siouffi
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
8° Au titre des représentants des clientèles de professionnels et d'entreprises des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000000444143(source JORF)
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Siouffi (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000395386(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Siouffi (Bernard)
délégué général du Syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000212744(source JORF)
nomination
07 Août 199907/08/1999
De: Siouffi (Bernard, Marc, Antoine)
délégué général d'un syndicat d'entreprises de vente par correspondance et à distance ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Siouffi (Bernard)
délégué général du Syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membres de la commission des comptes commerciaux de la nation
représentants des organisations professionnelles du commerce
Groupe:
Commission des comptes commerciaux de la nation
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000760107(source JORF)
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Siouffi (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000757953(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Siouffi (Bernard)
Objet:
membres de Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. Bouquin (Jean-Paul)
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000381963(source JORF)
nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Siouffi (Bernard)
délégué général du syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000365077(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Siouffi (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000556981(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Siouffi (Bernard)
délégué général du syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membre titulaire de la Commission des clauses abusives
Remplace:M. Bouquin (Jean-Paul)
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000731423(source JORF)
nomination
15 Septembre 199415/09/1994
De: Siouffi (Bernard)
délégué général du syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000727525(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Siouffi (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000348095(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Siouffi (Bernard)
délégué général du syndicat des entreprises de vente par correspondance et à distance
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000358015(source JORF)
nomination
16 Février 199216/02/1992